L’alcool et le droit italien

La vente d’alcool

Les normes concernant l’alcool sont établies par le Code Pénal et la plupart

de celles-ci interdisent la distribution directe des boissons alcooliques,

mais jusqu’à présent il n’existe aucune disposition qui réglemente cette

vente: de par la loi, un verre de vin ne peut pas être servi au moins de 16

ans, mais il peut librement en acheter une bouteille entière dans un

supermarché.

Art.23 (Loi du 7 juillet 2009)

La vente de boissons alcooliques et leur consommation sur place, de 24 heures à 7 heures, peuvent

être effectuées exclusivement dans les cafés qui ont une licence de débit de boissons.

Art.94 C.P.

La loi établit que l’état d’ivresse habituel est considéré comme une circonstance aggravante au cas où

un crime serait commis.

Art.688 C.P.

La loi sanctionne avec une amende tous ceux qui sont en état d’ivresse manifeste dans un lieu public

ou ouvert au public.

Art.689 C.P.

La loi interdit d’administrer la vente de boissons alcooliques aux mineurs de

16 ans ou à toutes les personnes qui apparaissent en conditions mentales

telles que leurs capacités d’entendre et de vouloir en sont compromises.

Art.691 C.P.

La loi prévoit l’application d’une peine pour tous ceux qui vendent des

boissons alcooliques à une personne en état d’ivresse; si le coupable est un

commerçant d’un local public, il peut y avoir la suspension de la licence.

Alcool et justice

La conduite en état d’ivresse constitue un crime, sanctionné par l’art. 186 «Il est interdit de

conduire en état d’ivresse dû à la consommation de boissons alcooliques ». Les sanctions se

différencient selon le taux d’alcoolémie relevé dans le sang:

EntreEntre 0,5 g/l et 0,8 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de trois

à six mois.

EntreEntre 0,8 g/l et 1,5 g/l la loi prévoit une amende et la suspension du permis de conduire de six à

douze mois.

Supérieur àSupérieur à 1,5 g/l la loi prévoit une amende est la suspension du permis de conduire de douze

à vingt-quatre mois.

A la suspension du permis de conduire suit l’obligation de la part du conducteur de s’astreindre à une visite médicale pour 60 jours.

Alcool et travail

La loi italienne établit l’interdiction de vendre des boissons alcooliques à

l’intérieur des usines à l’exception de quantités modérées dans les

cantines aux heures des repas.

Art.94 du TULPS

(Texte Unique de Lois

de Sécurité Publique)

Alcool

L’alcool est la drogue numéro un des gens, et il occupe une place importante parmi les drogues

des fêtes: il coûte peu, on peut le trouver n’importe où, n’importe quand et il est accepté au niveau

social. Lorsqu’on se rencontre, on a l’habitude de boire: à l’occasion des fêtes il peut se passer que

les personnes s’enivrent.

Quand on parle des problèmes de drogue, l’alcool est rarement cité, mais les chiffres sont évidents.

En Allemagne il existe deux millions et demi d’alcooliques, chaque année des dizaines de milliers

de personnes meurent à cause des conséquences directes et indirectes dues à la consommation

d’alcool. La consommation exagérée d’alcool provoque environ la moitié des accidents mortels de

la route et un considérable pourcentage des crimes.

TABLEAU POUR L’ESTIMATION DE LA QUANTITÉ D’ALCOOL QUI DÉFINIT LE DÉPASSEMENT DU TAUX D’ALCOOLÉMIE PERMIS PAR LA LOI, POUR LA

CONDUITE EN ÉTAT D’ ÉBRIÉTÉ, ÉGAL À 0,5 gr POUR LITRE.

(Art 6 du décret-loi du 3 août 2007 n 117 converti en loi avec des modifications, de l’art 1 de la loi du 2 octobre 2007 n 160.)

Le tableau contient les niveaux théoriques d’alcoolémie accessible après l’assomption d’une unité alcoolique.

Unité alcoolique de référence (en cc):verre, canette ou bouteille servis dans les boites ou les pubs

Bière 330 CC Alcool fort 40 CC

Vin 125 CC Champagne/

Mousseux

100 CC

Vin liquoreux ou apéritif

80 CC Ready to drink 150 CC

Digestif 40 CC Mix additionner les components

Les Valeurs d’alcoolémie, calculés selon le sexe, le poids corporel et l’être à estomac plein ou vide, sont seulement indicatives et ils se rapportent à une assomption entre les 60-100 minutes précédentes.Si on assume plus d’unités alcooliques, pour connaître la valeur d’alcoolémie attendu, c’est nécessaire additionner les valeurs indiquées pour chaque unité alcoolique consommée. **

FEMME (estomac vide)

BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg)

45 55 60 65 75 80 Niveaux théoriques d’alcoolémie

 

Bière sans alcool 0,5 0,06 0,05 0,04 0,04 0,03 0,03

Bière légère 3,5 0,39 0,32 0,29 0,27 0,24 0,22

Bière normale 5 0,56 0,46 0,42 0,39 0,34 0,32

Bière spéciale 8 0,90 0,73 0,67 0,62 0,54 0,50

Bière double - malt 10 1,12 0,92 0,84 0,78 0,67 0,63

Vin 12 0,51 0,42 0,38 0,35 0,31 0,29

Vin liquoreux ou apéritif 18 0,49 0,40 0,37 0,34 0,29 0,28

Digestif 25 0,32 0,26 0,24 0,22 0,19 0,18

Digestif 30 0,39 0,32 0,29 0,27 0,23 0,22

Alcool fort 35 0,45 0,37 0,34 0,31 0,27 0,25

Alcool fort 45 0,58 0,47 0,43 0,40 0,35 0,33

Alcool fort 60 0,77 0,63 0,58 0,53 0,46 0,43

Champagne/Mousseux 11 0,37 0,31 0,28 0,26 0,22 0,21

Ready to drink 2,8 0,12 0,10 0,09 0,08 0,07 0,07

Ready to drink 5 0,24 0,20 0,18 0,17 0,17 0,14

FEMME (estomac plein)

BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg)

45 55 60 65 75 80 Niveaux théoriques d’alcoolémie

 

Bière sans alcool 0,5 0,03 0,03 0,02 0,02 0,02 0,02

Bière légère 3,5 0,23 0,19 0,17 0,16 0,14 0,13

Bière normale 5 0,32 0,26 0,24 0,22 0,19 0,18

Bière spéciale 8 0,52 0,42 0,39 0,36 0,31 0,29

Bière double - malt 10 0,65 0,53 0,48 0,45 0,39 0,36

Vin 12 0,29 0,24 0,22 0,20 0,18 0,17

Vin liquoreux ou apéritif 18 0,28 0,23 0,21 0,20 0,17 0,16

Digestif 25 0,20 0,16 0,15 0,14 0,12 0,11

Digestif 30 0,24 0,19 0,18 0,16 0,14 0,13

Alcool fort 35 0,27 0,22 0,21 0,19 0,16 0,15

Alcool fort 45 0,35 0,29 0,26 0,24 0,21 0,20

Alcool fort 60 0,47 0,38 0,35 0,33 0,28 0,26

Champagne/Mousseux 11 0,22 0,18 0,16 0,15 0,13 0,12

Ready to drink 2,8 0,07 0,06 0,06 0,05 0,04 0,04

Ready to drink 5 0,15 0,12 0,11 0,10 0,09 0,08

HOMME (estomac vide)

BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg)

55 65 70 75 80 90 Niveaux théoriques d’alcoolémie

 

Bière sans alcool 0,5 0,04 0,03 0,03 0,01 0,01 0,01

Bière légère 3,5 0,25 0,21 0,19 0,18 0,17 0,15

Bière normale 5 0,35 0,30 0,28 0,26 0,24 0,22

Bière spéciale 8 0,56 0,48 0,44 0,41 0,39 0,35

Bière double - malt 10 0,71 0,6 0,55 0,52 0,49 0,43

Vin 12 0,32 0,27 0,25 0,24 0,22 0,20

Vin liquoreux ou apéritif 18 0,31 0,26 0,24 0,23 0,21 0,19

Digestif 25 0,20 0,17 0,16 0,15 0,15 0,12

Digestif 30 0,24 0,21 0,19 0,18 0,18 0,15

Alcool fort 35 0,28 0,24 0,22 0,21 0,19 0,17

Alcool fort 45 0,36 0,31 0,29 0,27 0,25 0,22

Alcool fort 60 0,48 0,41 0,38 0,36 0,33 0,30

Champagne/Mousseux 11 0,24 0,19 0,18 0,17 0,16 0,14

Ready to drink 2,8 0,08 0,06 0,06 0,06 0,05 0,05

Ready to drink 5 0,15 0,13 0,12 0,11 0,10 0,09

HOMME (estomac plein)

BOISSON Degré d’alcool Poids corporel (kg)

55 65 70 75 80 90 Niveaux théoriques d’alcoolémie

 

Bière sans alcool 0,5 0,02 0,02 0,02 0,01 0,01 0,01

Bière légère 3,5 0,14 0,12 0,11 0,10 0,10 0,09

Bière normale 5 0,20 0,17 0,16 0,15 0,14 0,12

Bière spéciale 8 0,33 0,28 0,26 0,24 0,22 0,20

Bière double - malt 10 0,41 0,34 0,32 0,30 0,28 0,25

Vin 12 0,18 0,16 0,15 0,14 0,13 0,11

Vin liquoreux ou apéritif 18 0,18 0,15 0,14 0,13 0,12 0,11

Digestif 25 0,12 0,10 0,10 0,09 0,08 0,08

Digestif 30 0,15 0,13 0,12 0,11 0,10 0,09

Alcool fort 35 0,17 0,15 0,14 0,13 0,12 0,11

Alcool fort 45 0,22 0,19 0,17 0,16 0,15 0,14

Alcool fort 60 0,30 0,25 0,23 0,22 0,20 0,18

Champagne/Mousseux 11 0,14 0,11 0,11 0,10 0,09 0,08

Ready to drink 2,8 0,05 0,04 0,04 0,03 0,03 0,03

Ready to drink 5 0,09 0,08 0,07 0,07 0,06 0,06

Exemple:

Une femme, poids 45 kg, a consommé à estomac vide une bière légère et un apéritif

alcoolique.

Alcoolémie attendue: 0,39+0,49=0,88 gr/lt

Une femme, poids 60 kg, a consommé à estomac plein deux verres d’alcool fort 60°

Alcoolémie attendue: 0,35+0,35=0,70 gr/lt

Un homme, poids corporel 75 kg, a consommé à estomac vide deux bières spéciales.

Alcoolémie attendue: 0,41+0,41=0,82 gr/lt

Un homme, poids corporel 55 kg, a consommé a estomac vide

une bière double malt et un verre d’alcool fort de moyen degré alcoolique 45°

Alcoolémie attendue: 0,71+0,36=1,07 gr/lt

Il est interdit de vendre des boissons superalcooliques (gradation superieur à 21°) dans les

caves des casernes et dans les débits des aliments et des boissons existant des établissements

dépendants des administrations publiques.

Art.15(de la Loi Cadre du sujet de l’alcool et des problèmes mis en autocorrélation)

La norme prévoit l’interdiction d’apport et d’administration de n’importe quelle boisson alcoolique

dans les activités de travail sujettes à un élevé risque d’accident ou dirigées à garantir la

sécurité,l’intégrité ou la santé des autres.

Alcool et pubblicité

Les émetteurs radiotélévisés et les agences publicitaires doivent élaborer un code

d’autoreglémentation sur les modalités et les contenus des messages publicitaires sur les

boissons alcooliques.Il est interdit de faire de la publicité à les boissons dans la bande horaire de

16.00 à19.00 et avant des programmes télévisés adressés mineurs.

TABLEAU DE DESCRIPTION DES PRINCIPALES MANIFESTATIONS MIS EN CORRELATION AUX DIFFERENTS NIVEAUX DE CONCENTRATION

ALCOOLIQUE

TABLEAU DE DESCRIPTION DES PRINCIPALES MANIFESTATIONS MIS EN CORRELATION AUX DIFFERENTS

NIVEAUX DE CONCENTRATION ALCOOLIQUE

LIMITE JURIDIQUE DE LA TENEUR ALCOOLIQUE POU LA GIDE :0.5 GRAMMES PAR LITRE

Concentration d’alcool Sensations les plus fréquentes(*)Effet progressifs et habiletés dans le sang(g/L) compromises

0 aucune aucune0.1-0.2 Initiale sensation d’ivresse Affaiblissement de la vigilance,

initiale,réduction des inhibitions attention et contrôle et du contrôle Initiale réduction de la

coordination motrice Initiale réduction de la vue latérale,Nausée0.3-0.4 Sensation d’ivresse, réduction des Réduction des capacités de

inhibitions,du contrôle vigilance,attention,contrôle et de la perception du risque Réduction de la coordination motrice et des reflets

Réduction de la vue latérale Vomissement

0.5G/l: LIMITE JURIDIQUE DU TENEUR ALCOOLIQUE POUR LA CONDUITE

0.5-0.8 Changements d’humeur Réduction de la capacité de Nausée,Somnolence jugement Situation d’excitation émotive Réduction de la capacité de localiser des objets en mouvement et de la vue latérale Reflets altérés Altération des capacités de

réaction aux stimulants sonores et lumineux Vomissement

0.9-1.5 Alteration d’humeur Compromission de la capacité Rage de jugement et d’autocontrôle Tristesse Comportements sociaux inadaptés Confusion mentale Langage mal articulé Désorientation Altération d’équilibre Compromission de la vue, de la perception des formes coleurs,dimensions Vomissement

1.6-3.0 Étourdissement Compromission grave du physique Agressivité Difficulté grave à rester

Dépression Comportements agressifs et violents Léthargie Debout ou marcher Apathie Hypothermie

Vomissement Inertie générale

3.1-4.0 Inconscience Hallucinations Cessation des reflets Incontinence Vomissement Coma avec possibilité de mort Pour étouffement

Plus de 4 Difficulté à respirer Battement cardiaque ralenti Sensation d’ étouffement Faim d’air Sensation de mourir Coma

Mort pour arrêt cardiaqu