Scanner RXScanner RXBases médicoBases médico--économiqueséconomiquesBases médicoBases médico--économiqueséconomiques

Michel Claudon, NancyMichel Claudon, NancyDES de Radiologie et Imagerie MédicaleDES de Radiologie et Imagerie Médicale

Paris / Janvier 2010Paris / Janvier 2010

Le coût annuel de l’imagerie en FranceLe coût annuel de l’imagerie en Francesecteur publicsecteur public-- secteur libéralsecteur libéral

Sources: CNAMTS (Point de repère n°26, page 4 -donn ées 2008)

Modes de facturation des actes d’imagerieModes de facturation des actes d’imagerie

Deux systèmes:Deux systèmes:–– Actes avec deux cotationsActes avec deux cotations

CT, IRM, PET CT, IRM, PET forfait technique (FT) forfait technique (FT) + acte médical, coté selon la CCAM + acte médical, coté selon la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux)(Classification Commune des Actes Médicaux)

–– interprétation, pose V V, archivage, DPinterprétation, pose V V, archivage, DP

–– Actes avec cotation CCAM globale:Actes avec cotation CCAM globale:–– Rx , USRx , US

Ex: Echo Doppler du rein : JAQM002 = 75,60Ex: Echo Doppler du rein : JAQM002 = 75,60€€

–– ScintigraphieScintigraphie–– Interventionnel (hors scanner)Interventionnel (hors scanner)

Les examens scanner RXLes examens scanner RX

Le forfait technique:Le forfait technique:–– Domaine de couverture financière Domaine de couverture financière

Exemple de l’hôpital public:Exemple de l’hôpital public:

–– Groupe 1: frais de personnel non médical: secrétaires, Groupe 1: frais de personnel non médical: secrétaires, manipulateurs, cadre, comptable, ASI,…manipulateurs, cadre, comptable, ASI,…

–– Groupe 2: coûts des consommables médicaux (divers, hors PC )Groupe 2: coûts des consommables médicaux (divers, hors PC )

LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI

07H30 11H30 CHU CHU CHU CHU CHU AST

12H00 16H00 RGIE CHU CHU CHU GIE E

IN

16H00 20H00 TGIE GIE GIE GIE GIE E

La part médicale a 2 composantes principalesLa part médicale a 2 composantes principales–– L’interprétation de l’examen (édition d’un compteL’interprétation de l’examen (édition d’un compte--rendu)rendu)

–– L’archivage des données numériques (forfait par examen; L’archivage des données numériques (forfait par examen; actuellement 4 actuellement 4 €€, réservé à l’exercice libéral), réservé à l’exercice libéral)

–– Groupe 2: coûts des consommables médicaux (divers, hors PC )Groupe 2: coûts des consommables médicaux (divers, hors PC )

–– Groupe 3: frais hôteliers Groupe 3: frais hôteliers

–– Groupe 4: frais financiersGroupe 4: frais financiers

–– Gamme de scannerGamme de scanner4 classes technologiques > 1 seul niveau de FT!4 classes technologiques > 1 seul niveau de FT!

Les seuils des tarifs du forfait technique (FT)Les seuils des tarifs du forfait technique (FT)

100,51 €

80,00 €

100,00 €

120,00 €

59,72 €

42,88 €30,63 €

71,38 €59,72 €

42,88 €30,63 €

0,00 €

20,00 €

40,00 €

60,00 €

80,00 €

0-6000 FT 6001-11000 FT 11001-13000 FT > 13000 FT

Moins de 7 ans 7 ans et plus

Exemple d’un scanner de classe 4, base janvier 2010

Prise en charge des examens d’imagerie Prise en charge des examens d’imagerie (CT et IRM)(CT et IRM)

En libéral:En libéral:–– FT :FT : Facturation par la structure à la CPAM (100%) Facturation par la structure à la CPAM (100%) –– Part médicale ou CCAM:Part médicale ou CCAM: facturation par le praticien facturation par le praticien

(Part SS + Mutuelle)(Part SS + Mutuelle)

A l’hôpital:A l’hôpital:–– Patient externePatient externe

Identique au libéral pour FT et CCAMIdentique au libéral pour FT et CCAMmais facturation des deux par l’hôpitalmais facturation des deux par l’hôpital

–– Patient hospitalisé / hospitalisation publiquePatient hospitalisé / hospitalisation publiqueActivité comprise dans le coût du séjour du patient à l’hôpitalActivité comprise dans le coût du séjour du patient à l’hôpital

Trois exemples d’actes scannerTrois exemples d’actes scanner1. Patient « libéral » ou externe1. Patient « libéral » ou externe

Un scanner thoracique non injecté (135,29Un scanner thoracique non injecté (135,29€€))–– 1 FT (100,51 1 FT (100,51 €€ ) ) –– 1 acte CCAM (interprétation) = ZBQK001 (30,78 1 acte CCAM (interprétation) = ZBQK001 (30,78 €€))–– 1 forfait archivage (4 1 forfait archivage (4 €€))

Un scanner cardiaque multiphase + injection et postUn scanner cardiaque multiphase + injection et post--traitement adaptétraitement adapté (144,89(144,89€€))–– 1 FT (100,51 1 FT (100,51 €€ ))–– Actes CCAM = ECQH010: 30,78 Actes CCAM = ECQH010: 30,78 €€ + 1 forfait IV : YYYY467: 9,60 + 1 forfait IV : YYYY467: 9,60 €€–– 1 forfait archivage (41 forfait archivage (4€€))

Un scanner / bilan de lymphome (CTAP)( 266,13Un scanner / bilan de lymphome (CTAP)( 266,13€€))–– Si plus de 2 régions sont examinées, seuls 2 FT peuvent être facturés, le second étant Si plus de 2 régions sont examinées, seuls 2 FT peuvent être facturés, le second étant

minoré de 10%minoré de 10%–– FT: 190,97 FT: 190,97 €€ (2 FT, le second valorisé à 90%)(2 FT, le second valorisé à 90%)–– Actes CCAM (interprétation 2 étages)= ZBQH001 : 30,78 Actes CCAM (interprétation 2 étages)= ZBQH001 : 30,78 €€ + ZCQH002 : 30,78 + ZCQH002 : 30,78 €€

+ 1 forfait IV YYYY467: 9,60 + 1 forfait IV YYYY467: 9,60 €€–– 1 forfait archivage (41 forfait archivage (4€€))

NB: PC en général acheté par le patient en pharmacie (environ 60 NB: PC en général acheté par le patient en pharmacie (environ 60 €€))

Trois exemples d’actes scanner Trois exemples d’actes scanner 2. Patient hospitalisé2. Patient hospitalisé

Les actes d’imagerie sont valorisés en comptabilité analytique sur la base de Les actes d’imagerie sont valorisés en comptabilité analytique sur la base de l’ICR (Indice de Coût Relatif, échelle nationale), éventuellement valorisés en l’ICR (Indice de Coût Relatif, échelle nationale), éventuellement valorisés en

En milieu hospitalier public, ces actes ne sont pas directement facturés à En milieu hospitalier public, ces actes ne sont pas directement facturés à l’assurance maladie car ils sont inclus dans le tarif du séjour (GHS) qui inclut l’assurance maladie car ils sont inclus dans le tarif du séjour (GHS) qui inclut tous les actes. Ce tarif comprend théoriquement la totalité des dépenses tous les actes. Ce tarif comprend théoriquement la totalité des dépenses engagés en moyenne pour le type d’affection présentée par le patient, dont engagés en moyenne pour le type d’affection présentée par le patient, dont l’imagerie.l’imagerie.

l’ICR (Indice de Coût Relatif, échelle nationale), éventuellement valorisés en l’ICR (Indice de Coût Relatif, échelle nationale), éventuellement valorisés en euros aux pôles prescripteurs:euros aux pôles prescripteurs:

Un scanner thoracique non injectéUn scanner thoracique non injecté–– Acte CCAM:Acte CCAM:

ZBQK001: ICR 57ZBQK001: ICR 57

Un scanner cardiaque multiphasesUn scanner cardiaque multiphases–– Actes CCAM:Actes CCAM:

ECQH010: ICR 70ECQH010: ICR 70PC payé par l’hôpitalPC payé par l’hôpital

Un scanner en bilan de lymphome (CTAP)Un scanner en bilan de lymphome (CTAP)–– Actes CCAMActes CCAM

ZBQH001 : ICR 60 + ZCQH002 : ICR 61ZBQH001 : ICR 60 + ZCQH002 : ICR 61

Comment monter un projet scanner?Comment monter un projet scanner?

Disposer d’une autorisation administrativeDisposer d’une autorisation administrative–– Agence Régionale de Santé (ARS)Agence Régionale de Santé (ARS)–– Avis du Comité Régional de l’Organisation Avis du Comité Régional de l’Organisation

des Soins (CROS)des Soins (CROS)

Source: CNAMTS (Point de repère n°26, données 2008)

Comment monter un projet scanner?Comment monter un projet scanner?

Disposer d’une autorisation administrativeDisposer d’une autorisation administrative–– Agence Régionale de Santé (ARS)Agence Régionale de Santé (ARS)–– Avis du Comité Régional de l’Organisation des Soins Avis du Comité Régional de l’Organisation des Soins

(CROS)(CROS)

Modes d’organisation de la structure gérant le Modes d’organisation de la structure gérant le scanner:scanner:–– Public (hôpital)Public (hôpital)–– Groupement hospitalier public ou privé (GCS, GIE, Groupement hospitalier public ou privé (GCS, GIE,

syndicat hospitalier,…)syndicat hospitalier,…)–– Structure libérale: groupe privé, clinique… Structure libérale: groupe privé, clinique…

Coût d’une installation d’un scannerCoût d’une installation d’un scanner

Appareil scanographique:Appareil scanographique:–– AcquisitionAcquisition

Achat (2010: 500kAchat (2010: 500k€€ à 1,8 M à 1,8 M €€))Location (12 kLocation (12 k€€ à 30 kà 30 k€€ par mois / 5 ans)par mois / 5 ans)

–– Maintenance (8 à 10 % du prix d’achat)Maintenance (8 à 10 % du prix d’achat)

LocauxLocaux–– Entretien, charges diverses (électricité, fluides, Entretien, charges diverses (électricité, fluides,

téléphone,…)téléphone,…)

EnvironnementEnvironnement–– Sécurité des bâtiments, informatique, RIS/PACSSécurité des bâtiments, informatique, RIS/PACS

–– Maintenance (8 à 10 % du prix d’achat)Maintenance (8 à 10 % du prix d’achat)–– Contrôles internes et externes (radioprotection, Contrôles internes et externes (radioprotection,

divers)divers)

Définition d’objectifs d’activitéDéfinition d’objectifs d’activité

1 400 000 €

1 600 000 €

1 800 000 €

400 000 €

600 000 €

800 000 €

1 000 000 €

1 200 000 €

5 880 7 350 8 820 10 290 11 760 13 230 14 700 16 170 17 640 19 110 20 580 22 050

Charges Nouvelle Tarification Ancienne Tarification

Nb Forfaits techniques

Le bilan annuel de fonctionnementLe bilan annuel de fonctionnement

Nécessité d’une Nécessité d’une gouvernancegouvernance–– Suivi de l’activité, Suivi de l’activité,

réalisation des réalisation des objectifsobjectifs

Exemple d’un GCS:Exemple d’un GCS: 96 000 €; 13%8 300 €; 1%46 700 €; 6%

Exemple d’un GCS:Exemple d’un GCS:–– Coopération publicCoopération public--

privéprivé–– Scanner 64 canaux Scanner 64 canaux

installé en 2007 en installé en 2007 en CHUCHU

–– 12 000 FT réalisés en 12 000 FT réalisés en 20082008

303 000 €; 40%

245 000 €; 33%

49 000 €; 7%

96 000 €; 13%

Personnel Location scanner Loyers et chargesPrestations CHU Amortissements Autres charges

En conclusionEn conclusion

Une compréhension du management Une compréhension du management global d’un appareil d’imagerie est:global d’un appareil d’imagerie est:

–– un préalable responsable avant d’en assumer un préalable responsable avant d’en assumer quotidiennement et éthiquement l’activité quotidiennement et éthiquement l’activité médicale.médicale.

–– une nécessité dans la perspective du une nécessité dans la perspective du maintien à bon niveau de l’appareil, de la maintien à bon niveau de l’appareil, de la plateplate--forme d’imagerie du siteforme d’imagerie du site