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CHARTE THIQUE DE LA COPAS
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dition octobre 2014
Charte thique | MOt Du PrSiDeNt
MOT DU PRSIDENT
Chers lecteurs,
Le grand dfi de toute socit dmocratique est de trouver le juste
quilibre entre les forces qui la sous-tendent. Cest pour cela que
le questionnement thique me tient particulirement cur.
Dans ce sens, le conseil dadministration a avalis, en date du 29
juin 2012, ma proposition de voir instituer une commission thique
.
La mission principale de cette commission consiste dans
llaboration dune CHARTE THIQUE, afin de proposer des pistes de
rflexion thique au secteur des aides et des soins, en laborant des
repres de rflexion et des aides concertes dans la perspective des
personnes accom-pagnes savoir, personnes ges, personnes en
situation de handicap, personnes prsentant une pathologie
psychiatrique mais aussi de la perspective du lieu de la prise en
charge, savoir, les milieux stationnaire, semi-stationnaire et
ambulatoire.
La prsente Charte est le fruit des premiers travaux raliss au
sein de la commission et valids par notre conseil
dadministration.
Au fil des mois venir, cette charte sera complte fur et mesure
que dautres sujets seront discuts. Ces aides la rflexion thique
tmoignent de la complexit des situations rencontres, mais aussi de
la volont de nos membres de se lancer dans une rflexion thique
systmatise et pragmatique.
Marc Fischbach
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Charte thique | PraMBuLe
PRAMBULE
Lthique, et plus particulirement le questionnement thique, savre
tre une constante dans le domaine des aides et soins avec comme
objectif dclairer des dcisions prendre et de sinterroger sur la
pratique.
La prsente CHARTE THIQUE est le fruit de concertations et de
rflexions autour de principes de base en vue dune dmarche thique
dans le secteur des aides et soins.
Prendre soin implique des choix qui, dans la ralit quotidienne,
opposent choix de valeurs personnelles, vie de linstitution,
contraintes conomiques et sociologiques, pratiques mdicales et
soignantes, us et coutumes multiculturelles.
La motivation dditer ces aides la rflexion thique ressort de
lexprience pratique, sachant que les questions thiques au quotidien
mergent la plupart du temps de dilemmes de comportements. Il sagit
en fait de situations o les parties concernes se retrouvent face
des conflits de valeurs ; situations o des valeurs priorit gales et
lgitimit gale, se trouvent en opposition. Le choix de laction
soignante va favoriser une valeur et va forcment ngliger une autre
valeur aussi lgitime. titre dexemple : libert versus scurit ; auto
dtermination versus scurit ; autonomie versus sollicitude ; honntet
versus bienveillance ; qualit versus rentabilit ; solidarit versus
libert.
Ainsi, les expriences et situations pratiques sollicitent la
rflexion, le dbat, lchange. Il sagit de trouver la rponse la mieux
adapte face une situation donne dans le respect et pour le bien-tre
de lautre. Les aides la rflexion thique constituent ds lors un
moyen didentifier les enjeux thiques. Dans notre socit
contemporaine le pluralisme thique nous invite mener une rflexion
personnelle, intra- et interdisciplinaire, institutionnelle, voire
socitale.
Cette Charte constitue en quelque sorte une dmarche rtrospective
en vue de rassembler au fur et mesure, travers les sujets traits,
une meilleure expertise dans la dmarche thique sur base de cas
pratiques rencontrs et analyss et dtablir des aides la rflexion
thique.
Tout dabord, il convient de souligner que la COPAS soriente par
rapport aux principes de base qui sont des principes inhrents au
respect de la personne humaine :
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Charte thique | PraMBuLe
Toute personne dpendante / tout usager a droit
la vie/survie et ce dans le respect de la dignit humaine la non
malfaisance la non discrimination au dveloppement personnel au
respect de sa singularit au bnfice des bonnes pratiques au
consentement libre et clair
Ces principes sont dj inclus dans les chartes de qualit des
institutions, dans les concepts de prise en charge, ou encore dans
la dontologie des professions ducatives et de sant.
Ils sont repris dans les diffrents plans daction du gouvernement
luxembourgeois, dans des chartes europennes et internationales,
dans les recommandations du Human Rights Council des Nations Unies
et autres.
Par ailleurs, par la signature dun contrat de prise en charge,
dun contrat hbergement, dun rglement interne et autre, le
prestataire et lusager se mettent daccord sur le respect rciproque
des droits et obligations ainsi que, le cas chant, des droits et
obligations des usagers tiers. En outre, un consentement libre et
clair de lusager est tributaire dune information biensante et
transparente tant de la part du soignant que du soign.
Les aides la rflexion thique ainsi formules dans la prsente
CHARTE THIQUE refltent le consensus des membres de la COPAS sur les
multiples enjeux inhrents la relation daide et de prise en charge
de personnes dpendantes et/ou fragilises.
Les quatre premiers sujets traits sont :
La considration de lusager Limplication de la famille et des
proches dans le questionnement thique La contention physique et la
sdation La sexualit dans le milieu institutionnel et le maintien
domicile
Finalement, les membres de la COPAS sont conscients quune
culture thique ne peut stablir quautour dun cadre cohrent. Le cadre
de rflexion est la condition sine qua non pour une dmarche thique
systmatique et structure au quotidien. Il faudra donc renforcer ce
cadre afin de rendre possible une dmarche thique au quotidien,
savoir permettre le temps imparti, la rflexion interdisciplinaire,
la formation continue et aussi la dhirarchisation du processus de
rflexion, la hirarchisation tant une forme dingrence externe, la
pression une composante qui augmente la surcharge motionnelle :
deux facteurs qui pourraient, le cas chant, viter plutt que
favoriser une telle dmarche de rflexion.
Les membres de la COPAS vont valuer les modles existants sous
langle de lorganisation de ce temps de rflexion.
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Charte thique | PraMBuLe
La COPAS considre quil ne suffira pas de crer des plateformes de
rflexion thique. terme, il sagira darriver une attitude de rflexion
thique dans le sens dun empowerment indivi-duel (rendre lindividu
capable la rflexion thique) qui ne tardera pas avoir des
rpercussions sur un empowerment de la profession et plus loin
encore, pourquoi pas, socital. Cet empowerment sera non seulement
une expertise mais avant tout une dclaration de volont de
rechercher le consensus dans la rflexion thique au quotidien.
La prsente CHARTE THIQUE est donc un autre pas important dans la
gestion de la qualit dans le secteur daide et de soins et porte en
elle le respect et la valorisation de lengagement, de la
responsabilit et de lexpertise de tous les soignants au service des
personnes ncessitant une prise en charge en aides et soins.
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Charte thique | Charte thique De La COPaS
CHARTE THIQUE DE LA COPAS
Les aides la rflexion thique formules dans la prsente CHARTE
THIQUE refltent le consensus des membres de la COPAS sur les
multiples enjeux inhrents la relation daide et de prise en charge
de personnes en situation de fragilit lie au vieillissement, la
maladie mentale, au handicap et la dpendance physique et
psychique.
Les quatre premiers sujets traits sont :
La considration de lusager Limplication de la famille et des
proches dans le questionnement thique La contention physique et la
sdation La sexualit dans le milieu institutionnel et le maintien
domicile
La prsente CHARTE THIQUE est donc un autre pas important dans la
gestion de la qualit dans le secteur daide et de soins et porte en
elle le respect et la valorisation de lengagement, de la
responsabilit et de lexpertise de tous les soignants au service des
personnes ncessitant une prise en charge en aides et soins.
Livange, le 21 octobre 2014
Evandro Cimetta Marc FischbachCoordinateur gnral Prsident
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CHARTE THIQUE | AIDES LA RfLExION THIQUE
AIDE LA RfLExION THIQUE
LA CONSIDRATION DE LUSAgER
Tout acte daide et de soins, daccompagnement et de soutien dune
personne dpendante et/ou en situation de handicap constitue
toujours aussi un acte dordre thique ; une rflexion critique des
actes quotidiens devrait donc tre de mise.
Toute personne ge dpendante et/ou en situation de handicap
devrait avoir, comme toute autre personne, accs aux conseils et aux
soins qui lui sont bnfiques. Dans le respect dun choix libre et
clair, toute personne prise en charge devrait pouvoir dcider du
traitement quelle souhaite recevoir. Les soins devraient viser
lamlioration de la qualit de vie en soulageant la douleur, en
maintenant la lucidit et le confort du bnficiaire, en ramnageant
espoirs et projets dans le respect de sa singularit.
Tout comportement qui scarterait dune telle rflexion comme par
exemple lacharnement thrapeutique, le refus de soins, le
non-respect de la volont de lusager devrait tre document dans un
rapport et tre communiqu aux instances responsables pralablement
dfinies dans une procdure interne. La famille ou les proches
devraient tre informs sur chaque incident important concernant leur
proche.
Les bonnes pratiques devraient impliquer :
la mise en place dune dmarche de bientraitance ; la prise de
conscience face laltrit cest--dire la reconnaissance de lautre dans
sa diffrence ; la discussion rgulire de questions sensibles entre
lquipe pluridisciplinaire, le mdecin
traitant, lusager, la famille et les proches ; la
sensibilisation et formation du personnel ; la mise en place dun
coach interne ou dune supervision dquipe ; la gestion des
plaintes.
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CHARTE THIQUE | AIDES LA RfLExION THIQUE
AIDE LA RfLExION THIQUE
LIMPLICATION DE LA fAMILLE ET DES PROCHES DANS LE QUESTIONNEMENT
THIQUE
Limplication de la famille et des proches de lusager dans le
questionnement thique est un lment essentiel dans la prise en
charge.
La responsabilit du prestataire est autrement engage dans le cas
o lusager ne peut plus se prononcer lui-mme.
Lattention accorde la famille et aux proches devrait tre
proportionnelle limplication de celle/ceux-ci dans la prise en
charge de lusager. Lusager devrait pouvoir dcider en premier de
lattention porter la famille et aux proches et de la nature de leur
interaction avec le prestataire.
Les familles et proches, sauf en cas de dsaccord du concern,
devraient pouvoir accder aux informations dans tous les domaines de
sa prise en charge. Pour les questions dordre mdical, la famille ou
les proches devraient tre orients vers le mdecin traitant.
Dans des situations de divergences entre la famille/les proches
et lusager, qui ont une influence directe sur le bien-tre de
lusager, il importe danalyser les divergences et de rechercher un
terrain dentente. Si ce terrain dentente ne peut pas tre trouv, le
prestataire devrait toujours agir dans lintrt suprieur de
lusager.
La personne concerne dcide librement dune admission en
institution stationnaire ou dune prise en charge par un
prestataire. Une exception pourrait tre faite en cas de danger
imminent pour elle mme ou pour autrui.
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CHARTE THIQUE | AIDES LA RfLExION THIQUE
AIDE LA RfLExION THIQUE
LA CONTENTION PHySIQUE ET LA SDATION
La personne dpendante et/ou en situation de handicap reste un
individu avant tout libre, bn-ficiant des mmes droits que toute
autre personne. Il sagit notamment du droit au respect de
lautonomie et de la dignit. Dans ce sens il importe de rechercher
le juste quilibre entre la scurit et autodtermination de
lusager.
Une personne ne devrait pouvoir faire lobjet dune mesure de
contention que dans le but de prvenir tout dommage imminent pour
elle-mme ou pour autrui. Aussi lusager devrait-il avoir un certain
droit aux risques de la vie . La mesure devrait tre applique
suivant le principe de restric-tion minimale, de faon rester
proportionne aux risques courus par lusager ou son entourage.
De manire gnrale,
les mesures de contention physique ou de sdation - ne devraient
tre envisages que, si toutes les autres mesures employes ont chou ;
- devraient tre bases sur une dmarche de bientraitance ; -
devraient tre adquates et proportionnes et rduites au minimum
strictement ncessaire ; - devraient tre limites dans le temps ; -
devraient tre prcdes dun consensus au sein de lquipe soignante ; -
devraient tre suivies dune valuation continuelle et lies la
recherche permanente dalternatives; - devraient tre documentes tant
au niveau du processus, tant au niveau des actes proprement
dits.
les mesures de sdation se font uniquement sur avis et
prescription mdicale.
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CHARTE THIQUE | AIDES LA RfLExION THIQUE
AIDES LA RfLExION THIQUE
LA SExUALIT DANS LE MILIEU INSTITUTIONNEL ET LE MAINTIEN
DOMICILE
Toute personne dpendante et/ou en situation de handicap a le
droit de vivre sa sexualit.
Toute personne dpendante et/ou en situation de handicap devrait
tre protge contre tout agissement visant lempcher de vivre sa
sexualit.
Toute personne dpendante et/ou en situation de handicap devrait
tre protge contre toutes les actions visant la tenir lcart dun
tiers avec qui, de faon mutuellement consentie, elle en-tretient ou
souhaite entretenir des relations intimes.
Les personnes ntant plus ou pas en mesure de vivre leur sexualit
de manire autonome, devraient pouvoir recourir une assistance dun
tiers extrieur en vue de trouver un accs la sexualit. Ce tiers
devrait tre un professionnel form de faon approprie. Cette
assistance devrait pouvoir comporter dune part un soutien dans la
dmarche de lusager de rencontrer un(e) partenaire et dautre part un
soutien en vue dune vie sexuelle panouie.
Les bonnes pratiques devraient impliquer :
La sensibilisation du personnel soignant et ducatif, de la
famille ou dautres proches en vue dune meilleure comprhension et de
lacceptation du besoin de lusager ;
La formation des professionnels de sant dans le domaine de la
sexualit des personnes ges et/ou en situation de handicap.
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
BIBLIOgRAPHIE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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Klinische Ethik METAP Albisser
Schleger/Mertz/Meyer-Zehnder/Reiter-TheilSpringer (2012)ISBN :
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Ethik. Wie soll ich handeln? Dagmar FennerUTB basics (2008)ISBN
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Ethik in der Altenpflege.Ethische Grundstze als Wehweiser und
Hilfe fr die Pflegepraxis. Doris FlschFacultas.wuv (2012)ISBN :
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DE
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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Ethik in der Pflegeausbildung. Beitrge zu Theorie und Didaktik.
Marianne RabeHuber (2008)ISBN : 978-3-456-84665-1
Ethik der InterpersonalittMartin W. Schnell Hrsg.Schltersche
(2005)ISBN : 978-3-899-93147-1Ethik in Strukturen bringen.
Denkanste zur Ethikberatung im Gesundheitswesen.Wolfgang Heinemann
Hrsg.Herder (2010)ISBN : 978-3-451-30325-8
Coolout in der Pflege. Eine Studie zur moralischen
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Ethik Policy. Palliative Sedierung. Theoretische Grundlage fr
ethische Abwgungen in der Praxis.)Annette RiedelLippe (2014ISBN :
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Ethik organisieren. Handbuch der Organisationsethik. Thomas
Krobath Hrsg. ; Andreas Heller Hrsg.Lambertus (2010)ISBN :
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Spiritualitt in der Pflege Elisabeth Uhlnder Masiak Hrsg.Hans
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Der Stellenwert der Ethik in der Pflegeausbildung. Stufenmodell
der Entwicklung einer ethischen Kompetenz. Francesco Cozorla
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
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Pflegewissenschaft und Medizin auf dem Weg zu einer nichtexklusiven
Ethik Markus Dederich Hrsg.Transcript (2011)ISBN :
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Ethik und Behinderung. Ein Perspektivenwechsel. Sigrid Graumann
Hrsg.Campus (2004)ISBN : 978-3-593-37619-6Ethik in der
Behindertenpdagogik. Menschenrechte, Menschenwrde, Behinderung.
Detlef Horster; Vera MoserKohlhammer (2011)ISBN :
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Lebensqualitt im Alter: Gerontologische und ethische
Perspektiven auf Alter und Demenz. Michael CoorsKohlhammer
(2013)ISBN : 978-3-170-22953-2
Menschen mit Demenz. Menschen Ohne Autonomie? Untersuchung eines
pflegethischen Spannungsverhltnisses. Lisa WeidingerAV
Akademieverlag (2014)ISBN : 978-3-639-62547-9
Macht und Missbrauch in Institutionen. Interdisziplinre
Perspektiven auf institutionelle Kontexte und Strategien der
Prvention Helmut Willems ; Dieter Ferring Hrsg.Springer (2014)ISBN
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Gerechtigkeit: Wie wir das Richtige tun. Michael
J.SandelUllstein (2013)ISBN : 978-3-550-08009-8
Moralbewusstsein und kommunikatives HandelnJrgen
HabermasSuhrkamp Verlag (1983)ISBN : 978-3-518-28022-5
Kritik der reinen VernunftImmanuel KantReclam (1986)ISBN :
978-3-1500-6461-0
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CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
Kritik der praktischen Vernunft Immanuel KantReclam (1986)ISBN :
978-3-866-47594-6Kritik der Urteilskraft Immanuel KantReclam
(1986)ISBN : 3-15-001111-9
Das Prinzip der VerantwortungVersuch einer Ethik fr die
technologische ZivilisationHans JonasSuhrkamp (2003)ISBN :
978-3-518-39992-7
Conflicts of Care. Hospital Ethics committees in the USA +
Germany Helen KohlenCampus Verlag (2009)ISBN :
978-3-5933-8814-4
Nursing Ethics. A virtue based approach Dr Alan E.
ArmstrongPalgrave Macmillan(2010)ISBN : 978-0-2302-4419-1
Le soin est une thique.Consentement, refus et obstination
draisonnable Alain de BrocaSeli Arslan (2014)ISBN :
978-2-842-76197-4
Bientraitance et qualit de vie. Prvenir les maltraitances pour
des soins et une relation daide humanistesCoordonn par Michel
SchmittElsevier Masson . (2013)ISBN : 978-2-294-73718-3
Ethique du soin ultime Jacques RicotEcole des Hautes Etudes en
Sant Publique (2010)ISBN : 978-2-810-90014-5
Le proche de la personne malade dans lunivers des soins. Enjeux
thiques et proximologieHugues Joublinrs . (2010)ISBN :
978-2-749-21251-7
FR
GB
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dition octobre 2014
CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
La banalisation de lhumain dans le systme de soins. De la
pratique des soins lthique du quotidien. Michel Dupuis, Raymond
Gueibe, Walter HesbeenSeli Arslan (2011)ISBN :
978-2-842-76173-8
Lthique en chemin. Dmarche et crativit pour les soignants. Ccile
Bolly ; Vronique GrandjeanEdition lHarmattan (2004)ISBN :
978-2-747-56631-5
Risque et psychiatrie. Enjeux thiques. Nicole Cano et al.Solal
Editeurs (2009)ISBN : 978-2-353-27077-4
Le diagnostic en psychiatrie. Questions thiques. Anne Danion
GrilliatElsevier Masson (2006)ISBN : 978-2-294-07661-9
Construire une thique en tablissements pour personnes ges.
Bernanrd Laborel ; Richard Vercauterenrs (2004)ISBN :
978-2-749-20310-2
thique et dmence. PancraziMasson (2004)ISBN :
978-2-294-01613-4
thique et soins infirmiers. Danielle BlondeauPU Montral
(1999)ISBN : 978-2-760-61740-7
Auprs de la personne handicape. Une thique de la libert partage.
Elisabeth Zucmanrs (2011)ISBN : 978-2-749-21448-1Alzheimer, thique
et socit Fabrize Gzil dit.rs (2012)ISBN : 978-2-749-23495-3
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dition octobre 2014
CHARTE THIQUE | BIBLIOgRAPHIE
Linfirmier et les soins palliatifs SFAP (2013)Elsevier
MassonISBN : 978-2-294-73830-2
Thorie de la justiceJohn RawlsPoints Essais (2009)ISBN :
978-2-757-81416-1
thique et responsabilit la Braconnire (1994)Paul RicoeurISBN :
978-2-825-20216-6
thique et InfiniEmmanuel LevinasBiblio Essais (1984)ISBN :
978-2-253-03426-1
LutilitarismeJohn Stuart MillChamps Classiques (2008)ISBN :
978-2-0812-1794-2
Une voix diffrente : Pour une thique du careCarol GilliganChamps
Essais (2008)ISBN : 978-2-0812-1377-7
3. JOURNAUx ET PRIODIQUES
Ethica ClinicaRevue francophone dthique des soins de
santRdacteur en chef : Jean-Michel Longneaux
thique et santRevue pdagogique vocation scientifiqueRdacteur en
chef : Alain de Broca Rdactrice en chef : Catherine
DraperiRecommandations de bonnes pratiques professionnelles. Le
questionnement thique dans les tablissements et services sociaux et
mdico-sociaux.Anesm Juin 2010
Analyse documentaire relative au dveloppement dune dmarche
thique dans les tablissements et services sociaux et
mdico-sociaux.Analyse critique de la littrature Partie 1 et 2Anesm
/ Saint Deniswww.anesm.sante.gouv.fr
