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RÉSUMÉ ADMINISTRATIF Décision du VRVA pour une modification mineure de 2019-VRVA-1290 p rog ram m e ou pour une création/modification d’activités Date : 16 juillet 2019 Titre : Modification mineure du certificat en planification financière (4731, 4751) E Modification de programme Élément(s) modifié(s) . Afin de préciser et d’actualiser les objectifs du programme et d’intégrer certains secteurs de l’industrie, les objectifs du . programme sont reformulés. E Objectifs du programme L’entente entre l’ESG UQAM et le CSI ainsi que celle entre I’ESG UQAM et l’Institut québécois de planification financière (IQPF) sont mises en valeur dans la présentation du programme. Conditions d’admission, Les critères et les conditions d’admission sont reformulés afin E contingent et autres aspects liés d’apporter plus de renseignements aux potentielles, aux à l’admission : potentiels étudiants. Les cours sont réorganisés afin de faciliter la compréhension du E Structure du programme : cheminement par les étudiantes, les étudiants. Cependant, aucune modification de nature academique n est apportee ni a la structure, ni aux activités. E Règlements pédagogiques Une mise à jour de la présentation des règlements pédagogiques particuliers : particuliers est apportée. Afin de rehausser le taux de réussite des étudiantes, des étudiants à l’examen de l’IQPF, un ordre de réussite des E Autres : certificats est fortement suggéré dans le cadre d’un cheminement de baccalauréat par cumul. Dans cette configuration, le certificat en planification financière doit être suivi en dernier. Modification autorisée par le vice-doyen aux Études de l’ESG en vertu de la résolution de délégation du Conseil académique de l’Ecole des sciences de la aestion (2OO8-ESG-CA-7O3l. Résolution CP-0109-20190513-02 adoptée par le Comité de l’unité des programmes de certificats spécialisés en gestion, le 13 mai 2019. Avis du Registrariat-Admission du 10 juin 2019. Avis du déoartement de finance du 7 juin 2019. Préparé par: Romaric Guénand, SSA Section réservée au Service de soutien académique E Sans coûts Coûts non récurrents : $ O Coûts récurrents s La Faculté/École indique que les coûts associés seront O Autre (voir Remarques) puisés à même son enveloppe budgétaire. Remarques Directrice du SSA Date l1•pc - I t9 E Conseil académique E Comité de programme E Département SSA / Novembre 2014 (rév. 2019-01-11)

I t9 - Accueil

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RÉSUMÉ ADMINISTRATIF Décision du VRVA

pour une modification mineure de 2019-VRVA-1290p rog ram m eou pour une création/modification d’activités

Date : 16 juillet 2019

Titre : Modification mineure du certificat en planification financière (4731, 4751)

E Modification de programme

Élément(s) modifié(s)

. Afin de préciser et d’actualiser les objectifs du programme etd’intégrer certains secteurs de l’industrie, les objectifs du

. programme sont reformulés.E Objectifs du programmeL’entente entre l’ESG UQAM et le CSI ainsi que celle entre I’ESGUQAM et l’Institut québécois de planification financière (IQPF)sont mises en valeur dans la présentation du programme.

Conditions d’admission, Les critères et les conditions d’admission sont reformulés afinE contingent et autres aspects liés d’apporter plus de renseignements aux potentielles, aux

à l’admission : potentiels étudiants.

Les cours sont réorganisés afin de faciliter la compréhension du

E Structure du programme : cheminement par les étudiantes, les étudiants. Cependant,aucune modification de nature academique n est apportee ni a lastructure, ni aux activités.

E Règlements pédagogiques Une mise à jour de la présentation des règlements pédagogiquesparticuliers : particuliers est apportée.

Afin de rehausser le taux de réussite des étudiantes, desétudiants à l’examen de l’IQPF, un ordre de réussite des

E Autres : certificats est fortement suggéré dans le cadre d’un cheminementde baccalauréat par cumul. Dans cette configuration, le certificaten planification financière doit être suivi en dernier.

Modification autorisée par le vice-doyen aux Études de l’ESG envertu de la résolution de délégation du Conseil académique del’Ecole des sciences de la aestion (2OO8-ESG-CA-7O3l.

Résolution CP-0109-20190513-02 adoptée par le Comité del’unité des programmes de certificats spécialisés en gestion, le 13mai 2019.

Avis du Registrariat-Admission du 10 juin 2019.

Avis du déoartement de finance du 7 juin 2019.

Préparé par: Romaric Guénand, SSA

Section réservée au Service de soutien académique

E Sans coûts Coûts non récurrents : $ O Coûts récurrents sLa Faculté/École indique que les coûts associés seront O Autre (voir Remarques)puisés à même son enveloppe budgétaire.

Remarques

Directrice du SSA • Datel1•pc

- I t9

E Conseil académique

E Comité de programme

E Département

SSA / Novembre 2014 (rév. 2019-01-11)

Page 2: I t9 - Accueil

Décision du VRVA n° 2019-VRVA-1290

AUTORISATION DU VICE-RECTORAT À LA VIE ACADÉMIQUE

Remarques

SSA / Novembre 2014 (rév. 2019-01-11)

Page 3: I t9 - Accueil

RésuMÉ ADMINISTRATIF Décision du VDE-ESG

pour une modification mineure de programme 2019-ESG-0261

ou pour une création/modification d’activités

DATE : 12 juin 2019

TITRE : Révision et mise à jour des rubriques portant sur les objectifs, les conditions

d’admission, les cours à suivre, les règlements pédagogiques et les ententes conclues

Certificat en planification financière (4731)

E Objectifs Reformulation des objectifs qui vise à intégrer certains secteurs de

l’industrie pour refléter davantage la réalité actuelle de la clientèle du

programme et à préciser la nature de la formation, qui ne décerne pas

de diplôme de planificateur financier tout en permettant l’exercice de la

profession dans les domaines du conseil financier et de la planification

financière personnelle.

Ajout de mentions aux titres d’Assureur-vie certifié ou d’Assureur-vie

agréé décernés par la Chambre de sécurité financière ; au diplôme de

planificateur financier de l’Institut québécois de planification financière

au titre de planificateur financier et au permis en valeurs mobilières

de ‘Autorité des marchés financiers auxquels peut donner accès le

certificat en question.

Ajout de mention à l’entente entre l’ESG et le CSI, qui facilite le

passage des examens menant à un permis en valeurs mobilières de

I ‘AM F.

Ajout d’une nouvelle rubrique concernant l’entente de partenariat entre

l’ESG UQAM et l’Institut québécois de planification financière (IQPF)

E Grade par cumul Ajout de texte visant à recommander le cheminement adéquat pour les

personnes voulant devenir planificatrices financières et ainsi rehausser

le taux de réussite à l’examen de l’IQPF.

E Conditions d’admission Modification de l’ordre de présentation de l’information visant à y

donner plus de logique et à clarifier l’arrimage entre les cheminements

du programme et les désignations offertes par les associations

professionnelles (IQPF, AMF et CSF).

E Cours à suivre Reformulation de cette rubrique visant à modifier le moment de

réussite requis par le programme des cours obligatoires SC01250,

F1N3500, EC02400 et MKG5335 pour les personnes voulant obtenir un

titre professionnel en planification financière. Les deux premiers

devront être réussis dans le cadre d’autres certificats complétés

auparavant et les deux derniers sont déplacés vers la liste principale de

cours à suivre.

Les personnes ne désirant pas obtenir le titre professionnel en

planification financière sont exemptées de suivre les cours EC02400 et

MKG5335, mais doivent en revanche suivre les cours SC01250 et

F1N3500 dans le cadre du certificat en planification financière.

E Règlements pédagogiques Mise à jour de cette section afin d’améliorer la compréhension du

particuliers cheminement du programme.

E Conseil académique Modification autorisée par la vice-doyenne aux études de l’ESG en vertu

de la résolution (2008-ESG-CA-703) de délégation du Conseil

académique de l’École des sciences de la gestion.

E Comité de programme Résolution CP-0109-20190513-02 adoptée par le comité de l’unité des

Page 4: I t9 - Accueil

programmes de certificats spécialisés en gestion du 13 mai 2019.

E Département de finance Avis favorable du département de finance du 7 juin 2019

E Service de l’admission Avis favorable du service de l’admission du 10 juin 2019

Préparé par: Yussef Suleiman Kahwage

AUTORISATION DU VICE-DÉCANAT AUX ÉTUDES DE L’ÉCOLE DES SCIENCES DE LA GESTION

Ient entrer en vigueur à l’automne 2019.

Vice-doyenne aux Études deI’ESG

Page 5: I t9 - Accueil

UQÂMcoI. du Rc)*cu d. I. guUonUniwsft du Québec à Moitrd

EXTRAIT du procès-verbal du Comité de programme l’Unité des programmes de certificatsspécialisés en gestion (A=0109), à la rencontra du lundi, 13mai2019, à 12h30, au local R-1825, àM

MODWIÇA11ON AU DESCRFflF DU PROGRAMME OU CERTIFiCAT EN PLAN)F1CAT)ON FiNANCIÈRE

Résolution CP•0109-20190513-02

A1TENDU rimportance du descriptif du programme en ligne et de la brochure du programme en formatpapier (qualité et ordre de présentation de rinfonnation, formulation simple etcompréhensible, logique et clarté, Information à jour et détaillée) pour attirer les futursétudiants et tien informer les étudiants potentiels et actuels sur les différents aspects duprogramma (objectifs, conditions d’admission, cheminement, règlements pédagogiquesparticuliers, perspectives professionnelles, etc.)

ATtENDU que la dernière mise â jour du descriptif du programme date du 18Janvier2012 et que desmodifications s’avèrent ainsi nécessaires pour apporter des corrections quant à certainesInformations qui ne sont plus validas ou pour intégrer toute nouvelle Information pertinentepour le programme;

ATtENDU que la nouvelle formulation proposée pour les différentes rubriques du descriptif permetde mieux orienter les étudiants quant à l’ordre idéal de réussite des certificats dans lecadre du cheminement de baccalauréat par cumul de certificats pour rattalnte desobjectifs du programme et ramélloralion du taux de réussite de nos étudiants à l’examendel’IOPF;

ATTENDU que les modifications proposées ne touchent ni à la structure du programme ni è sesactivités;

ATTENDU les discussions tenues en séance;

IL EST PROPOSÉ PAR : Inès Gargourt

APPUYÉ PAR: Ramzl Ban Abdallah

QUE LE COMITÉ DE PROGRAMME

Mocf,fle les différentes rubriques du descriptif du programme de certificat en planification financière (4731 et4751 tel que proposé au niveau du Tableau de modifications joint à la présente résolution.

ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ

b9j 16mai2019

VV12 AiJfLRamzl Bon Abdallah, Ph.D.

Page 6: I t9 - Accueil

UQÀM RegistrariatAvi du Regîstrariat-Admission

Univarslte du Quebec a Mantrea

concernant la modification (ou la création) du programme certificat en planificationfinancière (4731,4751)

Le Registradat-Admission émet ici un avis sur la clarté et la conformité des politiques d’admission relativesau programme sujet de la modification.

1. Avis du Registrariat-Admission sur les conditions d’admission,(utiliser l’espace nécessaire, sans limite)

Sans objet

2. Avis du Registrariat-Admission suries méthodes et critères de sélection.(utiliser l’espace nécessaire, sans limite)

Sans objet

3. Avis du Regisfrariat-Admission suries trimestres d’admission au pmgramme.(uliliserl’espace nécessaire, sans limite)

Sans objet

4. Autres remarques.(utiliser l’espace nécessaire, sans limite)

Sans objet

Date Nom de l’agente, l’agent d’admission (lettre d’imprimerie) Sigcture..10/0612019 JEAN-MARIE BARRAILLER

lioglatrariat Admisalon Noua joindreCase postale 8888. succursale Cent,e.sillc Case postale 6190. succursale Centre ville Pavillon J.-A.-D vo, local 0541110Monirrel lOucbccj 83C 3P8 MonIrdel (0utbec) H3C 4N5 320, lue Seinle•Calherina EstCANADA CANADA Monlej4Q6H2x 1L7 CANADA

regisurlsm,ca lélécopieur 514 9878932 leléphone 514987-3132ctudicruqam.ca adniissiontuqamca Tâlêcopieur Service à la ciienikle: 5149870400

Télécopieur Dossiers unive,sitrnrea. 514587 7728

[email protected]

Page 7: I t9 - Accueil

Avis du Département de finance

concernant la modiflcafion du programme certificat en planification financière (4731, 4751)

1. Quelles seront les Incidences pédagogiques de la modification proposée sur les actMtôs de foimaikinoliWes par w.itm département?(respecasaim, sans ffinU

AUCUNE INCIDENCE

2. Quelles seront les Incidences administratives de la modification proposée sur: 1) votre lépeitoim decours ? 2) votre offre de cours ? 3) la cha,pe de travail des professeurs et chargés de cours concernés ? 4) lesressources de voire département?(utWserlespace nécessaku. sans limite)

AUCUNE INCIDENCE

3 La modification proposée exige-t-elle des ressources supplémentaires?SI oui, veuillez piécisez lesquelles. SI non, veuillez le mentionner expiIcemen1.(utRlsarrespace nôcossaim, sans limite)

AUCUNE INCIDENCE

4. QueM est la recommandation do votre départementù la modh7calkin proposée?(utiliserfespece n6cessaim sans limite)

RECOMMANDATION FAVORABLE

Date Nom de la directrice, du directeur du département7JUIN2019 MaherKooll

SSM7,2OI0

Page 8: I t9 - Accueil

TABLEAU DES MODIFICATIONSProgramme: Certificat en planification financière (4731, 4751)(NB : ce tableau comprend aussi des modifications « techniques » à apporter à certaines sections de la page internet. Elles sont présentées dans un tableau à part, à la suite du tableau principal.)

PROTOCOLE D’ENTENTE

Ce programme d’études est offert par extension, par l’universitédu Québec à Montréal, dans tout le réseau de l’Université duQuébec sauf avoc à l’Université du Québec à Trois Riviéros.Les crédits acquis dans ce programme peuvent étre transférésde telle—sorte que, dans le cas d’une mutation d’une région àune autre, l’étudiant peut poursuivre ce programme sanspénalité.

OBJECTIFS

Le certificat en planification financière offre une formationmultidisciplinaire destinée aux personnes oeuvrant dans lesentroprisos de seR’ices financiers ot celles en assurance vie,notamment celles qui ont ou auront à inter.’cnir dans le secteurfinancier comme conseillers en sécurité financière,oesflonnaires. consoillers et olanificateurc financiers.

Ce certificat permet aux candidats d’acquérir les connaissanceset les compétences requises pour l’exercice de la foncbon denInnÇ,nnIa,,r «nnnr.nr DI,,,, rnA,.W,r,, nmnn+ nnnrr.nr’,mmn

PROTOCOLE D’ENTENTE

Ce programme d’études est offert par extension, par l’Universitédu Québec à Montréal, dans le réseau de l’Université duQuébec par le biais de la plupart de ses établissements. Lescrédits acquis dans ce programme peuvent ainsi être transférésde sorte que, dans le cas d’une mutation d’une région à uneautre, l’étudiant puisse poursuivre ce programme sans pénalité.

OBJECTIFS

Le certificat en planification financière offre une formationacadémique multidisciplinaire destinée aux personnesoeuvrant ou désirant oeuvrer dans les entreprises deservices financiers et celles qui se spécialisent enassurance-vie et en gestion de patrimoine. Plusspécifiquement, ce certificat vise à former les personnesqui ont ou auront à intervenir dans le secteur financiercomme conseillers en sécurité financière, planificateursfinanciers, ou encore comme gestionnaires financiers.

Ce certificat permet aux étudiants d’acquérir les connaissanceset les compétences requises pour exercer dans les domainesdu conseil financier et de la planification financière

L’UQAT s’est retirée. Il serait long et contreproductif d’énumérerles établissements n’en faisant pas partie.

Le diplôme ouvre des perspectives professionnelles deconseiller financier. Afin d’obtenir le diplôme de planificateurfinancier, le certificat ne suffit pas, car il faut que l’étudiantcomplète un parcours de baccalauréat en administration oul’équivalent et qu’il réussisse par la suite le cours de formationprofessionnelle et l’examen de l’IQPF. Le titre de planificateurfinancier est décemé par la suite par I’AMF. Notons que lanouvelle version des objectifs n’a pas pour effet de modifier lesfinalités du programme mais plutôt de les clarifier. Aussi, il s’agitd’une formulation qui inclut dorénavant certains secteurs del’industrie qui n’étaient pas mentionnés et qui reflète davantagela réalité en cours de la clientèle du programme.

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

Page 9: I t9 - Accueil

2

Ce certificat fait partie du programme de formationacadémique approuvé par l’Institut québécois deplanification financière (IQPF) et peut donc conduire àl’obtention du diplôme de Planificateur financier décernépar cet institut ainsi que le titre de Planificateur financier(PI. Fin.) octroyé par l’Autorité des marchés financiers(AMF).Ce certificat peut aussi mener à l’obtention du titreprofessionnel d’Assureur-vie certifié (A.V.C.) ou celuid’Assureur-vie agréé (A.V.A.), décernés par la Chambre dela sécurité financière (CSF).

L’ESG UQAM bénéficie d’une entente avec le CanadianSecurities Institute (Formation mondiale CSI Inc.). Grâce àcelle-ci, les étudiants du cours F1N3530 - Fondsd’investissement et produits financiers I peuventdirectement passer les examens du Cours sur le commercedes valeurs mobilières (CCVM) ou du cours Fondsd’investissement au Canada (FIC) offerts par CSI. Laréussite de ces cours permet d’obtenir un permis en

Version actuelle Version proposée Justifications I commentairesdéveloppera chez l’étudiant la capacité de communiquer personnelle. Il développera ainsi chez eux la capacitéefficacement avec son client afin d’évaluer sa situation d’évaluer la situation financière de leurs clients etfinancière et d’analyser ses besoins et dans le but de d’analyser leurs besoins afin de leur recommander lesrecommander des produits et scrviccs financiers qui produits et services financiers appropriés, et ce, tout enrespecteront les règles juridiques appropriées, respectant les cadres juridique et fiscal en vigueur. Ce

certificat vise également à développer chez les étudiantsles compétences leur permettant de communiquerefficacement avec leurs clients.

Le programme répond aussi aux exigences deperfectionnement de l’Institut québécois de planificationfinancière (IQPF) et il conduit à l’obtention du diplôme de((planificateur financier». De plus, il peut aussi mener àl’obtention du titre professionnel d’assureur vie cerfifié (A.V.C.)

,-n r,’,r Chambre de la sécurité financière.

Page 10: I t9 - Accueil

3

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

GRADE PAR CUMUL

Ce certificat devrait être considéré comme une étape vers‘obtention du grade de bachelier. Dans cette perspective, lesinformations qui suivent permettent de mieux planifier lecheminement conforme. L’étudiant devrait remplir le formulaire(<Demande d’approbation d’un cheminement permettant l’octroide grade de bachelier-ére par cumul de certificats» le plus tôtpossible afin de bénéficier de l’encadrement adéquat. Leformulaire ainsi que les combinaisons de certificats acceptéessont disponibles à la réception du Vice-décanat aux études del’Ecole des sciences de la gestion.

valeurs mobilières auprès de l’Autorité des marchésfinanciers (AMF).

PARTENARIAT ACADÉMIQUE

Une entente de partenariat académique est conclue entreI’ESG UQAM et l’Institut québécois de planificationfinancière (IQPF).Dans le cadre de cette entente, un concours de bourses estouvert annuellement afin d’encourager les étudiants àréussir les exigences pour devenir Planificateur financieraussitôt que leur formation académique à l’ESG UQAM estcomplétée. Les étudiants sélectionnés bénéficieront d’uneforte réduction au niveau du coût total d’inscription aucours de formation professionnelle et à l’examen de l’IQPF.

GRADE PAR CUMUL

Ce certificat devrait être considéré comme une étape versl’obtention du grade de bachelier. Dans cette perspective, lesinformations qui suivent permettent de mieux planifier lecheminement conforme. L’étudiant devrait remplir le formulaire« Demande d’approbation d’un cheminement permettant l’octroide grade de bachelier-ère par cumul de certificats » le plus tôtpossible afin de bénéficier de l’encadrement adéquat. Leformulaire ainsi que les combinaisons de certificats acceptéessont disponibles à la réception du Vice-décanat aux études del’Ecole des sciences de la gestion.

Ajout d’une nouvelle section pour mentionner brièvement lanouvelle entente de partenariat académique conclue entrel’ESG UQAM et l’IQPF. Cette section sera insérée entreProtocole d’entente et Programmes connexes. Au niveau dudescriptif en format PDF, elle sera placée juste après Objectifs(et donc avant Grade par cumul).

Page 11: I t9 - Accueil

4

Dans le cadre d’un baccalauréat par cumul et dansl’objectif de devenir Planificateur financier, l’étudiantdevrait suivre le certificat en planification financière en 3ecertificat. Un cheminement fortement recommandé seraitalors ordonné comme suit

1. Certificat en administration (4122) ou certificat encomptabilité générale (4627)

2. Certificat en finance (4607)3. Certificat en planification financière (4731)

4122 ou 4627 5 4607 5 4731

Afin de rehausser le taux de réussite de nos étudiants àl’examen de lIQPF, il est souhaité de souligner fortement unordre de réussite des certificats dans le cadre du cheminementde baccalauréat par cumul de certificats, de sorte que Tecertificat en planification financière soit suivi en dernier.

(. .

CONDITIONS D’ADMISSION

1) Le candidat désircux d’obtcnir le diplôme dc planificatcurfinancier a intérêt à avoir complété un certificat universitairedans l’une dec disciplines suivantes avant de s’inscrire dans ceprogramme: administration, droit, économie ou actuariat.Comme troisième certificat, le certificat en assurance et produitsfinanciers cst rccommandé.

2) Le candidat désireux d’obtenir le titre de l’assureur vie certifiéif, ur \ rln+ nr,rnmllninhlnr “ne. In flknn,k,.n pin in r.An,,riiA

Pour le 2e certificat, d’autres combinaisons demeurentpossibles, veuillez vous informer auprès du baccalauréatpar cumul de certificats bac-cumuluqam.ca

(. .

CONDITIONS D’ADMISSION

1) Ce programme répond aux exigences de formationd’associations professionnelles. A condition de respecterle cheminement obligatoire publié par chacune d’elles, lesdiplômés pourront obtenir les désignations suivantes- Diplôme de Planificateur financier décerné par l’Institutquébécois de planification financière (IQPF)- Titre de Planificateur financier (PI. Fin.) décerné parl’Autorité des marchés financiers (AMF);- Titre d’Assureur-vie certifié (A.V.C.) décerné par la

Modification dans l’ordre de présentation de l’information pourplus de logique. Plus de détails sont apportés pour fournir plusde renseignements aux étudiants potentiels. Cependant,aucune modification n’est apportée aux conditions d’admission,qui restent fondamentalement les mêmes.

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

Page 12: I t9 - Accueil

5

Chambre de la sécurité financière (CSF).

2) Le candidat désireux d’obtenir le diplôme dePlanificateur financier de l’IQPF doit suivre le certificat enplanification financière dans un cheminement debaccalauréat par cumul de certificats. Il est très fortementrecommandé que le certificat en planification financièresoit complété en dernier (3e dans l’ordre des certificatscumulés), afin que les notions servant à l’examen visant àl’obtention du diplôme auprès de l’IQPF soient encorevalides.

Alternativement, il est possible de suivre le certificat enplanification financière et d’aller à l’examen de l’IQPF enayant préalablement complété un baccalauréat enadministration ou l’équivalent.

Le certificat en planification financière peut également êtresuivi par les personnes détenant un baccalauréat ou unemaîtrise (dans un domaine autre que l’administration,l’économie, le droit, ou l’actuariat) et ayant 2 annéesd’expérience au Canada reliée au domaine de laplanification financière personnelle. Dans ce dernier cas,l’étudiant pourra se qualifier pour passer l’examend’équivalence de formation académique de l’IQPF,permettant par la suite l’inscription au cours de formationprofessionnelle exigé pour passer l’examen du diplôme dePlanificateur financier.

Afin de rehausser le taux de réussite de nos étudiants àl’examen de l’IQPF, il est souhaité de souligner fortement unordre de réussite des certificats dans le cadre du cheminementde baccalauréat par cumul de certificats, de sorte que lecertificat en planification financière soit suivi en dernier. Tel quementionné précédemment et afin de mettre l’accent surl’importance de ce point pour la qualité de la formationdispensée et l’atteinte des objectifs du programme, le texte lié àla recommandation de suivre le certificat en dernier estsouligné. On souhaite que ce passage apparaisse en gras etsouligné dans le descripteur de programme et sur le siteinternet.

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

3) Ce programme répond aux exigencec de formaondaccociatione profeccionnellec. A condition de recpecter lecheminement obligatoire publié par chacune dellec, lecdiplômée pourront obtenir les désignations suivantes

Assureur vie cortifiô décerné par la Chambre de la sécuritéfinancière:

Diplôme de Planificateur financier décerné par l’lnstutquébécois de planification financière (IQPF);

Titre de Planificateur financier décerné par Autorité desmarchés financiers.

Page 13: I t9 - Accueil

6

(. .

Base études universitairesAu moment du dépôt de la demande d’admission, avoir réussiau moins cinq cours (quinze crédits) de niveau universitairedans une université québécoise. Une moyenne académiqueminimale peut être exigée.

(. .

COURS À SUIVRE(Sauf indication contraire, les cours comportent 3 crédits.Certains cours ont des préalables. Consultez la description descours pour les connaître.)

3) Le candidat désireux d’obtenir le titre d’Assureur-viecertifié (A.V.C.) doit communiquer avec la Chambre de lasécurité financière, et ce, dès son admission auprogramme.

(. ..)

Base études universitairesAu moment du dépôt de la demande d’admission, avoir réussiau moins cinq cours (quinze crédits) de niveau universitaire.Une moyenne académique minimale peut être exigée.

(. .

COURS À SUIVRE(Sauf indication contraire, les cours comportent 3 crédits.Certains cours ont des préalables. Consultez la description descours pour les connaître.)

Pour les étudiants désirant obtenir le titre professionnel dePlanificateur financierLes deux cours SC01250 et F1N3500 ou leurs équivalentsayant été préalablement réussis dans le cadre d’un autreprogramme, les 10 cours suivants (30 crédits) seront àcompléter dans le cadre du certificat en planificationfinancière (pour les cours F1N3530 et F1N6520, voir les troisremarques plus bas)

L’admission ne prend pas en compte l’université d’origine dansl’analyse de la base d’admission universitaire.

On souhaite que le titre suivant paraisse en gras : Pour lesétudiants désirant obtenir le titre professionnel dePlanificateur financier

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

Page 14: I t9 - Accueil

7

Fonds d’investissement et produits financiers IAssurancesRetraite: aspects financiersActivité d’intégration en planification financiéreAspects juddiques pour planificateurs financiersPlanification successoraleFiscalité I pour planificateurs financiersFiscalité Il pour planificateurs financiers

EC02400 Analyse macroéconomiqueF1N3530 Fonds d’investissement et produits financiers IF1N5401 AssurancesF1N5451 Retraite : aspects financiersF1N6520 Activité d’intégration en planification financièreJUR1 045 Aspects juridiques pour planificateurs financiersMKG5335 Stratégies de sollicitation en planificationfinancière personnelleSC04540 Planification successoraleSC05321 Fiscalité I pour planificateurs financiersSC05322 Fiscalité Il pour planificateurs financiers

Pour les étudiants ne désirant pas obtenir le titreprofessionnel de Planificateur financierLes étudiants qui ne visent pas l’obtention du titreprofessionnel de Planificateur financier et qui n’auraientpas réussi les cours SC01250 et F1N3500 ou leurséquivalents avant leur admission dans ce programmedevront obligatoirement suivre ces deux cours dans lecadre de ce certificat. Dans ce cas, les étudiants n’aurontpas à suivre les deux cours EC02400 - Analysemacroéconomique et MKG5335 - Stratégies de sollicitationen planification financière personnelle.

Remarque 1:Il est possible d’être exempté du cours F1N3530 - Fondsd’investissement et produits financiers I (3 crédits) si

Cette section est modifiée dans son intégralité pour apporterdes mises à jour importantes et pour plus de clarté quant à laprésentation et la compréhension du cheminement duprogramme. Mais il n’y a pas de modification de natureacadémique qui est apportée à la structure du programme ni àses activités.

On souhaite que le titre suivant paraisse en gras : Pour lesétudiants ne désirant pas obtenir le titre professionnel dePlanificateur financier

F1N3530F1N5401F1N5451F1N6520JUR1 045SC04540SC05321SC05322

Version actuelle Version proposée Justifications I commentaires

Les étudiants qui ont réussi avant leur admission au programmel’un des cours suivants avec une note minimale de 65 %

Fonds d’investissement au Canada (Canadian SocutiesInstitute)

Cours sur les fonds distincts et les fonds communs deplacement (Institut canadien des valeurs mobilières)

Organismes de placements collectifs (Institut desfondsd’investissement canadien)

Placement des particuliers (Attestation d’études collégialesSewices financiers) doivent suivre le cours F1N3532 Gestiondes produits financiers (hors programme) (1 cr.) pour êtreexemptés du cours F1N3530 Fonds d’investissement et produitsfinanciers (3 cr.).

fl.... ..k...h..

flfl’ARfl AnIuea

Page 15: I t9 - Accueil

l’étudiant répond à l’une ou l’autre des deux conditionssuivantes

- avoir complété, avant son admission dans ceprogramme, le Cours sur le commerce des valeursmobilières (CCVM) du (Canadian Securities lnstitute (CSI))avec une note minimale de 65 % pour les deux examens2- réussir le cours F1N3532 - Gestion des produitsfinanciers (hors programme) (1 crédit) et avoir complété,avant son admission dans ce programme, un des courssuivants avec une note minimale de 65 %- Fonds d’investissement au Canada (FIC) (Canadian La formation de I’IFSE étant reconnue, elle est maintenantSecurities Institute (CSI) ou Institut des fonds rajoutée à la liste.d’investissement du Canada (Institut IFSE))- Placement des particuliers (Attestation d’étudescollégiales - Services financiers) — avec expérience.

Remarque 2Pour s’inscrire au cours F1N652O - Activité d’intégration enplanification financière, l’étudiant doit avoir complété aumoins 24 crédits du programme, incluant le coursSC05322.

Remarque 3:L’ESG UQAM bénéficie d’une entente avec le CanadianSecurities Institute (CSI). Grâce à celte-ci, les étudiants ducours F1N3530 Fonds d’investissement et produitsfinanciers I peuvent directement passer les examens ducours Fonds d’investissement au Canada (FIC) ou du Courssur le commerce des valeurs mobilières (CCVM) offerts par

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FIN3500 esuon nnanciereMKG5335 Stratégies de sollicitation en planification financièrepersonnelleSC01250 Introduction aux scicnces comptablcsou tout autre cours choisi avec l’accord de la direction duprogramme.

Note : Les étudiants qui n’auraient pas réussi les coursSCO1 250 et FIN3500 ou leur équivalent avant leur admissiondans ce programme devront obligatoirement suivre ces coursdans le cadre de ce certificat.Remarques:(1) Le certificat en planification financière vise à desserjir deuxgroupes d’étudiants : un premier dont l’objectif est de n’acquérirque ce certificat et un second dont l’objectif est de le compléterafin d’obtenir le titre de planificateur financier. Les étudiants quine visent que l’obtention du certificat en planification financièredevront s’inscrire aux coursSCOl2SO et F1N3500. Ceux quivisent aussi à obtenir le titre de planificateur financier devrontsuivre les cours MKG5335 et ECO2IOO, les cours SCO1 250 etF1N3500 ou leurs équivalents ayant été préalablement réussisdans le cadre d’un autre programme.(2) La réussite des huit cours suivants est requise pourl’obtention du titre d’assureur vie certifié (A.V.C.) : ECO2f 00,‘‘“ JUR1Of5. SC01250, SC05321,SC05322.

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RÈGLEMENTS PÉDAGOGIQUES PARTICULIERS

En raison de contraintes reliées à la disponibilité des cours ouau cheminement de ce programme, étudiant ne pourra pasterminer ses études dans un délai de douze mois.

Pour sinscrire au cours F1N6520 - Activité d’intégration enplanification financière, l’étudiant doit avoir complété au moins24 crédits du programme.

Pour ôtrc exemptés dc la réussite du cours F1N3530 Fondsd’investissement et produits financiers I, les étudiants doiventréussir le couit F1N3532 Gestion des produits financiers (horsprogramme) et avoir complété, avant leur admission dans leprogramme, un des cours suivants avec une note minimale deg

Fonds d’investissement au Canada (Canadian SecuritiecInstitute)

Cours sur les fonds distincts et les fonds communs de

le CSI. La réussite de ces cours permet d’obtenir un permisen valeurs mobilières auprès de l’Autorité des marchésfinanciers (AMF).

Remarque 4:La réussite des huit cours suivants est requise pourl’obtention du titre d’assureur-vie certifié (A.V.C.)EC02400, FIN3500, F1N3530, F1N5401, JURI 045, SC01250,SC05321, SC05322.

RÈGLEMENTS PÉDAGOGIQUES PARTICULIERS

En raison de contraintes reliées à la disponibilité des cours ouau cheminement de ce programme, l’étudiant ne pourra pasterminer ses études dans un délai de douze mois.

Pour s’inschre au cours F1N6520 - Activité d’intégration enplanification financiére, l’étudiant doit avoir complété au moins24 crédits du programme, incluant le cours SC05322.

li est possible d’être exempté du cours F1N3530 - Fondsd’investissement et produits financiers I (3 crédits) sil’étudiant répond à l’une ou l’autre des deux conditionssuivantes

- avoir complété, avant son admission dans ceprogramme, le Cours sur le commerce des valeursmobilières (CCVM) du (Canadian Securities Institute (CSI))avec une note minimale de 65 % pour les deux examens2 - réussir le cours F1N3532 - Gestion des produits

Cette section est modifiée pour apporter des mises à jourimportantes et pour plus de clarté quant à la présentation et lacompréhension du cheminement du programme. Mais il n’y apas de modification de nature académique qui est apportée à lastructure du programme ni à ses activités.

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(. .

DESCRIPTION DES COURS

(. .

F1N3530 Fonds d’investissement et produits financiers ICe cours permet aux professionnels appelés à offrir desservices consultatifs aux particuliers d’acquérir les compétenceset les connaissances pour aider leurs clients à choisir lesinstruments et la stratégie de placement la plus appropriée. Il aun double objectif : d’une part, celui de donner auxprofessionnels une vue d’ensemble du secteur des placements(produits et marchés), en mettant l’accent sur les fonds deplacement et, d’autre part, celui d’apprendre à cesprofessionnels à évaluer les objectifs financiers de leur clientset d’assurer que ceux-ci choisissent des placements qui leurconviennent. Rôle du conseiller financier incluant un aperçu desmarchés financiers et du secteur des fonds de placement ainsique la connaissance du client. Rappel des notions de

financiers (hors programme) (1 crédit) et avoir complété,avant son admission dans ce programme, un des courssuivants avec une note minimale de 65 %- Fonds d’investissement au Canada (FIC) (CanadianSecurities Institute (CSI) ou Institut des fondsd’investissement du Canada (Institut IFSE))- Placement des particuliers (Attestation d’étudescollégiales - Services financiers) et expérience pertinente.

(. .

DESCRIPTION DES COURS

(. .

F1N3530 Fonds d’investissement et produits financiers ICe cours permet aux professionnels appelés à offrir desservices consultatifs aux particuliers d’acquérir les compétenceset les connaissances pour aider leurs clients à choisir lesinstruments et la stratégie de placement la plus appropriée, Il aun double objectif : d’une part, celui de donner auxprofessionnels une vue d’ensemble du secteur des placements(produits et marchés), en mettant l’accent sur les fonds deplacement et, d’autre part, celui d’apprendre à cesprofessionnels à évaluer les objectifs financiers de leurs clientset d’assurer que ceux-ci choisissent des placements qui leurconviennent. Rôle du conseiller financier incluant un aperçu desmarchés financiers et du secteur des fonds de placement ainsique la connaissance du client. Rappel des notions de

Ce cours est également associé au baccalauréat enadministration (7111-7182-7320-7668-7164-71 84-7669-7112-7113-7183) et au certificat en administration de services (4480).Une sollicitation d’ajout de ce cours à l’offre de cours ducertificat en finance (4607) sera également acheminéeprochainement. Ainsi, le changement de formulation sollicitédans le cadre de cette modification pourrait également êtreenvisagé pour ces programmes.

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Services financiers).

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mathématiques financières. Différents types de placement lesobligations, les actions privilégiées et les actions ordinaires, lesproduits dérivés. Constitution et gestion de portefeuille de titres.Les fonds communs de placement constitution des fondscommuns de placement, les catégories de fonds, styles degestion et le choix d’un fonds de placement, autres produitsgérés. Processus de prestations de conseils à la clientèle,déontologie et normes de conduite du guide en placement.L’étudiant qui désire obtenir l’autorisation de vendre des titresde fonds de placement devra à la fin du cours réussir en plus,l’examen de CSI formation mondial Inc.

(. ..)

POUR LES CANDIDATS INSCRITS À TEMPS PARTIELDÉSIRANT LE TITRE PROFESSIONNEL DE PLANIFICATEUR

FINANCIER

(. .

À cause des préalables, le programme requiert au minimumtrois (3) trimestres pour être complété. Les cours SCO1250 etF1N3500 ou leurs équivalents ont été préalablement réussis lorsdu-pemie certificat ou dans un programme de baccalauréat.

mathématiques financières. Différents types de placement : lesobligations, les actions privilégiées et les actions ordinaires, lesproduits dérivés. Constitution et gestion de portefeuille de titres.Les fonds communs de placement constitution des fondscommuns de placement, les catégories de fonds, styles degestion et le choix d’un fonds de placement, autres produitsgérés. Processus de prestations de conseils à la clientèle,déontologie et normes de conduite du guide en placement.L’étudiant qui désire obtenir l’autorisation de vendre des titresde fonds de placement devra à la fin du cours réussir en plus,l’examen du Canadians Securities Institute (Formationmondiale CSI Inc.).

(, .

POUR LES CANDIDATS INSCRITS À TEMPS PARTIELDÉSIRANT LE TITRE PROFESSIONNEL DE PLANIFICATEUR

FINANCIER

(. .

À cause des préalables, le programme requiert au minimumtrois (3) trimestres pour être complété. Les cours SCO1 250 etF1N3500 ou leurs équivalents ont été préalablement réussis lorsd’un précédent certificat ou dans un programme debaccalauréat.

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MODIFICATIONS À APPORTER AU SITE INTERNET SEULEMENT (https:Ifetudier.uqam.caiprogramme?code=4731)

Programmes connexesBaccalauréat en administrationCertificat en administration de servicesCertificat en finance

Programmes connexesBaccalauréat en administrationCertificat en administrationCertificat en administration de servicesCertificat en finance

Perspectives professionnellesSelon Emploi Québec (Information sur le marché du travail- IMT en ligne), les perspectives d’emploi pour le groupe deprofessions dont l’une des principales fonctions est cellede planificateur financier sont excellentes pour l’ensemblede la province, et ce, sur l’horizon 2017-2021.Les finissants du certificat en planification financièrepourront obtenir un emploi dans les banques, les caissespopulaires, les fiducies ou les compagnies d’assurance depersonnes. Ils pourront exercer, entre autres, l’une desfonctions suivantes- planificateurs financiers- conseillers financiers- conseillers en sécurité financière- ou gestionnaires financiers.

Ce programme répond aux exigences de formationd’associations professionnelles. A condition de respecterle cheminement obligatoire publié par chacune d’elles, lesdiplômés pourront obtenir les désignations suivantes- Diplôme de Planificateur financier décerné par l’institut

La section « Programmes connexes » ne fait pas partie dufeuillet de programme, mais nous profitons de la présentemodification pour faire part de notre modification à apporter àcette section. Afin d’obtenir le titre de planificateur financier, leparcours le plus populaire est le baccalauréat par cumul decertificats dont celui en administration, qui est le certificatd’entrée.

La section « perspectives professionnelles », bien qu’elle nefigure pas au feuillet de programme mais seulement sur le siteinternet, est reformulée pour refléter des informations plusrécentes et présenter plus clairement les débouchés duprogramme. Nous profitons de la présente modification pourfaire part de nos modifications à apporter à cette section.

Perspectives professionnellesI ., ..nnl,,,,,- C A IOL ,I,, i’.,.,,.,i,.;

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de 5 1% denni”. 1er. dix dernières années. Aven 15 000

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financier dans la grande région de Montréal est en pleineeffervescence. Selon le Conseil Emploi Montréal, Montréal cctla « plaque tournante de l’industrie financière au Québec enraison de con nombre d’entreprises et d’emplois u, soit 92 500emplois en 2012 sur 150 000 au total dans la province. Plus de10 000 emplois devront être pourvus dans les prochainesannées. En particulier, un déficit de 180 conseillers enplanification financière personnelle est à prévoir à chaqueannée dans les années qui suent étant donné les départs à laretraire de plusieurs professionnels dans ce domaine.

Les détenteurs d’un B.A.A. qui ont fait de la planificatienfinancière l’une de leur spécialité, pourront oeuvrer commeplancateur financier s’ils répondent aux exigences de l’institutQuébécois de planification financière (1QPF).

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Les flnissantc do r’dans let banques, lot caisses populaires, les fiducios ou lescompagnies d’assurance de peonnec.

Grille de cheminement type

Pour les candidats inscrits à temps partiel désirant le titreprofessionnel de planificateur financier

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À cause des préalables, le programme requiert au minimumtrois (3) trimestres pour être complété. Les cours SCO1 250 etF1N3500 ou leurs équivalents ont été préalablement réussis lorsdu premier certificat ou dans un programme de baccalauréat.

québécois de planification financière (IQPF)• Titre de Planificateur financier (PI. Fin.) décerné parl’Autorité des marchés financiers (AMF);- Titre d’Assureur-vie certifié (A.V.C.) décerné par laChambre de la sécurité financière (CSF).Ce certificat peut aussi mener à l’obtention du titreprofessionnel d’Assureur-vie agréé (A.V.A.) décerné par laCSF.li est aussi à noter que grâce à l’entente dont bénéficiel’ESG UQAM avec le Canadian Securities Institute (CSI), lesétudiants du cours F1N3530 - Fonds d’investissement etproduits financiers I peuvent directement passer lesexamens du cours Fonds d’investissement au Canada (FIC)ou du Cours sur le commerce des valeurs mobilières(CCVM) offerts par CSI. La réussite de ces cours permetd’obtenir un permis en valeurs mobilières auprès del’Autorité des marchés financiers (AMF).

Grille de cheminement type

Pour les candidats inscrits à temps partiel désirant le titreprofessionnel de planificateur financier

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À cause des préalables, le programme requiert au minimumtrois (3) trimestres pour être complété. Les cours SCO1 250 etF1N3500 ou leurs équivalents ont été préalablement réussis lorsd’un précédent certificat ou dans un programme debaccalauréat.

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MODIFICATION MINEURE DE PROGRAMME

Liste de vérification des dossiers

IMPORTANT: les éléments à cocher apparaissent en caractères réguliers. Il s’agit de valider laprésence dans le document remis du sujet ou de la procédure ainsi identifiée.

Les textes en italique détaillent certains éléments du dossier à remettre et sont destinés aux promoteursde la modification mineure du programme, ce qui devrait les inciter è consulter le Guide officiel derédaction disoonible sur le site m”

Veuillez cocher ou inscrire s.o. (sans objet)

à véijfler ib’-NJ1LL

Documents à transmettre au SSA pour la Commission des études (CE):

La synthèse du dossier (résumé administratif), signé par la/le vice-doyen aux études(lorsque résolution de délégation).

Le Tableau des modifications (tableau 3 colonnes : texte retiré : barré, texte nouveau : engras).

Inclure les grilles de cheminement à temps complet et partiel. 5.0.

Les fiches de présentation de cours signées pour tous les cours modifiés ou créés (utiliserles modèles de fiches les plus récents - répondre à toutes les questions)

Tableau synthèse des Exigences de qualification pour l’enseignement (EQE) pour les courscréés ou modifiés (sigle et titre du cours, EQE, ancien cours, le cas échéant) (à titreindicatif, car l’approbation relève d’un autre processus en lien avec la convention collectiveSCCUQ)

Les fiches de cours T pour chacun des cours de cette catégorie (premier cycle) S.O.

S’il y a des coûts à la modification, présenter la justification clairement. À noter:

• si les coûts < 5000$ = approbation par le VRVA

• si les coûts> 5000$ = approbation par la RGD (le directeur administratif doitfaire cheminer le dossier telle une modification majeure)

Résolution du comité de programme concerné (Assurez-vous que l’appellation du comitéde programme soit mentionnée sur la résolution, que le sujet de la modification soitclairement mentionnée, la date de la rencontre, le numéro de la résolution (le caséchéant), que la résolution soit clairement libellée, etc.)

Avis du ou des départements qui sont ou pourraient être concernés par la création, lamodification ou le retrait d’un cours (l’avis d’un département doit être demandé lorsque le “contenu du cours créé est connexe au champ de ce département)

Résolution du Comité des programmes de formation à l’enseignement (CPFE) (pour lesprogrammes menant au brevet d’enseignement)

‘• Contenu des documents de la modification I

Modification des conditions d’admission

Le Service de l’admission a-t-il été consulté sur :

. la nouvelle formulation des conditions d’admission (conformité aux libellés duR5 et du R8)

. les tests d’admission dont la connaissance de la langue française ou autre S.0.

• les trimestres d’admission au programme (décision importante à prendre carelle a un impact sur la tâche professorale)

S.o.

. méthodes et critères de sélection des candidats 5.0.

. la durée des études S.0.

Modification à la structure du programme:

N.B. 5e limiter à présenter les sections du tiré à part mpdifiées, sans en oublier!

Les modifications à la structure sont-elles identIfiées dans le tableau à trois colonnes?(utilisation du caractère gras dans la colonne du centre pour présenter ce qui est nouveau,du barré dans la colonne de gauche, de la mention NIL lors du retrait d’une concentrationpar exemple) justification pour chaque modification dans la colonne de droite, etc.) —

Vérification du nombre de crédits associés à l’ensemble du programme, à chacun des blocs S Oou à chacun des groupes de cours dans la version proposée du programme.

Pour un programme de baccalauréat, la structure proposée préserve-t-elle le respect des S.0.

• les contingents (répartition selon les trimestres)

SSA — 10 avrIl 2013 - page 1 -

Page 22: I t9 - Accueil

,‘ léments à vérifiercrédits d’ouverture (18 crédits, de façon générale, ou 12 crédits, pour les programmes quiont obtenu une dérogation) ? Scolarité minimale de 9 crédits et thèse de 60 crédits audoctorat. Scolarité minimale de 9 crédits et bloc de recherche de 24 crédits à la maîtriseavec mémoire ou 18 cr. de scolarité minimale à la maîtrise professionnelle et activité desynthèse d’au moins 6 crédits.

Cheminement dans le programme

Les grilles du cheminement des étudiants â temps complet et à temps partiel doivent-elles S.O.être modifiées suite à cette modification?

Modification et création de cours (fiches de cours):

Les fiches de présentation de cours ainsi que les fiches de cours T (s’il y a lieu) sont-elles 5.0.signées par la direction du département concerné et le directeur administratif?

Les sigles de cours proposés sont-ils bien des sigles disponibles dans le répertoire descours du département concerné? (Vérification dans BANQUE).

Vérifier si l’intitulé, le descripteur, le nombre de crédits et les préalables du cours dans leTableau des modifications et dans le document correspondent en tous points à S.O.l’information contenue sur la fiche de présentation du cours.

Vérifier que la modification des cours préserve le cheminement des étudiants dans lastructure des préalables.

Question B de la fiche de présentation de cours : A-t-on bien identifié si le cours enremplace un autre dans le répertoire? Est-ce que ce remplacement est effectif dans tousles programmes où ce cours apparaissait? Préciser que les directeurs des programmes S.O.concernés ont été avisés du remplacement. Joindre le ou les courriels d’information desdirections de programme concernées.

Question D de la fiche de présentation de cours : pour les cours de premier cycle, lacatégorie doit obligatoirement être inscrite. (M, A, T, E ou P)S’il s’agit d’un cours T, une fiche de cours T devra accompagner la fiche de présentation decours.

Majuscules et minuscules

• Les noms des programmes s’inscrivent en minuscules (baccalauréat en sciencesdes religions, maîtrise en travail social, etc.)

• Les comités et instances s’inscrivent en majuscules Comité des études, Conseilacadémique, Comité de programme, Assemblée départementale, Département demanagement et technologie, etc.

• On écrit le Vice-rectorat à la vie académique, mais le vice-recteur à la Vieacadémique,...

Dossier électronique

Transmettre le dossier au SSA en version électronique dans un minimum de documentsPDF + le résumé administratif et le tableau trois colonnes en version Word.

Dossier préparé par:

Conformité des noms de comités, d’instances, de programmes, etc.Effectuer les vérifications nécessaires;

Préciser le code du programme.

Vérification finale faite par:

«Afin de satisfaire aux exigences de la Commission des études, une relecture complète de ladernière version ou présent dpssier a été faite et tous les éléments qui y sont inclus ont étévalldés.’. -

U /

Signature 9d vic-doyi, aux études ou de la personne autorisée par la Faculté/Ecole

LK LccJSJ\.Nom/prénom de la signataire, du signataire à identifier en caractères d’imprimerie

Signatureussef Suleiman Kahwage

Caractères d’imprimerie

SSA — 10 avril 2013 - page 2 -