COPIL CHARTE 20 septembre 2012

Convention 2013-2015 et chronogramme

Synthèse des chantiers pilotes

Documents à valider: oPoints clefsoProcédure type d’accompagnement d’un chantieroProposition à annexer au DAQoTexte charte

Actualité des chantiersÀ venirDivers

ORDRE DU JOUR

Modifications :

titre modifié

Programme d’action en 3 niveaux: départemental, régional et national

Nombre global de chantier suivi fixé à 10 ( objectif de 2 par départements) pour se permettre d’accepter les chantiers volontaires

Communication: site internet, eflash et lettre d’information (liste de diffusion: 163 personnes)Eflash tous les 2 mois environ sauf juillet et aout (fin mars-début avril, fin oct-début nov)Lettre d’information: janvier et juin

Engagement des départements pour proposer des chantiers sous chartes et inclure le chargé de mission dans les réunions des services techniques

Coût prévisionnel détailléChronogramme prévisionnel

La convention

La convention 2013-2015

À rajouter :

En signant la présente convention, les Départements et l'Agence adhèrent à l'association VERSeau Développement. Verseau porte la Charte qualité…plateforme qui supporte la mission de la Chrate qualité; les départements étant très attachés à la mission…à l’occasion de la signature de la convention, ils adhèrent à Verseau pour perréniser la

La convention 2013-2015

La synthèse des chantiers pilotes

1 seul document au lieu de 2: un document généraliste avec des annexes plus techniques et des retours au site internet.

Un sommaireUne liste des abréviationsUne partie remerciementsLe contexteLes points forts de la charteLes opération engagés avec des camembertsMéthodologie et outilsLes constats des suivis de chantiersEvolution et extension de la mission Annexes

Synthèse (à diffuser sur le site internet?)

Les documents à valider

Points d’arrêt d’un chantier

Procédure type d’accompagnement d’un chantier pilote

Proposition à annexer au DAQ

Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur

Actualité des chantiers

AUDE: SIVU des 3A: préparation à venir Villesèque des corbières: DCE en préparation

GARD: Génolhac: préparation du chantier à venir Peyremalle (attente de précision) Saint sauveur Camprieu

HERAULT: Cessenon sur Orb (démarrage travaux lundi) Capestang (préparation des travaux à venir) CCNBT: préparation de chantier Puimisson: préparation du chantier à venir Véreilles Saint Xist (la Tour sur Orb) (délibération reçu) Saint Clément de rivière: la mairie à délibérer pour choisir l’entreprise travaux Prades le lez (?)

PO: Conat (attente d’élément) Unbanya,? Saint Cyprien? À engager?

Bilan CC Canigou à venir

tableau

Actualité des chantiers

Clairac (La Tour sur ORB): CITEC a repris les essais d’assainissement 34, ce n’est pas bon. L'explication est que quand Assainissement 34 a réalisé son contrôle, l'entreprise n'avait pas réalisé les travaux de revêtement. C'est lors des travaux de revêtements qu'il y a eu une casse, toujours à ce même niveau.

Question pour le chantier de Puimisson:Les tests de compacité sont-ils demandés lors de la réhabilitation de réseaux? Réponse: ils sont Obligatoire pour toute pose de réseaux neufs.Document de l’agence de l’eauLe terme « réhabilitation » pourrait être défini.

Le 2 octobre: réunion du groupe de travail charte AEP

Le 4 octobre: réunion du groupe de travail charte nationale

Le 10 octobre: journée départementale de l'eau 34

Le 13 octobre: congrès annuel des maires des PO (conseils pour une meilleure approche?)

17 et 18 octobre: rencontre nationale de l'assainissement collectif à Mulhouse

Appel à participants : Groupe de travail sur « attestation de travaux sous charte » lancé jusqu’à fin Octobre: pas de retour de la part des CG

A VENIR

modèle de diplôme

Quel sujet cibler pour la formation CNFPT?

Tableau récapitulatif d’une opération d’assainissement disponible sur le site internet « outils d’application »

Site internet un peu modifié: une rubrique documentation (documents techniques, règlementation et documents de la charte)

DIVERS

CHANTIERS