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Plan de zonage PLU Poisy
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Ub Secteur de confortement du centre-village
A
Ue
LEGENDE
Secteur insufisamment équipé à urbaniser à court terme1AU(i)
Secteur naturelN
Emplacement réservé pour sentier piéton
Ua Secteur du centre-village de POISY
Ux
2AU
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
Mise à jour du bâti à titre indicatif
Uc Secteur d'habitat résidentiel
Sous-secteur d'activités
Secteur insufisamment équipé à urbaniser à long terme
Ap
Zone agricole
Zone agricole à valeur paysagère
Secteur naturel bâti (se rapporte à un pastillage sans référenceNb
Secteur naturel de la Nma montagne d'Age
Secteur naturel duNmp
Secteur naturel sensibleNs
Marais de Poisy
Secteur naturel des Nf
Uh Secteur de structure ancienne (hameau)
Secteur naturel Nant de GillonNngSecteur naturel équipementsNe
berges du Fier
Ae Zone agricole équipements (école d'agriculture)
Emplacement réservé pour équipement public ou voie à créer
Numéro de l'emplacement réservé
au titre de l'article L.123-1.7°Eléments du paysage à protéger et à mettre en valeur
Dépôt des déchets issus du BTP autorisé
Secteur soumis à "orientations d'aménagement"
Emplacement réservé pour la réalisation de logements sociauxau titre de l'article L123-2d
5
23
Pastillage d'identification du bâti existant
LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
sous régime de la zone Nb
Tracé de la RD 14 à titre indicatif
à créer (2m de large minimum)
Emplacement réservé pour déplacement doux
N° Référence
Désignation de l’emplacement réservé pour voies et ouvrages publics, aux installations d’intérêt général ainsi
qu’aux espaces verts
Superficie ou
longueur
Collectivité ou service public bénéficiaire
1 Mise en valeur du patrimoine historique (lavoir) à RONZY 9 m² Commune
2 Mise en valeur du patrimoine historique (Ancien four) Chemin des Pacheux 25 m² Commune
3 Déviation du CD 14 à « Vernod » 57 817 m² Département4 Mise en valeur du patrimoine historique (calvaire) à Brassilly 8 m² Commune
5 Mise en valeur du patrimoine historique ("Petite vierge") à la Pièce Est 100 m² Commune
6 Aménagement du carrefour sur la VC n° 7 lieudit « Les Mouilles » 122 m² Commune
7 Création d’une voie de liaison au Petit Clos 105 ml Commune
8 Mise en valeur du patrimoine historique (calvaire) à La Pièce Ouest 165 m² Commune
15 Carrefour route de Brassilly/chemin des Corbesses/Chemin du Paret 1 238 m² Commune
19 Aménagement d’une plateforme multimodale 1 150 m² Commune20 Réalisation d’un groupe scolaire et d’un espace rencontre 88 514 m² Commune23 Réalisation d’un parking relais souterrain 5 452 m² Commune
N° Référence
Désignation de l’emplacement réservé pour réalisation de logements au titre de l'article L123-2d Superficie Localisation
23 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 22 782 m² La Caillère
24 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 24 715 m² Bourguat
25 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 13 832 m² Lettraz
26 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 21 841 m² Vernod
27 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 18 678 m² Les Léchettes
28 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 36 393 m² Le Pré des Joncs
Arbres à conserver ou à compléter au titre de l'article L.123-1.7°
Bâtiments patrimoniaux pouvant être réhabilités sous conditions
29 20% de logements de type PLS/PLUS/PLAI de la SHON réalisable sur l’ensemble du secteur réservé. 25 086 m² Les Palluds
N° du bâtiment repéré au plan
Situation (lieu dit) Parcelle concernée Type de bâti
1 RONZY AS 139 Construction traditionnelle2 RONZY AS 138 Construction traditionnelle3 RONZY AS 121 Construction traditionnelle4 RONZY AS 110 Construction traditionnelle5 RONZY AS 97 Construction traditionnelle6 RONZY AS 31 Construction traditionnelle7 RONZY AS 30 Construction traditionnelle8 RONZY AS 231 Construction traditionnelle9 RONZY AS 228 Construction traditionnelle10 RONZY AS 52 Construction traditionnelle11 CHEF LIEU AD 470 Construction traditionnelle12 CHEF LIEU AD 444 Construction traditionnelle13 CHEF LIEU AD 343 Construction traditionnelle14 CHEF LIEU AD 83 Construction traditionnelle15 CHEF LIEU AD 16 Construction traditionnelle16 CHEF LIEU AD 8 Construction traditionnelle17 CHEF LIEU AD 21-22 A Construction traditionnelle18 CHEF LIEU AD 25 Construction traditionnelle19 CHEF LIEU AD 325 Construction traditionnelle20 CHEF LIEU AD 109 Construction traditionnelle21 CHEF LIEU AD 389 Construction traditionnelle22 CHEF LIEU AD 112 Construction traditionnelle23 CHEF LIEU AP 120 Construction traditionnelle
24 MONOD DESSOUS AO 82 Construction traditionnelle
25 MONOD DESSOUS AO 418 Construction traditionnelle
26 MONOD DESSOUS AO 319 Construction traditionnelle
27 MONOD DESSOUS AO 420 Construction traditionnelle
28 MONOD DESSOUS AO 92 Construction traditionnelle
29 MONOD DESSOUS AO 55 Construction traditionnelle
30 MONOD AO 347 Construction traditionnelle31 MONOD AO 136 Construction traditionnelle32 MONOD AO 137-140 Construction traditionnelle33 MONOD AO 122 Construction traditionnelle34 MONOD AO 125 Construction traditionnelle35 MONOD AO 121 Construction traditionnelle36 MONOD AO 141 Construction traditionnelle37 MONOD AO 365 Construction traditionnelle38 MONOD AO 410 Construction traditionnelle39 VERNOD AI 87 Construction traditionnelle40 VERNOD AI 83 Construction traditionnelle41 VERNOD AI 88 Construction traditionnelle42 VERNOD AI 89 Construction traditionnelle43 VERNOD AI 90 Construction traditionnelle44 VERNOD AI 93 Construction traditionnelle45 VERNOD AI 96 Construction traditionnelle46 LA PIÈCE EST AI 314 Construction traditionnelle47 LA PIÈCE EST AI 313 Construction traditionnelle48 VERNOD AP 304 Construction traditionnelle
LISTE DES BATIMENTS PATRIMONIAUX A PROTÉGER AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-1.7°/ REHABILITATION SOUS CONDITIONS
49 VERNOD AP 313 Construction traditionnelle
53 BRASSILLY - LES FERMES AM 138 Construction traditionnelle
54 BRASSILLY LES FERMES AM 137 Construction traditionnelle
55 BRASSILLY LES FERMES AM 72 Construction traditionnelle
BRASSILLY LES FERMES AM 68 Construction traditionnelle
BRASSILLY LES FERMES AM 67 Construction traditionnelle
BRASSILLY LES FERMES AM 65 Construction traditionnelle
BRASSILLY LES FERMES AM 92 Construction traditionnelle
60 BRASSILLY LES FERMES AM 88-85-86-89 Construction traditionnelle
61 BRASSILLY LES FERMES AM 37 Construction traditionnelle
62 BRASSILLY LES FERMES AN 90-91 Construction traditionnelle
63 BRASSILLY LES FERMES AN 174 Construction traditionnelle
64 SOUS LES VIGNES AK 254-242-245-204 Construction traditionnelle
65 VERS LES POSES AI 242 Construction traditionnelle
66 CHARNEUSE AH 143 Construction traditionnelle67 CHARNEUSE AH 142-230 Construction traditionnelle68 CHARNEUSE AH 229-231-232 Construction traditionnelle69 CHARNEUSE AH 29 Construction traditionnelle70 CHARNEUSE AH 26 Construction traditionnelle71 CHARNEUSE AH 32 Construction traditionnelle72 CHARNEUSE AH 144 Construction traditionnelle73 CHARNEUSE AH 146-147 Construction traditionnelle
74 BOIS DE LA CAFETA AE 152 Construction traditionnelle
75 LA PIECE OUEST AB 30-32 Construction traditionnelle
76 MACULLY AB 23 Construction traditionnelle77 MACULLY AB 14 Construction traditionnelle78 MACULLY AB 13 Construction traditionnelle79 MACULLY AB 9-6 Construction traditionnelle80 CHENELAT AA 358 Construction traditionnelle81 CHENELAT AA 361 Construction traditionnelle82 CHENELAT AA 344-173 Construction traditionnelle83 CHENELAT AA 163-164-317 Construction traditionnelle84 CHENELAT AA 198 Construction traditionnelle
85 RONZY AS 281 Construction traditionnelle
86 LE PRE DES JONCS AW 49-50 Construction traditionnelle
92 LES PETITS MARAIS AV 70 Construction traditionnelle
93 LES PETITS MARAIS AV 71 Construction traditionnelle
AV 2
94 MARNY AV 12 Construction traditionnelle96 MARNY AV 9 Construction traditionnelle97 MARNY AV 5-3 Construction traditionnelle99 MARNY AV 14 Construction traditionnelle
100 MARNY AV 15 Construction traditionnelle101 MARNY AV 54 Construction traditionnelle102 MOIRY AT 144 Construction traditionnelle103 MOIRY AT 143 Construction traditionnelle104 MOIRY AT 142 Construction traditionnelle105 MOIRY AT 141 Construction traditionnelle106 MOIRY AT 122-123 Construction traditionnelle107 MOIRY AT 121 Construction traditionnelle108 MOIRY AT 170 Construction traditionnelle109 MOIRY AT 87 Construction traditionnelle110 MOIRY AT 89 Construction traditionnelle111 MOIRY AT 1082 Construction traditionnelle112 MOIRY AT 93 Construction traditionnelle113 MOIRY AT 71 Construction traditionnelle114 MOIRY AT 56 Construction traditionnelle
N° du bâtiment repéré au plan
Situation (lieu dit) Parcelle concernée Type de bâti
87 LES POIRIERS AX 6 Construction traditionnelle88 LES POIRIERS AX 10 Construction traditionnelle89 LES POIRIERS AX 30 Construction traditionnelle90 LA TOUVIERE AX 1 Construction traditionnelle91 LES POIRIERS AX 14 Construction traditionnelle95 MARNY
activités
AV 7AV 11 Construction traditionnelle98 MARNY Construction traditionnelle
LISTE DES BATIMENTS PATRIMONIAUX A PROTÉGER AU TITRE DE L'ARTICLE L.123-3-1/ REHABILITATION SOUS CONDITIONS
Emplacement réservé pour localisation et caractéristiques des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts18au titre de l'article L123-2c
Secteur concerné par un risque fort de glissement de terrain repéréau titre de l'article R123-11b
Bâtiments d'élevage indiqués à titre indicatif
publics ou d'intérêt collectif
Secteur naturel bâti à Nbc constructibilité limitée
Uxt
Secteur d'activités industrielles, artisanales et commerciales
Ucc Sous-secteur d'habitat résidentiel à valeur paysagère
tertiaires
Secteur d'équipements publics ou d'intérêts collectifs
18 Réalisation d'une voie de désenclavement du chef-lieu de la Route de Lovagny à la Route de Macully 1 072 ml Commune
N° Référence
Désignation de l’emplacement réservé pour localisationet caractéristiques des voies, ouvrages publics,installations d'intérêt général et espaces verts au titre de
Superficie ou
longueur
Collectivité ou service public bénéficiairel'article L123-2c
Construction traditionnelle-VERNOD115
POISY
Plan Local d'Urbanisme(article L 123.19 nouveau du Code de l'Urbanisme / Loi "S.R.U." du 13/12/2000)
Assemblage Modification simplifiée n°1
Largeur de plateforme
Recul par rapport à l'axe
PLAN DE ZONAGE
Tracé de la RD 157 et son aménagement à titre indicatif
Secteur naturel Nx
Accès véhicules obligatoire à la zone Ua1 par la zone UeTout nouvel accès sur la RD est interdit depuis la zone Ua1
Commune24 Extension des ateliers municipaux et stockages liés 1 998 m²
à une surface)
Secteur naturel Nt sport et loisirs
UaPM Sous-secteur du pôle urbain secondaire de Brassilly(voir aussi les prescriptions graphiques jointes)
Ua1 Extension du centre-village au delà du CD14
Uxb
Uxbh
Uxbi
Uxi
Commune25 185 mlFuture voie, largeur 6,50m
Secteurs soumis à risques induits par les canalisations de transportde matières dangereuses ( gaz et pipe-line) repérés au titre de l'article R.123-11-b
Se référer complémentairement au règlement du PLU et les Annexes pour les dispositions spécifiques
(125m de part et d'autre de l'axe de la canalisation de gaz)
Modification n°1
Révision simplifiée n°1
N°1
N°2
N°3
N°4
Diffusion R.G.D. 74
Origine Cadastre (C) Droits de l'Etat réservés - Diffusion R.G.D. 74 - Reproduction interdite Suivi par VL - Fichier AutoCad : 2011 008/PLU5000 Assemblage MS1 RS1 le 07.02.2011
74350 Allonzier la CailleTél : 04.50.08.04.20
ECHELLE
1/5000
Mise au point
CONCEPTION FOND CADASTRAL MISE A JOUR DU BATIB.E. DESSIN
Tél : 04.50.69.51.9874650 Chavanodrue AdrastéeParc ALTAIS
Architecte-UrbanisteBernard LEMAIRE
Le trait d'union
PIECEN°5.a
N°5
Approuvée le : 29/01/2008
PROCEDURES
REVISIONS MODIFICATIONS et MISES A JOUR
ELABORATION :
N°1
N°2
N°3
N°4
N°5
Approuvée le : 05/03/2007
Approuvée le : 21/09/2010
Approuvée le : 21/09/2010
Modification n°2
Modification n°3
REVISIONS SIMPLIFIEES
Modification simplifiée n°1
Cadastre 2010
(250m de part et d'autre de l'axe de la canalisation du pipe-line)
59
LE MONTICULE
MACULLY
LES VIGNES DES PALINS
LA FIN DE DESSUS
LES MARAIS DE POISY
LE CHAMP DES MARAIS
BALAVARDE
LES GRANDS CHAMPS
LES PLANTS
POISY
LES RESSES DU BOUCHER
CHAMP PELERIN
VERS RACLI
LETTRAZ
BOIS DE LA CAFETA
BOURGUAT
CHARNEUSE
LA POSSESSION
LE PRE DU MARAIS
LES GLAISIERS
LA CAILLERE
LA FIN DE CLOSON
CLOS DE MONOD
LA PIECE-EST
CHAMP MIEVRE
LES CHENEVIERES
VERS LES POSES
PETIT CLOS
SOUS LES VIGNES
VERS LES LUNESLES TROIS BOUTS
LES POIRIERS
LES CORBESSES
LES MOUILLES
LES GRANDES RESSES
BRASSILLY
LES GRANDES COMBES
LES PETITES COMBES
PARET
LES MALADIERES
LE PEUPLIER
MONOD-DESSOUS
MONOD
LES VIOLETTES
LE GRAND CLOS
GERBASSIER
LE CRET DE LABAT
CRET DE CHARVANOD
VERNOD
COULOUTTE
LES MENARDS
LE CHAMP DU MURGER
LES PALLUDS
LES PESSES
LES CHAMPS DES PALLUDS
AU QUART
RONZY
BOURGOGNE
LES DEVANTS
LES PRES MARAIS
L'OMBRE
PESSEY
MOIRY
LA POSSESSION
LES CHAMPS BEUFAN
LES BALMETTES
LE PRE DE MONCLAIR
MARNY
LES EPINETTES
LES PETITS MARAIS
LES LECHETTES
CLAVIERE
LE PRE DES JONCS
LES PRES DE CLAVIERE
LES POIRIERS
CHANTEPOULET
LES VANNETTES
LES GRANDES PLACES
LA FIN DE DESSUS
SOUS CHAVANNE
LE BOIS DE CHAVANNE
LES MARAIS NOIRS-OUEST
LES VANNETTES
LE BOIS DE CHAVANNE
SOUS CHAVANNE
LE CRET BOSSU
BOIS DE LA CAFETA
LES MARAIS NOIRS-EST
LA COMBE
LA FIN DE CORION
LES PRES JACQUEMIN
LES TERREAUX
A FLANCS
LES TERREAUX
LES VAGES
LE SOMMET DES VAGES
LES RIPPES LES SERRE-COUS
FORCHE
LA TOUVIERE
LES FAVIERESBIARRETZ
LES COMMUNAUX
LES GRANDS CHAMPS
LES ROCHES
LES MARAICHERES
VERSULE
CHATELET
LES ILES
GEVRIER
GOUILLON
LES ROCHETTES
LES PRES NOVET
LES PACHEUX
LES CHARRIERES
AU BARON
LES PLATES
LES PLANTES
LA JOUDE
COMBAVEY
LACHAT
MORTIER
LE PRE DE SERANCHENELAT
LES RESSES D'AZE
LA PIECE-OUEST
CHAMPS FAUDRET
LES FAUCLES
CRET DU CLOS
LES RESSES LONGUES
LA MONTAGNE D' AZE - SUD
MONTAGNE D'AGE
MONTAGNE D'AGE
LA MONTAGNE D'AGE
LES VERNES
LE BOIS DES PINS
LES RESSES D'AZE
LES VERNES
SUR LES SOLETSLES DECOUETTES
CHENELAT
LES BOUCHAFES
LES BRULAS
LE SOMMET DES VAGES
LES GUIRLANDRAS
NsAp
1AUxi
Nma
N
A
Ux
N
Nmp
Ns
2AU
2AU
A Ae
N
N
Uc
1AUc
Uc
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Nb N
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ANb
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Uc
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Nf
Nf
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Ns
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2AU
1AU Uh
Nb
Ue
Ue
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UhUh
Uh
Uh
Uh
Uh
UhUc
2AU
Uc
Ux
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NbNb
1AU
h/c7
h/c5
h/c6
Ua1
Uxi
Uxbh
Ue
1AUxbh16
Nbc
Ucc
Ne
A
Uc
Uh
Ap
1AUh/c17
Ue
Uh
Nb
Nb
Nb
2AU
Nb
10
2AU
1AUc
UeUc
Nb
NbNb
Nb
NxUxbh
Uxi
1AUxb15
12
3
5
6
78
9
10
1112
13
14
15
16
17
1920
2122
23
2425
26
2729
28
30 31
3234
33
35
37
38
3940
4445
41
42
43
4647
49
53
54
5556
57
595860
6061
63
62
64
65
6667
68
70
69
71
72
73
74
75
76 7778
79
80
8182
83
84
85
86
8788
899192
93
94101100
99
9596 97
9895
102103
104
105
106107
108
109110111
112113
114
48
115
10
8
8
8
8
7
8
6
8
8
88
88
8
810
6
8
5
6
8
88
8
10
8
8
8
9
9
8
8
8
6
618
8
8
8
88
8
8
10
8
9
8
8
8
10
8
8
8
8
10
25
8
8
10
2535
1025
2535
8
8
88
6
2535
7
6
15
LE LACHATMARNY
MOIRY
BRASSILLY
MONOD
VERNOD
POISY
MACULLY
RONZY
18
19
203
24
25
23
26
2728
3
8
1
2
5
4
29
23
3
3
24
25
3
57
58
56
Approuvée le : 22/02/2011
Approuvée le : 22/02/2011
et Révision simplifiée n°1