DU SS janv 2015 [Lecture seule] [Mode de compatibilité] · 2015-01-22 · DRSM PACA-Corse - Médicaments, Actes de Biologie, ... marqueurs tumoraux, ... matériels et produits pour

1DRSM PACA-Corse - Médicaments, Actes de Biologie, Produits et Prestations - Année 2015- Document Public -

Assurance Maladie :Médicaments, Actes de biologie,

Produits et Prestations


Médicaments

Biologie

LPP


Ville

Établissements de santé


Prescripteurs

Exécutants - Fournisseurs

Patients


BIOLOGIE


La biologie médicale en France Quelques chiffres

Les différentes catégories de laboratoires

Catégories de Laboratoires d’analyses médicales

Nombre répertorié en 2010

Laboratoires privés (libéraux) 3 920Laboratoires hospitaliers publics 903EFS (transfusion sanguine) 216Centres anticancéreux 20Établissements hospitaliers / Instruction des armées 9

Total LABM 5 078

Environ 500 en Allemagne



Ville

Établissements de santé

Laboratoires privés laboratoires ville laboratoires établissements santé privés

Laboratoires publics laboratoires établissements santé publics

La biologie médicale en France


La NABM


Chapitre 1er : Actes d’anatomie et de cytologie pathologiques

Chapitre 2 : Actes de cytogénétique

Chapitre 3 : Procréation médicalement assistée (PMA)

Chapitre 4 : Spermiologie

Chapitre 5 : Hématologie

Chapitre 6 : Microbiologie

Chapitre 7 : Immunologie

Chapitre 8 : Virologie

Deuxième Partie : les Chapitres

Structure de la NABM


Chapitre 10 : Hormonologie

Chapitre 11 : Enzymologie

Chapitre 12 : Protéines, marqueurs tumoraux, vitamines

Chapitre 13 : Biochimie

Chapitre 14 : Médicaments et toxiques

Chapitre 16 : Tests d’amplification génique et d’hybridation moléculaire (diagnostic prénatal exclu)

Chapitre 17 : Diagnostic prénatal

Chapitre 18 : Diagnostic biologique des maladies héréditaires

Liste des chapitres de la NABM (Suite)


CHAPITRE 5 HEMATOLOGIE

SOUS-CHAPITRE 5-01 CYTOLOGIE - CHIMIE - DIVERS

1101 Myélogramme, adénogramme ou splénogrammeaprès coloration par la méthode de May-Grunwald-Giemsa B 100En cas d'hémopathie caractérisée mise en évidence à la suite d'un examen 1101, une étude complémentaire cytochimique peut être pratiquée, à l'initiative du directeur de laboratoire, si elle s'avère nécessaire à l'établissement du diagnostic ou au suivi du patient.La cotation de cet examen n'est pas cumulable avec celle des examens 1105 et 1106.

1102 Etude complémentaire de cytochimiesur frottis médullaire ou dans certains cas sur frottis sanguin (peroxydases, estérases, Perls, PAS...)Le choix des examens est effectué par le directeur de laboratoire en fonction des orientations diagnostiques. Chaque examen B 25 (Il ne peut être coté que trois examens de cytochimie par patient).

1103 Phénotypage des cellules anormales (moelle ou sang), sur prescription explicite en cas d'hémopathie diagnostiquée, par cytométrie en flux ou immunocytochimie sur lames par au moins 8 anticorps monoclonaux B 300Le compte rendu doit préciser la nature des anticorps utilisés.

Etude cytogénétique (voir chapitre 2).

1104 Examen cytologique du sang (hémogramme) :numération des hématies, des leucocytes et des plaquettes, dosage de l'hémoglobine, hématocrite, volume globulaire moyen, paramètres érythrocytaires, formule leucocytaire (automatique ou microscopique) B 29Cet examen comprend obligatoirement un contrôle sur frottis sanguin en cas d'anomalie de la formule leucocytaire ou des paramètres érythrocytaires ou des plaquettes et si nécessaire un contrôle en cellule hématimétrique. Le compte rendu doit êtreaccompagné si nécessaire d'un commentaire du directeur de laboratoire.La cotation de cet examen n'est pas cumulable avec celle des examens 1105 et 1106.

1105 Examen d'un frottis sanguin ou médullaire, en vue de l'établissement du diagnostic d'une hémopathie maligne, à la suiteDe la découverte de cellules anormales au cours de l’examen 1101 ou de l’examen 1104

NABM - Chapitre 5 : Hématologie


Prise en charge des actes de biologie par l’Assurance maladie

Lettre clé B = 0,27 €

Exemple :Glycémie : code 0552…B 5 soit 0.27 € x 5 = 1.35 €


Prise en charge des actes de biologie par l’Assurance maladie

Libellé de l’acte Cotation de l’acte Valeur en euro

NFS B 29 7,83

CBU B 65 17.55

EAL B 27 7,29

Ionogramme B 13 3,51

TSH B 31 8,37

HIV B 52 14.04


Évolution des dépenses de biologieen montant remboursable de 2000 à 2012


7,9% 8,0%

4,1%5,0%

3,2%

5,3%5,9%

4,9%4,1%

5,4%4,4%

0,0%1,0%2,0%3,0%4,0%5,0%6,0%7,0%8,0%9,0%

10,0%

2000/2001 2002/2003 2004/2005 2006/2007 2008/2009 2010/2011

Evolution du nombre d'actes de biologie médicale (actes codés, actes de dispositions générales exclus)

Champ : régime général hors SLM hors DROM

Évolution des volumes d’actes de biologie de 2000 à 2011


Biolam : les 20 premiers actes en montants remboursables (hors actes DG)

Code Libellé de l'acte Base 2009 (€) Base 2010 (€) Base 2011 (€)

1104 HEMOGRAMME Y COMPRIS PLAQUETTES 309 270 641 313 654 073 307 641 525

996 EXPLORATION D'UNE ANOMALIE LIPIDIQUE 160 041 939 152 160 204 150 106 816

5201 EX MICROBIO URINES (ECBU) 135 705 081 138 547 508 141 675 792

1208 TSH. 119 439 617 113 542 693 121 367 580

1139 25-HYDROXYCHOLECALCIFEROL (25 0H-D3) 38 141 072 63 744 103 92 696 405

1577 HBA1C 85 696 180 95 707 158 85 055 589

522 TRANSAMINASES (TGO + TGP , ALAT + ASAT ...) 92 863 013 97 067 685 80 974 150

1804 CRP (PROTEINE C REACTIVE) 92 567 864 82 650 509 83 773 313

127 INR : TEMPS DE QUICK EN CAS DE TRAITEMENT PAR AVK 73 756 833 77 457 767 81 233 541

1213 FERRITINE 82 723 529 78 939 114 76 730 031

1609 SANG : IONOGRAMME (NA+K+ /-CL) 85 178 583 79 035 279 74 380 971

7318 ANTIGENE PROSTATIQUE SPECIFIQUE (PSA) 56 953 622 54 946 298 51 191 367

1141 RAI : DEPISTAGE 47 643 594 48 259 137 45 928 500

1211 TSH + T4 LIBRE 46 479 519 43 647 292 44 537 550

1145 PHENOTYPES RH (C, C, E, E) ET KELL (K) 37 962 233 38 604 287 38 378 274

388 INFECTION A VIH : SD DE DEPISTAGE 40 306 309 39 841 059 38 662 901

5202 EX MICROBIO SECRETIONS, EXSUDATS GENITAUX FEMME 36 618 779 37 066 067 36 826 492

1821 PEPTIDES NATRIURETIQUES (ANP, BNP, NT-PROBNP) 27 548 814 31 811 165 35 675 777

1140 GROUPAGE SANGUIN ABO-RH (D) (GS) 33 746 347 34 300 663 34 087 516

592 CREATININE (SANG) 42 380 934 35 929 035 32 741 950


La LPP ou liste des produits et prestations


Marquage CE

HAS : Remboursement CNEDIMTS(Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et Technologies de Santé).

CEPS


La LPP ou liste des produits et prestations

Les titres I, II ,III , IV

Les chapitres


Titre IDM pour traitements aides à la vie, aliments et pansements- DM, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques- DM de maintien à domicile et d’aide à la vie pour les malades et handicapés- Articles pour pansements, matériels de contention

Titre II

Orthèses et prothèses externes- optique médicale- appareils électroniques correcteurs de surdité- prothèses externes non orthopédiques- prothèses oculaires et faciales- podo-orthèses- codes arrivés à échéance

Titre III

DMI, implants et greffons tissulaires d’origine humaine- DMI d’origine synthétique- DMI issus de dérivés origine animale non viables ou en comportant- implants issus de dérivés humains-greffons- dispositifs médicaux implantables actifs- codes arrivés à échéance

Titre IVVéhicules pour handicapés physiques- fauteuils roulants- véhicules divers- adjonctions, options et réparations applicables aux fauteuils roulants- codes arrivés à échéance


Ce Titre se divise en 3 chapitres :

Chapitre 1 : dispositifs médicaux, matériels et produits pour letraitement de pathologies spécifiques :− maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques− perfusion à domicile− traitement de l’incontinence et pour l’appareil urogénital− produits pour la nutrition ou réhydratation− DM de prévention, traitement et de maintien pour l’appareil

locomoteur

Chapitre 2 : Dispositifs médicaux et matériels de maintien àdomicile et d’aide à la vie pour malades et handicapés :− Lits et matériels pour lits− Dispositifs médicaux et matériels d’aide à la vie

Chapitre 3 : Articles pour pansements, matériels de contention

Titre I : Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d’aide à la vie, aliments


Prix de ventePRIX DE VENTE ET MARGES SONT LIBRES

SAUF

Bénéficiaires de la CMU : liste limitative de prestations et de dispositifs médicaux et prix de vente fixés (arrêté du 14/08/02)

Certains dispositifs médicaux : Prix = Tarif de responsabilité− Par arrêté ministériel : Stérilets, protecteurs de hanche, DMI, …− Par convention : accord de modération de prix (titre I et IV)

Certains dispositifs médicaux visés par l ’Arrêté du 17/03/1988Prix réglementé maximum fixé par accord entre fabricant et état (contrôle des prix par DGCCRF)


Débitmètre de pointe 3 ans Lecteurs de glycémie 4 ans Stylos injecteurs Stylos à réservoir, sans aiguille 3 ans Stylos avec aiguille - insuline 1 an - apomorphine (maladie de Parkinson) 1 an - hormone de croissance 1 an - interféron 1 an -FSH 2 ans Protecteurs de hanche 3 ans Neurostimulateur transcutané pour le traitement des douleurs rebelles 5 ans Coussins anti-escarres (et une housse) - IA 1 an - IB 2 ans - II 3 ans Lit médical 5 ans Matelas et surmatelas (et une housse) - IA 1 an - IB 2 ans - II 3 ans Siège de série modulable et évolutif 3 ans Orthèses plantaires - Adulte 1an - Enfant jusqu'à 15 ans 6 mois

Dispositifs médicaux dont la durée normale d’utilisation est inscrite à la nomenclature


En dehors de leurs actes : Liste limitative Sauf opposition du médecin

Pour les infirmiers : Pendant la durée d’une prescription

médicale d’actes infirmiers Sauf opposition du médecin

Infirmiers et MK

Pour les MK :


BASE = Tarifs de la LPP

TAUX = 60 %Exceptions :− ALD− AT MP− Invalidité− Grand appareillage

Commission d’action sanitaire et sociale

Prise en charge


Avant le codage

Loi Teulade 4 janvier 1993

Décret 6 mai 1995 et ordonnances avril 1996

1er mars 1997

Octobre 1997

Pharmacie Biologie LPP - Le Codage


Actes de biologie − Ex : mycobactéries examen microscopique après coloration

spéciale code 0240

Codes LPP − ex : 1211265− 101A04.21− Escarres matelas en mousse, s/classe IA, ASKLE, APLOT

ZYPREX PUR.

Médicaments Code CIP− Doliprane− 3400934998331 (1999, RCP rév 17.03.2011) pdre 100 mg.




Le Médicament


ANSM : Agence Nationale de Sécurité du Médicament (anciennement AFSSAPS)

HAS : Haute Autorité de Santé

CEPS : Comité Économique des Produits de Santé

MEDICAMENT

33

Médicaments

Ville Établissementsde santé

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34

• Dépenses 2013 :

Médicaments remboursables en officine 25,8 milliards d’€

Médicaments rétrocédés 1,4 milliards d’€

Médicaments hôpital

•en sus de la T2A•inclus dans les GHS

2,9 milliards d’€1,8 milliards d’€

Sécurité sociale 536 milliards d’€

Assurance maladie 171 milliards d’€


2374 praticiens conseils

1874 médecins conseils352 chirurgiens dentistes conseils148 pharmaciens conseils

5000 agents administratifs

Organisation du service médical du régime général

Ses effectifs

Service médical


Effectif en praticiens conseils

dans la région PACAC166 médecins conseils

23 chirurgiens dentistes conseils14 pharmaciens conseils

dans le seul département des Bouches du Rhône52 médecins conseils10 chirurgiens dentistes conseils

4 pharmaciens conseils

Les praticiens conseils du service médical

Service médical


CNAMTS

DRSM

ELSM Médecins conseilsChefs de service

Directeurs régionauxdu service médical

Pharmaciens conseilschargés de missions

au plan régional

Pharmaciens conseils des échelons locaux

Pharmaciens conseils chargés de mission au plan national

Médicaments Biologie LPP

Répartition

Les pharmaciens conseils


Relation avec les professionnels de santé

Les pharmaciens conseils - RPS


EC officine - RPS


MMH-PH - RPS


Contrôle Contentieux

Les pharmaciens conseils - CCX


Récupération indus

Transaction

Saisine ordinale

Action pénale

CCX


OFFICINE

LABORATOIRES

FOURNISSEURS LPP

Les pharmaciens conseils - CCX


Contrat de Bon Usage (CBUMPP)

CCX - Établissements de santé

Documents

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