ROYAUME DU MAROC

LE CHEF DU GOUVERNEMENTMINISTERE DE LINTERIEURMINSITERE DE LA SANTE------------------------------------

AGENCE POUR LA PROMOTION ET LEPROVINCE DE LARACHE

DEVELOPPEMENT DU NORD

CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

APPEL DOFFRES OUVERT

SUR OFFRE DE PRIX

NDCT/CONSTR - HOPITAL KSAR ELKEBIR/PARTIE 2/LARA/13-13

CONSTRUCTION DUN LHOPITAL A

KSAR EL KEBIR

PROVINCE DE LARACHE

PARTIE N 2 : REVETEMENT-MENUISERIE-ELECTRICITE DETECTION INCENDIE - PLOMBERIE PROTECTION INCENDIE CLIMATISATION ET PEINTURE

Lanc en application des articles 16, 17, 18, 19 et 20 du Rglement de lAgence (02 avril 2012) fixant les conditions et les formes de passation des marchs spcifique lAgence du Nord.

-------------------------

____________________________________________________

BET STRUCTURES NORD-BEHArchitecte Ouafaa Boutenache

3, Rue Machraa Belksiri -Fs57, rue Abou Alaa Maari -Tanger

Tl : 05 35 64 38 29 Fax : 05 35 62 47 95Tl/Fax : 05 39 94 03 79

___________________________________________________________________MARCHE NDCT/CONSTR-HOPITAL KSAR EL KEBIR/PARTIE 2/ LARA/13-13

CONSTRUCTION DUN HOPITAL A KSAR EL KEBIR PROVINCE DE

LARACHE

Partie N 2 : REVETEMENT-MENUISERIE-ELECTRICITE DETECTION INCENDIE - PLOMBERIE PROTECTION INCENDIE CLIMATISATION ET PEINTURE

Appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Rglement de lAgence du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.

Entre les soussigns:

LAgence pour la Promotion et le Dveloppement du Nord en tant que Matre dOuvrage et dnomme, dans ce qui suit : Agence ou APDN en partenariat avec le Ministre de la Sant en tant que Matre d'Ouvrage Dlgu et dnomme, dans ce qui suit : MS .

ETD' UNE PART

Monsieur................................................................................................................

Agissant au nom et pour le compte de:.................................................................

Forme juridique......................................................................................................

Domicilie..............................................................................................................

Registre de commerce de...............................souslen.......................................

Affilie la CNSS sous le n.................................................................................

Titulaire du Compte N........................................................................auprsde

Dsigne par "L'entreprise".

DAUTRE PART

Il a t convenu et arrt ce qui suit:

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SOMMAIRE

CHAPITRE I : CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHEARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES ARTICLE 3 : PARTIES CONTRACTANTES

ARTICLE 4: PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE. ARTICLE 5: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE. ARTICLE 6.: CONNAISSANCE DU DOSSIERARTICLE 7.: VALIDITE DU MARCHE.ARTICLE 8: DELAIS D'APPROBATION

ARTICLE 9: DELAI DE L'EXECUTION ARTICLE 10: PENALITE

ARTICLE 11. DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR. ARTICLE 12: SOUS TRAITANCE.

ARTICLE 13: MESURES DE SECURITE ET D' HYGIENE ARTICLE 14: ASSURANCES ET RESPONSABILITE ARTICLE 15: INSTRUCTIONS- LETTRES- DOCUMENTS ARTICLE 16: LIAISON AVEC LE MAITRE DE L'OUVRAGE.

ARTICLE 17: OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR. ARTICLE 18.: FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT. ARTICLE 19.: DESIGNATION DES LOTS.

ARTICLE 20.: MODIFICATIONSARTICLE 21: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE 22.: CHANGEMENT DANS LES DIVERS NATURE D'OUVRAGE. ARTICLE 23.: VARIATION DES PRIX.

ARTICLE 24.: TAXES. ARTICLE 25.: RESILIATION

ARTICLE 26.: AJOURNEMENT DES TRAVAUX ARTICLE 27.: NANTISSEMENT

ARTICLE 28: PRIXARTICLE 29: COMPTE PRORATA

ARTICLE 30.: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS. ARTICLE 31.: LITIGES.

CHAPITRE II :CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 32.: CONTROLE DES TRAVAUXARTICLE 33.: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX. ARTICLE 34.: DOCUMENTS.

ARTICLE 35.: ECHANTILLONNAGE. ARTICLE 36.: REUNIONS DE CHANTIER. ARTICLE 37.: RESPONSABLE DE CHANTIER.

ARTICLE 38.: INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER. ARTICLE 39 : PROVENANCE DES MATERIAUX

ARTICLE 40.: AGREMENT DU MATERIEL. ARTICLE 41.: MODE D'EXECUTION. ARTICLE 42.: MALFACONS.ARTICLE 43.: NETTOYAGE DU CHANTIER.

ARTICLE 44.: CLOTURE DES DOSSIERS- PLANS DE RECOLEMENT ARTICLE 45.: NETTOYAGE APRES RECEPTION PROVISOIRE. ARTICLE 46 : RECEPTION PROVISOIRE ET RECEPTION PARTIELLE ARTICLE 47.: PERIODE DE GARANTIE.ARTICLE 48 : RECEPTION DEFINITIVE ET RESPONSABILITE DE LENTREPRENEUR APRES LA RECEPTION DEFINITIVE

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CHAPITRE III : CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES.

ARTICLE 49: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

ARTICLE 50: MODE D' EVALUATION DES TRAVAUX- ATTACHEMENTS.ARTICLE 51 : MODE DE REGLEMENT.

ARTICLE 52 : DISPOSITION GENERALE.

CHAPITRE IV : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

ARTICLE 53: OBLIGATIONS DIVERSES CONCERNANT LES REVETEMENTS ARTICLE 54 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS ARTICLE 55 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE MENUISERIE BOIS ARTICLE 56 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DE MENUISERIE ALUMINIUM

ARTICLE 57 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A LELECTRICITE -LUSTRERIE

ARTICLE 58 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES A LA PLOMBERIE SANITAIRE-PROTECTION GENERALE

ARTICLE 59 : DOCUMENTS DE REFERENCES POUR LA CLIMATISATION -VENTILATION ARTICLE 60 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES A LA PEINTURE -VITRERIE. ARTICLE 61 : PROTECTION DES OUVRAGES.

ARTICLE 62 : RECEPTION DES TRAVAUX

CHAPITRE V : DESCRIPTION DES OUVRAGES ET MODE DEVALUATION

CHAPITRE VI : BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF

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CHAPITRE I

I-CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES.

ARTICLE 1: OBJET DU MARCHE

Le prsent march a pour objet la ralisation des travaux de construction dun hpital Ksar el Kebir dans la Province de Larache, partie n 2 : revtement, menuiserie, lectricit, dtection incendie, plomberie, protection incendie, climatisation et peinture.

ARTICLE 2: DESCRIPTION SOMMAIRE DES OUVRAGES

Les travaux consistent en la construction dun btiment en, rez de chausse et 1 tage:Lot n 2 : revtement-menuiserie-lectricit dtection incendie -plomberie protection incendie climatisation et peinture

Rez de chausse

Urgence UTA

Administration Imagerie mdicale Ambulatoire Archive

Cuisine Pharmacie Magasin Bloc opratoire

Circulations cage monte malades cage monte logistique

cage ascenseur 3 cages escaliers Atelier techniques Buanderie

Strilisation Morgue laboratoire

1er tage

Hospitalisation chirurgie Hospitalisation mdecine 3 cages escaliers

cage monte malades cage monte logistique cage ascenseur Circulations

Salle de prire bibliothque

ARTICLE 3 : PARTIES CONTRACTANTES

Les parties contractantes du march sont:

1- Le matre douvrage savoir: LAgence pour la Promotion et de Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume

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2- Le matre douvrage dlgu savoir : Le Ministre de la Sant

3- L'Entrepreneur savoir:.......................................................................

4- La matrise d'uvre est assure par

Les architectes : Mme Ouafaa Boutenache, 57 Rue Abou Alaa Maari Tanger Tel : 05.39.94.03.79

Le BET: Structures Nord-BEH: 3 rue Machraa Belksiri Tel 05 35 64 38 29 Fs.

5- Le Bureau de contrle est : Somacep Nord.

ARTICLE 4: PROCEDURE DE PASSATION DU MARCHE.

March pass par appel doffres ouvert sur offres de prix en application des articles 15, 16, 17, 18, 19 et 20 du Rglement de lAgence du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.

ARTICLE 5: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE.

Les pices constitutives du prsent march : 1/ lacte dengagement ;

2/ le prsent Cahier des Prescriptions Spciales ; 3/ Le bordereau des prix et dtail estimatif ;

4/ Les plans d'excution ;

5/ Le C.C.A.G.T, Cahier des Clauses Administratives Gnrales Applicables Aux marchs de Travaux excuts pour le compte de lEtat, approuv par le dcret n 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000).

B. TEXTES GENERAUX :

A - Documents gnrauxLentreprise sera soumise lensemble des documents suivants tels quils sont ou tels quils ont t modifis ou complts :

Le Rglement de lAgence du 02 avril 2012 fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lAgence pour le Dveloppement Economique et Social des Prfectures et Provinces du Nord du Royaume.

Le Dcret N 2-75-839 du 27 Hijja 1395 30/12/1975 relatif au contrle des engagements de dpenses de ltat notamment son article 4.

Le Dcret Royal 330/66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) , portant rglement gnral de comptabilit

publique.Textes officiels rglementant la main duvres et les salaires. Le Dahir du 28 Aot 1948 relatif au nantissement des marchs publics.

6/ Le cahier des prescriptions communes provisoires applicable aux travaux de ladministration des travaux publics et des communications, tel que ce cahier est dfini par la circulaire N2/1242/DNRT du 03/07/87.

7/ Le cahier des clauses administratives gnrales applicable aux marchs des travaux excuts pour le compte dEtat approuv par le Dcret n 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000) ( C.C.A.G.-T.)

B- Textes spciaux

1- Le devis gnral d'Architecture (D.G.A.) rglant les conditions d'excution des btiments administratifs ( dition 1956 ) et le dcret royal N 406/67 du 9 Rabia II 1387 ( 17 Juillet 1967).

2- Le dcret n 2- 02-177 du 09 hijja 1422 (22 fvrier 2002) approuvant le rglement de construction parasismique (RPS 2000) applicable aux btiments fixant les rgles parasismique et instituant le comit nationale du gnie parasismique

3- Le cahier des prescriptions communes provisoires applicables aux travaux dpendant de l'administration des travaux publics tel que ce cahier est dfini par la circulaire 6.019/TPC du 7 Juin 1972.

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4- Les rgles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en bton arm dites rgles BAEL 91.

5- Tous les textes officiels en vigueur et en relation avec lobjet du prsent march.

Nota : Lentrepreneur devra sil ne possde pas ces brochures peut se les procurer au ministre de lquipement ou limprimerie officielle Il ne pourra en aucun cas exciper de lignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qui en dcoulent.

ARTICLE 6: CONNAISSANCE DU DOSSIER

Une srie complte des pices dessines ayant t remise en mme temps que le prsent dossier des pices crites l'Entrepreneur attributaire, celui-ci dclare:

- avoir apprci toutes difficults rsultant du terrain, de l'emplacement des ouvrages, des accs, des alimentations en eau et en lectricit et toutes difficults qui pourraient se prsenter au cours des travaux pour lesquelles aucune rclamation ne sera prise en considration.avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux. avoir fait prciser tous points susceptibles de contestation. avoir fait tous calculs et tous dtails.

n'avoir rien laiss au hasard pour dterminer le prix de chaque nature d'ouvrage prsent par lui et de nature donner lieu discutions.

ARTICLE 7: VALIDITE DU MARCHE.

Le march ne sera valable, dfinitif et excutoire quaprs approbation par Monsieur le Directeur Gnral de lAPDN.

ARTICLE 8: DELAIS DAPPROBATION

Conformment larticle 79 du rglement de lAgence prcit, lapprobation du march doit tre notifie lattributaire dans un dlai maximum de quatre vingt jours (90) compter de la date fixe pour louverture des plis.

Si la notification de lapprobation nest pas intervenue dans ce dlai, lattributaire est donne, sa demande, de son cautionnement provisoire, le cas chant.

Toutefois, le matre douvrage peut dans un dlai de dix (10) jours avant lexpiration du dlai vis au premier ci dessus proposer lattributaire, par lettre recommande, de maintenir son offre pour une priode supplmentaire dtermine.

Lattributaire dispose dun dlai de dix (10) jours compter de la date de rception de la lettre du matre douvrage pour faire connatre sa rponse.

En cas de refus de lattributaire, mainleve lui est donne de son cautionnement provisoire le cas

chant.

ARTICLE 9: DELAI DE L'EXECUTION

L'entrepreneur prendra toutes les dispositions ncessaires en moyens humains et matriels adapts aux conditions de travail pour terminer les travaux dans un dlai de DIX (10) Mois de calendrier compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service qui aura prescrit de les commencer.

Les retards des fournisseurs de l'attributaire ne pourront en aucun cas tre opposs au Matre d'Ouvrage en ce qui concerne ces dlais. Afin d'viter toute contestation sur la date d'achvement total des travaux, l'entrepreneur sera tenu d'en aviser le Matre d'Ouvrage par lettre recommande, poste dix jours (10 jours) avant la date prvue.

Faute par lui de se conformer cette dernire prescription, il ne pourra lever aucune rclamation sur la date de constatation par le Matre d'Ouvrage de la fin des travaux, les pnalits qu'il pourrait encourir de ce chef et les retards prononcer la rception provisoire.

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ARTICLE 10: PENALITE

A dfaut par lentrepreneur, d'avoir termin les travaux la date dtermine, il lui sera appliqu, sans prjudice de l'application de l'article 60 du C.C.A.G - T une pnalit de UN POUR MILLE (1 pour 1000) du montant du march par jour de calendrier de retard, cette pnalit sera plafonne dix pour cent (10%) du montant initial du march ventuellement modifi ou complt par les avenants intervenus.

Le montant de ces pnalits sera dduit d'office des dcomptes des sommes dues l'entrepreneur.

ARTICLE 11.: DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR.

A dfaut par l'entrepreneur de satisfaire aux prescriptions de l'article 17 du CCAG - T, toutes notifications l'entreprise lui seront valablement faites l'adresse indique sur son acte d'engagement.

ARTICLE 12.: SOUS TRAITANCE.

Les conditions de sous-traitance sont rgies par les dispositions de larticle 84 du rglement de lAgence prcit. Par ailleurs, la sous-traitance ne peut dpasser 50% du montant du march ni porter sur le corps dtat principal du march.

Ces dispositions ne rduiront en aucune faon la responsabilit de l'entrepreneur, au sujet des travaux excuts par les sous-traitants.

ARTICLE 13: MESURES DE SECURITE ET D' HYGIENE

L'entrepreneur est soumis aux dispositions de l'article 30 du CCAG -T

ARTICLE 14.: ASSURANCES ET RESPONSABILITE

L'entrepreneur est soumis aux dispositions de l'article 24 du CCAG -T.

ARTICLE 15.: INSTRUCTIONS- LETTRES- DOCUMENTS

Conformment l'article 9 du CCAG-T, lentrepreneur se conformera strictement aux ordres de service, lettres et instructions qui lui seront adresss par le Matre d'ouvrage Il sera tenu de provoquer lui mme les instructions crites ou figures qui pourraient lui manquer, dans ces conditions, il ne pourra jamais se prvaloir du manque de renseignement pour une excution contraire la volont du matre d'ouvrage pour justifier un retard dans l'excution des travaux.

Il sera tenu de vrifier tous les documents qui lui seront adresss ou remis par la matrise d'uvre plus prcisment, il doit vrifier les ctes et signaler en temps voulu toute erreur matrielle qui aurait pu se glisser dans les plans ou pices crites.

Toutes les lettres lui seront adresses au domicile qu'il a lu dans son acte d'engagement. Il sera tenu d'adresser toutes correspondances ou lettres recommandes concernant son march Mr Le Directeur Gnral de lAPDN.

ARTICLE 16: LIAISON AVEC LE MAITRE DE L'OUVRAGE.

Toutes les fois qu'il est requis, l'entrepreneur doit se rendre sur convocation du Matre d'Ouvrage dans ses bureaux ou sur le chantier et en particulier pour les runions hebdomadaires de chantier. Au cas o il ne pourra pas assister personnellement aux runions prvues, il doit auparavant adresser au Matre d'Ouvrage la liste des personnes qui pourraient agir en son nom et pour son compte avec leurs fonctions et rfrences et qui assisteront sa place ces runions.

Dans tous les cas la prsence aux runions d'un responsable habilit prendre des dcisions et les faire appliquer par son entreprise est indispensable de manire qu'aucune opration ne pourrait tre retarde ou arrte par manque de pouvoir de dcision.

L'entrepreneur est tenu de fournir au Matre d'Ouvrage et sa demande tous les renseignements intressants l'excution et l'avancement des travaux.

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ARTICLE 17: OBLIGATIONS DIVERSES DE L'ENTREPRENEUR.

L'entrepreneur doit obligatoirement se soumettre tous les rglements de police et de voirie en vigueur de la Communaut urbaine de Ksar El Kebir.

Il sera responsable de tous les dgts ou dtournements commis par son personnel ou par des tiers sur son chantier ou dans les btiments mis sa disposition.

Il devra soumettre au visa du bureau de placement la liste des ouvriers permanents qu'il a l'intention d'employer sur le chantier et devra avoir sur le chantier la liste constamment tenue jour des ouvriers employs.

Il devra s'acquitter de ses obligations vis vis des organismes sociaux (Inspection de travail, C.N.S.S, Assurances...)

ARTICLE 18: FRAIS DE TIMBRE ET D'ENREGISTREMENT.

Conformment l'article 6 du CCAG-T, l'entrepreneur devra supporter les frais de timbre et d'enregistrement des diffrentes pices du march.

ARTICLE 19: DESIGNATION DES LOTS

La ralisation de l'ouvrage fait appel l'excution des travaux des parties suivantes :

Partie 1 : Gros uvres, et tanchit

Partie 2 : Revtement-menuiserie-lectricit dtection incendie -plomberie protection incendie climatisation et peinture objet du prsent march Partie 3 : fluides mdicaux. Partie 4: Amnagements extrieurs

ARTICLE 20: MODIFICATIONS

Conformment l'article 9 du CCAG -T 4, le Matre d'Ouvrage se rserve le droit de modifier tout moment, telle ou telle partie d'ouvrage qu'il jugera ncessaire pour une meilleure ralisation du projet, il est prcis que seuls seront considrs comme travaux modifis et par suite rgls ou retenus l'entrepreneur, les travaux dus des changements ordonns par ordre de service du Matre d'Ouvrage.

ARTICLE 21: AUGMENTATION OU DIMINUTION DANS LA MASSE DES TRAVAUX

Toute augmentation ou diminution dans la masse des travaux sera faite conformment aux dispositions des articles 52 et 53 du CCAG -T.

ARTICLE 22: CHANGEMENT DANS LES DIVERS NATURE D'OUVRAGE.

Tous changements dans l'importance des diverses natures d'ouvrages raliss seront faites conformment aux dispositions de l'article 54 du CCAG -T.

ARTICLE 23: VARIATION DES PRIX.

En application de l'article 14 2 du rglement de lAgence et de larticle 50 du CCAG-T. et de la circulaire N 123/4012-001174 du 23 mars 1987 du Ministre de l'Equipement, relative la cration des indexe globaux pour la rvision des prix, des marchs publics. Les prix seront rvisables par application des formules suivantes dites index global :

P = [0,15 + 0,85 BAT6] (100 + Ti)PoBAT6 0 (100 + Tio)

Po = Etant le montant des travaux la date de louverture des plis P = Etant le montant rvis des travaux

BAT6 0, tant la valeur de l'index global la date de louverture des plis

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BAT6 , tant la valeur de mme index la date d'exigibilit de la rvisionTio = tant le taux de la TVA applicable au type de march la date de louverture des plis Ti = Etant le taux de la TVA applicable au type de march la date d'exigibilit de la rvision.

ARTICLE 24: TAXES.

Tous les prix du prsent march seront tablis en tenant compte de toutes les taxes et charges diverses y compris la taxe sur la valeur ajoute "T.V.A", justifie par le Dahir N 1_85_347 du 17 Rabii II 1406 (30/12/1985)portant prolongation de la loi n 3O.85 relative la T.V.A. BO n 2318 du 19 Rabii II 1406(1.1.1986).

ARTICLE 25: RESILIATION

La rsiliation du march sera prononce dans tous les cas prvus au CCAG -T

ARTICLE 26: AJOURNEMENT DES TRAVAUX

Les dispositions de l'article 44 du CCAG -T sont applicables

ARTICLE 27: NANTISSEMENT

Dans lventualit dune affectation en nantissement du prsent March, Il est prcis que :

1-Le matre douvrage dlivrera, sans frais, lentrepreneur, sur sa demande crite et contre rcpiss, un exemplaire spcial ou un extrait officiel du march, portant mention exemplaire unique destin former titre.

2-La liquidation des sommes dues par le Matre dOuvrage en excution du prsent march sera opre par les soins de Monsieur le Directeur Gnral de lA.P.D.N ou son reprsentant.

3-Le fonctionnaire charg de fournir au titulaire du march ainsi quau bnficiaire des nantissements ou

subrogations les renseignements et tat prvus larticle 8 du dahir du 28 Aot 1948 quil est modifi et complt par le dahir du 31.01.1961 et 29.10.1962 est Monsieur le Directeur Gnral de lA.P.D.N ou son reprsentant.

4-Les paiements prvus au prsent march seront effectus par Monsieur le Directeur Gnral de lA.P.D.N, seul qualifi pour recevoir les significations des cranciers du titulaire du prsent march.

ARTICLE 28: PRIX

En application de l'article 49 du CCAG -T l'entrepreneur est rput avoir parfaite connaissance de la nature, des conditions et difficults d'excution, avoir visit l'emplacement des locaux de la future construction s'tre rendu sur place et s'tre entour de tous les renseignements ncessaires la composition des prix et avoir toutes les prcisions dsirables pour que l'ouvrage fini soit conforme toutes les rgles de l'art et les prescriptions du prsent CPS. Le prix tabli par l'entrepreneur correspond des ouvrages en parfaite tat d'achvement et de fonctionnement, il comprend galement tous percements, saignes, rebouchages, raccords de tout corps d'tat et en gnral toutes sujtions ncessaires pour une ralisation des ouvrages en parfait tat de fonctionnement et d'exploitation..

Les prix du march comprennent:

A.- Tous les frais gnraux et bnfices de l'entreprise. B.- Toutes les charges sociales et fiscales y compris la T.V.A C.- Tous frais d'achat de matriaux, matires consommable fournitures diverses (combustibles, eaux, lectricit, etc.). D.- Tous frais de main duvre , de gardiennage et signalisation de chantier. E.- Tous frais de transport de main duvre , matriaux ou matriels concernant l'excution de ses travaux. F.- Tous frais rsultant du maintien de la circulation sur les voies se raccordant ou traversant le chantier, ainsi que les frais rsultant de l'occupation temporaire de la chausse et le maintien de l'accs normal aux proprits riveraines.

G.- Tous frais d'quipement, de blindage et d'puisement des eaux souterraines ou superficielles s'il y a lieu. H.- De l'tablissement des mtrs d'excution, des plans de rcolement.

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I.- Des frais de branchement aux rseaux d'eau potable, d'lectricit et de tlphone.

ARTICLE 29: COMPTE PRORATA

Chaque entreprise sera tenue pour responsable des dtriorations qu'elle pourrait causer aux matriels ou fournitures appartenant une autre entreprise ou aux ouvrages excuts par cette dernire dans le cas ou la responsabilit des dgts ne pourrait tre impute un entrepreneur dtermin les remises en tat ainsi que le remplacement du matriel ou de fourniture sera excut par l'entrepreneur intress qui portera les dpenses correspondantes au compte prorata. Seront aussi portes ce compte tenu par l'entrepreneur de gros uvres sous la surveillance du matre d'ouvrage les dpenses non imputables un entrepreneur dtermin concernant les frais de branchement du chantier, les consommations d'eau ,d'lectricit, de tlphone, le nettoyage, le gardiennage gnral du chantier(les baraques de chantier propres chaque entreprise restant sous la surveillance de celui-ci ,ainsi que leur gardiennage)l'entretien des bureaux et d'une faon gnrale toutes les dpenses prvues l'article 27 du CCAG -T l'exception de celles prescrites dans le prsent cahier des prescriptions techniques et qui sont la charge de l'entrepreneur des gros uvres. Ce dernier est tenu de faire l'avance des dpenses du compte prorata.

Commission du compte prorata:La commission du compte prorata est constitue par: *l'entrepreneur de gros uvres

*l'entrepreneur de peinture*l'entrepreneur de corps d'tat du second uvre lu par l'ensemble des entreprises ( l'exclusion du gros uvre et de la peinture).

L'entrepreneur de gros uvres assure la gestion de la commission, il provoque les runions et enregistre les dpenses ou factures qui doivent tre imputes au compte prorata aprs examen et approbation de la commission.

A dfaut de rglement l'amiable entre les entrepreneurs, la ventilation des dpenses portes au compte prorata sera effectu par le matre d'ouvrage proportionnellement au montant des travaux effectus par chacun d'eux Le rglement en sera fait lors de l'tablissement des dcomptes par retenue ou addition faite sur ces dcomptes.

En cas de dsaccord, la commission est rpute s'en remettre l'avis du matre d'ouvrage.

ARTICLE 30: RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS.

En application de l'article 20 du CCAG-T, lentrepreneur recrutera parmi les ouvriers qui lui seront prsents par le bureau de placement 70% au moins des ouvriers non permanents ncessaires pour complter l'effectif indispensable au fonctionnement du chantier. Lorsque certains de ces ouvriers seront licencis par l'entrepreneur, il devra immdiatement les remplacer par d'autres ouvriers prsents par le bureau de placement de telle sorte que le pourcentage de 70% soit respect en permanence.

ARTICLE 31: LITIGES.

Tous les litiges pouvant survenir entre l'Entrepreneur et le matre douvrage pour objet le prsent march seront soumis au tribunal de Rabat statuant en matire administrative.

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CHAPITRE II

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

ARTICLE 32: CONTROLE DES TRAVAUX

L'entrepreneur sera soumis pour l'excution de ses travaux au contrle du Matre d'Ouvrage, en outre il sera soumis par dlgation du Matre d'Ouvrage au contrle des diffrents intervenants dont les missions sont dfinies par les contrats les liant au Matre d'Ouvrage.

Le Matre d'Ouvrage se rserve le droit de procder tout contrle qu'il jugera ncessaire soit par ses propres moyens, soit par d'autres organismes de contrles.

Pendant toute la dure des travaux, les agents de contrle auront libre accs sur le chantier et pourront prlever aussi souvent que ncessaire les chantillons de matriaux et matriels mis en uvre pour essais et examen, il vrifieront la conformit de l'excution avec les plans viss "bon pour excution" remis l'entrepreneur.

L'entrepreneur s'engage accepter l'arbitrage du Matre d'Ouvrage sur tout diffrend l'opposant aux agents de contrle de la matrise d'uvre ou autres agents dsigns pour contrler les travaux.

ARTICLE 33: PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX.

L'entrepreneur devra soumettre au matre d'ouvrage dans les quinze jours de la notification de l'ordre de service, le calendrier d'excution des travaux selon lequel il s'engage conduire le chantier, comportant tous renseignements et justifications utiles.

Au cas ou la cadence d'excution des travaux deviendrait infrieure celle prvue au calendrier, le matre d'ouvrage fera application des mesures prvues l'article 70 du CCAG -T mme pour les dlais partiels ports au planning.

Le planning sera obligatoirement affich au bureau de chantier et constamment tenu jour sous la surveillance de la matrise d'uvre et du Matre d'Ouvrage, l'entrepreneur tant tenu de vrifier cette mise jour.

Le Matre d'Ouvrage se rserve toutefois la possibilit sans que l'entrepreneur puisse prtendre indemnit, de faire excuter ces travaux par tranches successives qui seront dfinies par ordre de service.

ARTICLE 34: DOCUMENTS.

L'entrepreneur est tenu de vrifier et de signaler en temps voulu, toutes erreurs matrielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pices crites qui lui seraient notifies.

L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en oeuvre, de la possibilit de suivre les indications des plans et dessins de dtail. Dans le cas de doute il se rfrera immdiatement la matrise d'uvre.

ARTICLE 35: ECHANTILLONNAGE.

L'entrepreneur devra soumettre l'agrment de la matrise d'uvre et du Matre d'ouvrage un chantillon de chaque espce de matriau ou de fourniture qu'il se propose d'employer. Il ne pourra mettre en uvre des matriaux qu'aprs acceptation donne par ordre dlivr par le Matre d'Ouvrage.

Les chantillons seront dposs au bureau de chantier prvu l'article 2O1 2 du D.G.A. et serviront de base de vrification pour la rception des travaux.

L'entrepreneur devra prsenter toute rquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la qualit des matriaux proposs.

En application de l'article 38, paragraphe 5 du CCAG -T les matriaux destins l'excution des travaux ne seront d'origine trangre qu'en cas d'impossibilit de se procurer des matriaux de fabrication Marocaine.

ARTICLE 36: REUNIONS DE CHANTIER.

Les runions de chantier se tiendront sur le lieu des travaux une fois par semaine, elles runiront outre le Matre d'Ouvrage: la matrise d'uvre, l'entrepreneur, le chef de chantier, les sous-traitants agres et tout autre

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mandataire du Matre d'Ouvrage habilit contrler les travaux.

L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement, ou dfaut par un reprsentant mandat pour agir en son nom et pour son compte, toutes les runions de chantier. A chaque runion un procs verbal sera tabli, rsumant l'tat d'avancement des travaux, les dcisions prises, les anomalies constates et les instructions donnes par le matre d'Ouvrage, la matrise d'uvre et le laboratoire.

ARTICLE 37: RESPONSABLE DE CHANTIER.

Conformment l'article 19 du CCAG-T,l'entrepreneur devra prsenter l'agrment du matre d'ouvrage, le responsable qualifi qu'il compte garder sur le chantier en permanence accompagn de ses rfrences et attestations personnelles pour des travaux de mme importance;Le responsable de chantier doit assurer sans interruption la direction de ce chantier.Si la qualification du responsable n'apparat pas suffisante le matre d'ouvrage ou la matrise d'uvre pourra en demander le remplacement ou l'assistance juge ncessaire.

ARTICLE 38: INSTALLATION ET ORGANISATION DU CHANTIER.

L'entrepreneur disposera pour l'installation de son chantier des terrains avoisinants les constructions, dans le cadre du prorata. Il est prcis que tous les locaux ncessaires pour le stockage de matriaux ou matriels d'entreprise seront tablis en dehors des constructions et des emplacements soumis pour approbation au matre d'ouvrage;LInstallation de chantier raliser par lentreprise des gros uvres, comprend :-L'accs au chantier partir d'une nouvelle entre crer et garder par l'entreprise -l'amnagement de la piste d'accs depuis l'entre crer jusqu'au chantier. -la clture de palissade en tle nervure 63/100 prlaque et peinte suivant indications de l'architecte.

Un local usage de bureau pour les runions de chantier, il sera ar, climatis et comportera 6 foyers lumineux et 3 prises de courant. Ce local devra avoir 20 M2 minimum et comportera des panneaux d'affichage pour les plans, planning,...etc. Une table de travail pour 20 personnes sera installe avec des bancs ou chaises de mme capacit. Le local sera quip de tlphone, internet et des moyens logistiques suivants :

un micro-ordinateur portable Pentium IV avec imprimante ayant les caractristiques suivantes :

o Processus 2 GHZ, Mmoire 128 MO SDRAM, Disque Dur 40 GO, o Lecteur CD-ROM, Carte Modem,o Clavier / Tapis / Souris / Hauts Parleurs, o Ecran 15 ,o Imprimante A3 LASER impression rapide, o Cbles de connexion.Cet ordinateur doit tre fourni avec linstallation de tous les logiciels de bureautique ncessaires.

Une table pour imprimante,

Un appareil photo numrique de haute rsolution Un bureau + deux (02) chaises, Une armoire pour classement, La qualit et la marque de ces quipements seront soumises lapprobation du matre douvrage.

Ces quipements sont mis la disposition de la matrise duvre pour le suivi des travaux durant toute la priode du chantier. Ils seront proprit du matre douvrage lachvement des travaux.

5. Des sanitaires propres composs de 2 cabines daisance propres prfabriques ou construites en dur avec revtement en carreau de grs crame et peinture laque blanche, comportant chacune 1WC langlaise avec rservoir de chasse, porte rouleau de papier, 1 lavabo avec miroir, sche main lectrique, distributeur de savon, poubelle en PVC. Ces sanitaires seront aliments en eau potable et en lectricit et seront mis la disposition exclusive du matre douvrage, matrise duvres et chefs dentreprise, leur utilisation par les ouvriers est interdite.

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la fourniture, la mise en place et l'arrimage du panneau de chantier La fourniture, la mise en place de la palissade du chantier avec les dtails publicitaires exigs par le matre douvrage et la matrise duvre

Le gardiennage

Lentretient et la propret du chantier. pierre d'inauguration

Ses installations et leur entretien sont assurer dans le cadre du compte prorata pendant toute la dure du chantier jusqu la livraison, par les diffrentes entreprises, des locaux en tat de finition au matre douvrage. Apres cette livraison lentreprise de gros uvre est tenue galement de dmonter et replier ces installations et nettoyage gnral.Les frais de linstallation de chantier sont compris dans les prix unitaires de lentreprise.

ARTICLE 39: PROVENANCE DES MATERIAUX.

Les matriaux et matriels destins l'excution des travaux seront d'origine Marocaine; il ne sera fait appel aux matriaux ou matriels d'origine trangre qu'en cas d'impossibilit de se les procurer sur le march Marocain. Les matriaux et matriels proviendront des lieux d'extraction ou de production nationale ou des dpts du Maroc. Par le fait mme du dpt de son offre, l'entrepreneur sera rput connatre les ressources des carrires, dpts ou usines indiqus ci avant, ainsi que leur conditions d'accs. Aucune rclamation ne sera recevable concernant le prix de revient pied duvre de ces matriaux.

ARTICLE 40: AGREMENT DU MATERIEL.

Dans un dlai de 15 jours (quinze jours) dater de la notification de l'ordre de service lui prescrivant de commencer les travaux, l'entrepreneur devra faire agrer par le Matre de l'Ouvrage les dispositions dtailles qu'il compte adopter et le matriel qu'il compte utiliser.

Le Matre de l'Ouvrage, pourra exiger que soient modifies ou compltes les dispositions envisages si celles-ci paraissent insuffisantes et si l'exprience, elles ne donnent pas satisfaction, en particulier, si l'usure du matriel est la cause d'une qualit ou d'une cadence insuffisante dans l'excution des travaux.

Aprs approbation des dispositions dfinitives, et aprs le choix dfinitif du matriel propos, l'entrepreneur aura passer commande ferme de tout matriel, qu'elle qu'en soit l'origine. Le matriel reu sera livr sur le chantier. Dans le cas ou l'avancement des travaux ne permettraient pas son installation immdiate, le matriel sera entrepos dans un local clos parfaitement et sous la responsabilit de l'entrepreneur.

Il est spcifi que l'agrment du matriel par le Matre de l'Ouvrage, ou de la matrise d'uvre ne diminue en rien la responsabilit de l'entrepreneur, quand au respect des dlais et aux consquences dommageables que son utilisation pourrait avoir usage par des tiers.

ARTICLE 41: MODE D'EXECUTION.

D'une manire gnrale les travaux seront excuts suivant les rgles de l'art, conformment aux dessins et plans viss "bons pour excution" qui seront notifis l'entrepreneur.

Les dimensions portes aux plans d'excution et dessins de dtails sont celles des travaux et ouvrages compltement termins. Tous les matriaux utiliss seront de premire qualit et exempts de dfauts.

ARTICLE 42: MALFACONS.

Si des malfaons venaient tre dceles, les ouvrages seront dmolis et refaits la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 43: NETTOYAGE DU CHANTIER.

L'entrepreneur devra vacuer rgulirement des locaux ou il travaille, les gravats ou dbris qui sont le fait de ses activits.

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L'entrepreneur devra construire des baraques de chantier en nombre suffisant afin de loger tout son personnel. Les gravats et dbris seront dposs au voisinage du chantier en un ou plusieurs endroits dsigns par le matre de l'ouvrage et seront vacus aux dcharges publiques au frais de l'entreprise.

Il doit assurer le drainage et l'puisement des eaux, s'il y a lieu.

ARTICLE 44: CLOTURE DES DOSSIERS- PLANS DE RECOLEMENT

En fin d'excution, l'entrepreneur remettra au matre de l'ouvrage sous couvert de la matrise d'uvre un calque et cinq tirages des dessins suivants, plis au forma t 21X31 :les dessins cts des ouvrages non visibles, comme les dessins des conduites, canalisations, conducteurs visibles, tels qu'ils ont t poss, reprs par des symboles et teintes conventionnelles avec indication des sections ou autre caractristiques, ces dessins indiqueront la position de tout regard, poste d'eau, vanne,...etc.

Ces plans seront signs par la matrise d'uvre avant transmission au Matre de l'Ouvrage. Faute par l'entrepreneur d'avoir fourni les plans de rcolement 15 jours (quinze jours) aprs la rception provisoire, il lui sera applique une retenue de 1% (un pour cent) du montant du march, arrondie la dizaine de dirhams suprieure.Aucun dcompte dfinitif ne sera rgl l'entreprise avant remise du dossier de rcolement.

ARTICLE 45: NETTOYAGE APRES RECEPTION PROVISOIRE.

En application de l'article 40 du CCAG -T le dlai fix pour le dgagement, le nettoiement et la remise en tat des emplacements mis la disposition de l'entrepreneur est fixe 15 jours de calendrier compter de la date de rception provisoire. En outre, une pnalit spciale de (500,00 DH) cinq cent Dirhams par jour de calendrier de retard sera applique compter de la date d'expiration du dlai indiqu plus haut. Cette pnalit sera retenue d'office sur les sommes encore dues l'entrepreneur.

ARTICLE 46: RECEPTION PROVISOIRE ET RECEPTION PARTIELLLE

La rception provisoire aura lieu dans les conditions de l'article 65 du CCAG -T.En application de l'article 66 du CCAG - T, le Matre de l'ouvrage se rserve le droit de procder une rception provisoire partielle en cours des travaux en usant du droit de prendre possession anticipe de certains ouvrages.

ARTICLE 47: PERIODE DE GARANTIE.

En application de l'article 67 du CCAG-T,la priode de garantie de tous les travaux est fixe douze mois (12 mois) de la date de rception provisoire.

ARTICLE 48: RECEPTION DEFINITIVE ET RESPONSABILITE DE L' ENTREPRENEUR APRES LA RECEPTION DEFINITIVE

La rception dfinitive sera prononce dans les conditions de l'article 68 du CCAG -T

Aprs la rception dfinitive, l'entrepreneur restera soumis la responsabilit dfinie l'article 69 du CCAG T.

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CHAPITRE III

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

Les prsentes clauses particulires ont pour objet de dfinir la nature, la consistance le mode d'valuation et de rglement des travaux.

ARTICLE 49: CAUTIONNEMENT- RETENUE DE GARANTIE.

-Le cautionnement provisoire est fix Trois Cent Cinquante Mille Dirhams (350.000,00DH).

-Le cautionnement dfinitif est fix 3% du montant du march et doit tre dpos dans les trente(30) jours aprs la notification de l'approbation du march. Il sera restitu aprs la rception dfinitive des travaux.

-La retenue de garantie, prlever sur les acomptes mensuels de l'entreprise est de 10%, elle cessera de crotre quand elle atteindra 7% du montant total des travaux; cette retenue sera restitue l'entreprise aprs la rception dfinitive des travaux.

ARTICLE 50: MODE D' EVALUATION DES TRAVAUX- ATTACHEMENTS.

Les travaux du prsent march seront valus au mtr pour l'ensemble des prix. Les attachements, situations et relevs sont tablis conformment au paragraphe B de l'article 56 du CCAG -T.

ARTICLE 51: MODE DE REGLEMENT.

A- TRAVAUX AUX METRES:

Le rglement des travaux se fera par application dans les dcomptes des prix unitaires du bordereau des prix aux quantits rellement excutes.

En application de l'article 57 du CCAG -T Les dcomptes provisoires seront tablis mensuellement la base des situations et mtrs tablis par l'entrepreneur et vrifis par le Matre de lOuvrage, larchitecte et les acomptes.

B- DECOMPTE DEFINITIF:

Le dcompte dfinitif sera tabli dans les conditions du paragraphe B de l'article 62 du CCAG- T.

ARTICLE 52 : DISPOSITION GENERALE.

Toutes les dispositions relatives aux marchs publics qui sont stipules au rglement de lAgence prcit et au C.C.A.G.T et qui ne sont pas mentionnes au CPS sont applicables.

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CHAPITRE IV

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES.

ARTICLE 53: OBLIGATIONS DIVERSES CONCERNANT LES REVETEMENTS.

L'entrepreneur devra tous les travaux de sa profession ncessaires au complet achvement des ouvrages.Les travaux de revtements de sols et muraux comportent la fourniture et la mise en oeuvre de tous les produits et matriaux ncessaires la ralisation des ouvrages dfinis dans le devis descriptif, toutes sujtions d'excution comprises (formes en sable, bains soufflants de mortier, crpis d'adossements font partis).

L'entrepreneur devra effectuer le nettoyage des revtements au fur et mesure de la pose pour viter le ternissement des carreaux, et aprs excution des ouvrages. Il devra, en outre, faire tous grattages, ponages et lustrages ncessaires. L'emploi d'acide chlorhydrique est formellement interdit. L'entrepreneur devra tout traitement et protection des revtements imposs par le prsent devis et les cahiers des charges.L'entrepreneur devra prendre les dispositions concernant la scurit de son personnel et celle des autres ouvriers travaillant au voisinage de ses installations. L'entrepreneur du prsent lot demeurera responsable, en totalit, des travaux qu'il a effectus.

ARTICLE 54 : PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX REVETEMENTS.

1) Qualit des revtements:

Les revtements de sols et muraux mis en oeuvre devront tre de premire qualit, exempts de tous dfauts et devront satisfaire aux normes en vigueur.

Les coloris seront au choix de la matrise duvre , dans la palette du producteur du revtement.

Les chantillons seront soumis l'agrment de la matrise duvre avant toute mise en oeuvre. Tout matriel o matriau non conforme l'chantillon sera obligatoirement refus.

2) Pose des revtements durs:

Les revtements des sols scells seront poss suivant les prescriptions du D.T.U. N52-1. Les revtements muraux scells seront poss suivant les prescriptions du D.T.U. N55. Les revtements poss la colle (ou au ciment colle) seront obligatoirement raliss avec des produits ayant obtenus un avis technique du CSTB par les groupes spcialiss suivants:Groupe N12 : Revtements de sols. Groupe N13 : Revtements muraux.

Outre l'avis technique du CSTB, le systme de fixation des revtements devra tre accept par la matrise duvre ou du bureau de contrle.

3) Nettoyage des revtements.

Les revtements de sols et murs seront en parfait tat de propret et devront permettre une utilisation immdiate.

ARTICLE 55: PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES MENUISERIES BOIS.

Les dimensions, dispositions et descriptions des ouvrages sont indiques par les termes du prsent devis.

Les menuiseries seront excutes en sapin rouge, en okoum 7 et 9 mm pour les contreplaqus, en sapin blanc pour les lments des structures intrieures. Les bois seront de la meilleure qualit, absolument secs et sans dfauts, conformment aux spcifications des articles, 34, 37,136, 147 du D.G.A (dition 1956).

Toutes les menuiseries devront tre livres sans peinture. Elles recevront une couche de protection l'huile de lin cuite, les noeuds tant brls la lampe souder et passs la gomme laque. Les dessins et dtails fournis par devront tre rigoureusement suivis. Au cas o l'entrepreneur constaterait des omissions dans ces dtails ; il devra l'en avertir, faute de quoi sa responsabilit restera entire.

53-1) Provenance des matriaux.

Les matriaux proviendront en principe des lieux d'extraction ou de production suivants.

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Dsignation des matriauxQualit et provenanceSapin rougeDu nord, qualit bnisterie

Des fournisseurs locauxcontreplaquOkoum, des usines du MarocSapin blanc (rseau intrieur)Des fournisseurs locauxQuincaillerieBricard ou similaires des dpts du MarocProfils marchandsPremier choix, dpts de Casa

Par le fait mme du dpts de son offre, l'entrepreneur est rput connatre les ressources des dpts indiqus ci-dessus ainsi que leurs conditions d'accs et d'exploitation. Aucune rclamation ne sera recevable concernant les prix de revient pied duvre de ces matriaux.

53-2) Prescriptions particulires. a) cadres dormants - huisserie.

Les cadres dormants et huisseries seront excuts avec parement intrieur lgrement vas, avec arrtes lgrement arrondis, sur les faces en contact avec les cloisons, ils seront rains sur au moins 10 mm de profondeur pour recevoir les briques, les feuillures seront de 15mm minimum et de profondeur correspondant l'paisseur des btis. Les assembles par tenons et mortaises, colles et chevilles.

Les pices d'appui comportent obligatoirement une gorge de condensation avec trous d'coulement. Les larmiers seront prolongs sur toute la longueur de la pice. Les scellements mtalliques en tle ou en fer plat visss sur chants extrieurs, seront de dimensions en rapport avec l'importance de l'ouvrage fixer. Pour les huisseries fixer sur granito, il y a lieu de prvoir un goujon en fer rond diamtre 14 mm minimum par montant.Dans les feuillures des structures en bton arm et contre tous les lments en bton arm, il est prconis, sous resserve de l'accord de la matrise duvre , d'effectuer les scellements par broches d'acier enfonces au pistolet "Spit" ou par chevilles" Spit roc" et vis tte noye, aucune cassure ne sera tolre dans les lments de la structure porteuse en bton arm.Les arrtes intrieures des btis dormants et huisseries seront protges ds le dpart de l'atelier par des lattes et maintenues en place jusqu'au moment du fourrage.

b) Couvre-joints.

Toutes les menuiseries sans exception seront pourvues de couvre-joints forms, le cas chant, de chambranle de 50X15 ou baguettes d'encoignures dites "quart de rond".

Tous les couvre-joints seront fixs au moyen de pointes tte homme noyes disposes tous les 25O mm environ en quinconce. Ils seront assembls carrment et onglet. L'brasement sera rgulier et formera cadre de largeur uniforme. Ils n'auront jamais de socle dans les pices revtues de faence.

C) Chssis et croises bti en 41 mm suivant dtails.

Tous les chssis et croises vitrer, compartiments ou non, fixes ou ouvrants, seront assembls tenons et mortaises chevills et colls. Les parcloses seront assembls tenons et mortaises chevills et colls. Les parcloses seront assembles onglet. Les rejets d'eau seront tirs d'paisseur avec les traverses infrieures. Ils seront munis (ventuellement, voir dtail de la matrise duvre ) d'querres encastres de 3mm d'paisseur en retrait de 2mm par rapport au nu du bois.

D) Portes isoplanes.

Les btis auront une paisseur de 41mm. Ils seront isoplanes avec 2 faces en contreplaqu Okoum de 5mm dpaisseur et alaises en htre suivant chantillon pralablement agre par la matrise duvre .

Ces portes seront peintes ou vernis les panneaux seront colls la presse de chaque ct d'une ossature lamellaire, alvolaire et ventile, compose essentiellement d'un cadre compartiment l'intrieur duquel seront rpartis intervalles rguliers des points d'appui forms par des lattes de bois assembles au btis, espacement 100mm verticalement et 200mm horizontalement, l'me pourra tre constitue par des plaques de matriaux reconstitus et colls genre novo plan, inex ou similaire. Toutes les portes comporteront des alaises rapportes de 41X25mm embreves et calles. Ces alaises devront aprs ajustage avoir une largeur apparente constante.

Les portes 2 vantaux seront pourvues de battements rapports et embrevs. Toutes les portes extrieures seront munies d'un rejet d'eau en bois dur et d'un fer plat viss en feuillure pour le seuil.

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e) Portes lames.

Les portes lames seront ralises avec des lames raines et bouvetes en sapin rouge sur la face extrieure et en contreplaqu okoum de 5mm (coll sur un rseau lamellaire) sur la face intrieure. Les portes extrieures seront munies de rejet d'eau et d'un fer plat pour le seuil, comme dit prcdemment.

Les portes pleines comprendront un encadrement de 110 x 41 avec remplissage intrieur en lames de 100X22 assembles par rainures et languettes colles.

NOTA: tous les ouvrages dcrits ci avant feront l'objet d'un prix unitaire ou au mtre carr suivant chaque type d'ouvrage, comprenant toutes les fournitures, faon, pose ainsi que toutes sujtions de prparation : trous et scellements ncessaires, notamment pour les gches, butoirs, taquets, etc.

Il est rappel que la pose et le scellement des cadres restent la charge de l'entrepreneur, il est responsable de la mise niveau de l'aplomb des cadres. Il est enfin prcis que, au droit des ouvrages en bton arm les pattes scellement ordinaires seront interdites et seront remplaces par des pattes spciales pour scellement au pistolet.

i) Quincaillerie - serrurerie.

Les paumelles seront du type paumelles lectriques de Bricard ou similaire ou paumelles pente en acier bleu. Les serrureries seront parmi les marques assurant la plus grande solidit. Les portes d'entre des appartements comporteront des serrures de sret canon 3 cls. Les bquilles et poignes seront en laiton chrom ou en terlium oxyd chrom ou inox formica, colles et visses (voir descriptif). Les cls en trois exemplaires seront remises au reprsentant du matre de louvrage la rception des travaux sur un tableau avec tiquettes prcisant la destination. La marque choisie par l'entrepreneur, devra recevoir au pralable l'agrment de la matrise duvre. Une panoplie des quincailleries et serrureries sera prsente la matrise duvre pour acceptation avant tout approvisionnement ou excution de travaux. Cette panoplie sera dpose au bureau de chantier, aprs agrment, pendant toute la dure des travaux.

j) Ferronnerie

Les profils seront parfaitement reconstitus sans bavures ni cavits les profils creux (profils froid) devront comporter des trous de ventilation pour vacuer les eaux de condensation.

NOTA : Les scellements devront faire l'objet d'une tude particulire pour tenir compte des structures qui doivent recevoir les menuiseries et qu'il est rigoureusement interdit de dgrader. La matrise duvre pourra toute fois changer la provenance des quincailleries et serrureries sur prsentation des modles par l'entrepreneur.

Les lments de menuiserie devront tre parfaitement tanches aux eaux de pluie. Ils seront aussi tanches que possible l'air et la poussire.

ARTICLE 56 : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES MENUISERIES ALUMINIUM.

1/ DOCUMENTS DE REFERENCE

Les documents de rfrence sont ceux utiliss pour fixer les conditions d'excution des travaux de btiment, soit: -D.G.A devis gnral d'Architecture

-R.E.E.F -Normes franaise

-Cahier des charges D.T.U.37.1 32.2 36.1

Tous ces documents sont publics et mis jour la date de la remise des offres.

Pour la conception, la ralisation, les essais et contrles, Les constructeurs devront se rfrer aux documents suivants:

Cahier des prescriptions techniques gnrales pour la fourniture et la pose des menuiseries en alliage lger et des menuiseries en acier, cahier du C.S.T.B n 120. Directives communes pour l'agrment des fentres tablies par I'UETA (union Europenne pour l'agrment technique dans la construction) Cahier du CSTB N 622.

Normes PNA 91.110 concernant l'oxydation anodique. Normes PNA 91.210 concernant la mtallisation du zinc. Normes PNA 57.350 Et 57.650 concernant les profils en alliage lger.

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Rgles de calcul B.A.68 en ce qui concerne la liaison avec le bton arm.

Rgles NV 65 dfinissant les effets de la neige et du vent.

Rgles parasismiques RPS2000 Rgles professionnelles pour la fabrication et la mise en oeuvre des faades rideaux et faades panneaux mtalliques septembre 1979 2me dition (SNFA).

D.T.U n 39-1 vitreries (fvrier 1980). D.T.U n 39-4 Miroiterie et vitrerie en verre pais (mars 1977). D.T.U n 39-1 Miroiterie et vitrerie- Mmento pour la conception des ouvrages (mars 1977). Recommandations professionnelles de scurit contre l'incendie, concernant les faades et les fentres mtalliques (sept 77 SNFA) 1e dition.

Directives communes U.E.A.T.C. pour l'agrment des faades lgres. Normes marocaines NM 19-02 001 NM 19-02 002 Recommandations professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'tanchit des joints du syndicat national des joints et faades. Recommandations professionnelles pour la liaison et la coordination des faades, cloisons dmontables et amovibles, habillage intrieurs mtalliques et plafonds suspendus (Janvier 78 1ere dition S.N.F.A.)

Cahier des charges du centre d'Etudes et de recherches des faades et fentres (CERFF) pour la dlivrance du certificat d'essais conformes CERFF (Dc. 77)

Rgles pour le calcul des btis destins recevoir les lments de remplissage (SNER)

2/ CARACTERISTIQUES DE L ' ALUMINIUM

2-1 PROFILESLes profils seront en alliage d'aluminium, qualit OAI (oxydation anodique industrielle). Alliage A.G.S. soit:

-Magnsium Mg = 0.08 % -Silicium Si = 0.06 % -Aluminium Al =le reste

Les profils seront obtenus par extrusion, dresss et tremps la sortie de la presse et soumis un revenu d'une dure de 10 H 175

Charge la rupture R = 1 6 22 Kg/mm2 Limite d'lasticit E = 14 18 Kg/mm2 Allongement A 12%

D'autre part, les profils ne devront pas laisser apparatre de striage de filage, notamment au droit des cloisons des tubulaires.

Leur paisseur sera au moins de 2 mm, seules les parcloses clipses sans vis apparentes pourront droger cette clause.

2-2 -TOLES

Les tles d'aluminium seront galement de qualit OAI (oxydation anodique industrielle)

2-3 - NUANCES

Dans le choix des nuances d'alliage pour les profils et les tles, on veillera ce que ces nuances ne provoquent pas de diffrence d'aspect des lments aprs oxydation anodique ou, du moins, ce que cette diffrence ne soit pas perceptible l'oeil selon la position des lments les uns par rapport aux autres.

En cas de doute, le Matre duvre pourra imposer des essais de contrle sur la nature de l'alliage.

2-4 - TRAITEMENT PAR OXYDATION ANODIQUEPralablement dcap, les profils subiront un traitement de surface par oxydation anodique, suivi d'un colmatage soign.

La couche d'aluminium sera de la classe 20 E.M.A.A. ralise avant usinage des profils.

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L'entrepreneur devra prendre toutes prcautions ncessaires afin que l'tat des surfaces des profils ne soit pas dtrior et que les profils ne prsentent aucune griffure aprs les diverses manutentions dues au faonnage. Dans tous les cas, ce traitement de surface devra tre prcd d'un satinage chimique. Ce satinage chimique aura pour but de donner aux surfaces visibles un aspect dcoratif et de les prparer au traitement par oxydation anodique.

L'oxydation anodique aura pour effet de crer artificiellement ne couche d'alumine (AL 203) dont l'paisseur devra correspondre la classe 20 E.W.A.A. (lab et international).

Les phases du traitement devront tre les suivantes: -Dgraissage en vapeur de trichlorthylne -Dcapage en milieu fluro- nitrique-Double rinage en eau courante-Oxydation anodique par lectrolyse, pices fixes l'anode solution 20% de 904 H2 (acide sulfurique) temprature de bain 20 C.

-Double rinage en eau courante

-Colmatage afin de rendre la couche superficielle amorphe, pices dans bain, eau dminralis porte bullition (95 100 C).

La dure du colmatage devra tre environ = la dure de l'oxydation anodique c'est dire 2 3 mm par micron, soit pour la classe 20 EWAA environ 45 65 mm.

2-5. - CONTROLE DU TRAITEMENT DE SURFACE PAR OXYDATION ANODIQUE Le contrle du traitement de surface par oxydation anodique devra tre de 2 ordres: a) Mesure de l'paisseur de la couche d'alumine :

La mesure devra tre faite sur des pices ayant subi un colmatage aprs anodisation et schage.La mesure de tension de claquage tant fonde sur les caractristiques lectriques et d'isolement de la couche d'alumine, en mesurera la tension lectrique partir de la quelle le courant s'effectue travers la couche.

b) Mesure de l'efficacitLe contrle devra reposer sur le faite qu'une couche d'alumine non colmat est poreuse et se colore donc facilement, tandis qu'une couche d'oxyde colmate convenablement refuse ce mme colorant.

Les ouvrages traits et colmats ne devront prsents aucune trane blanchtre. Dans son dossier, technique, l'entrepreneur prcisera:

Les conditions et le mode d'excution de toutes les phases de traitement et des contrles. Quels contrle systmatique il effectuera pour s'assurer de la qualit du traitement ralis. La matrise duvre pourra faire excuter les prlvements et des contrles par un laboratoire de son choix, raison de 20 sries au total. Rsultats non satisfaisants, ce traitement sera refait.

II va sans dire, que dans tout les cas l'ensemble des frais sera la charge du prsent lot,

2-6. PROTECTION DES OUVRAGESAprs traitement par oxydation anodique, tous les ouvrages devront tre efficacement protgs par une couche de protection plastique.

Cette couche devra tre suffisamment rsistante pour supporter les transports, manutentions, placements et alias du changer aprs mise en oeuvre.

L'entrepreneur devra assurer, en fin de chantier avant rception, l'enlvement de la protection et le nettoyage complet des ouvrages intrieurement et extrieurement.

2-7. - ETANCHEITE A L' AIR ET A L' EAU

Afin de respecter les critres d'tanchit l'air et l'eau, il conviendra de prvoir des joints de diffrents types:Joints Noprne entre dormants et ouvrants Joints plastiques sur le pourtour extrieur des dormants entre menuiseries et maonnerie. Sous appuis Raccordements aux ouvrages adjacents.

Ils seront fabriqus partir d'un lastomre du type polychloroprne formant mlange cru. Les diffrents profils seront obtenus par extrusion.

Toutes dispositions seront prises pour vacuer galement les eaux de condensation en face interne des vitrages.

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Les goulottes d'vacuation seront conues de telle sorte que l'eau ne puisse tre refoule l'intrieur sous l'effet du vent.

L'entrepreneur fournira l'appui de son offre, un PV d'essais attestant l'tanchit de ses ouvrages, et des essais sur chantier seront raliss. Les lments mobiles coulissants seront quips de rubans feutre ou brosses assurant le nettoyage des rails et guidages.Les menuiseries devront tre de la classe AI, E2 et VI.La classe (E.A.V.) des menuiseries devra tre conforme au D.T.U. 36.1 et 37.1 de Mai 1974 (Choix des fentres suivant leur exposition).

En fonction de H hauteur du chssis par rapport au sol, la classe sera H