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COURSES URGENTES - TRANSPORTS
51, RUE DE LA GARE 78370 PLAISIR
TEL : 01 34 81 20 55 FAX : 01 34 81 21 30 PORT : 06 47 43 67 72
Email : [email protected]
Anne & Ly Trans, SARL au capital de 7500 euros • APE 4941B • Siret : 50512231700025Siège social : 51, rue de la gare -78370 Plaisir • Tél. : 01.34.81.20.55 • Fax : 01.34.81.21.30 • Mobile : 06.47.43.67.72 • Mail : [email protected]
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SOMMAIRE
La société ……………………………………………………………………………….. 3
Les véhicules …………………………………………………………………………… 3
Les services .………………………………………………………………………….. 4
Grille tarifaire par départements et zones ..…………………………….. 5
Les villes par départements et zones ..……………………………… 6 à 10
Demande de prise en charges ………………………………………………… 11
Demande d’ouverture de compte ………………………………………….. 12
Conditions générales de ventes ……………………………………………… 13
Anne & Ly Trans, SARL au capital de 7500 euros • APE 4941B • Siret : 50512231700025Siège social : 51, rue de la gare -78370 Plaisir • Tél. : 01.34.81.20.55 • Fax : 01.34.81.21.30 • Mobile : 06.47.43.67.72 • Mail : [email protected]
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LA SOCIETE
ANNE&LY-TRANS en quelques mots : Transport express régional et national !
Société de transport express et différée : Service personnalisé, Professionnels au service du grand public.
Notre société intervient par coursier, spécialisé dans la livraison express et le transport de marchandises, ANNE&LY-TRANS enlève rapidement plis, colis ou palettes et livre dans la foulée ou à horaire convenu, dans des délais extrêmement rapides sur Paris et l’ensemble de la région parisienne ainsi qu’en national.
Départ immédiat et livraison dans des délais les plus courts dans les conditions de sécurité maximales.
NOTRE RÉACTIVITÉ EST À LA HAUTEUR DE VOTRE URGENCE.
Nous vous proposons des services de transport express et différé.
Suivant le poids, le volume et vos impératifs horaires, nous adaptons le transport à votre marchandise en considérant vos obligations et impératifs.
Un fonctionnement simple et rapide : sur simple appel et sans contraintes d'ouverture de compte ni d’abonnement en nous indiquant toutes les informations nécessaires (adresse d’enlèvement, type de véhicule, délai …), en région parisienne. Nous enlevons plis, colis ou palettes rapidement et livrons dans la foulée. Nos opérateurs se chargent ensuite d’enregistrer votre demande et de la transmettre aux coursiers disponibles dans votre secteur pour le transport national enlèvement dans l'après midi pour une livraison le lendemain sur le territoire national et dans les délais les plus courts.
HORAIRE D’OUVERTURE : 8h00 à 18h00
LES VEHICULES
Break (2 à 3 m³) 1 palette charge utile 600 kg
Camionnette 5 m³ 2 palette charge utile 1200 kg
Fourgon 10 m³ 4 palette charge utile 1400 kg Grand volume 20 m³ 7 palette charge utile 700 kg
Anne & Ly Trans, SARL au capital de 7500 euros • APE 4941B • Siret : 50512231700025Siège social : 51, rue de la gare -78370 Plaisir • Tél. : 01.34.81.20.55 • Fax : 01.34.81.21.30 • Mobile : 06.47.43.67.72 • Mail : [email protected]
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LES SERVICES
COURSES URENTES PARIS ET ILE DE FRANCE. NORMALE. La livraison se fait dans un délai de 4 heures à compter
de votre appel téléphonique, fax ou email.
EXPRESS. La livraison se fait dans un délai de 2 heures à compter de votre appel téléphonique, fax ou email selon la distance et en prenant en compte des conditions météorologiques et du trafic routier.
TRANSPORT PROVINCE.
ANNE&LY-TRANS vous offre la possibilité de connaître le tarif des prestations avant le transport express, ainsi sur simple appel, nous vous donnons immédiatement un devis englobant la prestation de transport. Nos formules de facturation de vos transports express sont des plus simples... Vous bénéficiez d'un tarif kilométrique pour tous les transports longues distances. Dans vos devis transport express, vous bénéficiez aussi de tarifs plus avantageux en fonction du délai de livraison sur les courtes distances. Dans nos prestations de transport express sont incluses systématiquement : le trajet le plus rapide, autoroute incluse, Information du client en temps réel sur l'enlèvement et la livraison sur demande.
TYPES DE VEHICULES TARIF AU K.M H.T
BREAK 3 m³ ou VOITURE 0,60€ CAMIONETTE 5 3 m³ 0,65€ FOURGON 10 3 m³ 0.70€ GRAND VOLUME 20 m³ hayon 0,95€ Le calcul de la distance est basé sur l’aller et le retour, inclut les frais d’autoroutes hors frais de douane et de tunnel.
TOURNEES, NAVETTES REGULIERES ET PRESTATION SUR MEUSURE. Nous mettons à votre disponibilité un ou plusieurs véhicules avec
chauffeurs.
Ce service vous permet de ne plus avoir à gérer la partie transport et de vos certaines démarche administrative et formalité urgente. ANNE&LY-TRANS s’occupe de tout : (liaison inter-site, inter-chantier, banque, courrier interne, navette postal, ministères, ambassades, consulats, chambres de commerce…)
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Tarifs course express en euro HT pour un délai de 2h00 Départements Break 4 m³ 10 m³ G. V
75 50 57 67 99
77 A 70 79 92 138
77 B 79 98 115 148
77 C 100 115 135 175
77D 120 135 155 195
78 A 30 40 52 90
78 B 50 60 75 105
78 C 55 70 90 110
91 A 45 55 65 95
91 B 50 65 78 110
91 C 55 70 88 115
91 D 60 75 98 125
92 45 54 60 98
93 A 50 65 75 107
93 B 55 70 80 112
94 A 45 62 75 107
94 B 50 67 80 112
95 A 55 68 82 114
95 B 60 76 90 125
95 C 66 82 98 138
Tarif course normale en euro HT pour un délai de 4h00 (en break) 75 35 77 A 55 77 B 59 77 C 79 77 D 100
78 A 23 78 B 40 78 C 45 91 A 35 91 B 40 91 C 45 91 D 50 92 35 93 A 40 93 B 45 94 A 35 94 B 40 95 A 45 95 B 50 95 C 56
Ces tarifs sont indiqués pour une livraison en express, + 50% du tarif pour une livraison suivante dans la même zone et + 25% pour retour en charge au point d'enlèvement. Dimanche et fêtes +
50% du prix de la course, samedi + 25%. Forfait 30 minutes d’attente compris entre l’enlèvement et la livraison au delà l’heure commencée sera facturée 25€ HT.
Livraison de 16h à 20h vers Paris + 25%, livraison de 20h à 6h + 50%. Heure de manutention : 30€ HT
Tous nos tarifs sont sujets à modifications en cas d'augmentation brutale des produits pétroliers.
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SEINE ET MARNE 77 A
BOISSETTES LAGNY SUR MARNE PONTAULT COMBAULT THIEUX
BRIE COMPTE ROBERT LIEUSAINT PONTHIERRY THORIGNY SUR MARNE
BUSSY SAINT GEORGES LOGNES PRESLES EN BRIE TORCY
CHAMPS SUR MARNE MAUREGARD REAU VAIRES SUR MARNE
CHELLES MESNIL AMELOT (le) SAINT FARGEAU PONTHIERRY VARENNES JARCY
CLAYES SOUILLY MITRY MORY SAINT SAUVEUR VERT SAINT DENIS
COMBS LA VILLE MOISSY CRAMAYEL SAINT THIBAULT VOISENON
CROISSY BEAUBOURG NOISIEL SAVIGNY LE TEMPLE VILLECRESNES
EMERAINVILLE OZOIR LA FERRIERE SUCY EN BRIE VILLEPARISIS
SEINE ET MARNE 77 B
ARDELLES CRISENOY LAGNY LE SEC TOURNAN EN BRIEN
ARGENTIERES DAMMARIE LES LYS MAINCY VAUX LE PENIL
AVON DAMMARTIN EN GOETE MELUN VAUX LE VICONTE
BLANDY DISNEYLAND MOUSSY LE NEUF VILLENEUVE LE CONTE
BOIS LE ROI ESBLY NANTEAU YEBLES
BOISSY AUX CAILLES FAVIERES NANTOUILLET
CHAPELLE LA REINE FONTAINEBLEAU NEUFMONTIER EN BRIE
CHARNY FONTENAY TRESSIGNY OTHIS
CHATELET EN BRIE GUIGNES PERTHES
CHARTRETTES JABLINES PRINGY
CHAUMES EN BRIE JUILLY SAINT GERMAIN SUR MORIN
COUQUETAINE JOSSIGNY SAINT MARD
SEINE ET MARNE 77 C
AUFFREVILLE FLAGY MONTRY ROZAY EN BRIE
ARMENTIERES EN BRIE GASTINS MORET SUR LOING SAINT SOUPPLETS
BETZ GIREMONTIERS MORMANT THOMER
CHÂTEAU LANDON GUERAND NANGIS TONQUIN
CLOS FONTAINE LIZY SUR OURCQ NANTEAU SUR LUNAIN TREUSY
COULOMMIERS LUMIGNY NEMOURS URY
COUPALAY MAISONCELLES EN BRIE OBSONVILLE VENEUX LES SABLONS
CRECY LACH MACHAULT PECY
CHAPELLE RABAIS MEAUX POLIGNY
DAMMARTIN EN GOELLE MONTEREAU POMMEUSE
ECRESNNES MONTIGNY SUR LOING PLESSIS FEU AUSSOUS
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SEINE ET MARNE 77 D
ANTILLY CHARTRONGE HERME NOYEN SUR SEINE
BARBEY CHAMIGNY CHOISY EN BRIE LECHELLE PASSY SUR SEINE
BARGNY COCHEREL LORREZ LE BOCAGE PROVINS
BASSEVELLE COURTACON MAROLLES SUR SEINE REBAIS
BETON BAZOCHES CROUY SUR OURCQ MEILLERAY SAINT AULDE
BLENNES DAGNY MELZ SUR SEINE SAINT BARTHELEMY
BOITRON DIANT MERY SUR MARNE SALINS
BOULARRE DONNEMAINIE DONTILLY MIZ SUR YONNE SANCY LES PROVINS
BROSSE MONTCEAUX ESMANS MONTCEAU PROVINS SEPT SORTS
BUSSIERES FRETOY MONTDAUPHIN TRETOIRE
BRAY SUR SEINE FERTE GAUCHER MONTIGNY LENCOUP VILLIERS SAINT GEORGES
CANNE ECULSE FERTE SUR JOUARRE NEUFCHELLES
CERNEUX GRISY SUR SEINE NOGENT SUR SEINE
YVELINES 78 A
BAILLY GARANCIERES LEVIS ST NOM ST CYR L'ECOLE
BAZOCHES SUR GUYONNE GROSROUVRE MAGNY LES HAMEAUX ST GERMAIN DE LA GRANGE
BOIS D'ARCY GUYANCOURT MARCQ ST REMY LES CHEVREUSE
BUC JOUARS PONTCHARTRAIN MAREIL LE GUYON TOUSSUS LE NOBLE
CHATEAUFORT JOUY EN JOSAS MAUREPAS VERSAILLES
CHAVENAY LA CELLE ST CLOUD MERE VICQ
CHEUVREUSE LA QUEUE LES YVELINES MONFORT L'AMAURY VILLAROY
COIGNERES LA VERRIERE MONTIGNY LE BRETONNEUX VILLEPREUX
CRESSELY LE CHESNAY NEAUPHLE LE CHATEAUX VILLIERS ST FREDERIC
ELANCOURT LE MESNIL ST DENIS NEAUPHLE LE VIEUX VIROFLAY
FONTENAY LE FLEURY LE TRAMBLAY SUR MAULRE PLAISIR VOISINS LE BRETONNEUX
GALLUIS LES CLAYES SOUS BOIS R0CQUENCOURT
YVELINES 78 B
ACHERES CHATOU LOUVECIENNES POISSY
ADAINVILLE CONFLANS STE HONORINE MAISONS LAFFITTE PRUNAY LE TEMPLE
AIGREMONT CRACHES MAREIL LE GUYON RAMBOUILLET
ANDELU CRESPIERES MAREIL LE MARLY RICHEBOURG
ANDRESY CROISSY SUR SEINE MAREIL SUR MAULDRE ROSAY
ARNOUVILLE LES MANTES DAMPIERRE MARSIVAL SARTOUVILLE
AUFFARGIS DAVRON MAULE SENLISSE
AULNAY SUR MAULDRE CHOISEL MAULETTE SEPTEUIL
AUTEUIL CLAIREFONTAINE MEDAN ST ARNOULT EN YVELINES
AUTOUILLET DENOUVAL LE PECQ ST FORGET
BAILLY FEUCHEROLLES LE PORT MARLY ST GERMAIN EN LAYE
BAZAINVILLE FLEXANVILLE LE VESINET ST LEGER EN YVELINES
BAZEMONT FOURQUEUX LES ALLUETS LE ROI ST MARTIN DES CHAMPS
BEHOUST GAMBAIS LES MESNULS ST NOM LA BRETECHE
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SUITE YVELINES 78 B BEYNES GAMBAISEUIL MILLEMONT ST REMY L'HONORE
BOINVILLE EN MANTOIS GAZERAN MILON LA CHAPELLE TACOIGNIERES
BOINVILLIERS GOUPILLERES MONTAINVILLE THIONVILLE SUR OPTON
BOUGIVAL HARGENVILLE MONTESSON THIVERAL GRIGNON
BOURDONNE HERBEVILLE MORAINVILLIERS THOIRY
BULLION HOUDAN NEZEL TRIEL SUR SEINE
CARRIERES SOUS BOIS HOUILLES NOISY LE ROI VELIZY VILLACOUBLAY
CARRIERES SOUS POISSY JUMEAUVILLE ORCEMONT VERNEUIL SUR SEINE
CARRIERES SUR SEINE L'ETANG LA VILLE ORGERUS VENOUILLET
CERNAY LA VILLE LA CELLE LES BORDES ORGEVAL VIELLE EGLISE
CHAMBOURCY LA FALAISE OSMOY VILLENNES SUR SEINE
CHANTELOUP LES VIGNES LE MESNIL LE ROI POIGNY LA FORET VILLIERS LE MAHIEU
YVELINES 78 C
ABLIS EPONE LA VILLENEUVE EN CHEVRIE NEAUPHELETTE
ALAINVILLE AUX BOIS EVECQUEMONT LAINVILLE OINVILLE SUR MONTCIENT
AUBERGENVILLE FAVRIEUX LE TARTRE GAUDRAN ORSONVILLE
AUFFREVILLE BRASSEUIL FLACOURT LE TARTRE ST DENIS ORVILLIERS
BENNECOURT FLINS NEUVE EGLISE LES MUREAUX PARAY DOUAVILLE
BLARU FLINS SUR SEINE LIMAY PERDREAUVILLE
BOINVILLE LE GAILLARD FOLLAINVIELLE DANNEMONT LIMETZ VILLIEZ PONTHEVARD
BOISSETS FONTENAY MAUVOISIN LOMMOYE PORCHEVILLE
BOISSY MAUVOISIN FONTENAY ST PÈRE LONGNES PORT VILLEZ
BONNELLES FRENEUSE LONGVILLIERS PRUNAY EN YVELINES
BONNIERES SUR SEINE GAILLON SUR MONTCIENT MAGNANVILLE RAIZEUX
BOUAFLE GARGENVILLE MANTES LA JOLIE ROCHEFORT EN YVELINES
BREUIL BOIS ROBERT GOMMECOURT MANTES LA VILLE ROLLEBOISE
BREVAL GOUSSONVILLE MAURENCOURT ROSNY SUR SEINE
BUCHELAY GRESSEY MENERVILLE SAILLY
CHAPET GUERNES MERICOURT SOINDRES
CHAUFOUR LES B GUITANCOURT MEULAN ST HILARION
CIVRY LA FORET HARDICOURT MEZIERES SUR SEINE ST ILLIERS LA VILLE
COURGENT HERMERAY MEZY SUR SEINE ST MARTIN DE BRETHENC-
CRAVENT ISSOU MITTAINVILLE ST MARTIN LA GARENNE
DAMMARTIN EN SERVE JAMBVILLE MOISSON STE MESME
DANNEMAIRE JEUFOSSE MONDREVILLE TESSANCOURT SUR AUBET
DROCOURT JOUY MAUVOISIN MONTALET LE BOIS TILLY
ECQUEVILLY JUZIERS MONTCHAUVET VAUX SUR SEINE
ELISABETHVILLE LA BOISSIERE ECOLE MOUSSEAUX SUR SEINE VERT
EMANCE LA HAUTEVILLE MULCENT VILLETTE
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ESSONNE 91
BIEVRES GIF SUR YVETTE PALAISEAU ULIS (les)
BOULLAY LES TROUX IGNY SACLAY VAUHALLAN
BURES SUR YVETTE MOLIERES (les) SAINT AUBIN VILLEBON SUR YVETTE
CHAMPLAN MONTLHERY SAINT JEAN DE BEAUREGARD VILLEJUST
FORGES LES BAINS ORSAY SAULX LES CHARTREUX VILLIERS LE BACLE
ESSONNE 91 B
ARPAJON EGLY MORANGIS VILLEBON
ATHIS MONS EPINAY SUR ORGE PARAY VEILLE POSTE VILLEJUST
BALLAINVILLIERS LINAS PLESSIS PATTE (le) VILLEMOISSON SUR ORGE
BRETIGNY SUR ORGE LONGJUMEAU SAINT CHERON VILLIERS SUR ORGE
BRUYERES LE CHATEL LONGPONT SUR ORGE SAINT MICHEL SUR ORGE WISSOUS
CHILLY MAZARIN MARCOUSSIS STE GENEVIEVE DES BOIS
DOURDAN MONTLHERY SERMAISE
ESSONNE 91 C
BONDOUFLE EVRY MORSANS SUR ORGE VERT LE GRAND
CORBEIL ESSONNES FLEURY MEROGIS RIS ORANGIS VILLABE
COURSON GRIGNY SAVIGNY SUR ORGE VIRY CHATILLION
COURCOURONNES JUVISY SOISY SUR SEINE
DRAVEIL LISSES VERT LE PETIT
ESSONNE 91 D
ANGERVILLE CORSNE MENNECY QUINCY SOUS SENART
BOISSY SOUS SAINT YON EPINAY SOUS SENART MEREVILLE VIGNEUX
BRUNOY ETAMPES ORMOY YERRES
CHEVANNES FERTE ALAIS (la) MILLY LA FORET
COUDRAY MONTCEAUX LARDY MONTGERON
SEINE SAINT DENIS 93 A
AUBERVILLIERS LILAS (les) PRES SAINT GERVAIS SAINT OUEN
BAGNOLET MONTREUIL ROMAINVILLE
ILE SAINT DENIS (L') PANTIN SAINT DENIS
SEINE SAINT DENIS 93 B
AULNAY-SOUS BOIS DRANCY NOISY-LE-SEC TREMBLAY-EN-France
BLANC-MESNIL EPINAY SUR SEINE PAVILLIONS-SOUS-BOIS VAUJOURS
BOIBIGNY GAGNY PIERREFITTE-SUR-SEINE VILLEMOMBLE
BONDY LIVRY GARGAN RAINCY (le) VILLEPINTE
BOURGET (le) MONTFERMEIL ROSNY-SOUS-BOIS
COUBRON NEUILLY-PLAISANCE SEVRAN
COURNEUVE (la) NOISY-LE-GRAND STAINS
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VAL DE MARNE 94 A
ALBON SUR SEINE FRESNES ORLY VILLENEUVE LE ROI
ARCEUIL GENTILLY RUNGIS
CACHAN L'HAY LES ROSE THIAIS
CHEVILLY LA RUE LE KREMELIN BICETRE VILLEJUIF
VAL DE MARNE 94 B
ALFORTVILLE FONTENAY SOUS BOIS MANDRES LES ROSES SUCY EN BRIE
BOISSY ST LEGER IVRY SUR SEINE MAROLLES EN BRIE VAL POMPADOUR
BONNEUIL SUR MARNE JOINVILLE LE PONT NOGENT SUR MARNE VALENTON
BRY SUR MARNE LA QUEUE EN BRIE NOISEAU VILLECRESNES
CHAMPIGNY SUR MARNE LA VARENNE ST HILAIRE ORMESSON SUR MARNE VILLENEUVE LE ROI
CHARENTON LE PONT LE PERREUX SUR MARNE PERIGNY SUR YERRES VILLENEUVE ST GEORGES
CHENNEVIERES/MARNE LE PLESSIS TREVISE SANTENY VILLIERS SUR MARNE
CHOISY LE ROI LES BRUYERES ST MANDE VINCENNES
COEUILLY LIMEIL BREVANNES ST MAUR DES FOSSES VITRY SUR SEINE
CRETEIL MAISONS ALFORT ST MAURICE
VAL D'OISE 95 A
ARGENTEUIL COURDIMANCHE MENUCOURT PUISSEUX
BEZONS ERAGNY OSNY ST OUEN L'AUMONE
CERGY JOUY LE MOUTIER PONTOISE VAUREAL
VAL D'OISE 95 B
ANDILLY ENGHEIN LES BAINS MONTIGNY SUR CORMEILLES SAINT GRATIEN
AUVERS SUR OISE FRANCONVILLE MONTMAGNY ST LEU LA FORET
BEAUCHAMP FREMECOURT MONTMORENCY TAVERNY
CORMEILLE EN PARISIS GROSLAY PIERRELAYE VILLET ANEUSE
DEUIL LA BARRE HERBLAY PIERREFITTE
EAUBONNE PLESSIS BOUCHARD (le) SANNOIS
VAL D'OISE 95 C
ARNOUVILLE GONESSES GARGES LES GONESSE MARINES SURVILLIERS
BAILLET EN France GONESSE MARLY LA VILLE THILLAY (le)
BEAUMON SUR OISE GOUSSAINVILLE PERSAN VAUDHERAND
BELLOY EN France LOUVRES PRESLES VEMARS
DOMONT LUZARCHES PUISEUX EN France VILLERON
ECOUEN MAGNY EN VEXIN ROISSY VILLIERS LE BEL
FONTENAY EN PARISIS MAREIL EN France SARCELLES VILLIERS LE SEC
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DEMANDE DE PRISE EN CHARGE
Par la présente, nous vous confirmons la commande et le bon accord du transport suivant :
SOCIETE :
ADRESSE :
TELEPHONE :
FAX :
SERVICE DEMANDEUR : DATE :
NOM DU DEMANDEUR : HEURE :
ADRESSE DE LIVRAISON : HEURE : PERSONNE A CONTACTER : TELEPHONE :
ADRESSE D’ENLEVEMENT : HEURE : PERSONNE A CONTACTER : TELEPHONE :
TYPE DE COURSE :
o COURSE NORMALE (4 heures) o COURSE EXPRESS (2 heures) o TRANSPORT PROVINCE
TYPE D’ENVOI :
o PLI o COLIS o PALETTE
OBSERVATIONS : ……………………………………………………………………………………………………………………. VOLUME : POIDS :
SIGNATURE ET NOM DU DEMANDEUR : CACHET DE L’ENTREPRISE :
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DEMANDE D’OUVERTURE DE COMPTE
Raison Social : …………………………………………………………………………………………………………… Dirigeant (s) : ................................................................................................................ Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………
: ………………………………………………… Site Internet : ………………………………… Téléphone : ………………………………………………... Fax : ……………………………………………… N° Siret : ………………………………………........... N° TVA : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Responsables financier : …………………………………………. Email : ……………………………………….. Responsables des courses : ……………………………………….... Email :…………………………………………
Après avoir pris connaissance des prestations et tarifs en vigueurs ainsi que des conditions générales de vente, nous souhaitons confier nos différents transports à la société ANNE&LY-TRANS et acceptons les conditions de règlements suivantes :
(Cochez le mode de paiements choisi)
o Par chèque à réception de la facture o Par chèque à 30 jours (date de facturation) o Par virement à réception de la facture o Par virement à 30 jours (date de facturation)
Fait à le
Nom : Fonction :
Signature : Cachet :
La signature doit être précédée de la mention manuscrite “Lu et approuve’’. T.S.V.P
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CONDITIONS GENERALES DE VENTES
Article 1 : 1.1 - Toute demande d’exécution de l’une de nos prestations implique l’acceptation sans restriction ni réserves de toutes les clauses mentionnées dans nos Conditions Générales de Vente.
1.2 - Les seules dérogations qui nous sont opposables sont des dérogations écrites et signées par le dirigeant de ANNE&LYTRANS.
Article 2 : 2.1 - Toute prestation commencée et interrompue à la suite d’un fait dont la responsabilité ne nous est pas imputable sera facturée au donneur d’ordre au même titre qu’une prestation terminée. Il en sera de même en cas de défaillance de l’expéditeur ou du destinataire pour quelque cause que ce soit.
2.2 - Compte tenu de la spécificité de nos prestations, particulièrement en ce qui concerne les courses express, où nous intervenons à partir d’un ordre téléphonique, il est formellement convenu entre ANNE&LYTRANS et le donneur d’ordre que la preuve de début et/ou de fin de prestation est apportée par la signature et/ou le tampon de l’expéditeur et/ou du destinataire ou de leur représentant, apposés sur le carnet du chauffeur au début ou à la fin de la prestation ou sur tout autre document nous concernant.
Article 3 : 3.1 - Les délais que nous indiquons sont fournis à titre indicatif. Leur non-respect ne peut en aucun cas donner lieu à une indemnisation quelconque.
3.2 - Toute immobilisation au départ ou à l’arrivée entraînera une majoration du prix de la prestation initiale et sera facturée en conséquence.
Article 4 : 4.1 - La totalité des objets qui nous sont confiés à des fins d’acheminement est placée sous la responsabilité directe du donneur d’ordre. En aucun cas notre responsabilité directe ou indirecte ne pourra être recherchée à la suite d’un incident ou d’un accident dans lequel la nature des objets ou produits qui nous sont confiés constituerait un facteur aggravant et ce, quelle que soit l’origine du sinistre, même en cas de faute grave de notre part.
4.2 - Étant donné que l’expéditeur et/ou le donneur d’ordre est mieux placé que nous pour connaître la nature et la valeur des objets qu’il nous confie à des fins d’acheminement, il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires quant à leur protection, à leur emballage ainsi qu’à leur assurance en valeur réelle.
4.3 - En l’absence de déclaration de valeur et dans tous les cas où notre responsabilité serait engagée et ce, à quelque titre que ce soit, elle est strictement limitée à la réparation du dommage matériel direct, à l’exclusion de tout autre. En aucun cas cette réparation ne pourra excéder ni les sommes prévues à ce titre par la législation en vigueur et applicable à la prestation considérée, ni, à défaut, 23 euro par kg avec un maximum de 750 euro par colis perdu ou endommagé, et ce quel qu’en soit le poids, la nature ou les dimensions.
4.4 - Dans les cas où il y a pluralité de prestataires et en l’absence d’assurances complémentaires, il sera fait appel à la clause 4.3 ci-dessus en cas de sinistre.
4.5 - Chaque fois que les besoins en assurance excèdent les limites ci-dessus, il appartient au donneur d’ordre de saisir son propre assureur.
4.6 - Toute réclamation visant à mettre en cause notre responsabilité à des fins d’indemnisation doit être notifiée immédiatement au chauffeur lors de la livraison et confirmée par lettre recommandée dans les 2 jours.
Article 5 : 5.1 - Toutes nos factures sont payables au comptant, sans escompte et à nos bureaux, sauf accords particuliers.
5.2 - Chaque fois que des conditions de règlement auront été établies, le non paiement à l’échéance prévue entraînera sans autre formalité, l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues, majorées d’une indemnité forfaitaire de 15 % du montant total de la créance et d’un intérêt de 1,0 % par mois de retard sans que l’ensemble des majorations puisse être inférieur à 228 e hors taxes.
5.3 - Dans l’hypothèse où la régularisation n’interviendrait pas dans les huit jours suivant la réception de notre lettre de rappel, une procédure pourrait être engagée. Dans ce cas, les frais de recouvrement seront supportés dans leur totalité par le débiteur. Article 6 : Tout litige est du domaine exclusif du Tribunal de Commerce du Siège Social.