ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME …

ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DES TERRES PUISEAUTINES

ATELIERS ÉLABORATION DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE

DÉVELOPPEMENT DURABLES

Boësses, le 10 Février 2017

AgenceALAIN GAUTRONProjets durables

des territoires ATELIER 4 : ENVIRONNEMENT

Bureaux d’études : ASTYM / Alain Gautron / IEA

Atelier 3 : environnement

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Atelier 4 : Environnement

Introduction Le PADD Ateliers thématiques Restitutions et échanges Suite de la mission

Atelier PADD Vivre en Terres Puiseautines Boësses, le 10 février 2017

a. Cadre physique :b. Cadre biologiquec. Risques majeursd. Pollutions et nuisancese. Eau et gestion de l’eauf. Déchetsg. Energies renouvelables


Atelier 3 : cadre physique – secteurs de pente

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Des secteurs de pente aussi bien dans la vallée qu’au niveau des « buttes » sujets à érosion et ruissellement, secteurs parfois exposés d’un point de vue paysager.

Quels sont sur les Terres Puiseautines les secteurs de pente à prendre en comptepour des raisons d’érosion, de ruissellement couplées ou non à des raisonspaysagères ? Quelles implications ?


Augerville-la-Rivière

Bromeilles

Desmont

ENJEUX : la protection des biens, la préservation du paysage et du

cadre de vie


Atelier 3 : cadre physique – ressources minérales

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Une dépendance vis-à-vis des territoires voisins pour l’approvisionnement en alluvions, sables,calcaires…. mais un potentiel de gisements calcaires identifiés pour l’approvisionnement local et pourl’export longue distance (zone stratégique vis-à-vis de la région Ile de France).

Doit-on rechercher et privilégier des solutions permettant de limiter laconsommation des ressources minérales ? Si oui lesquelles ? Quelle prise en compte des gisements calcaires (approvisionnement local, export)dans les zones agricoles, quelles considérations autres qu’économiques doivent êtreexaminées ?


Source : Schéma Départemental des Carrières du Loiret - 2015

ENJEUX :La limitation de la dépendance du territoire La préservation des gisements du territoireLa possibilité d’exploiter à terme ces gisements


Atelier 3 : cadre physique – sols hydromorphes

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Doit-on faire un inventaire exhaustif de ces sources sur les abords de bourgs ? Quelle stratégie adopter ?


Présence de sources ou suintements au niveau des flancs des buttes sur lesquellessont édifiées les bourgs de Boësses, Bromeilles, Echilleuses, Desmont, Grangermont.

Atelier 3 : cadre physique – changements climatiques

Prévisions en région Centre Val de Loire : des épisodes caniculaires en forte hausse, une pluviométrieannuelle évoluant peu mais une forte diminution des précipitations en période estivale.

Des mesures d’adaptation au changement climatiquesdoivent elles être prises en compte ? De quelles implications du changement climatique doit onplus particulièrement tenir compte (accroissement risquenaturel, dégradation des sites liés à la Trame Bleue, risquesanitaire….)

Quelles types de mesures ? Des mesures de « réduction » du changement climatique doivent elles être envisagées(limitation des émissions de gaz à effet de serre) ? Quelles types de mesures ?

ENJEUX : la protection des biens

ENJEUX : L’adaptation au changement climatique La réduction des gaz à effet de serre


6PLUI CCTP Diagnostic et état initial de l'environnement

Puiseaux, le 20 décembre 2016

Enjeux : La préservation des milieux

naturels présents sur le territoire Le maintien voire la restauration

des continuités écologiques

Faut-il prendre en compte des éléments d’intérêt écologique supplémentaires à ceux identifiés dans la TVB du Pays ?

Comment pourrait-on prendre en compte les micro-habitats (haie, vergers…) dans le projet ?

Quelles possibilités de maintien voire de restauration pour les coteaux ?

Atelier 3 : Cadre biologiqueIntroduction Le PADD Ateliers thématiques Restitutions et échanges Suite de la mission


Des risques naturels : inondation par débordement de cours d’eau, par remontée de nappe,effondrement –Boësses.

Boësses

Règlement du PPRi

Atelier 3 : risques majeurs

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Boësses : Doit-on prendre en compte le risque effondrement et comment ? Inondations dans la vallée de l’Essonne doit on être plus restrictif que le PPRi ? De quellemanière ? Comment ne pas accroitre, voire limiter, les phénomènes de ruissellement pour limiter lesinondations ? Remontée de nappe : Des remontées constatées sur le terrain ? Quelle prise en compte ?


ENJEUX : La préservation des biens et des personnes

Règlement PPRi zones rouge et orange : Principe d’interdiction de toute construction nouvelle•zone rouge : le bâti existant peut être conforté. •zone orange : peuvent y être autorisées des extensions de construction d'habitation existante Ces zones peuvent recevoir sous conditions certains aménagements de terrain de plein air et des équipements à usage agricole, sportif, récréatif ou de loisirs

Commune Augerville la Rivière

Orville Dimancheville Briarres-sur-Essonne

Ondreville-sur-Essonne

Aulnay-la-Rivière La Neuville-la-Rivière

Bourg Est du bourg Ouest bourg Sud bourg majorité Bourg

sud est bourg bourg

Lieux dits Beaudon Le moulin Extrémité Moulin Sud Villereau Moulin de la

Château ouest du Pont de Chatillon La Grande cour Charmille

Nord de la Nord de la Ligerville

rue Basse Groue Brenneville La Guicherie

du Pétereau Rocheplatte le Mesnil,

Farault Saint Sulpice

Sensibilité très élevée, nappe affleurante

Sensibilité très élevé à forte

Sensibilité forte

Inondation par remontée de nappe


Atelier 3 : risques majeurs

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Inondations par ruissellement sur Puiseaux :prise en compte de l’occurrence 10–12 ans ? quelles implications par rapport aux terrainsnon bâtis situés au sud de la route de Malesherbes et au nord du lotissement de la Butte ? la réalisation de bassins de stockage des eaux de ruissellement agricole doit elle être priseen compte dans l’ouverture à l’urbanisation et par rapport aux emplacements réservés ?

Site SEVESO : une prise en compte stricte des périmètres ou une prise encompte plus globale intégrée dans le zonage du PLUi ?


Puiseaux : des risques naturels - inondation par ruissellement, des risques technologiques – lesite SEVESO

ENJEUX : La préservation des biens et des personnes


Site pollué avec servitude

Atelier 3 : Pollutions et nuisances

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Pollution des sols : un inventaire supplémentaire à réaliser ? Constructibilité pour l’habitat etsols potentiellement pollués, quel positionnement ? Quelle prise en compte des sources potentielles de nuisances actuelles et futures / zonesd’habitats futures ? La limitation des émissions de gaz à effet de serre : quelles mesures ? L’accompagnement du changement climatique : une priorité ou non ? Quelles mesures ?


Pollutions des sols : des sites recensés essentiellement sur Puiseaux, 2 ou 3sites non recensés sur basias qui on pu faire l’objet de changement d’affectation(habitat). Peu d’ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement)

Pas de route classée au titre du bruit Des bâtiments agricoles potentiellement source de nuisance non répertoriés Un territoire qui émet peu de gaz à effet de serre

ENJEUX : La préservation de la santé des personnes L’assurance d’un cadre de vie correct L’exposition des futurs habitants aux sources de

pollution atmosphérique Les émissions de gaz à effet de serre,

l’accompagnement du changement climatique

Sites pollués non répertoriés sur Basias

Sites Basias sur Puiseaux


Atelier 3 : Eau et gestion de l’eau

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Eaux superficielles : quels sont les leviers d’action ? Eaux souterraines : quelles solutions pour limiter la consommation d’eau potable ? Quelsmoyens pour limiter la pollution de la nappe ?


La ressource : des cours d’eau ne présentant pas un bon état global, une nappe de Beauce trèsvulnérable, fortement exploitée avec des taux de nitrates élevés

ENJEUX : la non dégradation de la qualité des eauxsouterraines et superficielles (a minima) et la limitation desprélèvements pour l’AEP dans la nappe.


Atelier 3 : Eau et gestion de l’eau

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Comment prendre en compte la disponibilité de la ressource enattendant de disposer des résultats du Schéma directeur AEP ?


AEP : des teneurs contrastées en nitrates, la présence de Sélénium, deuxétudes BAC en cours, deux forages sans périmètres de protection, une sécuritéde l’alimentation non assurée. Un schéma directeur AEP qui va démarrer.

ENJEUX : l’ouverture à l’urbanisation doit tenir compte de ladisponibilité de la ressource en eau potable.

STEP : 2 stations en limite de capacité, 2 stations où des travaux sont à réaliser,une surcharge hydraulique à Puiseaux, 3 stations largement dimensionnées

ENJEUX : l’ouverture à l’urbanisation doit tenir compte de lacapacité des STEP et de leur bon fonctionnement

Comment doit se faire cette prise en compte ?

ANC : plus de 16% des habitations contrôlées sans installation, plus de14% présentent un danger.

ENJEUX : la préservation des eauxsuperficielles, la non atteinte de la santé

ANC : Quel levier pour le traitementde ces points noirs ?

Eaux pluviales : peu de données, des Schémas d’assainissement eaux pluviales en cours.


Atelier 3 : Déchets

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Le compostage doit il être encouragé ? Si oui, comment ? Quelles autres mesures de réduction envisageables ?


Déchets : une collecte et une partie du traitement assurées par le SITOMAP,des volumes par habitants qui diminuent au niveau de la collecte.

ENJEUX : La réduction des déchetstraités par le SITOMAP

Atelier 3 : Les énergies renouvelables Un territoire peu favorable à l’éolien, pour l’instant peu impliqué dans les EnR.

Première approche d’une zone potentielle de développement de l’éolien

ENJEUX : La réduction des gaz à effet de serre

Quel est le positionnement des TerresPuiseautines vis-à-vis des projets éoliens, defermes photovoltaïques, d’unité deméthanisation ?Rq : les projets individuels sont traités dans l’atelier Paysage /Patrimoine

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