1

Les réseaux en psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent

Professeur Jean-Philippe RaynaudDES de psychiatrie, 17 décembre 2009

2

3 niveaux d’intervention

1. Consultation initiale et dépistage= MG, pédiatre, médecin de P.M.I. ou de l’EN

2. Diagnostic et soins ambulatoires= C.M.P.et C.M.P.P., service public hospitalier,

consultations hospitalières spécialisées, C.A.M.S.P., psychiatres et psychologues libéraux, orthophonistes et psychomotriciens…

3. Structures spécialisées hospitalières et médico-sociales = CATTP, HDJ, services d’HTP, ITEP, IME…

3

1. LE SECTEUR DE PEA

• 1972

• Structures diversifiées et de proximité

• S’adapter aux besoins de la population

• Pas d’avance financière

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1 secteur de PEA pour 40 000 à 50 000 enfants et adolescents de 0 à 16 ans, soit 200 000 habitants

= en moyenne à 3 secteurs de ψ adultes

Un secteur peut être rattaché à : – H psychiatrique (Secteur 31I02, Hôpital Marchant)

– Hôpital général (Secteur 31I01, CHU de Toulouse) – Association (Secteur 31I03 = Guidance Infantile,

ARSEAA)

Chef de secteur = 1 médecin psychiatre, chef de service, praticien hospitalier (PH)

5

Équipe pluridisciplinairePsychiatres pour

enfants et adolescents

Psychologues

Orthophonistes

Psychomotriciens

Infirmiers

Éducateurs spécialisés ou EJE

Assistants de

service social

Secrétaires

Agents de service hospitalier

± Enseignants

spécialisésdétachés de l’EN

Cadres

et administration

6

Missions du secteur

– Prévention – Diagnostic – Traitement

► Chaque enfant doit pouvoir bénéficier d’un projet individuel de soins

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Partenariats :

• Participe au travail de coordination, de liaison, de réseau, d’information et de formation

• avec les ≠ partenaires du « territoire de santé » : – autres secteurs de PEA et PA– EN– services sociaux– PMI– justice– établissements médico-sociaux– associations– praticiens libéraux (médecins, psychologues, orthophonistes,

psychomotriciens…)– services de pédiatrie– maternités – crèches, haltes-garderies...

• + Structures « intersectorielles » : – notamment certaines unités d’HTP ou de psychiatrie de liaison

8

En Haute-Garonne3 secteurs de PEA– Secteur 31 I 01 = CHU de Toulouse Pr Raynaud

+ 7 CMPP de l’ASEI (CMPP Le Capitoul)+ 1 CMPP « Centre de Rééducation de l’Enfant »

– Secteur 31 I 02 = CHS Gérard Marchant Dr Jousselin

• + CMPP du Collectif Saint Simon (futur secteur 31I04 ?)• + CMPP de l’ASEI à Saint Gaudens

– Secteur 31 I 03 = Guidance Infantile / ARSEAA Dr Carpentier

9

10

31i01

31i03

31i02

11

2. DISPOSITIFS DE SOINS EN PEA

• 2.1. Consultations• 2.2. Accueil thérapeutique à temps partiel• 2.3. Hospitalisation de jour• 2.4. Hospitalisation à temps plein• 2.5. Psychiatrie de liaison• 2.6. Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.)

12

Les dispositifs en 31

• http://midi-pyrenees.sante.gouv.fr– Aller dans rechercher– Taper psychiatrie– Cliquer sur psychiatrie infanto-juvénile en

Haute-Garonne

13

CMPLa Grave

CATTP des Minimes « très jeunes enfants »

HDJ« 3-8 ans »

HDJ - LAPS« 6-12 ans »

HDJ« 8-12 ans »

CMPAncely

CMPColomiers

CMPBlagnac

CMPMazades

HDJ - APJA« 12-18 ans »

HDJ Évaluation TED - CRA

Hospitalisation temps plein 10 -18 ans

(Villa Ancely)

HDJHDN

IME classes

TED

Psychiatrie de liaison à l’HDE

Psychiatrie périnatale

Paule de Viguier

Psychiatrie périnatale

Joseph Ducuing

Dispositifs SUPEA et du Secteur 31I01

Psychiatre Équipe douleur soins palliatifs

CMP-ATTPFronton

Consultation d’Orientation et de

Conseil en Adoption

CRA-M

P

Dispositif Parenthèse

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2.1. Consultations

• acte le plus pratiqué en PEA• diagnostic, évaluation, prescription d’examens

complémentaires, début d’alliance thérapeutique

• QUI ?– MG, pédiatre, psychiatre ou psychologue en

libéral, médecin et équipe pluridisciplinaire du C.M.P., du C.M.P.P., de la consultation hospitalière…

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Le Centre Médico-Psychologique (C.M.P.)

• Centre de consultations de proximité

• Rattaché au secteur – Pas d’avance de paiement– Enfants et adolescents résidant sur la zone géographique du

secteur et leurs parents

• Souvent le lieu du premier contact avec le secteur• Le C.M.P. propose :

– consultations, – démarche diagnostique pluridisciplinaire, – séances de soins en ambulatoire (consultations thérapeutiques,

psychothérapies, rééducations, guidance parentale,…)

– liens avec partenaires qui intervenant auprès de l’enfant – actions de prévention de proximité

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Indications des CMP

• Tr. psychiques de l’enfant et de l’adolescent– Toutes modalités d’expression++ enfants relevant d’1 approche pluridisciplinaire

très concertée

• Soins en ambulatoire avec intégration sociale et scolaire préservée semblent a priori possibles et suffisants

• Dans certains cas, étape dans l’orientation vers structure de soins + intensifs ou + adaptée

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2.2. Accueil thérapeutique à temps partiel (ATTP)

• séquences de soins– en ambulatoire– réparties sur demi-journées par semaine– alternant des interventions individuelles et de groupe– séances de thérapie, rééducation ou travail éducatif se

succèdent de façon + intensive que dans un CMP– l’enfant continue en général à être scolarisé

• Soit sur des structures organisées pour cela– souvent par catégories d’ages= Centres d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP)

• Soit dans un CMP ou un Hôpital de Jour

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Indications de l’ATTP :

• Tr. sévères de la personnalité et du développement– Dont les « dysharmonies du développement » (TED

non spécifiés)

• Pathologies limites• Tr. anxieux et névrotiques sévères• Tr. du comportement rendant difficile

l’intégration scolaire,…

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2.3. Hospitalisation de jour

• Soins intensifs et pluridisciplinaires• Plusieurs demi-journées ou journées par

semaine – (jusqu’à 5 jours sur 7)

• Dans leur famille le soir, week-end et pendant une partie des vacances scolaires

• Peuvent être scolarisés à temps partiel• Peuvent bénéficier d’un enseignement

spécialisé au sein de l’HDJ

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Indications de l’HDJ• TED• Tr. sévères de la personnalité (tr. psychotiques, pathologies limites)

• Tr. anxieux et névrotiques sévères

• Tr. évalués comme – pouvant évoluer – et nécessitant des soins intensifs et pluridisciplinaires – avec accompagnement parental soutenu

• Tr. qui entravent la scolarité et les apprentissages• NB : HDJ de courte durée = indications différentes

– Alternatives à l’HTP

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2.4. Hospitalisation à temps plein

• Cadre contenant, repérant et capable d’accueillir la souffrance psychique et les troubles qui s’y rattachent

• Apaiser, observer et évaluer

• Se poser, avec un accompagnement spécialisé• Expérimenter des modes de relation ≠

• Soutenir la relance de la dynamique psychique• Affiner les indications

• Parfois initier des soins– y compris sur le plan médicamenteux– dans un environnement spécialisé

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≠ modalités et indications d’HTP

• Hospitalisation aux urgences

• Hospitalisation en service de pédiatrie– Troubles des conduites nécessitant aussi des soins

physiques : TS, TCA– Atteintes somatiques avec importantes conséquences ou

intrications psychiques : maladies aigues ou chroniques sévères, maltraitance et abus sexuels,…

– Manifestations somatiques d’origine psychique probable mais nécessitant des explorations somatiques : tr psychosomatiques, tr somatoformes

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Hospitalisation en service de PEA

– HTP de durée limitée (parfois en « centre de crise » ) :

• Tr. psychotiques aigus• Tr. de l’humeur sévères• Tr. anxieux invalidants• Certains tr. du comportement• Certaines phases de l’anorexie mentale• Rupture provisoire avec milieu familial, son substitut ou une

institution, pour éviter rupture ou exclusion définitives

- HTP de longue durée = indications plus rares :

- TED, tr. psychotiques - ou déficiences avec des tr. du comportement majeurs

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Indications d’hospitalisation (indépendamment de la nature des troubles) :

• Risque de passage à l’acte suicidaire ou hétéroagressif

• Dangerosité de l’environnement• Intensité de la souffrance psychique• Tolérance de l’entourage familial, institutionnel

et social• Notion d’urgence

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4 unités d’hospitalisation

• Clinique Chaurand (Marchant) : moins de 10 ans– Dr Calvet-Lefèvre

• UCHA (Marchant) : « crise », adolescents àpartir de 12 ans– Dr Jousselin

• Villa Ancely (CHU) : hospitalisations programmées, enfants-adolescents (9-17 ans)– Dr Hazane, Dr Tardy

• Clinque Marigny : adolescents– Dr Bensoussan

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• Hospitalisation en service de psychiatrie d’adultes : – le + souvent indication par défaut (manque de places)

– pb liés à la cohabitation entre mineurs et majeurs

– certains services accueillent de façon adaptée de grands adolescents avec problématique proche de jeunes adultes

• Dr Granier à Casselardit

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Hospitalisation en unité mère-bébé

• Essaie d’éviter des séparations précoces, lorsque :– le bébé montre très tôt des signes de souffrance psychique– la mère présente dès la grossesse ou peu après la

naissance des troubles sévères (troubles psychotiques, dépression, décompensation aiguë, toxicomanie,…)

– la relation apparaît pathologique ou à haut risque (risque de maltraitance, de négligence, de troubles des interactions,…)

• Pas d’Unité à Toulouse (mais à Albi)– Hospitalisation à la maternité– Travail avec les foyers

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2.5. PEA de liaison• un praticien ou une petite équipe de psychiatrie

de l’enfant et de l’adolescent, – intervient dans services de médecine, chirurgie,

urgences accueillant enfants et adolescents

• Période périnatale : psychiatrie de liaison s’est développée dans les Maternités– bébés à risque, carences graves, pathologies

maternelles,...

• Articulation étroite avec les équipes soignantes qui accueille l’équipe de psychiatrie de liaison

29

L’équipe mobile de psychiatrie de liaison à l’Hôpital des Enfants

• Dr Michel Vignes (+ coordination RAP31)• Dr Anne Pinquier• 2 IDE + Psycho + AS + IHT• Liaison• Urgences• + douleur / soins palliatifs

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Les 4 équipes de psychiatrie périnatale dans les maternités

• Le CHU :– Joseph Ducuing (Dr Teissier)– Paule de Viguier (Dr Franchitto)

• La Guidance Infantile :– Ambroise Paré (Dr Miedzyrzecki)– Sarrus-Teinturiers (Dr Roy-Pointeau)

31

2.6. Accueil Familial Thérapeutique (A.F.T.)• = « Accueil Familial Spécialisé »• = « Placement Familial Spécialisé » (P.F.S.)• accueil par une assistante familiale rémunérée, au

sein de la famille de celle-ci• encadré par une équipe pluridisciplinaire

– qui pose l’indication– élabore le projet individuel de soins incluant l’A.F.T.– soutient activement et évalue l’évolution– accompagne les liens entre l’enfant, sa famille, la famille

d’accueil, les partenaires (école, parfois justice, services sociaux)

• objectifs essentiels : – favoriser la continuité– et éviter la répétition des ruptures

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Indications de l’AFT

• Urgences• pathologie de l’attachement• certains troubles psychiatriques de l’enfant

ou des parents• carences affectives ou éducatives sévères• Maltraitances• abandons,...

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3. LES PARTENAIRES, LE RESEAU

• 3.1. Libéral• 3.2. Éducation Nationale• 3.3. Établissements médico-sociaux• 3.4. Services des Conseils Généraux • 3.5. Justice• 3.6. Associations de parents

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3.1. Le libéral

• MG = – 1er recours pour le dépistage, le suivi et l’orientation– rôle central et de référent dans le réseau de soins ±

formalisé autour d’un enfant ou d’un adolescent et sa famille

• Psychiatres, pédopsychiatres, pédiatres, autres spécialistes

• Psychologues, psychothérapeutes, orthophonistes, psychomotriciens :– place très importante– Principaux facteurs limitants :

• non remboursement de certains actes • non reconnaissance financière du temps d’échanges dans le réseau

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3.2. L’Éducation Nationale : médecins de l'EN

36

Infirmier(ère)s de l’EN

37

Service Social en faveur des élèves

• Protection de l’enfance en danger• Lutte contre l’absentéisme• Lutte contre l’échec scolaire• Lutte contre toutes les formes d’exclusions• Prévention du mal-être des adolescents

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Réseau d'Aides Spécialisées aux Élèves en Difficulté(R.A.S.E.D.)

• Dispositif ressource• ≠ acteurs de l’EN (psychologues, médecins,

rééducateurs) • aider les équipes pédagogiques de l’école

primaire à apporter des réponses pédagogiques adaptées aux besoins des élèves en difficulté.

• Interventions à l'école

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RASED : 2 missions• En collaboration et en complément des mesures prises par

l’enseignant de la classe et l'équipe pédagogique :

• Prévention : éviter l'apparition d'une difficulté, son installation ou son amplification.→ observations, dans ou hors la classe ou en petits groupes→ bilans personnalisés→ ajustement des conditions d'apprentissage dans la classe

• Remédiation : quand difficultés durables et écarts d'acquisition nets avec les acquisitions attendues ou défaut durable d'adaptation à l'école→ projets pédagogiques personnalisés, → aide spécialisée adaptée à chaque élève, même si en petit groupe :

aides spécialisées à dominante pédagogique ou rééducative, par enseignants spécialisés, suivis psychologiques par psy. scolaires

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Classes d’Inclusion Scolaire (C.L.I.S.)

• école primaire ordinaire• petit groupe d'enfants (12 au maximum), présentant même type

de handicap • C.L.I.S. de type 1 : handicap mental• Professeur des écoles spécialisé

– fait partie de l'équipe pédagogique de l’école.

• Difficultés qui ne permettent pas d'envisager une intégration individuelle continue en classe ordinaire – mais qui peuvent bénéficier, dans le cadre d'une école, d'une forme

ajustée d'intégration : enseignement adapté au sein de la C.L.I.S., participation aux actions pédagogiques prévues dans le projet collectif de l'école, partage de nombreuses activités avec les autres écoliers

• Chaque enfant bénéficie, selon ses possibilités, de temps d'intégration individuelle en classe ordinaire de l'école

• MDPH

41

Unités Pédagogiques d'Inclusion (U.P.I.)

• équivalent des C.L.I.S., dans le second degré.• Permettent d'accueillir collectivement dans un collège

ou un lycée ordinaire des élèves qui ne peuvent s'accommoder des contraintes parfois lourdes de l'intégration individuelle.

• Effectif limité à dix élèves• MDPH• Projet individualisé d'intégration (P.I.I.),

– élaboré à partir de l'identification des besoins et des potentialités de l'élève

– et définissant des objectifs adaptés, prévoyant la mise en œuvre des aides spécifiques nécessaires et précisant les conditions pour une évaluation régulière des actions engagées.

42

Auxiliaires de Vie Scolaireet matériel pédagogique adapté

Sous certaines conditions, les enfants et adolescents scolarisés qui présentent des troubles peuvent bénéficier d’une aide spécifique à l’intérieur de l’école et de la classe : – intervention d’un auxiliaire de vie scolaire (A.V.S.)

pour leur faciliter certaines tâches et aider à leur intégration

– matériel adapté à certaines difficultés spécifiques (dyslexie, dysphasie, par ex)

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3.3. Établissements médico-sociaux

La PEA s’articule essentiellement avec 4 grands types d’établissements médico-sociaux :– Les Instituts Médico-Educatifs (I.M.E.) ou Instituts

Médico-Pédagogiques (I.M.P.)– Les ITEP

– Les Centres Médico-Psycho-Pédagogiques(C.M.P.P.)

– Les Centres d’Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)

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Instituts Médico-Educatifs (I.M.E.) ou Instituts Médico-Pédagogiques (I.M.P.)

• Enfants présentant un retard mental– Légers-moyens

– Profonds

• Dans certains établissements il peut s’agir d’enfants présentant un polyhandicap : retard mental associé à une infirmité motrice cérébrale, à une encéphalopathie, …

• A l’adolescence, le relais peut être pris par des Instituts Médico-Professionnels (I.M.Pro.).

45

Les ITEP

• Enfants – qui ont un niveau intellectuel normal

– mais présentent des troubles du comportement qui entravent leur scolarité en milieu ordinaire.

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Les I.M.E., I.M.Pro et ITEP

• Généralement gérés par associations privées à but non lucratif

• lieux de soins, mais dont le support principal est un travail éducatif et pédagogique spécialisé

• visent à permettre la meilleure intégration et socialisation possibles

• Équipe pluridisciplinaire, avec notamment : – psychiatres pour enfants et adolescents, psychologues,

orthophonistes, psychomotriciens, éducateurs spécialisés, infirmiers, enseignants spécialisés, assistants de service social,...

• admission soumise à accord de la MDPH• prix de journée est pris en charge par l’Assurance

Maladie

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Dans les I.M.E., I.M.Pro., ITEP

• Internat• Demi-internat ou externat• Service d’Education Spécialisée et de Soins à

Domicile (S.E.S.S.A.D.)• Placement Familial Spécialisé (P.F.S.)• Dans tous les cas, un projet individuel de soins

est mis en place, qui peut impliquer différents partenaires

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Les Centres Médico-Psycho-Pédagogiques(C.M.P.P.) :

• Gérés par des associations, statut privé• Fonctionnement assez proche des C.M.P. :

– équipe pluridisciplinaire, consultations, bilans, soins en ambulatoire, rééducations, orientations, articulation avec les partenaires…

• Cependant, ne fonctionnent par selon les principes de la sectorisation mais peuvent être conventionnés avec un secteur de psychiatrie infanto-juvénile

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Les Centres d’Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)

• Dépistage et prise en charge précoce, en ambulatoire, des handicaps sensoriels, moteurs ou mentaux chez des enfants âgés de 0 à 6 ans.

• Peuvent être rattachés à une association ou à un établissement hospitalier.

• L’équipe du C.A.M.S.P. est pluridisciplinaire (pédiatres, pédopsychiatres, psychologues, rééducateurs en orthophonie, psychomotricité, en kinésithérapie, éducateurs, infirmiers,…)

• La Haute-Garonne est l’un des deux seuls départements français qui n’ont toujours pas de C.A.M.S.P. Un projet de création d’un C.A.M.S.P. est en cours ; il devrait pouvoir être réalisé dans les 2 ans qui viennent

• Un CAMSP est cofinancé par le Conseil Général

50

Le CAMSP de la Haute-Garonne

• CHU de Toulouse + Conseil Général 31• Médecin responsable : neuropédiatre Dr

Lafforgues• + 2 pédopsychiatres

– Dr Thiboud– Dr Pouget

51

3.4. Services des Conseils Généraux

Dans le dispositif français de protection de l'enfance, la protection administrative est assurée par le Conseil Général et les services placés sous son autorité : l’Aide Sociale àl’Enfance (A.S.E.), en lien avec le Service Social et la Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.).

52

L'Aide Sociale à l'Enfance :

• maintenir et restaurer les liens familiaux• propose des soutiens : aides à domicile ;

accompagnement par des assistants sociaux, éducateurs et psychologues ; aides financières (secours d’urgence ou allocations mensuelles ponctuelles).

• Lorsqu’une situation s'aggrave, le juge des enfants peut être saisi pour décider ou imposer une décision pour le mieux-être de l’enfant

53

L'Aide Sociale à l'Enfance :

• L’adoption relève de la compétence du Président du CG, "gardien" des pupilles de l'Etat, en lien avec le Préfet, qui en est le tuteur. – Les pupilles de l’Etat pris en charge par l’Aide

Sociale à l’Enfance sont confiés à des familles d’accueil et peuvent être adoptés. Les demandes d'agrément des familles postulant à l'adoption sont instruites par le service départemental.

• Les Conseils Généraux gèrent les Centres Départementaux de l’Enfance et de la Famille (C.D.E.F.) et un réseau de familles d'accueil (assistantes maternelles agréées).

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La Protection Maternelle et Infantile :

• Actions de prévention médicale et d’éducation à la s anté• Dépistage des handicaps

– auprès des femmes enceintes et des enfants de moins de 6 ans

• Consultations infantiles :– Surveillance de la croissance et du développement psychomoteur et

affectif de l'enfant jusqu'à 6 ans révolus– Dépistage précoce des anomalies et déficiences– Prévention :

• vaccinations, conseils diététiques, prévention des accidents, etc.

• Visites à domicile des puéricultrices – écouter, conseiller, sécuriser les jeunes mamans – +++ quand l'enfant présente un pb de développement ou un handicap

• Consultations pré et post natales, visites à domicile des sages-femmes de PMI– établir une relation de confiance– suivi obstétrical de qualité en complément de celui de la maternité

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LA MDPH• Loi du 11 février 2005• Crée une MDPH dans chaque département

• Faciliter les démarches des personnes handicapées• Accès unifié aux droits et prestations

– Lieu unique d’accueil

• Missions :– Pour les personnes handicapées et leurs familles Accueil

• Information• Accompagnement• Conseil

– Pour tous les citoyens• Sensibilisation aux handicaps

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La loi du 11 février 2005• Relative à l’égalité des droits et des chances, la

participation et la citoyenneté des personnes handicapées

• Bouleversement de l’ensemble du dispositif de l’action publique en direction des personnes handicapées

• Passage du handicap pensé comme une dimension personnelle découlant d’une déficience ou d’un accident de la vie, à une conception + sociale :– le handicap se définit comme la situation singulière d’une

personne handicapée dans son contexte environnemental et social

57

La loi du 11 février 2005• Les deux piliers de la loi

– Accessibilité• rendre possible “l’accès de tout à tous”

– Compensation• “plan personnalisé de compensation”= le droit de bénéficier de toute mesure individuelle de nature à

redonner, autant que possible, l’égalité des droits et des chances

• Notion de handicap psychique

• Intégration → inclusion (scolarisation)

• Handicapé → personne handicapée → personne en situation de handicap (ou personne avec handicap)

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Démarches nécessaires à l’orientation d’un enfant avec handicap

• doivent succéder – à l’évaluation des limites et capacités de l’enfant– à l’information faite à la famille– à l’établissement d’une alliance de soins avec l’enfant et sa

famille

• Le médecin généraliste ou le pédiatre, à l’initiative de l’évaluation, destinataire de toutes les informations médicales fournies par les spécialistes, doit donner ou confirmer les premières étapes de la démarche et rester au courant du résultat, car il est appelé àassurer la continuité du soutien à la famille dans les différentes étapes de la trajectoire d’un enfant avec handicap.

59

Les 8 missions principales de la MDPH• Informe et accompagne les personnes handicapées et leur famille dès

l’annonce du handicap et tout au long de son évolution• Met en place et organise l’équipe pluridisciplinaire

– qui évalue les besoins de la personne sur la base du projet de vie et propose un plan personnalisé de compensation du handicap.

• Assure l’organisation de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) – et le suivi de la mise en œuvre de ses décisions, ainsi que la gestion du fonds

départemental de compensation du handicap• Reçoit toutes les demandes de droits ou prestations qui relèvent de la

compétence de la CDAPH• Organise une mission de conciliation par des personnes qualifiées• Assure le suivi de la mise en œuvre des décisions prises• Organise des actions de coordination avec les dispositifs sanitaires et

médico-sociaux et désigne en son sein un référent pour l’insertion professionnelle

• Met en place un numéro téléphonique pour les appels d’urgence et une équipe de veille pour les soins infirmiers

60

L’équipe pluridisciplinaire

• Chargée de l’évaluation des besoins de compensation de la personne dans le cadre d’un dialogue avec elle et ses proches

• Peut être constituée de médecins, ergothérapeutes, psychologues, spécialistes du travail social, de l’accueil scolaire...

61

La commission des droits et de l’autonomie des

personnes handicapées (CDAPH)

• Prend les décisions relatives à l’ensemble des droits de la personne handicapée – sur la base de l’évaluation réalisée par l’équipe

pluridisciplinaire et du plan de compensation proposé• Associe étroitement les parents à la décision

d’orientation de leur enfant et à toutes les étapes de la définition de son projet personnalisé de scolarisation

• En cas de désaccord elle propose des procédures de conciliation

• La loi accroît l’obligation pour le service public d’éducation d’assurer la continuité du parcours scolaire en fonction de l’évaluation régulière des besoins de chaque élève par une équipe pluridisciplinaire

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Les aides

► Allocation d’éducation pour enfant handicapé (AEEH)

► Carte d’invalidité

► Transports spécialisés

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La scolarisation

► Le projet personnalisé de scolarisation (PPS)

►L’équipe de suivi de la scolarisation►L’enseignant référent►Les auxiliaires de vie scolaire (AVS) et

emplois vie scolaire (EVS)►Les matériels pédagogiques adaptés

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La justice

• Mineurs en difficulté : protection et traitement juridiques particuliers

• Qu'ils aient besoin d'être aidés ou qu'ils aient commis une infraction, ils dépendent d'instances judiciaires spécifiques : – le juge des enfants

– et le tribunal pour enfants.

65

Le juge des enfants (JDE)

• Lorsque le mineur non émancipé a besoin d'une mesure d’assistance éducative :

• Sa santé, sa sécurité ou sa moralité sont en danger

• Les conditions de son éducation sont gravement compromises (fugues, mauvais traitements, défaillance des parents)

• Il a commis un délit (vol) ou une contravention de police de 5ème classe (dégradations légères)

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« Saisir » le JDE

• Simple courrier, sans règle de forme particulière, déposé ou envoyé par :– le père et/ou la mère du mineur– le tuteur– la personne ou le service auquel l'enfant a été confié– le Parquet– le mineur lui-même

• C’est le JDE du lieu où résident ces personnes qui est compétent

• Le JDE peut, à titre exceptionnel, se saisir d'office

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Que fait le JDE ?

• Il convoque le mineur, ses parents ou son tuteur, la personne ou le service à qui il a été confié, ainsi que toute personne qu'il désire entendre – Le mineur est maintenu, autant que possible, dans son

milieu actuel

• Mais à l'issue de l'audition, le juge peut décider de prendre par ordonnance des mesures provisoires pour 6 mois– En cas d'urgence, il peut prendre des mesures provisoires

sans audition préalable des intéressés

• Mesures d'information : enquête sociale, examen de personnalité, examen médical, psychologique ou psychiatrique, Investigation et d'Orientation Éducative

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Que fait le JDE ? (2)• Mesure de placement provisoire (O.P.P. = ordonnance de

placement provisoire) • accompagnée le cas échéant d'une mesure d'Assistance

Educative en Milieu Ouvert ou A.E.M.O. (actuellement on parle aussi d’Aide Educative à Domicile ou A.E.D)– soit dans un centre d'accueil ou d'observation

• soit auprès du parent qui n'avait pas l'exercice de l'autorité parentale ou chez lequel le jeune n'avait pas sa résidence habituelle

– soit chez un autre membre de la famille ou un tiers digne de confiance– soit dans un service ou un établissement sanitaire ou d'éducation– soit dans un service départemental de l'Aide Sociale à l'Enfance (A.S.E.)

• A l'issue de la période de 6 mois des mesures provisoires, le juge rend un jugement :– soit il fixe des mesures éducatives dont la durée et la date d'expiration

doivent être précisées– soit il décide un non-lieu, en l'absence de danger

69

Le tribunal pour enfants (TPE)

• Composé d'un JDE et de 2 assesseurs • Il juge

– crimes commis par les mineurs de moins de 16 ans– délits et contraventions de police de 5ème classe

qui lui sont renvoyés par le JDE ou le juge d'instruction

• Prononce en priorité des mesures – d'assistance

– de surveillance – ou d'éducation

70

Les mesures et les peines• A l'égard du mineur de 13 ans, le TPE peut prononcer :

– Remise aux parents– Placement dans une institution ou un établissement public ou privé, d'éducation

ou de formation professionnelle– Placement dans un établissement médical ou médico-social– Remise au service de l'assistance à l'enfance– Mise sous protection judiciaire– Placement dans un internat approprié aux mineurs délinquants d'âge scolaire– Ajournement de la mesure éducative

• A l'égard du mineur de plus de 13 ans le TPE peut prononcer en + de ces mesures, lorsque les circonstances et la personnalité du mineur paraissent l'exiger, des mesures répressives :– Amende– Travail d'intérêt général– Emprisonnement avec sursis simple ou avec mise à l’épreuve– Emprisonnement ferme– Dispense de peine– Ajournement de la peine

71

Protection Judiciaire de la Jeunesse (P.J.J.)

• Ministère de la Justice• Prise en charge et accompagnement éducatif,

sur décision judiciaire, des mineurs et jeunes majeurs : – délinquants (ordonnance 45)– enfance en danger

– aide aux jeunes majeurs.

• Établissements du secteur public et du secteur associatif « habilités justice »

• = Centres d’Action Educative ou (C.A.E.)

72

4 grandes fonctions des CAE :• Milieu ouvert : mesures d’investigations, prise en charge en

milieu naturel des mineurs délinquants ou en danger• Hébergement : mineurs délinquants ou en protection, placés

par les magistrats, parfois en urgence, parfois en alternative àla prison

• Insertion : activités culturelles, sportives ou professionnelles• Service Educatif Auprès du Tribunal pour enfants

(S.E.A.T) :– orientation des mineurs délinquants déférés ou des mineurs

et des familles qui se présentent au TPE– suivi des mineurs incarcérés et préparation de leur sortie– participation de + en + aux politiques des Parquets pour

améliorer la lisibilité et la rapidité des réponses de la justice• Missions de partenariats : santé, lutte contre l’exclusion,

scolarité, formation, insertion, citoyenneté, famille…

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Associations de parents

• Autour d’une pathologie ou d’une problématique spécifique – autisme, syndrome d’Asperger, syndrome de Rett, dyslexie,

enfants précoces, polyhandicap…• Parents d’enfants accueillis dans une institution de

soins• Partenaires à part entière

– suscitent et soutiennent auprès des équipes de soins : questionnements, projets, innovations, améliorations

• Rôle+++ auprès des familles– information, soutien et médiation– ++ période qui suit l’annonce d’un diagnostic

• Participent à ≠ commissions d’orientation et à des groupes de travail

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CONCLUSION

• Multitude de partenaires…• Mais moyens toujours insuffisants !• Nécessité de travail en partenariat, en réseaux

– Ex : Obésité (Répop), troubles du langage, adolescents (Résado 81, RAP31), Matermip, P’tiMip…

• Intérêt du lien psychiatrie générale- psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent

• Loi HPST

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Publications de notre équipe sur le thème

• Raynaud JP, Schmitt L, Moron P. Une expérience de psychiatrie de liaison dans les Hôpitaux de Toulouse. In Psychiatrie sociale à l'heure européenne, sous la direction de Chanoit PF et De Verbizier J, Eres, 1991, 277-283.

• Raynaud JP, Moron P. Urgences en psychiatrie infanto-juvénile : les demandes et les réponses au C.H.U. In 3ème journée de l’AFERUP : « Quelles évaluations pour les urgences psychiatriques ? », Toulouse, 11 janvier 1992, Journées Thématiques de Psychiatrie, n°1, 1992, 15.

• Raynaud JP, Bonnet D, Moron P. L'équipe médico-psychologique d'un CHU face aux urgences de Psychiatrie Infanto-Juvénile. In « Comptes-rendus de la LXXXXème session du Congrès de Psychiatrie et de Neurologie de Langue Française, Tome IV », Masson, 1993, 457-462.

• Auby P, Raynaud JP, Moron P. Psychiatrie de liaison et urgences pédiatriques. Revue Française de Psychiatrie et Psychologie Médicale, décembre 1996, 3, 40-42.

• Raynaud JP, Moron P. Prise en charge spécifique des urgences chez l’adolescent. Revue Française de Psychiatrie et Psychologie Médicale, décembre 1996, 3, 50-52.

• Raynaud JP. Place de l’unité d’évaluation dans le réseau de soins. In Actes du Colloque Evaluation de l’autisme infantile, Montpellier 23 Juin 1997, sous la direction de Aussilloux C, Editions Fondation France Télécom, 1998, 15.

• Raynaud JP. Hyperactivité de l’enfant : pour une approche prudente, pluridisciplinaire et concertée. A.N.A.E., 1999, 53/54, 95-97.

76

• Hazane F, Raynaud JP. Les soins psychiques et l’école. Les Cahiers Pédagogiques, dossier « La médecine dans l’école », 2001, 399, 28-30.

• Hazane F, Vignes M, Thiboud D, Raynaud JP. La violence dans et autour de l’hôpital des enfants. Neuropsychiatrie de l’Enfance et de l’Adolescence, 2002, 50, 515-518.

• Raynaud JP. Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille (CDEF) et psychiatrie de l’enfant : travailler ensemble pour l’enfant victime de la folie des liens. Empan, 2003, 49, 67-71.

• Suc A, Vignes M, Bertozzi-Salamon AI, Rubie H, Robert A, Raynaud JP. Comment construire et faire fonctionner une équipe de Soins Palliatifs dans un Hôpital Universitaire ? L’expérience de l’Hôpital des Enfants de Toulouse (France). Info Kara, Revue internationale francophone de soins palliatifs, 2003, 18 : 2, 64-66.

• Hazane F, Vignes M, Raynaud JP. Développements actuels de la psychiatrie de liaison à l’Hôpital des Enfants de Toulouse. Revue Française de Psychiatrie et de Psychologie Médicale, 2003, 7 : 70, 21-24.

• Raynaud JP. Soigner un enfant : la pensée dans le corps, le corps dans la pensée. Neuropsychiatrie de l’enfance et de l’adolescence, 2004, 52, 346-352.

• Raynaud JP. Le soin : un tiers qui protègerait de la répétition ? In « Le tiers : protecteur de l’enfant victime ? », sous la direction de Bongrain M. Eres, 2004, 53-62.

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• Raynaud JP. Consultations de l’enfant : au-delà du principe de thérapeutique. La Lettre de l’Association des Psychiatres d’Intersecteurs, 2005, 19, 9-14.

• Raynaud JP. Adolescents difficiles : partenariats indispensables ! Le Bulletin d’Information de l’Inspection Académique de la Haute-Garonne, 2006, 84, 26-29.

• Hazane F, Raynaud JP. Quand l’école devient difficile, un dispositif, une parenthèse. Empan, 2006, 63,134-141.

• Raynaud JP, Danner C, Inigo JP. Psychothérapies et thérapies psychomotrices avec des enfants et des adolescents : indications, spécificités, différences. Neuropsychiatrie de l’Enfance et de l’Adolescence, 2007, 55:2, 113-119.

• Vignes M, Raynaud JP. Pour améliorer la santé mentale des adolescents en Haute-Garonne : un Réseau Adolescence et Partenariat. Vecteur Santé, 2007, 21, 9.

• Raynaud JP. Adolescents difficiles, partenariats en difficulté : l’épreuve des liens. La Lettre de l’Association des psychiatres de secteur infanto-juvénile. 2007, 24, 2-5.

• Déthieux JB, Fabre S, Raynaud JP. Du temps plein de la fusion à celui de l’individuation : égrener du temps partiel. Empan, Eres, 2008, 69:1, 50-56.

• Thiboud D, Vignes M, Suc A, Hazane F, Raynaud JP. Consultation conjointe dans la douleur de l’enfant, une forme de soins à temps partiel ? Empan, Eres, 2008, 69:1, 73-81.

• Raynaud JP, Potel-Baranes C et Roche JF (sous la direction de). Parcours de vie, parcours de soins. Enfances et Psy, n°38, 2008.