MINISTERE AUPRES DE LA PRESIDENCE EN CHARGE DE L’AGRICULTURE ET DE L’ELEVAGE

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AGENCE NATIONALE DE CONTROLE OFFICIEL DES SEMENCES ET PLANTS

LE SYSTEME DES SEMENCES DE QUALITE DECLAREE

« SQD »

DANS LES REGIONS ANOSY ET ANDROY

Avril 2017

Financé par l’Union Européenne

et

Partenaires techniques :

i

TABLE DES MATIERES

ACRONYMES ET ABBREVIATIONS ......................................................................................................................... ii

GLOSSAIRE ...............................................................................................................................................................iii

INTRODUCTION ........................................................................................................................................................ 1

LE SYSTEME SQD « SEMENCE DE QUALITE DECLAREE » ................................................................................. 2

DEFINITION DE SEMENCES DE QUALITE DECLAREE .......................................................................................... 2

REGLEMENT TECHNIQUE GENERAL ..................................................................................................................... 2

Admission au contrôle ............................................................................................................................................ 2

Nombre de variétés à multiplier .............................................................................................................................. 3

Le contrôle au champ ............................................................................................................................................. 3

Nombre et stade de contrôle .............................................................................................................................. 3

Pourcentage des parcelles à contrôler ............................................................................................................... 3

Pourcentage des lots de semences contrôlées .................................................................................................. 3

Procédures et méthodes de contrôle au champ ................................................................................................. 3

MESURES PARTICULIERES ..................................................................................................................................... 4

CONTROLE DE STOCKS AU MAGASIN ET DANS LES BOUTIQUES .................................................................... 4

PRINCIPES D’INTERVENTION DES INSPECTEURS/CONTROLEURS .................................................................. 5

REGLEMENTS TECHNIQUES SPECIFIQUES AUX ESPECES ............................................................................... 5

Les normes aux champs ........................................................................................................................................ 5

Les normes de qualité des semences au laboratoire ............................................................................................. 5

Remarque ............................................................................................................................................................... 5

PHASE D’INSCRIPTION AU REGISTRE DES VARIETES CANDIDATES ................................................................ 6

ANNEXE ..................................................................................................................................................................... 7

NORMES DE CONTROLE DES SEMENCES SQD PAR GROUPE D’ESPECES ..................................................... 7

ii

ACRONYMES ET ABBREVIATIONS

ANCOS : Agence Nationale de Contrôle Officiel des Semences et Plants

CMS : Centre Multiplicateur de Semences

CTAS : Centre Technique Agro-écologique du Sud

DHS : Distinction, Homogénéité, Stabilité

DRDA : Direction Régionale du Développement de l’Agriculture

FAO : Food and Agriculture Organization

FOFIFA : Foibem-Pirenena momba ny Fikarohana ampiharina amin’ny Fampandrosoana ny

Ambanivohitra

GPS : Groupement de Paysans Semenciers

GRET : Professionnels du Développement Solidaire

ISTA : International Seed Testing Association

LNS : Laboratoire National des Semences

MPAE : Ministère auprès de la Présidence en charge de l’Agriculture et de l’Elevage

OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique

ONG : Organisation Non Gouvernementale

PMS : Paysan Multiplicateur des Semences

SADC : Southern African Development Community

SQD : Semences de Qualité Déclarée

UE : Union Européenne

UPOV : Union pour la Protection des Obtentions Végétales

USAID : United States Agency for International Development

VATE : Valeurs Agronomiques, Technologiques et Environnementales

iii

GLOSSAIRE

Semences et plants: Tout matériel végétal destiné à la reproduction sexuée ou asexuée provenant d’une

multiplication à l’identique de graines, de parties de plants : de plants, d’une variété ou d’un cultivar, ou d’un

clone d’une espèce donnée

Cultivar ou Variété : Groupe de plantes cultivées qui peuvent être distinguées par une ou plusieurs

importantes caractéristiques d’ordre morphologique, physiologique, cytologique, chimique ou autre de n’importe

quelle autre variété et qui ; lors de leur reproduction (sexuée ou asexuée) ou de leur reconstitution, conservent

leurs caractéristiques propres

Types de variétés:

▪ Variétés améliorées : Variétés obtenues par des méthodes conventionnelles de sélection;

▪ Variétés locales :

✓ Variétés ayant évolué pendant une période de temps dans les conditions agro-

écologiques propres à une zone donnée. On emploie aussi parfois les expressions

«populations locales» ou «écotypes»;

✓ Variétés obtenues par des approches alternatives de sélection des plantes, telle

que la sélection participative.

Semence de qualité : Semence ayant les caractères suivants :

- génétiquement pure ;

- ayant une bonne faculté germinative ;

- exempte de maladies ;

- propre, c’est-à-dire exempte de matières inertes et de graines étrangères ;

- séchée et conservée dans de bonnes conditions ;

- répondant aux besoins de l’agriculteur

Semence mère : Semence mise en terre pour produire une nouvelle génération. Toute génération peut être

utilisée comme semence-mère sauf celle qui est vendue à l’agriculteur pour produire les grains de

consommation.

Etablissements semenciers : ce sont les organismes tels que les entreprises et sociétés, les groupements de

paysans semenciers, les coopératives qui satisfont aux conditions prescrites.

1

INTRODUCTION

L’accroissement des rendements est largement attribuable aux semences améliorées. L’accès des

agriculteurs à des semences de qualité est crucial pour une meilleure alimentation et nutrition. La grande majorité

des agriculteurs dépendent de graines autofécondées ou à pollinisation libre. Concrètement, ces derniers

manquent de semences de qualité, aux moments opportuns, en quantité suffisante pour satisfaire leur besoin.

Les trois éléments essentiels de la sécurité semencière (i) accès, (ii) qualité et (iii) disponibilité sont

autant de facteurs clés pour la sécurité alimentaire. Les Paysans Multiplicateurs de Semences (PMS) groupés en

associations, pour produire des semences de variétés adaptées et adoptées dans les régions Sud sont le

meilleur moyen d’assurer leur disponibilité et leur accessibilité pour les exploitations familiales. La qualité de ces

semences doit être assurée par un système de contrôle prenant en compte des critères de référence et les

contraintes locales. Le système des Semences de Qualité Déclarée (SQD) permet de répondre à l’ensemble de

ces besoins.

Les types de semences concernées par ce système couvrent aussi bien les variétés améliorées que les

variétés locales.

Les contrôles officiels seront assurés par les inspecteurs ou contrôleurs régionaux au sein des

Directions Régionales de l’Agriculture et de l’Elevage (DRAE), mandatés par l’ANCOS.

2

LE SYSTEME SQD « SEMENCE DE QUALITE DECLAREE »

Les prescriptions dans les directives du système SQD (Livret n°185 de la FAO) ont été analysées. En

tenant compte du contexte local des régions de l’Anosy et de l’Androy, l’ANCOS, en concertation avec les

acteurs de la filière semence, a défini les normes à appliquer dans le système SQD, système allégé et peu

couteux, mais respectant les exigences fondamentales de la qualité requise. Ce système repose sur un manuel

de procédure d’inscription des variétés, un règlement technique général et des règlements techniques

spécifiques à chaque groupe de plantes ou à chaque espèce.

DEFINITION DE SEMENCES DE QUALITE DECLAREE

Semences produites par un producteur enregistré, qui sont conformes aux normes minimales propres à

l’espèce cultivée concernée, et qui ont fait l’objet d’un contrôle de qualité selon les modalités précisées dans les

directives. Dans le cas des semences de variétés locales et de variétés obtenues par sélection participative, les

normes minimales peuvent être différentes de celles des variétés obtenues par des approches classiques de

sélection. Les semences mères utilisées pour la production semencière doivent être des semences de

mainteneur ou de n’importe quelle catégorie de semences certifiées.

Cependant, certaines semences certifiées, par exemple hybrides, peuvent être exclues. Les semences

de qualité déclarée peuvent servir à produire d’autres semences de qualité déclarée uniquement à partir de lots

de semences ayant fait l’objet d’essais officiels et ayant été approuvés. Les autorités nationales chargées du

contrôle peuvent, dans certaines circonstances, limiter le nombre de générations pour des raisons techniques

REGLEMENT TECHNIQUE GENERAL

ADMISSION AU CONTROLE

Seuls les établissements semenciers (Centre Multiplicateur de Semences ou CMS, entreprise et société,

coopérative semencière, Groupement de Paysans Semenciers ou GPS, PMS…) enregistrés auprès de

l’ANCOS, et qui s’engagent à respecter le présent règlement et les règlements spécifiques sont admis au

contrôle.

Seules les variétés inscrites dans le registre sont autorisées pour la multiplication de semences selon le

système SQD.

3

NOMBRE DE VARIETES A MULTIPLIER

Une (01) seule variété par espèce est autorisée à être multipliée par un PMS. Lorsqu’il s’agit des

autres types d’établissements semenciers, le nombre de variétés à multiplier n’est pas limitatif à condition de

respecter les normes définies dans les règlements techniques.

LE CONTROLE AU CHAMP

NOMBRE ET STADE DE CONTRÔLE

₋ Un (01) contrôle au champ obligatoire est effectué pour chaque variété durant la phase de production.

₋ Le stade de contrôle est mentionné dans les règlements techniques spécifiques.

₋ Les champs de multiplication doivent être inspectés à la période la plus propice à l’observation des

caractères distinctifs de la variété.

₋ Des inspections complémentaires peuvent être effectuées en cas de problèmes particuliers.

POURCENTAGE DES PARCELLES À CONTRÔLER

- 20% du nombre total des parcelles par variété des multiplicateurs, prises au hasard ou choisies selon un

principe convenu entre les deux inspecteurs/contrôleurs, seront à contrôler. L’acceptation de ces

parcelles vaut celle des autres mais le refus même d’une seule parcelle entraînera l’obligation de

contrôler la totalité des parcelles pour la variété concernée.

- Ce principe a été adopté pour deux raisons : (i) responsabilisation du producteur ou du président de

l’association et (ii) engagement de solidarité entre les membres.

POURCENTAGE DES LOTS DE SEMENCES CONTRÔLÉES

- 20% du nombre des lots de semences seront contrôlés dans des locaux de stockage des semences,

précisés dans les déclarations de cultures. Un lot est constitué de l’ensemble de la production des

parcelles d’un producteur pour une variété donnée. L’acceptation de ces lots vaut celle des autres mais

le refus même d’un seul lot entraînera l’obligation de contrôler la totalité des lots pour la variété

concernée.

PROCÉDURES ET MÉTHODES DE CONTRÔLE AU CHAMP

₋ Les déclarations de cultures sont remises aux inspecteurs/contrôleurs au plus tard deux semaines avant les

contrôles aux champs. Toutes modifications apportées aux déclarations de culture doivent leur être

signalées le plus tôt possible avant leur descente.

4

₋ A leur arrivée, les inspecteurs/contrôleurs s’assurent qu’ils sont accompagnés obligatoirement de

l’encadreur technique. La présence du multiplicateur ou de son représentant et/ou du président pour le GPS

est souhaitable.

₋ Avant de pénétrer dans le champ, les inspecteurs/contrôleurs vérifient la limite exacte du champ de

multiplication et les informations mentionnées dans la déclaration de culture, notamment la variété

annoncée et le précédent cultural.

₋ Dans le champ, les inspecteurs/contrôleurs s’assurent que les plantes présentent dans l’ensemble les

caractéristiques de la variété décrites dans le registre, puis ils examinent les bordures du champ pour

vérifier que les normes d’isolement prescrites dans le règlement technique spécifique sont satisfaites.

₋ Ils procèdent ensuite à une inspection complète du champ et évaluent l’état d’enherbement ainsi que l’état

phytosanitaire. Lors de cette inspection, ils comptabilisent les plantes non conformes aux caractères

distinctifs de la variété selon le registre (le nombre de plantes à examiner est défini dans les règlements

spécifiques). Si le nombre de plantes hors-type est supérieur au seuil toléré pour l’espèce, le champ doit

être refusé.

₋ Après inspection, la décision d’accepter ou de refuser le champ, ou encore de recommander des mesures

correctives complémentaires doit être apposée sur la fiche de contrôle.

MESURES PARTICULIERES

Le nombre de générations, les associations culturales autorisées et leurs paramètres techniques

sont précisés dans les fiches variétales, annexées au registre. Ils prennent notamment en compte le degré

d’allogamie de la variété.

CONTROLE DE STOCKS AU MAGASIN ET DANS LES

BOUTIQUES

Les inspecteurs/contrôleurs de l’ANCOS assurent le contrôle officiel des stocks de semences dans

les magasins et les boutiques, qu’elles soient contenues dans des sacs ou dans des conteneurs permettant la

prévention de la détérioration des semences (humidité, rongeurs, insectes).

Un test de germination doit être réalisé sur les stocks de semences de plus de six mois.

5

PRINCIPES D’INTERVENTION DES

INSPECTEURS/CONTROLEURS

- Les inspecteurs/contrôleurs de la DRAE/ANCOS assurent les contrôles des parcelles semencières. Ils

sont habilités à travailler sur l’ensemble du territoire national, aussi n’y a-t-il pas de contraintes spatiales

quant à leur zone d’intervention, sous réserve de l’entente entre les DRAE.

- Les inspecteurs/contrôleurs devraient toujours travailler en binôme dans la réalisation des activités de

contrôle ou de prélèvement des échantillons.

- Des agents agréés, issus des entités partenaires, formés par l’ANCOS, sont aussi habilités à travailler

en binôme avec les inspecteurs/contrôleurs des DRAE.

REGLEMENTS TECHNIQUES SPECIFIQUES AUX ESPECES

Chaque espèce a ses caractères particuliers. Les normes à appliquer pour le contrôle au champ et les

essais au laboratoire tiennent compte de ces particularités. Elles sont présentées dans le tableau en Annexe

avec les stades de contrôle respectifs.

LES NORMES AUX CHAMPS

Elles concernent les isolements spatial et temporel, la pureté spécifique, la pureté variétale, l’enherbement

(adventices nuisibles) et les maladies transmissibles par les semences et autres maladies.

LES NORMES DE QUALITE DES SEMENCES AU LABORATOIRE

Les semences, analysées selon les règles internationales d’essais de semences (ISTA), doivent

satisfaire aux normes précisées dans les règlements spécifiques pour les aspects suivants :

• Faculté germinative

• Pureté spécifique

• Pureté variétale

• Teneur en eau

• Semences d’adventices/d’autres cultures, par unité de poids

• Maladies transmises par les semences

REMARQUE

Les prescriptions dans les directives du système SQD (Livret n°185 de la FAO) non touchées par ces

révisions restent d’application. Sont aussi pris en compte les principes et méthodologies stipulés dans le décret

6

n° 2009-1009 portant sur la réglementation de la Production, le Contrôle, la Certification et la Commercialisation

des semences conventionnelles lorsqu’ils ne sont pas spécifiés dans le système SQD.

PHASE D’INSCRIPTION AU REGISTRE DES VARIETES

CANDIDATES

Toutes les variétés en cours de caractérisation et d’inscription, suivant le « Manuel des procédures pour

l’inscription des variétés au registre des espèces et variétés cultivées à exploiter selon le système de semences

de qualité déclarée dans les régions de l’Androy et de l’Anosy », figurent dans une liste provisoire, annexée au

registre SQD.

Leur multiplication se fonde sur la nécessité de ne pas rompre l’approvisionnement en semences des

agriculteurs pendant la phase d’inscription au registre. Les parcelles semencières des variétés candidates sont

contrôlées suivant les normes SQD. Bien qu’il soit conseillé que les producteurs retirent les hors-types de leurs

champs, la pureté variétale ne fera pas l’objet de contrôle et ne sera pas marquée sur l’étiquette.

7

ANNEXE

NORMES DE CONTROLE DES SEMENCES SQD PAR GROUPE D’ESPECES

VARIETES CONTRÔLE AU CHAMP CONTRÔLE AU LABORATOIRE

Groupes Espèces Noms scientifiques Stade de contrôle Isolement spatial (m) Isolement

temporel

Pureté

variétale

Teneur

en eau

Pureté

spécifique

Pureté

variétale

Taux de

germination

Nombre

de généra-

tions

Légumineuses

Haricots Phaseolus vulgaris Floraison (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 97 13 98 97 80 4

Doliques Dolichos lablab Maturité (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 97 13 97 97 75 4

Niébés Vigna unguiculata Maturité (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 97 13 97 97 75 4

Pois d’Angole Cajanus cajan Formation des gousses 5 ou barrière physique

97 13 97 97 70 3

Petit pois Pisum sativum Maturité (50%) 5 ou barrière physique 4 semaines 97 14 97 97 75 4

Konoke Phaseolus lunatus Maturité (50%) 5 ou barrière physique

97 13 97 97 70 4

Pois du cap Phaseolus lunatus Maturité (50%) 5 ou barrière physique

97 13 97 97 70 4

Pois de terre Voandzeia subteranea Maturité (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 95 14 95 95 75 4

Mucuna Mucuna sp Floraison (50%) 5 ou barrière physique

97 14 97 97 60 4

Tsiasisa Vigna umbellata Floraison 5 ou barrière physique 3 semaines 94 13 94 94 75 4

Antsoroko Vigna radiata Maturité (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 97 13 94 97 70 4

Oléagineuses

Arachide Arachis hypogaea Maturité (50%) 5 ou barrière physique 3 semaines 97 14 97 97 75 4

Ricin Ricinus communis Formation des capsules 100

97 13 97 97 70 3

Sésame Sesamum indicus Maturité (50%) 50 97 12 97 97 60 4

Céréales

Maïs locaux Zea mays Maturité/Récolte 50 30jours 98 14 98 98 80 2

Maïs améliorée Zea mays Maturité/Récolte 100 30jours 98 14 98 98 80 2

Mils Pennisetum glaucum Maturation (50%) 100 30jours 98 14 98 98 70 2

Sorgho local Sorghum bicolor Maturité (50%) 50 30jours 98 14 98 98 70 2

Sorgho amélioré Sorghum bicolor Maturité (50%) 85 30jours 98 14 98 98 70 2

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VARIETES CONTRÔLE AU CHAMP CONTRÔLE AU LABORATOIRE

Groupes Espèces Noms scientifiques Stade de contrôle Isolement spatial (m) Isolement

temporel

Pureté

variétale

Teneur

en eau

Pureté

spécifique

Pureté

variétale

Taux de

germination

Nombre

de généra-

tions

Fourragères

Siratro Macroptilium atropupureum Floraison (50%)

98 13 98 98 50 4

Brachiaria Brachiaria sp Floraison (50%)

98 12 98 98 25 4

Desmodium Desmodium sp Floraison (50%) 98 12 98 98 25 4

Tubercules Manioc Manihot utilissima Récolte

98

98 98

Patate douce Ipomea batata Récolte 98 98 98