Flagrant Délit Octobre- corrigé

Le Flagrant DélitOctobre 2012 Vol. 6 No 1

Semaine 101 : Quand Fauteux devient

« Fêteux »

Félix [email protected]

L’arrivée des étudiants depremière année à Fauteuxfut, comme la tradition leveut, soulignée par les évène-ments de la Semaine 101 or-ganisés par notre ComitéSocial du 3 au 7 septembre.Afin de faciliter l’acclimata-tion de nos nouveaux venus,et de les encourager à se mé-langer entre eux et avec lesanciens, de nombreuses acti-vités figuraient au pro-gramme. On y retrouvait notammentles classiques des années an-térieures, dont la journée aulac d’Argile et la tournée desbars de la région, mais aussideux nouvelles additions, soitle « speed dating » amical et lasoirée karaoké au Father andSons.

Les évènements étaienttous très bien organisés,et furent un franc succès—Derek Reimnitz, deuxièmeannée.

À l’image de la Semaine 101précédente, les initiés, ac-compagnés par des étudiants

de deuxièmes et troisièmesannées, formaient quatregrandes équipes (les jaunes,les noirs, les rouges et lesverts) s’affrontant les unescontre les autres. Les mem-bres du Comité Social se ba-saient notamment sur l’espritd’équipe et la participation,tout en proposant diversdéfis, pour déterminer la-quelle d’entre elles mettrait lamain sur la tant convoitéecoupe Borden Ladner Gervais(BLG). Grâce à cette formule,on encourageait les partici-pants à coopérer entre euxdans le but de contribuer à lavictoire de leur équipe, ce quieut pour effet de favoriser lacamaraderie.

La Semaine 101, c’est dé-finitivement la manièrela plus facile de rencon-trer les gens avec qui onva passer les trois pro-chaines années — Félix La-rose, première année.

Évidemment, les activités vi-saient aussi les étudiants desautres niveaux, qui pouvaientprofiter de l’occasion pour seretrouver à la suite des va-cances d’été. D’anciens habi-tués de Fauteux, de même

que des étudiants du barreau,du programme national etdes cycles supérieurs, étaientégalement de la partie.

Tout le monde a parti-cipé en grand nombre,beau travail du ComitéSocial — Justine Gauthier,deuxième année.

S’il est vrai que les taux departicipation furent excel-lents, il est également vraiqu’il pouvait s’avérer deman-dant de se présenter sansfaute à toutes les réjouis-sances, vu leur quantité etleur intensité.

Il aurait probablementété plus facile d’expéri-menter pleinement notreinitiation si les activitéss’étaient toutes tenues enun bloc, plutôt qu’en plu-sieurs petits segments —Loïc Trottier, premièreannée.

Malgré tout, on peut affirmeravec certitude que les objec-tifs du Comité Social furentpleinement atteints. Effecti-vement, l’adhésion de nosnouveaux confrères etconsœurs, leur enthousiasme

et leur réponse n’auraient puêtre meilleurs.

Je ne pourrais être plussatisfait du déroulementde la semaine! Les com-mentaires ont été trèspositifs. Vous pouvezvous attendre à uneannée incroyable de lapart de votre Comité So-cial. Nous cherchons no-tamment à ajouter dessoirées plus calmes quiviseront les échangesentre étudiants et, éven-tuellement, avec nos pro-fesseurs —Philippe Guiton,VP Social.

Enfin, sans vouloir paraître « biaisé », il serait impossiblepour moi de conclure conve-nablement sans faire mentiondu triomphe de l’équipe desjaunes (mon équipe) couron-née grande gagnante lors dela dernière soirée. Sur ce, àtous ceux qui viennent d’en-tamer leur périple à Fauteux,sachez que vous êtes plus queles bienvenus parmi nous!

En leur mémoire ...

Le matin du 21 septembre der-nier, les médias rapportaientun terrible accident de voituresur l’autoroute 40 ayant causé2 morts. Fauteux, en deuil, a choisi derendre hommage à ses cama-rades et amis Karina Joly etTed Shen. Endos.

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Actualité

Le Flagrant DélitJournal étudiant de la Faculté de droit civilCo-Rédatrices en chefEmmanuelle [email protected]

Et

Véronique Laliberté[email protected]

Le Flagrant délit est toujours à la recherche de journalistes,anglophones et francophones, afin d’offrir aux étudiants etau personnel de la Section un journal de qualité.

Si vous avez des questions, commentaires ou pour écrire unarticle, écrivez-nous:

[email protected]

Le mouvement « Freeman on the land »Est-il possible de se « sortir » du droit?

Pierre-Alexandre [email protected]

Selon un adage littéraireconnu, écrit de la plumede Thoreau, « l’État n’ajamais mieux aidé unepersonne à entreprendrequelque chose qu’enétant hors de son che-min». Si cette courte pa-rabole vous plait,peut-être devriez-vousjeter un œil au mouve-ment « Freeman on theland »!Le mouvement est en faitissu des franges désabu-sées du libéralisme/liber-tarisme à l’américaine,trouvant ses sourcesidéologiques chez lesPères de la Révolutionaméricaine, et sa fonda-tion en tant que « mou-vement social», dans lemouvement des « tax protesters » et « so-vereign citizens » qui ontmarqué le paysage socialaméricain pendant lesannées 70-80. C’est audébut des années 2000que le mouvement com-mence à faire parler delui dans le monde anglo-saxon. Notamment auCanada et en Grande-Bretagne où ces hommes

libres eurent quelquesentourloupes, parfoisbien étranges, avec la jus-tice (qui refusait toute re-présentation devantl’appareil judiciaire!). Idéologiquement par-lant, le mouvement se re-vendique d’idéologieslibertaires/anarchistesradicales. Sa prémisseétant avant tout le dénidu pouvoir de ce qu’ilsappellent le « droit statu-taire »; toute forme lé-gale issue dugouvernement. Leur fon-dement pour cette objec-tion medemanderez-vous? L’as-sise même de l’État-na-tion (le contrat social)prit au sens littéral et nonpas au sens figuré auquell’utilisait Rousseau. Legouvernement et la règlede droit gagnant leur lé-gitimité d’une forme de «contrat », quelqu’unn’ayant pas ratifié ledit «document » n’y seraitdonc pas lié et pourraitdonc vivre selon le «droit naturel » et les us etcoutumes de sa société.L’approche jus-natura-liste de ces objecteurs lé-gaux est toutefois bienconfinée; trois règles

existent – on ne doit pascommettre d’agression àl’égard d’autrui, on nepeut enfreindre la pro-priété d’autrui (toutefois,on ne définit pas com-ment on accède à celle-ci… par le travail commel’avançait Locke? Ou parprédestination divine?On n’en sait pas plus!), ettoute relation avec uneautre personne doit êtreeffectuée de bonne foi. Pour tous ceux qui en ontras-le-bol de lire de la ju-risprudence et d’être enclasse, la procédure pours’extraire du système (telque présentée par cer-tains ténors du mouve-ment), se résume à laprésentation à toute au-torité pertinente, doncchaque niveau de gouver-nement, la reine et bienentendu tout agent gou-vernemental rencontré,une notice « de compré-hension et de revendica-tion de droits ». Cettenote aurait pour effetd’annoncer à son interlo-cuteur le fait que le sous-signé ne reconnait pasl’autorité étatique.Comme vous pouvezvous en douter, un tel do-cument risque de mener

à certains malentendus…surtout lorsque présentéà un agent de la paix pourinfraction de la route oustationnement dansSandy Hill!!Le professeur Panaccio,enseignant la philoso-phie du droit à la Sectionde droit civil, se pronon-çant sur le sujet, note legoût très américain dumouvement. Faisant leparallèle avec Robert No-zick et tout le courant li-bertaire américain s’yassociant, le professeurPanaccio note un pointintéressant. Malgré l’as-pect un peu farfelu de lacréature sociale, on y res-sent toutefois la prépon-dérance des idéauxfondés sur la rationalité,et sur le déni de l’être hu-main en tant que bête so-ciale. En effet, tel quel’illustre le philosophe, detels mouvements rappel-lent l’aspect parfois arbi-traire et absurde del’action étatique, maisaussi, que rien ne de-meure coulé dans lebéton, et que même l’ac-tion étatique peut être re-mise en question etcritiquée!


NON à la motion 312! Sherley Mérise [email protected]

La motion 312 est défaitepar un vote de 203 à 91 :Les Servantes Radicales seréjouissent, mais les acti-vistes pro-vie ne perdentpas espoir.Le résultat du vote a été ac-cueilli par une vague desoulagement et des cris decélébrations des manifes-tants rassemblés devant leParlement mercredi 26septembre dernier (ironi-quement la journée mon-diale de la contraception).La motion, proposée par leconservateur StephenWoodworth, suggérait lacréation d’un comité spé-cial par la Chambre descommunes qui devrait dé-terminer si la définition del’être humain, prévu à l’ar-ticle 231(1) du Code crimi-nel, devait être élargiepour inclure le fœtus.

Miki Landa et Alexandre Boulerince(membre du NPD représentant deRose-Mont- La Petite-Patrie

Le rassemblement, orga-nisé par les Servantes Ra-dicales (RadicalHandmaids), réunissaitdes femmes de tous âgesainsi que, bien que peunombreux, quelqueshommes. Certaines de cesfemmes participaient à desmanifestations sur la ques-

tion de l’avortement de-puis près de 30 ans. MikiLanda de Burligton, unedes manifestantes, se rap-pelle avec inquiétude duDr. Morgentaler et de la si-tuation avant la décrimi-nalisation de l’avortement.

D’ailleurs, on retrouvaitaccrochées à plusieurs despancartes des cintres rap-pelant ainsi les instru-ments souvent utiliséeslors des avortements clan-destins. Sandrine (qui préfère taireson nom de famille), mem-bre des Servantes Radi-cales, croit que si ce genrede motion pourrait menerà la criminalisation del’avortement. Alors qu’ils attendaient lerésultat du vote, plusieursdéputés néo-démocratesse sont joints au groupe demanifestants. Niki Ashton,représentante de ChurchillManitoba, en a alors pro-fité pour féliciter les Ser-vantes Radicales et lesmanifestants des effortsdéployés dans le but deprotéger le droit desfemmes. Les Servantes Radicales sesont réunies pour la pre-mière fois le 26 avril der-nier, en réaction aupremier débat sur la mo-tion à la Chambre descommunes. Le nom du groupe tire soninspiration du roman deMargaret Atwood TheHandmaid’s Tale. Unroman dystopique où les

jeunes femmes étaient ré-duites au statut d’incuba-teur et passaient d’unemaison à l’autre pour ac-coucher d’enfants au grandbonheur de la classe diri-geante. En plus du nom, les Ser-vantes Radicales ont aussiadopté la longue roberouge et le voile blanc,comme les personnages dulivre. Étrangement, le jour dudévoilement du résultat,les activistes pro-vie bril-laient par leur absence. Soulignons que le 26 sep-tembre, jour du résultat,coïncidait non seulementavec la journée mondialede la contraception, maisaussi avec le début de leurcampagne 40 jours pour lavie. Pendant cette période, lesparticipants se recueillentdevant les cliniquesd’avortements de 7 h à 19h. Allan (qui a préféré taireson nom de famille), un ac-tiviste pro-vie posté devantla clinique Morgentaler sedit agréablement surprisque la motion ait obtenu 91votes. Selon lui, cela signi-fie que la question n’estpas tout à fait résolue et es-père ainsi qu’une autremotion de ce genre soitprésentée à nouveau. Il af-firme n’avoir aucune haineenvers les individus pro-choix, mais il désire s’as-soir et discuter avec eux dela situation.

ActualitéLe mouvement “Freeman onthe land» p. 2NON! à la motion 312 p. 3« L’innoncence des musul-mans » p. 4Omar Khadr de retour au Ca-nada p. 5Faits et Causes p. 31

Opinion PolitiqueLa ligne de départ p. 6Une victoire amère? p. 7Forces et faiblesses du PLQ p. 8La question constitutionnelleaprès Jean Charest p. 8

Dossier AutochtoneÊtes-vous métis? p. 9Conversation avec Laurier Riel p.9Apprends-lui à pêcher p. 10Le dialogue des cultures juri-diques p. 11Une méconnaissance plutôtqu’une reconnaissance p. 12Petit guide d’autodéfense intel-lectuelle p. 13Leçons de la Cour interaméricaine des droits del’homme p. 14Femmes autochtones dispa-rues et assisnées au Canada p. 15

L’été des étudiantsUn mois d’août hors du com-mun p. 18Sept-Îles p. 19En attendant la semaine de lec-ture p.19Chine p. 20Angleterre p. 21Mexique p. 22Los Angeles p. 23

Vie CampusMot de la présidente p. 24L’équilibre famille-études p. 25Bienvenue à Ottawa p. 26-27L’association de droit des affaires p. 28Chronique club de l’environne-ment p. 28Course à la vie CIBC p. 29CIME p. 29

Arts et cultureLes belles histoires des paysd’en haut p. 30

En mémoire de KarinaJoly et Ted Shen Endos


Actualité

Table des matières

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Actualité

Le Flagrant délit

Le film l’« Innocence des musulmans » loin d’être à l’affiche dans tous les cinémas

Edline Simé[email protected]

Du Yémen, au Pakistan, enpassant par l’Arabie-Saou-dite au Nigéria, le monde is-lamique en entier a ététouché par la diffusion d’unebande-annonce d’un film is-lamophobe qui a mondiale-ment déclenché de violentesmanifestations antiaméri-caines. En effet, l’extraitd’environ quatorze minutes,du film « L’innocence desmusulmans » présente la viedu prophète islamique, Ma-homet, sous un angle carica-tural où l'homosexualité et lapédophilie sont souvent évo-quées pour dépeindre péjo-rativement l’image duprophète Mahomet. A causedu caractère blasphématoiredu film, sont passés inaper-çus la faible qualité du son,du décor et l’absence de syn-chronisation du mouvementdes lèvres des acteurs et duson. Des milliers de fidèlesislamiques partout à traversle monde musulman, mani-festent contre les missionsdiplomatiques américainesdepuis le début des évène-ments, car il semble que lefilm soit une création desstudios américains.

Mais qui est Mahomet?Il nait à La Mecque en 570,le 12 du mois de Rabî`a alAwal (autrement dit le 20août), et décède à Médine en632. Mahomet est considérécomme le chef religieux etfondateur de l'islam, il est ledernier prophète de Dieu ausens où il termine et scelle lecycle de la révélation mono-théiste. L’Islam se base entreautres sur les écritures di-vines du Coran, mais égale-ment sur la transmission deparoles, actes et approba-

tions de Mahomet (les ha-diths.) Il existe une grandecontroverse à savoir si les re-présentations de Mahometsont interdites par l'Islam.S’il n’y a pas d'interdictionconcernant la représentationde Mahomet dans le Coran,car ce dernier n’était qu’unhomme et non un Dieu, enrevanche, les « hadiths » (lesrecueils des paroles du pro-phète) condamnent la repré-sentation de Mahomet.

L’existence du film re-mise en question Le réalisateur Nakoula Bas-seley Nakoula, alias Sam Ba-cile affirme que son film aété projeté en totalité auVine Theatre de Los Angeles,sous le titre de « The Inno-cence of Bin Laden » dans lebut d’étaler l’hypocrisie del’islam. Cependant, des em-ployés du cinéma ont confiéau Los Angeles Times ne ja-mais avoir vu ce film aupara-vant. Le « Mohiuddin, duMuslim Public Affairs Coun-cil », une organisation amé-ricaine travaillant de concertavec les studios d'Hollywoodpour représenter les musul-mans à l’écran, a égalementété formel sur le sujet : « Lefilm n’existe pas. Nous avonsvraiment cherché un long

métrage et n’avons rientrouvé. C'est simplementune mauvaise vidéo faite à lava-vite. Mais l'idée totale-ment fausse qui circule, c'estqu’il s’agit d’un projet issud’Hollywood ». Autres faits intéressants, lachaîne CNN aurait retrouvéenviron 80 personnes ayantparticipé au tournage dufilm. Tous à l’unanimités’entendent pour dire que lesdialogues ont été modifiés àleur insu. Lors du tournagedu film à l’été 2011, il étaitquestion d’un film d'aven-ture historique dans le dé-sert égyptien, ayant pourtitre « Desert Warrior ». Au-cune mention de Mahometn’avait été soulignée, dans lefilm original. Il n’était pasquestion de Mahomet dansle scénario origignal.

Chronologie des princi-paux évènements Le parcours de cette sériemondiale de manifestationsantiaméricaines, découlantdu mécontentement des mu-sulmans face au caractère is-lamophobe de ce film : 2 juillet 2011 : la bande-annonce du film « L’inno-cence des musulmans »d’environ 14 minutes est dif-fusée sur YouTube.

11 Septembre 2012 : Lacommémoration du tristeanniversaire du 11 septem-bre pour les Américainscombinée à la bande-an-nonce du film qui refait sur-face dans les paysmusulmans, fait surgir larage des adeptes de l’Islampar le biais de violentes ma-nifestations. En Libye, 4Américains, dont l’ambassa-deur américain Chris Ste-vens ainsi que troisfonctionnaires du consulat,sont tués lors d’une attaquecontre le consulat des États-Unis à Benghazi.12 septembre 2012 : Tri-poli (Libye) présente ses ex-cuses aux États-Unis, maisaccuse les partisans du ré-gime déchu de MouammarKadhafi et d’Al-Qaïda.Le président américain Ba-rack Obama ordonne de ren-forcer les mesures desécurité autour des missionsdiplomatiques américaines.13 septembre 2012 :L’ambassade des États unisau Yémen est attaquée, qua-tre personnes perdent la vielors des violentes manifesta-tions. En Égypte, au Caire oncompte environ 200 blessésdevant l’ambassade améri-caine.

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14 septembre 2012 : ÀKhartoum (Soudan), deuxmanifestants sont tués.L’ambassade d’Allemagneest incendiée. À Tunis (Tuné-sie), des manifestants pénè-trent dans la cour del’ambassade des États-Unis.Une école américaine est in-cendiée. On compte quatremorts et environ une cin-quantaine de blessés.15 septembre 2012 : EnAfghanistan, les talibans at-taquent la base Bastion danslaquelle se trouve le princeHarry. Deux marines améri-cains sont tués. Une autre at-taque contre le consulataméricain à Benghazi, celle-ci pour venger la mort du N.2d’Al-Qaïda, Abou Yahya al-Lib. Les États-Unis ordon-nent l’évacuation de leurpersonnel non essentiel deTunisie et du Soudan à desfins de sécurité. 16 septembre 2012 : Envi-

ron 1500 étudiants manifes-tent à Kaboul contre « L’in-nocence des musulmans »17 septembre 2012 : Lesmanifestations violentes sepoursuivent au Pakistan, oncompte 2 morts. À Beyrouth,plusieurs dizaines de milliersde personnes scandent desslogans antiaméricains àl’appel du Hezbollah, en pré-sence de son chef HassanNasrallah.Des étudiants du Yémen, ré-clament l’expulsion de l’am-bassadeur des États-Unis etle boycott des produits amé-ricains. Pour des mesures desécurité, les États-Unis déci-dent de fermer leur ambas-sade à Bangkok. 22 septembre 2012 : Lorsd'une conférence de presseorganisée à Peshawar, un mi-nistre pakistanais a mis àprix la tête du réalisateur : « J'annonce que je donnerai100 000 dollars à celui qui

tuera ce blasphémateur qui aoutragé le saint prophète.J'appelle aussi les talibans etles frères d'Al-Qaïda à parti-ciper à cette noble action » adéclaré le ministre pakista-nais des chemins de fer,Ghulam Ahmed Bilour. Legouvernement pakistanais sedissocie des propos de sonministre. Quelque 70 digni-taires chiites d'Arabie saou-dite croient que les décideursdu monde islamique doiventprendre les dispositions pourcriminaliser les atteintes auxreligions. Au Bangladesh, leparti d’opposition principalet ses alliés ont déclenchéune grève générale. 25 septembre 2012 : Ba-rack Obama, prononce undiscours devant l'assembléegénérale de l'ONU à NewYork, ou il qualifie, le film de« cruel et répugnant » enrappelant qu’il ne faut pas ri-poster par la violence et lan-

cer un appel au calme. Leprésident américain a égale-ment rendu hommage àChris Stevens, tué le 11 sep-tembre dernier dans l'at-taque du consulat deBenghazi.Alors que la Cour supérieurede Los Angeles a rejeté la ré-cente demande de Cindy LeeGarcia, une actrice du film,qui réclamait le retrait de labande-annonce sur YouTubeaux États-Unis, il n’en de-meure pas moins que cettebande-annonce sème encoreactuellement la terreur dansle monde musulman. Peutimporte sa provenance, sonbut ou sa véracité, chose cer-taine, ce court métrage n’apas laissé le monde isla-mique indifférent et n’est pasprêt d’être à l’affiche danstout nos cinémas!

Omar Khadr de retour au Canada, mais toujours prisonnier

Sherley Mé[email protected]

Omar Khadr a été rapatriéau Canada après 10 ansd’emprisonnement dans laprison de Guantanamo àCuba. Il est arrivé à la base deTrenton le matin du 29 sep-tembre 2012 puis a ététransféré à Millhaven, uneprison à sécurité maximalesituée à Bath en Ontario.C’est là que Khadr purgerale reste de sa peine sousl’administration des ser-vices correctionnels cana-diens. Khadr a plaidécoupable en octobre 2010aux cinq chefs d’accusationsde crime de guerre portéscontre lui. On l’accusaitentre autres de meurtre ettentative de meurtre en vio-

lation du droit des conflitsarmés, de conspiration, desoutien matériel au terro-risme et d’espionnage. Il futcondamné initialement à 40ans de prison, mais servira8 ans en raison d’une en-tente conclue entre ses avo-cats et le gouvernementaméricain. L’entente per-mettait à Khadr de deman-der d’être transféré afin depouvoir servir le reste de sapeine au Canada. Il a fait sademande en vertu de la Loisur le transfèrement inter-national des délinquants.Bien qu’il lui reste 6 ans à sapeine, il sera admissible à lalibération sur parole dèsl’été prochain, ce qui va cer-tainement susciter des réac-tions mixtes. Khadr, qui est un natif deScarborough en Ontario,

avait été capturé le 27 juillet2002 après avoir apparem-ment lancé une grenade lorsd’un conflit causant ainsi lamort de Christopher Speer,un soldat américain. Il étaitâgé de 15 ans et était le plusjeune détenu dans l’histoirede la prison de Guanta-namo. Deux ans après sacapture, un tribunal améri-cain a déclaré qu’il était uncombattant ennemi. Depuisles procès de Nuremberg, ilest la plus jeune personne àêtre condamnée pour uncrime de guerre. En 2010, la Cour Suprême areconnu que le gouverne-ment canadien avait violéles droits d’Omar Khadrprévu à l’article 7 de laCharte canadienne desdroits et libertés, lorsquedes agents canadiens

l’avaient interrogé aprèsqu’il eut été torturé par lesautorités américaines. Lerapatriement de Khadr étaitla réparation recherchée parson avocat. Cependant, mal-gré la reconnaissance de laviolation de ses droits, laCour suprême a opté pourune déclaration plutôt quede forcer le gouvernement àle rapatrier.

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Opinion Politique

Nicolas Perrino [email protected] Filiatrault

[email protected]

Le 4 septembre dernier,nous avons vécu un mo-ment historique en poli-tique québécoise : l’électionde la première femme auposte de première ministre,72 ans après l’obtention dudroit de vote aux femmespar le gouvernement libérald’Adélard Godbout. Le 4septembre représente égale-ment le début d’une nou-velle ère pour le Parti libéraldu Québec (PLQ). En effet,pour la première fois enprès de 30 ans, le PLQ auradroit à une véritable courseà la chefferie, et commec’était le cas à l’époque, unecourse à trois est annoncée.On voit déjà trois candida-tures se profiler à l’horizon :Pierre Moreau, PhilippeCouillard et Raymond Ba-chand. Qui sont-ils?

Pierre Moreau :Avant d’être élu député en2003, Pierre Moreau étaitavocat associé au cabinetBélanger Sauvé et profes-seur en droit public et admi-nistratif à l’école duBarreau. Me Moreau a étédéfait à l’élection généralede 2007, mais contraire-ment à plusieurs qui au-raient choisi de retourner en

pratique privée, il a choiside rester au sein du parti àtitre de chef de cabinet duministre de la Justice,Jacques Dupuis. Combatif,Pierre Moreau s’est pré-senté à nouveau pour lePLQ en 2008, dans uncomté où la lutte n’était pasgagnée d’avance. Néan-moins, il a remporté l’élec-tion et a augmenté samajorité lors de la soirée du4 septembre dernier.Jusqu’à l’arrivée du gouver-nement péquiste minori-taire, Me Moreau a exercéde nombreuses positions deprestige au sein du gouver-nement, notamment cellede ministre des Transports,poste qu’il a occupé avecbrio.

Philippe Couillard :De son côté, Philippe Couil-lard, neurochirurgien deprofession, n’a jamais cachéses ambitions envers lachefferie du parti. Lors deses années à la tête du mi-nistère de la Santé et desServices sociaux, des ten-sions avec le premier minis-

tre l’ont poussé à démis-sionner. Suite à ces événe-ments, nous pouvons nousquestionner quant à sa ca-pacité à rassembler lesmembres d’opinions diver-gentes… Ceci étant dit, Phi-lippe Couillard est unhomme doté d’une intelli-gence hors du commun. S’ilest bien entouré, il peut réa-liser de grandes choses. Ilsera maintenant intéressantde voir si ses propositionspour le parti sauront rejoin-dre l’ensemble des mem-bres.

Raymond Bachand :Pour ce qui est de RaymondBachand, force est d’admet-tre qu’il possède une excel-lente maîtrise des dossierséconomiques. Il est derrièrel’excellente santé fiscale duQuébec (du moins, avantl’arrivée du gouvernementpéquiste actuel). Cepen-dant, plusieurs remettent enquestion ses qualités dechef. Malgré son manque decharisme, il ne faut toutefoispas sous-estimer la sympa-thie qu’il peut s’attirer.

Enjeu de générations :Deux générations revendi-quent donc la chefferie duPLQ. Raymond Bachandfait partie d’une générationd’hommes plus réservés etqui peuvent parfois paraîtrefroids. Même s’il n’est pasde la même génération, Phi-lippe Couillard présente, àpremière vue, le même styleque l’ancien ministre des Fi-nances; à lui de prouver lecontraire. À l’opposé, PierreMoreau représente la forcede la jeunesse et semble êtrele candidat qui épouse leplus la pensée ‘’jeunesse’’ deRobert Bourassa (en leuraccordant une place pré-pondérante). Espérons qu’ilpuisse utiliser ses talents decommunicateur pour vulga-riser ses idées rassem-bleuses.

Cette chronique se veutune entrée en matièresur la course à la cheffe-rie du PLQ. Suivez-noustout au long de la coursepour nos analyses plusen profondeur.

La ligne de départ

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Opinion Politique

Notre prochaine rencontre aura lieu Jeudi le 4 octobre à 16h

au FTX 202Soyez-y!

Une victoire amère?Jean-René [email protected]

C’est parti! Depuis la vic-toire du Parti québécois, jen’ai cessé de lire ou d’écou-ter les commentaires de li-béraux zélés alléguant quela victoire du PQ n’en étaitpas une, que celui-ci n’apas vraiment performé. Ciblons notre contexte, untantinet. L’année 2011 futun spectacle grandiose,majestueux. Nos adver-saires se pourléchaient; lesdéputés du Parti québécoisfaisaient défection, un àun. Un vrai festival. Pourles uns, la dame de bétonne voulait pas vraimentdonner un pays aux Qué-bécois; pour les autres, ellen’avait que ça en tête, lapressée! Toutes les raisonsétaient bonnes. Je me sou-viens de cette caricature oùJean Charest, versant unelarme de joie, admirait unefoule en train de s’entre-tuer, mentionnant avec unlarge sourire : « C’est unbeau parti, le Parti québé-cois ». C’est tout de même iro-nique de réaliser qu’en fé-vrier 2011, quelquessemaines avant que ces dé-fections ne commencent,tous ces députés applau-dissaient et encensaientMme Marois. Cette der-nière venait de récolter unvote de confiance histo-

rique dépassant les 93pour cent au congrès deson parti. Où étaient-ils,ces fiers convictionneux?

C’est ainsi qu’en janvier2012, après les départsprécipités de huit de sesdéputés, on ne donnaitque quelques semaines àPauline Marois. Selon ungrand nombre d’initiés, sacarrière de femme pu-blique était sur le respira-teur artificiel. Puis, arrivece printemps. MadameMarois a porté le carrérouge… Une bonne déci-sion? Difficile à évaluer. Cequi me fascine, ce sontceux qui mentionnaient àquel point le port de cesymbole constituait l’apo-gée de l’opportunisme po-litique. Est-ce que la populationdu Québec était franche-ment favorable à unehausse? Selon le résultatdes dernières élections,sans nécessairementcompter sur le simplisme

de ce qui suit, les libérauxet les caquistes ont été élusmajoritairement à l’As-semblée Nationale. Ilsétaient favorables à cettehausse. Je suis de ceux quine croient pas que cettecrise a favorisé le PQ, dumoins pas tant que ça. Lesrésultats récents en témoi-gnent avec force : le Qué-bec, dans 69circonscriptions sur 125, avoté à droite.D’autres m’ont mentionnéque la CAQ avait affaibliles bases du Parti libéral. Ilfaut bien comprendre quela CAQ a également faittrès mal au Parti québé-cois. Le terrain fertile del’intégrité, occupé par lePQ, fut également trèsprisé par la CAQ. FrançoisLegault fut un souverai-niste aimé, reconnu; celasignifie beaucoup. Pen-dant ce temps, par lagauche, Québec Solidaireet Option Nationale nouspompaient des votes im-portants de citoyens plusindépendantistes, et/ouplus gauchistes. Une autrecaricature m’a bien faitrire au lendemain de lacampagne : elle représen-tait faussement un articleéditorial de La Pressed’André Pratte qui se se-rait intitulé : « Il faut unquatrième parti souverai-niste au Québec! » Comble de tout, Jean Cha-

rest déclenche les électionspendant l’été, misant surun faible taux de participa-tion qui pourrait lui per-mettre de se sauver dejustesse pour un autremandat, juste avant la re-prise des travaux de laCommission Charbon-neau. Finalement, le tauxde participation fut élevé.On peut légitimement sedemander à combien il seserait chiffré si nousavions été plongés en élec-tions en novembre, en dé-cembre, cet hiver… Lasouveraineté n’étant pasnon plus la priorité desQuébécois ces années-ci, latâche fut doublementardue avec une « innova-tion » : les référendumsd’initiative populaire. Çaexcitait le Québec en en-tier, ça aussi… Alors, je nous mets sur laligne de départ : des pelle-tées de démissions, uncontexte à droite, empaléd’un carré écarlate, avecdes référendums d’initia-tive populaire, deux petitspartis rêveurs accrochéssolidement à nos chevilles,avec en prime un François« onnn verrâ » Legaultassis lourdement sur nosépaules. On est le premieraoût 2012. Le Parti québé-cois était-il vraiment en sibonne position? #Onja-selà.

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Octobre 2012

Opinion PolitiquePage 8Le Flagrant délit

Derrek Giroux-Lacasse [email protected]

Une page d’histoire s’est tour-née au parti libéral du Québecsuite à la dernière élection pro-vinciale. Le chef du parti, JeanCharest, a pris la décision dequitter la vie politique aprèsplus de deux décennies. Peuimporte que l’on aime l’hommeou ses idées politiques, forceest d’admettre que Jean Cha-rest est un grand politicien.Comme fervent fédéraliste, il asu défendre ses opinions avecforce tout au long de sa car-rière, tant au fédéral qu’au pro-vincial.Le parti libéral et les fédéra-listes ont, depuis l’avènementdu mouvement souverainiste,deux courants de pensée. Lepremier courant, que ceux-cinomment « le plan A », sefonde sur la recherche demoyens pour intégrer le Qué-bec dans la constitution. Elle setraduit par un dialogue entre

les deux gouvernements pouressayer de trouver une solu-tion. On n’a qu’à penser àMeech ou encore à Charlotte-town. Cette avenue a été défen-due par le parti libéral duQuébec sous plusieurs chefs. Ledeuxième courant, appelé « leplan B », privilégie plutôt delaisser la question constitution-nelle sur la glace. Nous savons que M. Charest aété beaucoup moins nationa-liste que certains de ses prédé-cesseurs. Nous n’avons qu’àpenser au « Maitre chez nous »de Jean Lesage ou encore auxpolitiques très nationalistes deRobert Bourassa. Le parti libé-ral sous Bourassa a vraimentessayé de régler les questionsconstitutionnelles pour inté-grer le Québec à la constitutioncanadienne. M. Charest, aucontraire, avait décidé de nepas ouvrir la question constitu-tionnelle sous son gouverne-ment. Sans le direouvertement, M. Charest avait

plutôt opté pour le « plan B ». Les Québécois s’étant exprimésen grand nombre lors de la der-nière élection, nous pouvonssans doute en conclure que laquestion nationale demeureune préoccupation importantepour une majorité de Québé-cois. 65% des Québécois, en vo-tant pour le PQ, ON, QS ouencore la CAQ, ont refusé lestatu quo sur la question desrelations fédérales-provin-ciales. Le départ de Jean Charestmarque l’ouverture d’unecourse à la chefferie au parti li-béral. M. Charest laissera-t-ilen héritage à son parti sa phi-losophie en matière de poli-tiques constitutionnelles? Leparti retournera-t-il vers uneoption plus nationaliste à laRobert Bourassa? Il s’agitd’une question importantepour tous les Québécois, carbien qu’il ne forme plus le gou-vernement, le parti libéral oc-cupe toujours une place

importante dans le paysage po-litique de la province. Plusieurslibéraux souhaitent un retourdu Québec dans la constitutioncanadienne. Par exemple, MePelletier, ex-ministre libéral, aexprimé dans un article parudans Le Devoir, son désir devoir un jour le Québec joindrela constitution. Selon lui, nousdevons réapprendre à parler deconstitution. Bien que la fa-mille libérale n’affectionne pasles conflits internes, espéronsqu’elle osera aborder cettequestion lors de la course à lachefferie qui s’annonce.

La question constitutionnelle après Jean Charest

Forces et faiblesses du PLQNicolas Perrino [email protected] [email protected]

Les courses au leadership sontd’excellents moyens de renou-veler un parti politique. Le dé-part de Monsieur Charest nefait pas exception. Le Parti libé-ral du Québec a souvent été cri-tiqué à tort et à travers parplusieurs gérants d’estrade.Loin d’être parfait, il a sesforces et ses faiblesses. Aprèsautant d’années au pouvoir àfaire face à la critiqueconstante, quelles sont-ellesvéritablement?Après avoir suivi attentivementla politique québécoise depuisde très nombreuses années,nous constatons que le pro-blème éternel du PLQ en est unde communication. La poli-tique, c’est l’art de convaincre.Comment peut-on convaincresi l’on ne peut pas communi-quer efficacement? C’est préci-sément ce que le PLQ a étéincapable de faire pendant ses

années au pouvoir. Paradoxale-ment, leurs campagnes électo-rales sont d’une efficacitéinégalée. Face à ce problème, legouvernement a trop souventperdu la bataille des percep-tions. Nous n’avons qu’à pen-ser au dossier de la hausse desfrais de scolarité, une haussesoutenue par une majorité si-gnificative de Québécois, maisqui ne verra pas le jourpuisqu’une minorité d’étu-diants ont su gagner la bataillemédiatique.Ceci étant dit, le PLQ a su semaintenir au pouvoir pendantprès d’une décennie et plu-sieurs facteurs l’expliquent. Premièrement, le Parti libéraldu Québec peut compter surune base militante très forte etfidèle aux valeurs du parti.Contrairement au Parti Québé-cois, les intérêts du Québecpassent avant les intérêts per-sonnels de certains. Une autre force du PLQ est sonsouci pour les jeunes. En effet,les jeunes peuvent compter surla Commission-Jeunesse. Éta-blie au début des années 1970,

elle représente l’aile jeunesse laplus puissante au sein d’unparti politique canadien. Avec33% des voix accordées dansles instances du parti, cettedernière a su faire avancer sesidées. Nous n’avons qu’à pen-ser au dégel des frais de scola-rité et à la création du Fondsdes générations. Finalement, le leadership dé-montré et le courage de sesconvictions ont permis au PLQde doter tous les Québécoisd’un projet d’avenir : le PlanNord. Il faut rappeler que cetteforce de caractère et ce couragepolitique ne date pas d’hier.Pensons aux projets hydroélec-triques des années 60 et 70,alors que le PQ et une partie dela population misaient tout surl’énergie nucléaire, le Parti li-béral du Québec n’a pas eupeur d’aller à contre-courant etles Québécois lui en sont au-jourd’hui fort reconnaissants. Face à ce portrait, à quoi peu-vent aspirer les membres duPLQ?D’abord, le parti doit être capa-ble de reprendre la bataille des

perceptions, et surtout de se ré-approprier le drapeau du Qué-bec. Le PQ ne détient pas lemonopole de la fierté québé-coise : il suffit de rappeler quec’est un gouvernement du Partilibéral du Québec qui a fait dufrançais la langue officielle del’État du Québec, et ce bienavant l’arrivée au pouvoir despéquistes de René Lévesque.Ensuite, le parti a besoin d’unchef qui puisse communiqueret donner de l’importance auxjeunes, comme le faisait si bienRobert Bourassa. Par ailleurs,dans un monde politique do-miné par une classe journalis-tique forte, il est évident que leprochain chef devra posséderdes talents oratoires hors pairet un esprit vif. Ce ne sera ce-pendant pas assez. Il devra êtreen mesure de proposer desnouveaux canaux de communi-cation avec la population afinde présenter et de développerses idées. La tâche ne sera pasfacile, espérons que le prochainchef sera capable de chausserles grands souliers du précé-dent.

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Dossier Autochtone

Êtes-vous Métis?Charlotte [email protected]

Êtes-vous Métis? C’est laquestion que pose la Com-munauté métisse de la Gas-pésie aux habitants de lapéninsule et du Bas-Saint-Laurent, dans la foulée del’affaire Parent. La Cour duQuébec devrait rendre pro-chainement sa décision surcette affaire dans laquelleÉric Parent allègue sesdroits ancestraux métis endéfense à des accusationsde pêche illégale. À ceux qui se reconnaissentMétis, la CMG enjoint : « Identifiez-vous avant qu’ilne soit trop tard! » Troptard? En effet, la CMG sou-tient que « les retardatairesne pourront s’inscrire […]une fois les droits recon-nus» par les tribunaux.Selon Sébastien Gram-

mond, spécialiste des ques-tions autochtones et mé-tisses, une telle urgencen’existerait pas. Il s’agiraitplutôt d’une stratégie afind’augmenter l’effectif de laCommunauté. Une stratégiequi pourrait cependant coû-ter à la CMG sa crédibilité,les juges étant prompts àcondamner le manque derigueur des organisationsmétisses dans l’identifica-tion de leurs membres. Etsi, comme la CMG le pense,on retrouve des descen-dants métis « dans la plu-part des arbresgénéalogiques des habitantsactuels de la Gaspésie », il ya également un risque de di-lution de l’identité et duconcept de métis. Les tribunaux reconnais-sent depuis longtempsl’existence de communautésmétisses dans l’ouest du

pays. En 2004, la Cour su-prême a également reconnul’existence de la commu-nauté métisse de l’Ontario(R. c. Powley). Il n’en va pasde même pour le Québec etles Maritimes. Pour l’ins-tant, cette question a étéprincipalement soulevée auNouveau-Brunswick, avecbien peu de succès pour lesparties métisses. Cet insuccès s'explique,selon Sébastien Gram-mond, en partie par la diffi-culté pour les Métis de l’Estde remplir les critères déve-loppés par la Cour suprême,conçus en ayant à l’esprit lesMétis des Prairies. Les com-munautés métisses de l’Estne forment pas un groupeaussi distinct que leursfrères de l’Ouest, dont laconscience collective esttrès forte. Il leur manque ce« petit quelque chose en

plus », qui ferait d’eux desMétis aux yeux de la Cour –un Louis Riel et une bataillede Batoche, peut-être.Pour le conseiller parajudi-ciaire et Métis Laurier Riel,le problème des Métis auQuébec est leur manque decoopération : « La journéeoù tout le monde va se met-tre ensemble (…) ça va fonc-tionner ». Il ne se fait pasnon plus d’illusions sur lesrépercussions de l’affaireParent sur l’ensemble desMétis du Québec, puisque « le gouvernement du Qué-bec, dans chaque cause,exige toute la panoplie qui aété faite dans Powley (…) etça, ce n’est pas évident àprouver ». Lucide, LaurierRiel reconnaît que bien desluttes sont encore à venir etconclut « j’espère que mesenfants vont prendre la re-lève ».

Conversation avec Laurier RielEmmanuelle [email protected]

Laurier Riel est conseillerparajudiciaire autochtone àManiwaki. À ce titre, il fait lepont entre le système judi-ciaire et les Autochtones, etveille au respect des droitsde ceux qui sont accusésd’une infraction criminelle.Connaissant la réalité despeuples autochtones del’Outaouais comme le fondde sa poche, il explique enquelques mots les pro-blèmes auxquels ils sontconfrontés, cernant avecprécision les vides qui secreusent entre les PremièresNations et le système juri-dique.Le poste de conseiller para-judiciaire autochtone a étémis sur pied dans la fouléede l’article 718 (2) e) duCode criminel, pour remé-dier à l’inquiétante surre-

présentation des autoch-tones dans les prisons.Pourtant, monsieur Rielconstate que : « Même si onest là depuis plusieurs an-nées, le système n’a toujourspas changé. On est au mêmepoint en surreprésentationdans les prisons et puis enplus on bénéficie de 20 %moins de libérations condi-tionnelles que les non au-tochtones; cela veut dire quemême si on en a moins enprison, on les libère moinssouvent donc on garde tou-jours le même barème à peuprès de surreprésentation enprison ».Selon lui, le mode de vie estla principale raison qui ex-plique cette absence de libé-ration conditionnelle : « Lapremière des questions quela libération conditionnellepose […] c’est : ″Où tu vasdemeurer?″ Pour une per-sonne qui est nomade, c’est

drôlement embêtant. ″J’vaisdemeurer dans le parc LaVérendrye″ ″Mais où?″″Entre la barrière sud et labarrière nord, il y a 180 kilo-mètres, j’vais être à quelquepart là-dedans″». Comme ilsne peuvent fournir niadresse, ni numéro de télé-phone, les agents de libéra-tion ne peuvent lessurveiller et refusent doncde les libérer.De plus, selon monsieurRiel, l’article 718 (2) e),selon lequel le juge doitconsidérer les peines alter-natives à l’emprisonnement,n’est pas appliqué. « Moij’aurais un plaisir fou à pro-poser des alternatives auxjuges, mais ils n’acceptentpas ». Cet alinéa devait êtrela solution au problème dela surreprésentation, mais laplupart du temps, il de-meure lettre morte. La récente multiplication

des peines minimales rendson application encore plusimprobable. La question dela préséance du minimumde sentence sur la peine al-ternative n’a pas encore étéportée devant les tribunaux,mais monsieur Riel aimeraitpouvoir « challenger la loi »à ce sujet. « Chez les autochtones ondit qu'un droit c'est quelquechose que tu as, pas quelquechose que tu dois te battrepour avoir ». Pourtant, lalutte semble encore longue,et les préjugés tenaces.Selon monsieur Riel, « lesautochtones face au systèmejudiciaire sont plus réceptifsqu’attaquants. Il va falloir sedéfendre plus que ça, utili-ser toutes les ressources. Lesystème n'est pas adapté ence moment aux autoch-tones».


Octobre 2012 Le Flagrant délit Page 10

Dossier Autochtone

... et si tu veux le nourrir tous les jours apprends-lui à pêcherChantal [email protected]

La reconnaissance dedroits de pêche aux peu-ples autochtones donneparfois lieu à des discus-sions enflammées dans lasociété. Il n’est pas rared’entendre, par le biais desmédias, que les différentsacteurs du secteur mari-time et les autochtones sedisputent les droits depêche. Alors que certainscrient à l’injustice devantles privilèges accordés auxuns, les autres tentent deconserver les avantages re-connus par le gouverne-ment pour améliorer leurqualité de vie. Bien que lestribunaux aient fait avan-cer la cause dans les an-nées 90, le débat est loind’être clos. C’est en 1996 que l’étenduedes droits de pêche confé-rés aux autochtones a faitl’objet d’une analyse dansla trilogie Van Der Peet,Smokehouse et Gladstonede la Cour suprême, quis’est soldée par des résul-tats controversés etcontradictoires dans cer-tains cas. Ces droits font-ils référence seulement àdes droits de subsistance?Les peuples autochtonespeuvent-ils vendre ou tro-quer les fruits de leurpêche dans le cadre d’acti-vités commerciales? La ré-ponse n’est pasmathématique.Avant d’examiner lesconclusions de ces arrêts,il faut préciser que la Coura développé, en 1990, dansl’arrêt Sparrow, un cadred’analyse qui permet dedéterminer l’étendue desprivilèges reconnus auxpeuples autochtones. Ce

cadre a été repris dans lestrois cas d’espèce mention-nés précédemment. Som-mairement, les peuplesdemandeurs doivent dé-montrer que les activitésrevendiquées sont essen-tielles et particulières àleur collectivité autoch-tone et qu’elles faisaientpartie intégrante de leurculture et de leur mode devie avant l’arrivée des Eu-ropéens. Elles ne doiventpas être accessoires ou oc-casionnelles. Si le fardeaude preuve est atteint, cedroit sera considérécomme ancestral et il seraprotégé. Les arrêts Van Der Peet etSmokehouse concèdentseulement un droit depêche de subsistance auxautochtones en cause, paropposition à l’arrêt Glads-tone où la Cour suprême areconnu leur droit ances-tral aux échanges commer-ciaux. Il existe cependantun point commun dans cesdécisions, soit l’évaluationfondamentale des faitsuniques à chaque casavant de statuer sur les de-mandes des peuples au-tochtones concernantleurs privilèges de pêche. Dans les arrêts Van DerPeet et Smokehouse, l’ana-lyse des faits n’a pu prou-ver l’existence du droit depêche dans le cadre d’acti-vités commerciales.Contrairement aux élé-ments factuels soumisdans l’affaire Gladstone, lapreuve présentée dansVan Der Peet n’a pas dé-montré que les peupless’adonnaient à des activi-tés commerciales enéchangeant le poissoncontre de l’argent ou desbiens avant le contact avec

les Européens. Par consé-quent, le droit ancestralaccordé par la Cour corres-pond seulement à la pêchede subsistance. Les bases de cette analysereposent sur le paragraphe35 (1) de la Loi constitu-tionnelle de 1982 quiconfirme et reconnaîtl’existence, entre autres,de droits ancestraux ouissus de traités pour les au-tochtones du Canada. Ceparagraphe, en marge dela Charte canadienne, at-tribue des droits collectifsaux groupes concernés quileur permettent d’exercercertaines activités fonda-mentales à la préservationde leur culture. Ce paragraphe ne confèrepas de droits sans réserveaux peuples autochtones.Ces droits peuvent être li-mités par le gouvernementqui lui, ne détient pas depouvoir discrétionnaireabsolu sur la gestion dudroit de pêche. En effet,pour changer ou adopterune loi qui aurait commeimpact de modifier undroit, le gouvernementdoit prouver la légitimitéde l’objectif poursuivi. Ildoit aussi démontrer sesintentions de bonne foiavant de restreindre undroit de pêche dont béné-ficient des peuples autoch-tones. Le gouvernementpeut satisfaire à cette exi-gence en organisant latenue de pourparlers avecles peuples concernés.Voilà pourquoi certains rè-glements, par exemple lespermis de pêche, restrei-gnent, mais n’éteignent ja-mais des droits liés à lapêche pratiquée par les au-tochtones. Les répercussions des ju-

gements statuant sur cesquestions ne laissent au-cune communauté indiffé-rente. Des tensionspourraient survenir entreles autochtones et les au-tres pêcheurs de la région.En effet, nous pouvonspenser à l’affaire Marshallsurvenue en 1999 dans la-quelle la Cour avait ac-cordé un droit de pêcheaux Micmacs dans les Ma-ritimes suite à la recon-naissance de l’existenced’un traité signé au XVIIIesiècle. Des altercationsparfois violentes entre lesdeux groupes démontrentl’instabilité issue de la co-existence entre une indus-trie commerciale pour lesuns et une activité de sub-sistance aux contours sou-vent mal définis pour lesautres. Après plus de 10ans, la situation sembles’être calmée dans les Ma-ritimes. Toutefois, le gou-vernement s’efforce demettre en place une pano-plie de programmes nonseulement pour favoriserla coopération entre lesgroupes, mais égalementpermettre une marge demanœuvre plus grandeaux peuples autochtonesdans l’exercice de leursdroits. Peut-on parler deréussite? Seul l’avenirnous le dira!

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Page 11Le Flagrant délitOctobre 2012

Dossier Autochtone

Le dialogue des cultures juridiques : pour un traitement différencié des réparations

offertes aux peuples autochtonesOlivier [email protected]

Le Canada est engagé depuisquelques décennies sur la voiede la reconnaissance des droitset des cultures juridiques despeuples autochtones. Ces der-niers, jusqu’alors objets dedroit, sont lentement devenusacteurs du droit. Le devoir denégocier et de les consulterlorsque des décisions portentatteinte à leurs droits et la re-connaissance par traité de leurautonomie gouvernementaleconstituent deux exemples decette transformation. Des diffi-cultés surgissent pourtant en-core lors de la judiciarisationdes différends.Prenons l’exemple concret d’unconflit opposant la commu-nauté autochtone Tsilqhot’in etla province de Colombie-Bri-tannique où ces derniers rési-dent. La communautéautochtone réclame de la pro-vince la reconnaissance d’untitre aborigène sur une partiedu territoire provincial. Leurrevendication se caractérise enpartie par la présence de tierssur le territoire sollicité et ceuxl’environnant. Ces derniers yont construit des villes et y ex-ploitent des ressources.La Cour supérieure de la Co-lombie-Britannique, puis laCour d’appel de la province quientendaient le litige soulignentque les autochtones détiennentsuffisamment de preuve poursoutenir une partie de la pré-tention au titre qu’ils récla-ment, mais que les droits destiers qui y sont installés doiventêtre aussi confirmés. Outre cesconstats, les décisions renduesne formulent aucune solution,si ce n’est qu’elles invitent lesparties à en négocier l’issu. De-vant ces conflits de droit de-meure l’impasse d’une doublereconnaissance de titre : les au-tochtones se voient confirmerl’existence potentielle d’un titrefoncier sur le territoire, mais lestatu quo qui est mis de l’avantdans le conflit territorialn’éclaire pas le flou juridique

dans lequel se trouvent les pro-tagonistes. Et cette décisionn’est qu’un exemple parmi plu-sieurs autres dans la jurispru-dence canadienne.Est-il possible de résoudre cesconflits?De tels conflits opposent deuxformes de protection juridique:les droits autochtones recon-nus et confirmés par la Loiconstitutionnelle de 1982 et lesdroits que des tiers ont acquissur le territoire revendiqué. Lespeuples autochtones réclamentalors le règlement d’injusticeshistoriques qu’ils subissent, au-quel les tiers opposent leursdroits contemporains acquissur le territoire. Ce type deconflit est particulièrement misen œuvre dans les réparationsque demandent les autoch-tones pour une atteinte à leursdroits ancestraux et territo-riaux. C’est ce genre de situa-tion qui anime mon projet dethèse.Qu’en est-il du processus judi-ciaire lui-même? L’état actueldu droit canadien, et la juris-prudence le démontre, tientdavantage de l’impasse que dela résolution de la probléma-tique. Présente-t-il néanmoinssuffisamment de souplesse etd’originalité pour résoudre unetelle situation?Le processus judiciaire pour-rait viser à établir un véritabledialogue entre les protago-nistes d’une telle situationconflictuelle. Un dialogue entreles participants à de telsconflits, mais aussi un dialogueentre l’idée que chacun d’euxpossède de la solution au litigeet du droit qu’il faut y appli-quer. L’idée est alors d’inviterles tribunaux à s’inspirer à lafois du droit canadien, maisaussi des ordres juridiques au-tochtones pour trouver une so-lution judiciaire à ces conflits.Il s’agit de la mise en œuvre dela théorie du pluralisme juri-dique.L’approche du pluralisme juri-dique estime que le droit re-pose sur différentes sourcesjuridiques légitimes qui coexis-tent dans un même champ so-

cial, pour une même situationet pour les mêmes personnes,sans être nécessairement is-sues de l’ordre étatique. Inspi-rée de l’anthropologie, lepluralisme juridique permet dereconnaitre l’existence d’unordre juridique autochtoneavant le contact avec les Euro-péens et de soutenir qu’uneversion contemporaine enexiste toujours aujourd’hui.Mais le pluralisme juridiquen’est pas en soi une solution àce problème. Il s’agit tout auplus d’une hypothèse ou d’unethéorie qui constate la pluralitédes centres de production dudroit, qui reconnaît l’existencede plusieurs ordres juridiquessur un territoire, et qui soutientque le droit n’est pas qu’issud’une action d’institutions éta-tiques. L’intérêt de mon projetde thèse est alors de trouverune avenue permettant d’in-clure les ordres juridiques au-tochtones au droit canadien etd’expliquer comment ces diffé-rents ordres juridiques pour-raient interagir dans leprocessus des réparations judi-ciaires.Prenons l’exemple des théoriesdes réparations. Les ordon-nances judiciaires canadiennesvisant à réparer une atteinte àun droit constitutionnel s’ins-pirent d’une vision restitutoirede la justice (redonner à la per-sonne lésée l’objet dont elle aété privée) ou compensatrice(offrir un dédommagementéquivalant à l’objet perdu). Desétudes soulèvent cependantque cette vision dichotomiquedes réparations ne cadre pastoujours avec les conceptionsautochtones de la justice. Cesderniers misent plutôt sur laréparation du tort causé, géné-ralement par un processus dereconnaissance, d’excuse et deréconciliation qui mène à la ré-paration du tissu social. Les ré-parations pourraient-ellesalors tenir compte du rapport àla terre des peuples autoch-tones pour mener à une solu-tion devant la revendicationautochtone d’une terre privati-sée?

L’hypothèse du pluralisme ju-ridique peut sembler absurde àcelui qui ne met qu’en œuvreles préceptes du droit occiden-tal moderne, tel qu’il est sou-vent enseigné dans les facultésde droit : le seul droit légitimeest celui émanant d’une actiondes institutions étatiques sur leterritoire de l’État. L’hypothèseretrouve cependant son senslorsqu’elle est perçue à traversle regard de la sociologie ou del’anthropologie juridique qui,devant un champ social,constate d’abord la présence dedroit étatique qui correspond àcette définition, mais qui y voitaussi des pratiques normativesen marge de celle de l’État.La situation est d’autant plusclaire en contexte canadien.D’abord parce que le droit ca-nadien est lui-même pluralistepar définition : présence de lacommon law et du droit civilqui gèrent, sur le territoire ca-nadien, des situations juri-diques semblables. Mais aussiparce que les autochtones pos-sèdent des concepts juridiquesqui peuvent être qualifiés dedroit.Le droit canadien gagneraitcertainement à valoriser lestraditions juridiques autoch-tones. Comme le rappelle laCour suprême, un des objectifsinhérent à la reconnaissancedes droits ancestraux et territo-riaux autochtones est la conci-liation de leurs intérêts nés deleur occupation antérieure duterritoire à l’affirmation de lasouveraineté de la Couronne.Autrement dit, les droits au-tochtones et non-autochtonesdoivent viser la promotiond’une harmonisation des inté-rêts divergents sur le territoirecanadien. Cette conciliation,souligne finalement la Cour,devrait par conséquent menerà la réconciliation des peuplesvivant sur le territoire cana-dien. En plus de cette réconci-liation, il demeure qu’enentretenant un dialogue misantsur les liens entre les cultures,toutes les traditions juridiquesbénéficieraient de cet échanged’informations.



Dossier Autochtone

Une méconnaissance plutôt qu’une reconnaissance desdroits des peuples autochtones en Colombie

Jael [email protected]

Le casAu début du mois de juilletde cette année, après unedécision prise par la com-munauté, les membres dupeuple autochtone Nasa ontdemandé aux soldats del’armée colombienne et auxForces armées révolution-naires de quitter leur terri-toire. L’armée a refusé de sesoumettre à leur demande.Les membres de la « guar-dia indígena » (gendarme-rie autochtone) les auraientalors jetés de force hors deleur territoire. Cette situation a divisél’opinion publique colom-bienne. D’un côté, il y aceux qui pensent que les au-tochtones ont humilié lessoldats et de l’autre, ceuxqui pensent que les autoch-tones ont droit à l’autono-mie dans ce pays en guerre.Pour mieux comprendre cedébat, il faut regarder l’his-toire de la Colombie ainsique la situation juridiquedes autochtones.

Le contexte Dès l’arrivée des Espagnolsen territoire colombien, lesautochtones furent victimesde plusieurs guerres : l’in-vasion espagnole, la guerrede l’Indépendance, laguerre de mille jours,l’époque de « la violence »

et la guerre actuelle qui esten cours depuis presquecinquante ans. L’État colombien est né en1819 avec l'indépendancedes Espagnols. Au départ,on croyait que les autoch-tones seraient les premiersà profiter des avantages decette nouvelle nation grâceà l’idée d’égalité incluse laConstitution de 1821. Ce-pendant, on a encouragé ladivision des terres collec-tives appartenant aux au-tochtones pour qu’ellesdeviennent des propriétésprivées. Dans de la constitution de1886, la religion catholiqueétait « l'élément essentielde la nation ». C’est à tra-vers cet élément que despersonnes, au nom del'État, ont mis sur pied plu-sieurs missions religieuseset ont occupé les territoiresdes peuples autochtonesdans le but de les adminis-trer. Ils ont donc contrôléles « sauvages » dans le butde leur permettre, de façonprogressive, « d’entrer dansla vie civilisée ».Par la suite, la Loi 89 de1890 habilite les autoritéstraditionnelles à punir lesdélits mineurs commis pareux. Avec la Loi 72 de 1892,les missionnaires catho-liques ont eu l’autorité judi-ciaire (civile et pénale) surles autochtones. Ils ontaussi reçu le contrôle sur lajustice des autorités tradi-tionnelles de sorte que,dans chaque jugement,l’Église Catholique en estarrivée à « réduire la vie ci-vilisée » de ces peuples. Avec cette racine historiqueet législative, l’article 33 duCode criminel de 1980 in-dique que les autochtonesne peuvent subir de sanc-tions. L’argument découle

de la pensée que les autoch-tones ne comprennent pasce qui est illégal toutcomme les mineurs ou lespersonnes souffrant detroubles mentaux. Dix ans plus tard, une as-semblée constituante a étéconvoquée dans le but dechanger la constitution. Lesautochtones ont pour lapremière fois, en tant quepeuples, participé à l’évolu-tion et à la création du droitcolombien. Ce n’est que parl’adoption de la constitutionde 1991 que l’on a reconnuela diversité ethnique et l’au-tonomie juridictionnellepour les autochtones avec lalimite qu’ils devaient res-pecter la primauté du sys-tème juridique étatique. Aumême moment, la Colom-bie a signé la Convention169 de l’Organisation Inter-national du Travail. CetteConvention reconnait lelien étroit entre la terre etles autochtones ainsi que ledevoir des états de respec-ter leurs coutumes.

Causes – effets et vice-versaCette nouvelle constitutionest un des essais de la Co-lombie de mettre fin à laguerre actuelle. Malheureu-sement, même si plusieursgroupes guérilleros se sontdémobilisés, cette guerren’est pas finie. Les princi-pales victimes sont et onttoujours été les populationsrurales, dont les autoch-tones, et les persécuteurssont en parts égales lesgroupes armés légaux et il-légaux.Du point de vue des autoch-tones, si légalement ils ontle droit à l’autonomie dansleur territoire et même ledroit à l’autonomie juridic-tionnelle, ils peuvent déci-

der qui peut entrer et quin’entre pas dans leursterres. C’est pourquoi ilsont considéré légitime dedemander à l’armée colom-bienne de quitter leur terri-toire.La méconnaissance desdroits des peuples autoch-tones affecte directement lelangage de la population co-lombienne. Par exemple,des mots comme « sau-vages» sont utilisés en réfé-rence aux autochtones etaux membres de l’armée co-lombienne qui ne respec-tent pas les autoritéstraditionnelles. Cette situa-tion n’est que la pointe del’iceberg. Le président de laColombie a conversé avecles autochtones et il a re-connu leur état de victimes.Malgré cela, ces dernierssouffrent toujours de discri-mination sur des terres oùils étaient les premiers à ha-biter.Au mois d’août, le Pro-gramme des Nations Uniespour le Développement[PNUD] a donné un rapportsur la situation des autoch-tones en Colombie. Leconstat démontre que 63 %de la population autochtoneen Colombie vit dans lapauvreté, 74 % des enfantssouffrent de malnutrition etil y a 32 peuples en risquede disparition à cause de lapauvreté, des meurtres dusà la guerre et au déplace-ment forcé. Ces quelqueschiffres alarmants nousmontrent que la discrimi-nation a des effets gravesdans la survivance de cespeuples au point que lePNUD parle d’un « mépris»de la part du gouvernementcolombien envers les au-tochtones.

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Dossier Autochtone

Petit guide d’autodéfense intellectuelle contre les préjugés envers les autochtones

Charlotte [email protected] la précieuse colla-boration de la profes-seure Sophie Thériault

Certains préjugés envers lesautochtones semblent parti-culièrement immuables.Que faire lorsqu’on y estconfronté? Comment y ré-pondre de manière efficace?Ce « Petit guide » vous offrequelques suggestions afinde mettre hors-jeu vos ad-versaires, d’une botte* ra-pide et élégante.*Botte : en escrime, un coupporté avec un fleuret.Les Conseils de bandessont corrompus.La corruption est un malhumain, pas spécifique-ment autochtone. Il faut dé-noncer toute corruption, etne pas céder à l’idée quecelle qui persiste dans cer-tains Conseils de bandepuisse être la norme au seinde toutes les communautésautochtones; de la mêmefaçon, on refuse d’étendre lacorruption de certains poli-ticiens québécois à l’ensem-ble de la classe dirigeante auQuébec.Les autochtones sont al-cooliques ou toxico-manes, ou les deux?Naturellement, il imported’éviter toute généralisationet surtout d’établir un liende causalité entre l’identitéautochtone d’un individu etles problèmes de dépen-dance qui peuvent l’affecter. L’explication des problèmesde consommation qui affec-tent certaines communau-tés autochtones ne passepas par une analyse identi-taire ou raciale, mais plutôtpar une meilleure compré-hension de l’histoire et deses répercussions actuelles.Ainsi, il faut tenir compte de

l’effet traumatisant de la co-lonisation et plus particuliè-rement de celui qu’ont eules pensionnats sur ces col-lectivités. La situation depauvreté et le manque deservices dans les commu-nautés peuvent égalementêtre des facteurs aggra-vants.* 2 pour 1. Réutilisez cetteréponse, lorsque confrontéeà des préjugés tels que : il ya beaucoup de violence do-mestique sur les réserves,parce que c’est dans leurculture. Les autochtones nepaient pas d’impôts etde taxes.L’exemption de taxes etd’impôts prévue à l’article87 de la Loi sur les Indiensn’est valable que sur les ré-serves. Pour être exemptéde taxes, il faut qu’un bienou un service soit acheté oulivré sur la réserve. Pourêtre exempté d’impôts, unIndien doit travailler surune réserve, pour une entre-prise qui y est située.Dans tous les autres cas, unIndien devra payer destaxes et des impôts. Par ail-leurs, cette exemption nes’applique pas aux autoch-tones qui ne sont pas In-diens au sens de la Loi surles Indiens, notamment lesMétis et les Inuits. Les autochtones refu-sent de s’intégrer. Ilssont contre la moder-nité et le développe-ment.Bien que certains groupesautochtones défendent uneutilisation traditionnelle deleur territoire, il est falla-cieux de dire que les autoch-tones sont, de manièregénérale, contre le dévelop-pement. Dans bien des cas,c’est plutôt le contraire. Enfont foi les ententes de par-tage des bénéfices entre les

Cris et les compagnies mi-nières œuvrant dans leNord du Québec, ou l’ac-cord entre quatre commu-nautés innues etHydro-Québec pour laconstruction du barrage deLa Romaine. Les autoch-tones revendiquent cepen-dant un développementauquel ils peuvent partici-per, dont ils pourront profi-ter et qui se fera dans lerespect de leur identité.S’ils veulent des ser-vices, ils n’ont qu’àvenir vivre dans le sudcomme tout le monde,plutôt que de resterdans des réserves iso-lées et difficiles d’accès.Bien des régions, des villeset des villages où vivent desnon autochtones peuventégalement être qualifiésd’isolés. Pourtant, on ne ré-clame pas leur fermeturedès que leurs habitants de-mandent des services adé-quats. Ce genred’affirmation est un belexemple de la logique « deux poids – deux me-sures » souvent appliquéeaux autochtones. Ils invoquent leursdroits ancestraux pourensuite pouvoir chasserou pêcher sans respecterles normes de protectionenvironnementale.Premièrement, cette affir-mation est fausse dans sagénéralité. Comme danstoute société, certains res-pectent les règles et d’autresnon. Deuxièmement, la re-connaissance de droits an-cestraux de chasse et depêche à certains groupesautochtones ne signifie pasque leur exercice n’est sou-mis à aucune norme.D’abord, parce que lesdroits ancestraux ne sontpas absolus et restent sou-mis aux normes environne-

mentales étatiques. Ensuite,parce que plusieurs com-munautés autochtones ontdéveloppé une éthique envi-ronnementale très forte, quisera appliquée afin de pré-venir ou de punir les abus.Les autochtones récla-ment l’autonomie gou-vernementale pourrégler leurs problèmes,mais ces problèmessont justement lapreuve qu’ils ne sontpas prêts à exercer unetelle autonomie.Il ne faut pas généraliser lesproblèmes sociaux touchantles communautés autoch-tones. Il faut également serappeler que la colonisationa fortement ébranlé lesmodes de gouvernance au-tochtone. Par ailleurs, il n’existe nullepart de sociétés exemplairesni de gouvernements par-faits. Tous les gouverne-ments ont le droit à l’erreuret il serait paternaliste derefuser l’autonomie aux au-tochtones sous prétextequ’il y a un risque qu’ilscommettent des bévues.Et puis, comme l’écrivaitGabrielle Roy dans La petitepoule d’eau : « S’il faut at-tendre que les gens sachentque faire de la justice et dela liberté, autant dire qu’onne les leur donnera jamais.D’ailleurs, c’est à l’usageque la justice s’apprend. »

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Dossier Autochtone

Leçons de la Cour interaméricaine des droits de l’hommeVéronique [email protected]

Imaginez vivre sur un brinde terrain, officiellementqualifié par l’État de voiepublique, sur lequel, il vousest interdit de cultiver, dechasser, de ramasser dubois et de puiser de l’eau.Imaginer que toute votrecommunauté vive danscette situation, sans eau po-table, sans installations sa-nitaires ou logementsadéquats, quand vous savezque tous ces besoins pour-raient être comblés si votregouvernement vous per-mettait de retourner sur lesterres qui vous savez êtrevos terres ancestrales. Ceciétait la situation du peupleYakye Axa du Paraguay,jusqu’à ce que leur cas serende devant la Cour inter-américaine des droits del’homme.Pour une grande partie deleur histoire depuis la colo-nisation, les peuples au-tochtones de l’Amérique duSud et centrale ont été assu-jettis à davantage de vio-

lence et de violations deleurs droits que les peuplesautochtones du Canada. Ce-pendant, aujourd’hui, beau-coup d’entre eux ont accès àun outil indisponible pourles peuples autochtones duCanada : la Cour interamé-ricaine et sa jurisprudence.Même s’il est membre del’Organisation des ÉtatsAméricains, le Canada n’estpas parti à la Conventionaméricaine relative auxdroits de l’homme, ce qui si-gnifie qu’il n’est pas soumisà la juridiction de la Courinteraméricaine des droitsde l’homme. Cette dernièreaurait toutefois plusieursleçons à donner au Canadaquant au respect et à l’inter-prétation des droits despeuples autochtones. AuCanada, les droits des peu-ples autochtones sont re-connus et confirmés parl’article 35 de la Loi consti-tutionnelle de 1982. Toute-fois, la mise en œuvre de cesdroits a souvent été entra-vée par les difficultés de né-gociation avec lesgouvernements et par leurinterprétation judiciaire.

Les cours canadiennes onten effet tendance à limiterles droits des autochtonesen leur imposant des condi-tions strictes et en imposantun fardeau de preuve élevé.La Cour interaméricaine aune approche tout autre,beaucoup plus progressisteet en ligne avec le corpusjuris grandissant du droitinternational des droits despeuples autochtones. LaConvention américaine necontient aucune mentiondes peuples autochtones ouindigènes, ce qui pourraitêtre vu comme posant deslimites aux droits de cespeuples. Cependant, laCour interaméricaine a suprotéger ces droits à traversceux plus généraux garantisà la Convention, particuliè-rement, le droit à la pro-priété privée. Dansl’affaire Awas Tingni, laCour a interprété le droit àla propriété privée commecomprenant le droit de pro-priété collective d’un peupleautochtone sur ses terresancestrales. Dans l’affaireSaramaka, la Cour a ajoutéque ce droit comprenait

également un devoir deconsultation pour l’État.Pour interpréter les droitsdes peuples autochtonesdans ces affaires et dansd’autres, la Cour interamé-ricaine se réfère à plusieursautres instruments, telle laDéclaration des NationsUnies sur les droits despeuples autochtones, qui,même s’ils n’ont pas une va-leur contraignante, ont unevaleur interprétative.Ces décisions de la Cour in-teraméricaine, qui ont gé-néralement permis uneconclusion juste pour lepeuple autochtoneconcerné, démontrent l’ou-verture de la Cour face auxdroits des premières na-tions, une ouverture quipourrait certainement bé-néficier à ces peuples duCanada, mais également àla société canadienne dansson ensemble. À travers cesdécisions, la Cour interamé-ricaine s’est établie commechef de file dans le domainedes droits des peuples au-tochtones et elle le resteraprobablement dans les pro-chaines décennies.

Cuisine AutochtoneSOUPE DE COURGE

Ingrédients1 courge de taille moyenne vidée6 oignons émincés2 ½ tasses de bouillon de bœu4 gousses d’ail300 g de fromage suisse râpé4-5 feuilles de sauge fraîche4 onces de vermouth rouge3 branches de thym½ tasse de farine½ tasse de graines de citrouillebeurreselpoivre

PORTION(S) : 4 portions TEMPS DE PRÉPARATION : 20 minutes TEMPS DE CUISSON : 20 minutes

PRÉPARATIONDans une casserole, faire caraméliser les oi-gnons, l’ail et le thym dans le beurre. Dégla-cer avec le vermouth. Ajouter la farine etmélanger jusqu’à ce que le tout ait la consis-tance d’une pâte. Ajouter le bouillon debœuf, les feuilles de sauge et le fromage.Verser le tout dans la courge. Mettre lacourge au four à 350 jusqu’à ce que l’inté-rieur ramollisse (environ 20 minutes). Sortirla courge du four et gratter les côtés sans lapercer. Ajouter les graines de citrouille etservir.http://www.pachamama.ca/recettes/soupe-de-courge.html



Dossier Autochtone

Femmes autochtones disparues et assassinées au CanadaLaura [email protected] du clubd’Amnistie Internatio-nale

Malgré leur importanceprimordiale au sein des fa-milles autochtones,quelque six cents femmesautochtones ont été portéesdisparues et/ou assassi-nées au Canada dans lestrente dernières années.Amnistie Internationalesoutient toutefois que ceschiffres sont encore infé-rieurs à la réalité et que laplupart des cas ne sontmême pas documentés.Après la Colombie-Britan-nique et l’Alberta, le Mani-toba se place en troisièmeposition pour le nombre decas au Canada, dont 81 %sont des meurtres, dépas-sant la moyenne nationale(67 %), 16 % des dispari-tions, et 3 % des morts sus-pectes. Il est estimé que lesfemmes autochtones sontau moins trois fois plus àrisque d’être assujetties àune mort violente que lesfemmes non autochtones.

Consciente de la gravité desstatistiques, la GRC a misen place des groupes detravailleurs qui collaborentavec plusieurs organismes,autochtones ou non, afinde réduire les cas de vio-lence contre les femmesautochtones, d’assurer lasécurité et la santé decelles-ci. De plus, ces orga-nismes permettent de faireavancer les recherches ettentent de résoudre les50% de cas d’homicides oude disparitions non résolusau Canada. La GRC a no-tamment élaboré un docu-ment communautaireintitulé « Que faire si unepersonne disparaît? » quivise à guider les prochesdes victimes disparues etassassinées des commu-nautés autochtones. Amnistie Internationalesoulève le problème de laproximité de foyers d’ac-cueil d’urgence pour lesfemmes autochtones dansle besoin. Le premier foyeraccessible se trouve à 100kilomètres des réservesadonnant que « la majoritéd’environ 2500 réserves

autochtones du Canada seretrouve sans centre d’hé-bergement d’urgence ouprovisoire pour lesfemmes». Selon les statis-tiques de l’Association desFemmes autochtones duCanada (AFAC), environ60 % des meurtres se si-tuent dans les résidences,30 % dans les rues, che-mins et aires ouvertes et 10% dans les espaces publics. Après cinq ans de travauxde sensibilisation et de re-cherche, l’AFAC a fondéSœurs par l’esprit dans lebut de favoriser l’éducationet la recherche concernantles cas de disparitions etd’assassinats de cette mi-norité visible. Entre autres,l’organisme vise à actuali-ser des bases de données,suivre les cas en coopérantavec la GRC et à collaboreravec les familles des vic-times pour documenterleur expérience tout en leurfournissant des renseigne-ments concernant le sys-tème de justice et lesressources qui leur sontdisponibles. Au lieu d’in-vestir dans les projets de

recherche de Sœurs parl’esprit, le gouvernement arécemment choisi de finan-cer et de gérer des bases dedonnées génériques, d’ac-croitre le pouvoir des poli-ciers en facilitantl’émission de mandats, depermettre l’utilisation dedispositifs d’écoute électro-nique, intensifiant par lefait même la criminalisa-tion des communautés au-tochtones. L’organisationtient conséquemment une« Marche et veille commé-morative Sœurs par l’es-prit» le 4 octobre prochainà Montréal.

Dans le but de promou-voir sa campagne pourl’abolition de la peinede mort et d’informerle public au sujet de cetraitement inhumain,le club Amnistie Inter-nationale de l’Univer-sité d’Ottawa tiendraun « die-in » au centreuniversitaire du pa-villon Jock-Turcot, le10 octobre à 11:30.

Cuisine AutochtoneGÂTEAU AU TOURNESOL ET À LA COURGETTE

PORTION(S) : 4 portions TEMPS DE PRÉPARATION : 15 mi-nutes TEMPS DE CUISSON : 30 minutes

Ingrédients3 œufs2 tasses d’huile de tournesol1 tasse de graines de tournesolsans la coque1 tasse de sucre1 tasse de sucre brun2 tasses de courgettes râpéesavec la peau2 ¾ tasses de farine1 c. à thé de bicarbonate de soude½ c. à thé de poudre à pâte1 pincée de sel4 c. à thé de mélange 4 épices

PRÉPARATIOND’un côté, mélanger le sucre, l’huile, lesœufs et les courgettes. De l’autre, mélan-ger la farine, le bicarbonate de soude, lapoudre à pâte et le sel. Joindre les 2 mélanges, puis ajouter lesgraines de tournesol. Mettre dans desmoules à pain déjà graissés. Cuire au fourà 350 F, jusqu’à ce que l’intérieur ne collepas aux dents d’une fourchette.

http://www.pachamama.ca/recettes/ga-teau-au-tournesol-et-a-la-courgette.html





L’été des étudiants

Un mois d’août hors du commun

Anson [email protected]

Cet été, de nombreux étudiantsont pu profiter du temps quileur était alloué pour mettre del’argent de côté, voyager oubien passer du temps avec la fa-mille et les amis. Pour d’autres,le mois d’août a été bien diffé-rent, alors que le Québec étaitplongé en pleine campagneélectorale. Des jeunes des qua-tre coins du Québec ont consa-cré de longues heures –gratuitement – pour les partispolitiques qui les représententle mieux et ont fait valoir leursconvictions dans leurs commu-

nautés respectives. De moncôté, l’expérience fut très parti-culière puisque j’ai été le candi-dat du Parti libéral du Québecdans la circonscription deGouin à Montréal. On m’a souvent demandé ceque ça faisait de me présenterdans une circonscription pé-quiste depuis 36 ans et oùFrançoise David est aussi can-didate... autrement dit, où meschances sont plutôt nulles del’emporter. Que ce soit un libé-ral dans Gouin (« comme un curé en ArabieSaoudite » selon Jean-RenéDufort), un péquiste dans leWest Island ou un solidaire àQuébec, ce qu’il faut compren-dre, c’est qu’on fait de la poli-tique parce qu'on croit encertaines valeurs et qu'onadhère à un projet de société.Faire de la politique, c’est avoirla profonde conviction qu’onveut et qu’on peut faire une dif-férence dans la vie des gens.Me présenter contre des candi-dats influents m’a poussé à medépasser, à travailler dix fois

plus fort pour me faire connaî-tre localement, à ne rien pren-dre pour acquis. Selon moi, il était important dene pas être un simple « poteau ». Je devais faire unecampagne active sur le terrain,rencontrer les citoyens et lesassociations, les écouter, lescomprendre, débattre avec euxet, d’accord ou non, le fairedans le respect mutuel. Il fautsaisir toutes les opportunitésqui s’offrent à nous, vivre leshauts comme les bas. Je mesuis rendu compte que la poli-tique m’a fait perdre deux élé-ments de ma vie : ma vie privéeainsi que toute neutralité. Enrevanche, je crois fermementque s’investir ainsi est la seulefaçon de vivre pleinement unecampagne électorale, notam-ment parce que la divergenced’opinions est la base de la dé-mocratie et que l’ouverture despoliticiens aux citoyens permetde les humaniser. Je suis loind’être une machine qui répètela cassette, à chacun revient latâche de personnaliser le mes-

sage, de se l’approprier. Il estimportant de se remettre enquestion et d’être toujours ou-vert à changer d’idée, même sien campagne électorale (je necrois pas vous faire une révéla-tion fracassante), on doit pasmal plus suivre la ligne duparti. On ne peut jamais êtreprêt à vivre une première cam-pagne électorale comme candi-dat, mais j’ai appris de chaquerencontre, de chaque entrevue,de chaque débat.Trente-cinq jours de cam-pagne, c’est long, très long. J’ensuis sorti avec une bronchite etsix livres en moins, complète-ment au bout du rouleau. Maisd'un autre côté, c’est tellementcourt quand on s’engage dansune cause qui nous tient à cœuret qu’on en apprend un peuplus tous les jours, sur le Qué-bec, les Québécois et bien sûr,sur nous-mêmes. Une chose estsûre : j’aurai vécu le mois leplus tripant de ma vie, trente-cinq jours sur l’adrénaline.

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L’été des étudiantsSept-Îles, c’est beau, c’est loin et

les cellulaires ne fonctionnent pas ...Andrée-Anne [email protected] [email protected]

Après quelques échanges en-flammés avec notre compagniede cellulaire, force était deconstater que nous devions dé-crocher. Tout laissait présagerque nous allions passer les plusbelles journées de notre été. Nosattentes étaient à la hauteur desdiscussions entretenues avec noscollègues déjà initiés à la cultureinnue. La Côte-Nord est un en-droit magnifique. Monsieur Loi-seau, un docteur en droit et enmédecine ayant participé aucours, souligne même que Sept-Îles est l’endroit le plus ensoleillédu Québec. Les paysages sont àcouper le souffle et les plagessont à perte de vue. Aux dires duprofesseur Lacasse, nombreuxsont les étudiants qui s’abstien-nent de s’inscrire étant donné le

climat nordique. Bien que lesgens de Sept-Îles ne connaissentpas la canicule de Montréal, noscardigans et nos lainagesn’étaient pas de mise. Jeudi. 9 h. Nous avons pris placeau musée Shaputuan, l’endroitoù allait se dérouler la majeurepartie de notre apprentissage surle droit innu. 9 h 20. Le cours adébuté. Nous avons constaté quela ponctualité est perçue de ma-nière différente par les Innus etque l’heure là-bas n’est qu’unchiffre. Notion du temps quasiinexistante, nous avons pris rapi-dement plaisir à ce mode de vie.Au cours de cette première jour-née, nous avons aussitôt étéplongés dans une culture magni-fique qui avait été jusqu’à ce mo-ment beaucoup trop ignorée. 16h. La journée s’est terminée. Àtravers le récit des aînés, nousavons compris que nous allionsmettre de côté les cours magis-traux traditionnels et notre Codecivil du Québec pour laisser place

à un apprentissage tout aussi en-richissant et plutôt stimulant.Les jours se sont suivis, mais sesont particularisés par la diver-sité des traditions et des cou-tumes apprises ainsi que par leséchanges entre le professeur, lesautres étudiants et les principauxacteurs innus. Afin de maximiser notre initia-tion, nous avons pris part au fes-tival Innu Nikamu qui vise àperpétuer les grands rassemble-ments estivaux des Autochtones.Ce festival s'est déroulé au coursde la fin de semaine suivantnotre arrivée, ce qui nous a per-mis de participer à plusieurs ac-tivités. Nous avonsparticulièrement apprécié la dé-gustation de mets traditionnelsen compagnie des familles in-nues. Nous pourrions définitive-ment comparer ce festin auxrecettes de Ricardo. L’outarde, lecaribou et le crabe étaient toutsimplement délicieux. Le cours sur le droit des Innus, ce

n’est pas seulement une séancede prise de notes de 9 h à 16 h,mais c’est aussi prendre connais-sance de la générosité des gensqui nous font part du récit de leurclan familial. C’est également ap-prendre à connaître des gensavec qui nous cohabitons depuisdes centaines d’années. C’estmême démystifier plusieurs pré-jugés qui perdurent inutilement.C’est enfin reconnaître leur hos-pitalité, leur ouverture et leur hu-manité. Finalement, c’est vivreune semaine inoubliable avec descollègues universitaires prove-nant de différents programmesavec qui des liens profitables secréent rapidement et autrementqu’à Fauteux. Pour toutes cesconsidérations et malgré le faitque l’utilisation de Rabaska pro-voque de nombreuses frustra-tions, nous conseillons à tousd’ajouter DRC4596 à leur horairede cours.

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En attendant la semaine de lectureGabriel [email protected]

Bien que nous ne soyons qu’à lafin septembre, nous pouvonsdéjà dire que 2012 est une grosseannée. L’équipe de hockey cosomde droit civil de la ligue du mer-credi s’est rendue en finale et jeme suis fait une nouvelle blonde.Pendant que les étudiants duQuébec faisaient un remake deMai 68, l’AEEDCO faisait unecampagne pour se défédérer dela FÉUO. Après un été festif oùdes milliers d’apprentis cuisi-niers ont fait des carillons de cas-seroles pendant plus de centsoirs consécutifs, le Québec a finipar élire, in extremis, la premièrefemme première ministre. Etl’automne nous offrira la Com-mission Charbonneau et les élec-tionsprésidentielles américaines,en attendant la fin du lock-out dela LNH.La semaine 101 est bien finie, etl’insouciance qui l’accompagnaitne reviendra plus. D’ailleurs, jedois me remettre rapidement àl’étude, et c’est pourquoi je pro-fite de cette tribune pour voussoumettre humblement quelquespensées, politiques et autres, envrac : Chacun a son opinion sur lenouveau gouvernement pé-

quiste. Au-delà des débats surson programme, mon principalsouhait est le suivant : Mme Ma-rois a nommé 23 ministres etj’espère qu’ils vont rester enposte aussi longtemps que songouvernement le sera. En effet,rien ne me frustrait plus sous lagouvernance libérale que l’an-nuel remaniement ministériel.Un ministère est une sacréegrosse boîte, et en apprendre lesrouages nécessite peut-être uneannée complète. Donc s’il fautun an pour qu’un député de-vienne compétent comme minis-tre, il faut ensuite le laisser enposte quelques années pour fina-lement tirer quelque chose deson leadership. Sous les libéraux,à chaque année, tout le mondechangeait de ministère! Et quandun scandale éclatait, hop! unchangement ministériel! Commeça l’ancien ministre, n’était plusimputable, et le nouveau avaitl’excuse de dire qu’il venait d’ar-river et qu’il ne maîtrisait pas lesdossiers! Que chaque ministregarde son ministère est pour moiune condition essentielle pour ungouvernement responsable et ef-ficient.Le registre des armes à feu.Ils sont couillus les conserva-teurs! Le juge Blanchard de laCour supérieure du Québec a ré-

digé une décision bien motivéequi dit que Québec avait droit defaire son propre registre avec lesdonnées gardées par la GRC. Etbien, ils portent la décision enappel! Le registre coûtait tropcher (…), or ils n’hésitent pas àutiliser des fonds publics pourmener une guerre de tranchéesjuridique. Le coût politique estquasi nul pour eux, car la dépu-tation québécoise est très majo-ritairement NPD. Alors, je croisqu’il faudra éventuellement faireun choix collectif : soit la souve-raineté, et on devient maîtreschez soi; soit on met en applica-tion la doctrine terroriste « pourdétourner un avion, il faut com-mencer par rentrer dedans », eton s’approprie le Parti conserva-teur, mais une chose est sûre, ilfaut des ministres pour le Québecsi le Québec reste dans le Ca-nada.La défédération del’AEEDCO. J’ai toujours su quele nouvel exécutif de la FÉUOn’allait pas négocier de bonne foi.Mais notre propre exécutif croitencore en la médiation. Je pro-pose donc que lors de la pro-chaine assemblée générale, nousadoptions deux motions. La pre-mière : Qu’il soit résolu que l’As-semblée donne les pleinspouvoirs au comité de négocia-

tion pour signer TOUTE ententede principe qu’il jugera bonneconcernant un règlement de sor-tie de crise entre la FÉUO etl’AEEDCO. La deuxième : Qu’ilsoit résolu qu’en cas d’échec de laconciliation, que l’Assemblées’engage à en faire payer le prixpolitique à la FÉUO jusqu’à ladernière cenne.Les ordinateurs en classe.Dimanche passé, lors du souperdominical hebdomadaire chezmes parents, mon père m’a faitpart d’une anecdote qui m’a faitréfléchir : À Silicon Valley, en Ca-lifornie, il y a une école privéepour les enfants des cadres supé-rieurs de Apple. Et bien, figurez-vous que dans cette école privée,qui coûte plusieurs dizaines demilliers de dollars par année, ilest interdit aux étudiants d’utili-ser un ordinateur portable! Eneffet, les papas et les mamans ca-dres supérieurs de Apple esti-ment que leurs enfants doiventapprendre à apprendre et à étu-dier par eux-mêmes, sans ma-chines… Hmm, à méditer…Alors, c’est ça qui est ça, bonnechance tout le monde pour les in-tras. Et pour finir, sachez quemes yeux pleurent du sangchaque fois que je vois un Codecivil surligné en rose. La couleurjuridique, c’est jaune, baptême!




Cours d’été en République populaire de ChineVéronique Laliberté[email protected]

Financièrement parlant,ma session d’été m’a coûtéprès de 8 000 $, soit l’équi-valent de deux sessions àtemps plein à l’Universitéd’Ottawa. Académique-ment parlant, j’ai obtenusix crédits, complété lesexigences requises en droitcomparé et en droit inter-national et ainsi allégé dedeux cours ma dernièreannée de droit. Pragmati-quement parlant, j’aivoyagé et amélioré mamaîtrise de l'anglais. Cul-turellement parlant, j’aivécu la plus belle et dépay-sante expérience de mavie! C'est un immense pri-vilège de pouvoir vivre ladifférence culturelle enplus de l’étudier.Nous étions 85 étudiantsde droit civil en échange àla China University of Poli-tical Science and Law àBeijing pour en apprendredavantage sur la plus an-cienne civilisation. Nousvivions dans un hôtel trois

étoiles, situé à dix minutesà pied de l’université. Pen-dant un mois, nous déjeu-nions, étudions, visitionset habitions ensemble…bref, vous comprendrezque la vie de groupe a été,pour moi, un défi. Graduel-lement, j’ai tissé des liensforts avec les autres étu-diants, notamment ceux del’Université de Montréal,ce qui m'a grandementaidée à surmonter le chocculturel. Alors que j’ai tou-jours pensé que maîtriserla langue de Shakespeareétait indispensable pourvoyager, j’ai été étonnée deconstater qu’il n'y avait quepeu de personnes qui lacomprenaient. Nous avonsdonc rapidement appris ànous faire comprendre parla gestuelle. Mon premier défi a étéd'apprivoiser la culture dela négociation. En Chine, lamajorité des prix (pour nepas dire tous les prix) sontsujets à marchandage : unecravate, lorsque négociée,peut coûter le cinquièmedu prix initialement de-

mandé.Comme étudiante civiliste,j’ai pu apprécier l’immensedistinction culturelle et ju-ridique que nous offre laChine. Une bulle de naï-veté a éclaté lorsque notreenseignant/ avocat dudroit du travail nous a ap-pris que les produits chi-nois que nous achetons àbas prix avaient un coût :les droits de l'Homme. Jeme souviendrai toujours deson ton agacé lorsqu'ilnous a demandé : « Com-ment pouvez-vous appré-cier autant les bas prix eten même temps demanderà ce qu’on respecte lesdroits de l’Homme ? »Vlan! Une bonne dose delucidité!En Chine, j’ai vu des pay-sages magnifiques. J’ai vi-sité le Temple of Heaven,Summer Palace, Forbid-den City, Lama Temple,Bejing et Shangai, où j’airencontré un tas de genssympathiques et curieux.Fréquemment, les Chinoisnous arrêtaient pour nousprendre en photographie.

Effectivement, ils noustrouvaient fascinants avecnotre peau rosée, parfoisfoncée, avec nos yeux decouleurs différentes, noscheveux bouclés, colorés,et surtout de « longs nez »!;) Le seul commentaire néga-tif que je me permetsd'émettre est à propos de lapollution atmosphériquequi règne en Chine et quim'a véritablement fait per-dre la voix. À mon retourau pays, il m'a fallu atten-dre un peu plus d'un moisafin que mes cordes vo-cales soient totalement ré-tablies. Vous pouvezimaginer que pour une ani-matrice radiophonique,cela m'a posé problème… À la lumière de ce voyage,je suis persuadée qu'étu-dier sur place le droit d’uneculture différente permetde mieux comprendre sonhistoire et son évolution.Comme voyager donneenvie de voyager, il ne mereste qu’à amasser de l’ar-gent et repartir découvrirle monde.

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L’Université de Cambridge : Sur les traces du savoirRené [email protected]

Pendant que plusieurs étu-diants profitaient d’une longuerelâche estivale bien méritée,j’ai entrepris l’été dernier un pé-riple qui me changerait à ja-mais. Après avoir séjournépendant deux belles années aupavillon Fauteux, il était tempspour moi d’explorer le monde etd’aller étudier à l’étranger. Cettechance en or s’est présentée àmoi lorsque j’ai été admis dansun programme d’été à la presti-gieuse Université de Cambridgeau Royaume-Uni. Rien ne peutdécrire l’excitation initialelorsque j’ai appris que j’auraisl’honneur d’aller étudier dansl’une des universités les plus re-connues dans le monde et decôtoyer des experts de renom-mée internationale. Mes cours auraient lieu au Col-lège royal de Trinity College,fondé en 1546 par Henri VIII, etreconnu pour sa beauté archi-tecturale et par le paysage pitto-resque qui l’entoure. Ce futtoute une leçon d’humilité deconstater que j’allais m’asseoirdans des salles de cours fré-quentées autrefois par Sir IsaacNewton, Niels Bohr, Sir FrancisBacon, le Prince de GallesCharles, ainsi que plusieurs au-tres membres de la familleroyale. Suite à plusieurs mois de prépa-ration, j’étais prêt pour cettegrande aventure et je me suisenvolé vers l’Angleterre, le paysde mes ancêtres. Après avoir vi-sité la ville historique de Lon-dres avant les Olympiques etaprès avoir traversé une grandepartie du pays, je suis finale-ment monté dans un train ayantpour destination la ville deCambridge. Arrivé dans la ville,l’excitation a alors atteint sonparoxysme. Très peu de motspeuvent décrire ma stupéfactiondevant l’élégance du campus etla splendeur des édifices. Labeauté grandiose des salles decours, ornées de portraits desmonarques ayant fréquenté cecollège, était une source d’inspi-ration en soi. Comme exempled’esthétisme, les bordures dugazon dans la cour intérieure ducollège étaient coupées à lamain et entretenues d’une ma-

nière impeccable. J’ai rapide-ment appris à mes dépens qu’ilétait interdit de marcher sur legazon! Cette journée ensoleilléeà explorer la ville et à admirerles jardins remarquables del’université restera gravée à ja-mais dans ma mémoire.Une fois établi dans ma spa-cieuse résidence, j’ai assisté à uncocktail de bienvenue pour ren-contrer mes professeurs et mescollègues de classe. Le corpsprofessoral était plutôt varié,provenant de partout dans lemonde, ce qui m’a donné lachance d’en apprendre un peuplus sur le fonctionnement juri-dique de différents pays.Comme choix de cours, j’ai dé-cidé d’étudier le constitutionna-lisme européen, la procédurecriminelle au Royaume-Uni etle commerce dans l’Union euro-péenne. Moi qui cherchais unbon défi, j’ai rapidementconstaté que j’allais être choyé!L’un de mes enseignants préfé-rés était l’honorable juge MartinFeldman de la Cour fédérale dela Louisiane qui avait récem-ment décidé de lever le mora-toire sur le forage en eauxprofondes dans le Golfe duMexique. Mes nombreuses dis-cussions avec cet individu plu-tôt excentrique m’ont marqué,entre autres à cause de sa per-sonnalité colorée et républi-caine, de son expérience dansl’administration présidentielledes États-Unis, mais surtoutpar ses 55 années d’expériencedans le monde du droit. Nousavons été encore plus gâtéslorsque nous avons accueillicomme professeur invité le trèshonorable juge Stephen Breyerde la Cour suprême des États-Unis pour discuter de la déci-

sion controversée d’Obama-Care. Cette rencontre inspi-rante avec un juge reconnu pourson libéralisme parfois critiquépar les Américains demeure deloin mon moment le plus mé-morable à Trinity College.Dans mes cours, nous étions ex-trêmement choyés par le faitqu’il y avait environ cinq étu-diants par cours, ce qui nous adonné la chance d’entretenirdes discussions fort intéres-santes pendant nos séancesavec nos professeurs et col-lègues. De plus, la méthode so-cratique poussait les étudiants,non seulement à effectuer leurslectures, mais aussi à rester at-tentifs pendant les séances decours, à l’affût des questions. Ensomme, cet environnement pro-pice à l’apprentissage était uncontexte idéal pour en appren-dre davantage sur le systèmeeuropéen et son fonctionne-ment avant-gardiste. Certes, les lectures étaientabondantes et il a fallu que jem’adapte à une méthode de tra-vail plutôt différente, mais ja-mais je n’ai été autant stimulésur le plan intellectuel. Cepen-dant, n’allez pas croire que jeme suis transformé du jour aulendemain en un intellectuel àtemps plein, ce serait faire fi dema réputation. Au contraire, laville de Cambridge possède denombreux attraits importants,tels que ses pubs à n’en plusfinir, ses chics lounges à cigares,ses bars à cocktails alléchants etson nombre incalculable de barsétudiants : j’étais au paradis. Blague à part, la ville est unmusée vivant en soi. L’ensemblede l’Université de Cambridgecomprend 32 collèges distinctsqui, par leur beauté architectu-

rale, constituent de véritablessymboles historiques à visiter.Le grand nombre de musées etde jardins botaniques ont sucombler mes temps libres et masoif d’explorer cette ville fabu-leuse. Ses rues serpentant à tra-vers les collèges nousréservaient une nouvelle sur-prise à chaque intersection. LaRivière Cam offrait de merveil-leux petits sentiers pour y pren-dre des randonnées de plusieursheures. J’ai d’ailleurs pu faire cequ’on appelle du « Punting »,soit une petite barge dirigée parune perche. J’aurais aimé pou-voir vous dire que j’ai excellé àce nouveau sport, mais je croisque j’ai sonné le glas pour toutespoir d’en faire ma disciplineprofessionnelle.En somme, ce fut de loin l’expé-rience la plus enrichissante demon parcours scolaire et lesconnaissances que j’ai acquisesm’ont poussé à adopter uneperspective différente dumonde juridique qui nous en-toure. Sur le plan personnel,étudier à l’étranger m’a permisd’avoir une expérience d’ap-prentissage hors pair, mais j’aiaussi été choyé par la rencontred’individus exceptionnels avecqui j’ai tissé des liens incroya-bles. Ces études m’ont permisen même temps de voyagerdans un pays fascinant, de dé-couvrir un état de droit différentdu nôtre et d’être stimulé sur leplan académique. Je conseillefortement à tout étudiant desauter sur l’occasion d’étudier àl’étranger, car je vous assurequ’une telle expérience vousfera grandir et que vous en gar-derez des souvenirs mémora-bles.

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Cours d’été au Mexique: une expérience « Muy Padre »Miguel Sá[email protected]

Tous les matins, sous unsoleil à peine levé, maisdéjà très chaud, une di-zaine de Canadiens se ren-contrent autour desquelques tables du petitcafé de l’Université Tecno-lógico de Monterrey cam-pus de Santa Fe dominantla ville de México D.F..Professeurs et étudiantsprofitent de cette demi-heure avant le début desclasses pour discuter desnombreuses questionssoulevées dans le cadre duprogramme DRC 4515B « l’ordre juridico-politiqueen Amérique latine et sesrelations avec le Nord ».Un moment inoubliable,partagé par des étudiantset des juristes qui s’intéres-sent aux Amériques et quiveulent faire une diffé-rence. Les hauteurs ducampus débutaient nosjournées avec une vue pre-nante sur le gigantisme etla beauté matinale deMéxico D.F.Nous allons ensuite rejoin-dre nos collègues mexi-cains en classe où lecurriculum va de la libertéd’expression des journa-

listes mexicains, au sys-tème interaméricain desdroits de la personne, enpassant par l’histoire desconstitutions et le droit destravailleurs migrants. Les professeurs Lamarcheet Bélanger pour le Ca-nada, en collaboration avecplusieurs professeursmexicains et latino-améri-cains, ont élaboré un pro-gramme offrant une visionglobale des défis auxquelsnos pays ont été confron-tés, de leurs constitutionsjusqu'à ce jour. En explo-rant le système légal inter-américain des droits de lapersonne, les étudiants desdeux pays développentleurs connaissances desdéfis que pose la libertéd’expression, tant pour lapopulation du Mexique etde l’Amérique Latine quepour leur presse. Ils com-prennent également mieuxles enjeux démocratiques,la complexité de la règle dedroit et les similarités avecle Canada. Des visites de plusieursinstitutions importantesdu Mexique enrichissentl’apprentissage effectué enclasse, notamment : laCour Suprême, le Centrede l’intelligence de la po-

lice fédérale mexicaine, leSecrétariat général de lapolice fédérale, le Congrèsnational, le Sénat mexi-cain, le Palais national et leCentre culturel historiqueespagnol. Nous terminonspar une rencontre avec ledirecteur des relations ca-nado-mexicaines aux Affaires étrangères mexi-caines. Malgré ce rythme de tra-vail effréné, la fin de se-maine nous nous laissonstout simplement bercerpar la magie mexicaine :visite aux pyramides deTeotihuacan, au fameuxmarché du samedi de SanAngel et à la maison Azulde Frida Khalo. Je me dois de soulignerl’important appui de l’Am-bassade du Mexique au Ca-nada et particulièrementde M. Carlos Lopez Araizaqui nous a accueillis avantnotre départ afin de nousimmerger dans la cultureet le droit mexicains. Sansoublier l'importante parti-cipation de notre ambas-sade au Mexique, ce qu'estvenue souligner la ministreconsule Mme Ginette Mar-tin. Le tout aurait été impossi-ble sans l’instigateur du

programme, Me Pierre Bé-langer et sans notre doyenSébastien Grammond etnotre vice-doyen PierreThibault, qui ont appuyé etsoutenu les étudiants danscette démarche. Nous ne pouvons clore cerésumé sans mentionnerl’accueil si généreux du Tecde Monterrey et de ses étu-diants qui ont, non seule-ment participérégulièrement aux activitésavec nous, mais qui ontaussi partagé leurs pers-pectives et leurs réalités, àla fois si lointaines et siproches des nôtres. Quelle belle expérienceacadémique et person-nelle. Nous allions au dé-part observer l’ordrejuridico-politique del’Amérique latine et ses re-lations avec le Nord, etnous avons graduellementacquis une compréhensionaiguisée des besoins d’inté-gration entre les nationsdes Amériques. Dans cecontexte, il est clair qu’unepromotion commune desdroits et libertés fonda-mentaux de chacun vien-drait renforcer la règle dedroit de notre Amérique. Pyramides du soleil, en arrière scène de la lune avec quelques participants

au programme : de gauche à droite : Karine Lebel, Samina Essajee, Sté-phanie Asselin, Karine Millette, Aymen Sellami, Caroline Besner, RobynKerri Eaton, Miguel Sanchez, Kaëla Joanisse-Charron

Devant la cancelleria mexicaine et du Tribunal superior de Justicia dela república federal mexicana avec quelques participants. De gauche àdroite : Aymen Sellami, Stéphanie Asselin, Daniel Lagacé, Karine Mil-lete, Maria Franco, Kaëla Joanisse-Charron, Miguel Sanchez, ProfesseurPierre Belanger, Robyn Kerri Eaton, Professeure Lucie Lamarche, Ka-rine Lebel, Enrique Collado, et au centre du groupe, Alexandre Rafael,fier de ses racines mexicaines.



Échange étudiant dans le “golden State”


Jade [email protected]

On m’a demandé d’écrirequelque chose sur monéchange étudiant à Los An-geles…

Avant, je souhaite rendrehonneur à deux personnes in-croyables, deux amis. Ottawa – Montréal, un trajethabituel, commun, empruntéà d’innombrables reprises parles étudiants de l’universitéd’Ottawa. C’est la preuve quetout peut basculer en une se-conde. On se le fait dire sisouvent, mais le réaliser suiteà une tragédie comme celle-làest autre chose. C’est dans cesmoments-là que nous deve-nons plus qu’une simple fa-culté de droit. Nous devenonsune grande famille qui sesupporte,s’entraide. Même si discuter de monéchange me semble insigni-fiant et inutile, je sais que Tedet Karina voudraient que lavie à Fauteux continue. Ellecontinuera, mais sera à ja-mais changée pour nous, col-lègues, amis et familles. Tedet son humour attachant, Ka-rina et son sourire contagieuxnous manqueront énormé-ment. Elle recherchait tou-jours l’aventure, adorait laplage et les voyages. Ellem’avait fortement suggéré dechoisir Los Angeles commedestination…Chaque fois queje verrai l’océan dans les pro-chains mois, j’aurai une pen-sée pour elle et Ted. Pourreprendre les mots d’un ami,ils étaient heureux et amou-reux… leur histoire conti-nuera, juste un peu plus haut.A+ mes amis.

Mon ÉchangeÀ l’automne 2011, lorsque j’aicommencé à regarder les des-

tinations d’échange, MmeBissonnette a mentionné «Southwestern Law School, àLos Angeles ». Qu’y a-t-il demieux que de surfer avant lescours, d’étudier à la plage, desouper à Hollywood, de sui-vre ses cours près de BeverlyHills dans la quatrième meil-leure faculté de droit du di-vertissement aux États-Uniset de croiser des célébritéschaque semaine dans la rue?Impossible de ne pas céder àla tentation!Je suis arrivée à L.A. le 4 aoutdernier. Le centre-ville, où setrouve mon appartement, n’arien à voir avec le centre-villed’Ottawa ou de Montréal.Tout est plus grand, plus im-pressionnant, mais surtout,surréel. Lorsqu’il y a une opé-ration policière ou autre évé-nement de ce genre, monréflexe est de chercher les ca-méras et la plupart du temps,il y en a. C’est très, même tropfacile de se retrouver dans ledécor d’un film ou d’une télé-série comme Criminal Minds,Dexter ou Grey’s Anatomy.(Expérience qui parle!) Cen’est pas la capitale du ci-néma pour rien; tous, oupresque, travaillent ou aspi-rent à travailler dans l’indus-trie du divertissement. Quin’a jamais rêvé de représen-ter son acteur favori ou de né-gocier le contrat de songroupe de musique préféré?Toutefois, comme dans touteprofession reliée à cettebranche du droit, il y a beau-coup d’appelés et très peud’élus. Certains y sont plon-gés, d’autres rêvent d’y met-tre le pied, mais tous leshabitants d’une ville commeLos Angeles sont de près oude loin touchés par l’efferves-cence médiatique de Holly-wood, incluant nous, lesétudiants. Le 6 aout dernier eut lieu lapremière journée d’orienta-tion. Ici, pas de plage, pas desoirée néon, ni de coupe BLG.Le but de l’orientation pourétudiants internationaux et

étudiants à la maitrise : nousenseigner le droit. Je dis bienle droit et non le droit améri-cain. Comme si ce que nousavions appris dans nos paysd’origine n’était pas du vraidroit. Ils nous enseignaient ledroit criminel et la responsa-bilité civile comme si lesconcepts de « mens rea » etde « faute, dommage, lien decausalité » nous étaient com-plètement étrangers. Commesi seuls les États-Unis avaientun système juridique mo-derne. Le droit canadien n’estpas reconnu à sa juste valeurici. Encore moins le droit civilquébécois. Devant cette igno-rance, il vaut mieux rire quese décourager! Les vrais cours ont com-mencé deux semaines plustard et j’ai pu intégrer lescours de propriété intellec-tuelle. Durant mon premiercours de droit des contratsmusicaux, le professeur estsorti de la classe pour répon-dre à l’appel du producteurde LMFAO. Les cours ici res-semblent beaucoup aux coursà Ottawa, mise à part la juris-prudence, qui concernepresque toujours des starshollywoodiennes et des stu-dios de production… beau-coup plus motivant à lire queDunsmuir! Pour terminer, Los Angeles abeaucoup plus à offrir queson industrie du divertisse-ment et ses plages touris-tiques. Certains quartiersmagnifiques, loin de l'agita-tion de Hollywood et du cen-tre-ville, m’ont fait tomberamoureuse de Los Angeles.C’est là que se trouve labeauté de faire un échangeétudiant; ne plus être tou-riste, mais devenir un habi-tant à part entière de la ville.J’espère en avoir convaincuquelques-uns de quitter leconfort d’Ottawa Par contre,ne vous emballez pas trop ra-pidement, les cours sont ex-trêmement exigeants etdemandent beaucoup de tra-vail, un échange n’est pas

qu’un voyage touristique de 5mois! Restez à l’affût du prochainnuméro dans lequel je discu-terai de la possibilité de pra-tiquer le droit dudivertissement en Californie,en tant qu’étranger. Le doyende la faculté a accepté de ré-pondre à quelques-unes demes questions. Si vous avezdes questions pour ce dernierou si vous êtes intéressés parune session en Californie etavez des questions pour moi,n’hésitez pas à me contacter.

Faits cocasses et potinshollywoodiens : -Nous avons un valet gratuitdans le stationnement de lafaculté. -Leur soirée « casino royale»se termine par une vente auxenchères au profit de leurprogramme « pro bono ».Les étudiants peuvent payerjusqu’à mille dollars poursouper avec un professeur oule doyen. -Voir des Ferrari et autresvoitures de luxe est mainte-nant quelque chose de com-mun. -Lorsqu’il y a une explosiondehors, personne ne pa-nique, ils savent que ce n’estqu’un tournage de film. (Faitvécu) -Nous n’avons aucune pra-tique d’incendie, mais plutôtdes pratiques en cas de trem-blements de terre et de tue-ries.-Leurs partys se nomment «Bar Review », non pas en ré-férence à l’examen du bar-reau, mais bien en référenceaux différentes discothèquesque l’on évalue le lendemain.

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Vie campus

Gabrielle [email protected]

Bonjour,

Premièrement je tiens à voussouhaiter une bonne annéescolaire 2012-2013, pourcertains la première annéede droit, et pour d’autre unecontinuité vers l’obtentionde la License. Je ne peux commencer cemot sans vous avouer qu’enchaussant mes souliers deprésidente au printempsdernier, j’étais très loin deme douter que j’allais avoir àorganiser une cérémonie fu-néraire en début d’année. Çame coupe un peu l’herbesous les pieds, et ça m’enlèvecertainement les mots de labouche. Non seulement Ka-rina et Ted étaient des êtresexceptionnels, mais c’étaitaussi des collègues, desamis.Jeudi le 27 septembre der-nier, nous étions 300 au pa-villon Tabaret à leur dire aurevoir. Cette cérémonie étaitgrandiose et, j’ose croire, àleur hauteur. Avec l’aide ex-traordinaire de l’administra-tion, des amis proches deKarina et Ted, du service dela vie communautaire, de laFEUO et de Common Law,nous avons pu allumer 300cierges et distribuer autantde roses. La cérémonie étaitentrecoupée de chants de lachorale de l’Université d’Ot-

tawa et débutait avec l’admi-rable prestation d’un qua-tuor à corde de l’école demusique. Je tiens égalementà remercier le Professeur Be-noit Pelletier qui a joué ad-mirablement bien son rôlede Maître de cérémonie, et leDoyen M. Grammond quinous a fait une allocution. Letout a été possible grâce àl’étroite collaboration etl’initiative d’Étienne Du-pont, de Jean-François Lan-dry et de Lambert V Lorrain.J’ai eu l’honneur de clore lacérémonie par un petit dis-cours. Avec, bien sûr, beau-coup d’émotion, j’ai tenu àfaire de mon mieux pourrassembler les étudiants,pour leur redonner espoir.Je souhaite partager cette al-locution avec vous :« J’aimerais parler au nomde tous et toutes ici présents.Les amis certes, mais aussiles amis des amis, lesconnaissances, les collèguesde classe et tous ceux quiont, de près ou de loin, faitpartie du passage de Ted etde Karina à la faculté dedroit civil.Que ce soit par un sourire,une poignée de main, parquelques phrases chucho-tées à la bibliothèque ouentre deux cours, nous avonstous contribué à faire ensorte que leur expérienceuniversitaire soit des plusagréables. Tous les petitsgestes ont compté, chacund’entre nous a joué son rôle. Karina et Ted étaient fiers deleur faculté. Ils étaient impli-qués à tous les niveaux. Jesuis portée à croire que lameilleure façon de les fairevivre, jour après jour, parminous, c’est de poursuivreleurs rêves et leurs ambi-tions. C’est d’aller encoreplus loin, et d’oser, parcequ’ils ont osé. C’est notre devoir à tous degarder la tête haute, et derester fiers. De continuer de

faire en sorte que la facultéde droit civil se tienne,comme une famille. Une fa-mille. Ce mot est revenu sou-vent. Mais je crois qu’il estimportant d’insister sur cepoint. Ted et Karina nousont fait réaliser cette se-maine que nous sommes untout, une entité. Ils nous ont fait réaliser àquel point c’est important derester ensemble, de s’épau-ler. Il faut prendre le tempsde se regarder les uns les au-tres, même si parfois noussommes stressés, et que letemps manque. Nous avons de la chanced’être si unis.Nous espérons donc que cethumble hommage leur a plu,et vous a plu. Je vous invite,après la dernière prestationde la chorale, à allumer au-tant de bougies qu’il y ad’étoiles dans le ciel etd’amour dans cette salle.Merci à tous d’être venues etbonne veillée. »Bien que cet évènementnous a tous brouillé les sens,et a donné au temps une al-lure irréelle, la vie continue.Parce que la vie est si fragile,je crois qu’il faut aller del’avant et profiter à fond denotre expérience universi-taire en s’impliquant et enrenforçant les liens d’amitiéavec nos collègues. Pour lespremières années (et pourtous ceux qui y ont participé)cette expérience a très biencommencée par la semaine101. L’exécutif de l’AEEDCO,et plus particulièrement Phi-lippe Guiton et son Comitésocial, nous a permis decommencer l’année enbeauté et en folie. Je suisconvaincue que cette se-maine a vu naître des ami-tiés solides pour les années àvenir.Nouveau poste à l’AEEDCODans un autre ordre d’idée,l’AEEDCO a tenu sa pre-mière Assemblée Générale le

18 septembre dernier, oùl’ouverture d’un nouveauposte au sein de l’exécutif aété votée. Ce poste est celuide Vice-Président aux pro-grammes intégrés. Au mo-ment où vous allez lire ceslignes, les résultats des élec-tions du 1er septembre se-ront déjà divulgués. En bref,le nouveau VP aux pro-grammes intégrés s’occu-pera spécifiquement de fairele pont entre la Faculté dedroit civil et la Faculté dessciences sociales, dans le butd’aider les étudiants inscritsau programme de Droit etdéveloppement internatio-nal (et de Droit-MBA) à ré-soudre les problèmesd’administration et de com-munication qu’ils rencon-trent. Ce nouveau membrede l’exécutif devra égale-ment défendre les intérêtsspécifiques de ces étudiants,et organiser des activitésavec les facultés concernéespar les programmes inté-grés. Je crois sincèrementque cet ajout à notre équipepermettra de mieux repré-senter les étudiants, de plusen plus nombreux, des pro-grammes intégrés, maisaussi d’apporter une voie deplus à l’exécutif pour que nosdécisions soient plus repré-sentatives et démocratiques.Pour terminer, j’aimeraisvous rappeler qu’en cestemps difficiles, la porte dulocal FTX 134 demeure ou-verte. Bien que certainsd’entre nous soient extrême-ment affligés par les évène-ments, nous allons faire denotre mieux pour continuerà vous écouter, à vous repré-senter et à défendre vos inté-rêts. Si vous avez desquestions, des commen-taires ou des inquiétudes,n’hésitez pas à nous en fairepart en personne ou à[email protected] Bon début d’année familleFauteux!!

Mot de la présidente

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L’équilibre famille-études : est-ce possible?

Francis [email protected]

Une minorité d’étudiantsont une situation très diffé-rente de la majorité deleurs collègues : ils sont pa-rents et font leurs étudesuniversitaires en mêmetemps.En étant parents, ces étu-diants héritent d’énormesresponsabilités. À part letravail, les cours et lesétudes, ils doivent s’occu-per de leurs enfants. Ils nedoivent pas seulement lesmener à la garderie, maisdoivent aussi préparer lesrepas et les collations,changer les couches, faire lelavage (qui semble toujoursinterminable), jongler avecles activités, les nuitsblanches avant les exa-mens, les devoirs et parmitout cela, trouver du tempspour jouer avec les enfants.Tout cela sans oublier lesimprévus. Pour chaque étudiant-pa-rent, la situation est diffé-rente. L’âge des enfantspeut avoir un impact, toutcomme la situation finan-cière, le fait d’être monopa-rental ou en couple, le faitde travailler, etc. Parcontre, selon ce que j’ai puconstater à la Section dedroit civil, ces étudiants-parents réussissent et ter-minent leurs études. Donc,

est-ce possible d’avoir desenfants et d’entreprendredes études? La réponse est: oui, c’est possible! Je nedis pas que c’est facile, maisque c’est possible malgré degrandes difficultés.

Les programmes finan-ciersLe plus grand problèmepour ces étudiants, c’est detrouver l’aide financièreafin de subvenir aux be-soins de leur famille. Au ni-veau des bourses qu’offrel’université, les étudiants-parents ne bénéficient pasnécessairement d’un traite-ment de faveur, excepté lequestionnaire financier dis-ponible sur uoZone. Deplus, les étudiants-parentsont accès à une aide venantdu gouvernement si ceux-civivent au Québec (Prêts etBourses du Québec) ou dugouvernement fédéral etprovincial pour les autresprovinces du Canada. Ilsobtiennent aussi des pres-tations fiscales ou de l’aideaux enfants du gouverne-ment fédéral et provincialqui n’est pas énorme et quine tient pas compte du faitd’être aux études. Finale-ment, c’est ce manque de fi-nancement qui est le plusgrand problème et qui ex-plique pourquoi beaucoupde parents ne continuentou n’entreprennent pasd’études postsecondaires.Une aide financière supplé-mentaire pourrait aider cespersonnes qui ont la vo-lonté de faire des études,mais qui actuellement nepeuvent pas se le permet-tre.

Des programmes d’aideaux familles?Où peuvent-ils trouver del’aide? L’Université d’Ot-

tawa n’a pas de pro-grammes ou de servicesdestinés spécifiquement àces parents, comme c’est lecas dans d’autres universi-tés canadiennes (dontl’Université de Montréal,l’Université de Toronto etl’Université de la Colom-bie-Britannique). Parcontre, l’administration etles professeurs de la Fa-culté de droit sont souventtrès flexibles et compréhen-sibles. Par exemple, j’aiaperçu, à quelques reprises,des enfants en bas âge dansmes cours. On m’avaitmême offert de repoussercertains examens finalsaprès la naissance de mafille l’an dernier. Cetteflexibilité enlève un fardeauqui peut devenir très lourdpour certaines personnesen raison de leurs situa-tions particulières. Le SASS (Service d’appuiau succès scolaire) offreaussi un service de counsel-ling qui se trouve au 100Marie-Curie (quatrièmeétage). Ce service offre del’aide aux personnes ayantdes problèmes personnelset professionnels, et cela,sans frais. De plus, la Gar-derie Bernadette bilinguequi se trouve à 100 Tho-mas-Moore Private sert lecampus de l’Universitéd’Ottawa pour les profes-seurs ainsi que les étu-diants. Par contre, lesplaces disponibles pour lesenfants de six mois à cinqans sont extrêmement limi-tées puisqu’il n’y a que 49places actuellement. Celaimplique que la plupart desparents doivent prendre dutemps de plus pour allerporter et chercher leurs en-fants à un endroit horscampus et éloigné.

Un petit « truc » qui faitune grande différenceComment fait-on pour équi-librer les difficultés quenous apporte la vie de pa-rent? Avec le temps et sur-tout durant la dernièreannée, j’ai réussi à trouverun moyen pour relever mesdéfis et pour évacuer lestress. La recette magique,c’est de passer du tempsavec ses enfants… Je sais,plusieurs vont dire, je n’aipas le temps, commentdonner le temps que l’on n’apas? Ou bien, je passe déjàassez de temps avec mes en-fants.Je crois que la clé de la réus-site familiale et scolaire,c’est de pouvoir bien gérerson temps et surtout les pe-tits moments que nousavons de libre. Il faut se rap-peler que nous avons un de-voir de prendre part à la viede nos enfants et surtout dene pas les négliger. Ces mo-ments peuvent être plani-fiés et être incorporés à laroutine quotidienne. Il fautparfois laisser la vaisselle decôté, les livres, l’ordinateuret simplement prendre unpeu de temps chaque jouravec nos enfants. Par exemple, depuisquelques semaines, j’aicommencé à suivre descours de natation avec mesdeux enfants et maconjointe. Ces moments mepermettent de me « débran-cher » de la routine, d’élimi-ner le stress et de meconcentrer sur ma famille.Ces petits sacrifices devien-nent des moments merveil-leux et inoubliables. Celame permet de me souvenirque vraiment, ce sont euxqui sont les plus importantset que ces enfants ont be-soin de leurs parents mêmesi ces derniers sont auxétudes.

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Vie campus

Bienvenue à Ottawa !Véronique [email protected]

Vous avez choisi d’étudier àl’université d’Ottawa, mais leschances sont que ce n’est paspour l’attrait touristique de laville. Plusieurs personnes qui neviennent pas de la région d’Ot-tawa-Gatineau ont l’impressionque ce qu’il y a à faire et à voir selimite aux musées et au Parle-ment. Eh bien, détrompez-vous !Même si les attraits d’Ottawa nesont pas toujours évidents aupremier coup d’oeil, il y en a plu-sieurs. En voici quelques-uns àdécouvrir, et l’auteure se fera unplaisir de vous en suggérer d’au-tres si vous la contactez.

RESTAURANTS

Ahora (307, rue Dalhousie)Charmant petit restaurant mexi-cain, Ahora se distingue par sesprix très raisonnables et l'au-thenticité des saveurs. Un bar àsauces permet de satisfaire tousles palets et de personnaliser vosnachos, quesadillas, burritos ouenchiladas. Vous aimerez aussi: PanchoVilla, Sushi Go, New Pho Bo GaLa, La Bottega Nicastro.

Scone Witch (388, rue Al-bert ou 35, ave Beechwood)Si vous aimez les bons scones,moelleux et frais, vous serez ser-vis chez Scone Witch. Seuls,leurs scones sont délicieux. Avecle brunch ou en sandwichs, ilssont encore meilleurs. Il n'y apas beaucoup de tables libres lafin de semaine, mais il est égale-ment possible de commanderpour emporter. Vous aimerez aussi: StonefaceDolly's, Jak's Kitchen, Benny'sBistro.

The Smoque Shack (129, rueYork)Le Smoque Shack est le paradisdu barbecue. Porc effiloché, poi-trine de boeuf et poulet au bar-becue sont accompagnés desalade de chou, cornichons frits,macaroni au fromage et pain demaïs. Les portions sont géné-reuses et les prix très raisonna-bles.Vous aimerez aussi: Fatboy's,Ekko de Brasil, Tucker's Market-place.

The Works (sept emplace-ments à Ottawa)Un classique d'Ottawa, TheWorks offre une quantité in-croyable de combinaisons degarnitures à hamburgers quisauront plaire à tous (incluantdes options végétariennes).Cheddar et bacon côtoientbeurre d'arachide, Kraft Dinner,ananas et aubergines. Sans ou-blier les délicieux milkshakes.Vous aimerez aussi: Hintonbur-ger, Zak's Diner, Dick's Drive-In& Dairy Dip.

Kinki (41, rue York)Restaurant de fusion asiatiqueavec une atmosphère moderne etsophistiquée, Kinki offre des sus-his frais et originaux, des plats deviande variés et des cocktailsbien pensés. Les coûts sontassez élevés en dehors du happyhour où les portions sont dou-blées.Vous aimerez aussi: Genji, StellaOsteria, Play Food and Wine.

VIE NOCTURNE

Heart & Crown Byward (67,rue Clarence)Cinq pubs en un, le Heart &Crown Byward a une capacité deprès de 1000 personnes et uneatmosphère "relax". Troisgroupes de musique jouent si-multanément le vendredi et sa-medi soir, en alternance avec dela musique populaire. Le Heart &Crown est l'endroit de choix lorsde la Saint-Patrick, journée oùtous les Ottaviens sont irlandais.Vous aimerez aussi: Patty Bo-land's, Château Lafayette, MillStreet Brew Pub.

Fat Tuesday's (62, rue York)Pour faire l'expérience de laNouvelle-Orléans sans quitterOttawa, Fat Tuesday's est un im-

manquable. Autant pour le sou-per que tard le soir, Fat Tues-day's a une sélection denourriture (et de cocktails) im-pressionnante. Des duels depiano sont à l'affiche tous les jeu-dis et samedis soirs.Vous aimerez aussi: MercuryLounge, Big Daddy's.

Zaphod Beeblebrox (27, rueYork)Depuis plus de 20 ans, Zaphod'sest un des meilleurs endroits oùvoir des groupes musicaux (dujeudi au samedi) ou pour faire lafête tous les jours de la semaine(aucun prix d'entrée du di-manche au mercredi). Zaphod'ssuit le thème de The Hitchhiker'sGuide to the Galaxy, incluantune version du cocktail "Pan-Ga-lactic Gargle Blaster".Vous aimerez aussi: Barry-more's.

Absolute Comedy (412, ruePreston)Absolute Comedy est l'endroit dechoix pour les fans du stand-uptous les jours de la semaine avecdes professionnels du jeudi audimanche, une scène libre lelundi soir, des amateurs le mardiet un mélange de professionnelset d'amateur le mercredi. Lesprix sont raisonnables et peu-vent inclure un souper. Réserva-tions nécessaires.Vous aimerez aussi: Yuk Yuk's,Le Petit Chicago.

Babylon (317, rue Bank)Babylon est un des clubs les pluspopulaires à Ottawa, avec desDJs (réguliers et invités) presquetous les soirs et une atmosphèreinformelle. Le prix d'admissionest parfois élevé, mais plusieurssoirs en valent la peine, particu-lièrement Shameless (le ven-dredi soir) et Mod Club DanceParty (le dimanche soir).Vous aimerez aussi: Ritual, Man-sion, The Drink.

ARTS ET CULTURE

Centre national des arts (53,rue Elgin)Accueillant de nombreux artisteslocaux et internationaux, le CNAoffre une programmation régu-lière de danse, de théâtre et d'or-chestre ainsi que de nombreusesperformances spéciales. À tra-vers le programme Buzz en di-rect, les étudiants peuvent

obtenir des billets de dernièreminute à 12$.Voir aimerez aussi: La NouvelleScène, Opéra Lyra, la Cour desarts.

Quartier des artistesMême si le Quartier des artistesd'Ottawa est relativement peuconnu, il vaut la peine d'être vi-sité. Se retrouvant dans la com-munauté de Hintonburg, leQuartier des artistes regroupe 22emplacements allant des galeriesaux théâtres en passant par desstudios d'artisans.Vous aimerez aussi: Flo Glass-blowing, The Mud Oven, Écoled'art d'Ottawa.

Cinéma ByTowneFans de films internationaux ouindépendants? C'est au By-Towne que vous pourrez en voir.Depuis plus de 50 ans, le cinémaByTowne projette des films surson écran unique et c'est l'en-droit idéal pour essayer un nou-veau style de film. Même si lesinstallations témoignent de l’âgedu cinéma, le ByTowne reste unendroit plein de charme. Vous aimerez aussi: MayfairTheatre, One World Film Festi-val, Free Thinking Film Festival.

Auberge Le mouton noir(753, ch. Riverside, Wake-field)Petit bar de Wakefield, Le mou-ton noir accueille chaque fin desemaine des musiciens de par-tout sur la planète. Il s'agit d'unbon endroit pour aller découvrirdes artistes pleins de promesses.Voici certains artistes qui y se-ront prochainement : HiLoTrons(20 octobre), SoCalled (28 octo-bre) et Mighty Popo (10 novem-bre).Vous aimerez aussi: LiVELounge, Rainbow Bistro, Caféaux Quatre Jeudis.

Saint Brigid's Centre for the ArtsAncienne église et édifice histo-rique sauvé de la destruction parsa conversion en un centre deperformance, Saint Brigid's ac-cueille toutes sortes d'évène-ments incluant des expositionsd'arts, des concerts et des déjeu-ners de crêpes avec performancemusicale.Vous aimerez aussi: The Glads-tone, la Maison de la Culture,Place Banque Scotia.

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Vie campusLe Flagrant délitOctobre 2012 Page 27

ACTIVITÉS

Plein airLa région d’Ottawa-Gati-neau regorge d’activités deplein air pour toutes les sai-sons. Bicyclette et kayaksur le canal Rideau sont sui-vis de patinage (accompa-gné de queues de castor,bien sûr). Le parc de la Ga-tineau offre de nombreusesactivités hivernales, et demagnifiques paysages d’au-tomne qui sont facilementexplorés à la marche.Vous aimerez aussi : Ca-verne Laflèche, Great Cana-dian Bungee, WildernessTours.

Pointe NepeanPour les meilleures vuesd’Ottawa, pour un pique-nique ou une promenade,rendez-vous à la Pointe Ne-pean, nichée derrière leMusée des Beaux-Arts.Vous aurez une vue magni-fique du parlement, desécluses, de la rivière del’Outaouais et du Musée descivilisations. Vous pourrezaussi contempler la statuede Champlain qui tient sonastrolabe à l’envers et pas-ser voir Maman, l’araignéegéante.Vous aimerez aussi : Muséedes civilisations, Arbore-tum de la ferme expérimen-tale, parc Major’s Hill.

Remic rapidsVous avez une âme d’ar-tiste? Allez contribuer àl’œuvre « The Art of Ba-lance » de John Cerano. Àchaque année, Cerano

construit des inukshuks auxrapides Remic (proche dupont Champlain) qui sontnaturellement détruitslorsque la rivière monte etgèle. De nombreux otta-viens y ajoutent leurs pro-pres inukshuks ce quirésulte en une collectionimpressionnante de sculp-tures de pierre.Vous aimerez aussi : pro-menART, écluses d’Ottawa,galerie SAW.

Colline du parlementLa Colline du Parlement esttout aussi imprégnée d’his-toire que le parlement lui-même et tout aussi (sinonplus) intéressante. Prome-nez-vous derrière le Parle-ment pour avoir des vuesmagnifiques de la rivière del’Outaouais, remarquez lesnombreuses statues, im-pressionnantes ou inusi-tées, et allez rendre visiteaux chats errants qui sesont trouvé une maisondans le sanctuaire.Vous aimerez aussi : Muséedu domaine Billings, parcVincent Massey, parc Hog’s

Back.

Parcours OutaouaisgourmetRegroupant dix-sept entre-prises indépendantes de larégion incluant fermes,chocolateries, vignobles,fromageries, boulangerieset micro-brasseries, le Par-

cours Outaouais gourmet aquelque chose qui plaira àtout le monde. Plusieursdes entreprises sont ou-vertes à longueur d’année etelles peuvent toutes être vi-sitées individuellement.Vous aimerez aussi : Ren-dez-vous des saveurs, Bou-langer français, RochefChocolatier.

MAGASINAGE

SussexLes magasins de la prome-nade Sussex plairont à tousles fans de lèche-vitrine etaux passionnés de la mode.Les designers locaux (Ri-chard Robinson, McCaf-frey) côtoient des magasinsde bijoux (Créations Lucas,MaiYa) et des galeries d’art(Gordon Harrison). Sussexest aussi le foyer de maga-sins encore relativementchers, mais accessibles auxcommuns des mortels telsTrustfund, Schad et Poised.Vous aimerez aussi : Road-trip, Milk, NRML.

Place du marché By (55,place du Marché By)Au coeur du centre-ville, laPlace du marché By est unvieil édifice où les restau-rants culturels abondent,mais également où l’on peutretrouver de nombreux ma-gasins intéressants. Des vê-tements aux bijoux, enpassant par produits gour-mets, les produits cana-diens y sont à l’avant-scèneet les coûts sauront plaire àtous les budgets.Vous aimerez aussi : Signa-tures Show (14-18 novem-bre), Originals Ottawa CraftSale (6-16 décembre).

WakefieldPlusieurs villages autourd’Ottawa méritent le dé-tour, et le premier d’entre

eux est cetainement Wake-field. Les petites boutiquesabondent, incluant maga-sins de vêtements, bou-tiques de cadeaux, libraire,confiserie et pâtisserie.Pour ceux qui veulent pas-ser la journée là, Wakefieldcontient également plu-sieurs bons restaurants.Vous aimerez aussi : Carp,Almonte.

The Snow Goose (83,rue Sparks)Spécialisé en art des Pre-mières Nations et Inuit,Snow Goose offre plusieursproduits autochtones in-cluant sculptures et pein-tures, mais aussi de pluspetits objets comme de lapoterie et des décorations.Snow Goose est un bon en-droit pour trouver un ca-deau (ou pour se gâter) etles prix sont raisonnables.Vous aimerez aussi : 3Trees, The Workshop Bou-tique.

Centres d’achatsVous pouvez égalementtrouver de nombreux cen-tres d’achats à Ottawa. Lecentre Rideau est le mieuxplacé et le plus touristique,mais si vous voulez fairechangement, les OttawaTrain Yards, le centre St-Laurent, les Promenades del’Outaouais et le centrecommercial Bayshore va-lent tous le détour selon vosintérêts.

Bienvenue à Ottawa ! (Suite)

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Vie campus

L’Association de droit des affaires

David [email protected] de l’Associa-tion de droit des af-faires de l’Universitéd’Ottawa

Chers collègues,

La session d’automne déjà bienentamée, laissez-nous vousprésenter l’ADAUO. L’Associa-tion de droit des affaires denotre université a été fondée en2011 et a pour objectif de réu-nir les étudiants intéressés par

toutes les facettes du droit desaffaires. La Section de droitcivil jouit d’une importante ré-putation dans plusieurs do-maines du droit tels que ledroit international et le droitconstitutionnel. C’est doncdans cette optique quel’ADAUO a vu le jour en ayantpour but de redonner au droitcorporatif, au droit du travail,au droit fiscal ainsi qu’à plu-sieurs autres, la place qui leurrevient.Notre association est accrédi-tée officiellement et reconnuepar l’Association des étudiantset étudiantes en droit civil del’Outaouais (AÉÉDCO) ainsique par la Fédération étudiantede l’Université d’Ottawa(FÉUO). Nous comptons égale-ment plusieurs dizaines demembres. Le comité exécutif est déjà autravail depuis l’été et nousavons une foule d’activités àvous présenter. Plusieursgrands cabinets, les plus actifsen droit des affaires au pays,

ont déjà confirmé leur inten-tion de participer aux activitésde notre association. Par exem-ple, le cabinet Blakes nous of-frira une conférence surl’opposition entre la pratiqueen litige et la pratique en droitcorporatif. De plus, NortonRose tiendra une conférencetype « Droit des affaires 101 »où ils exposeront les quatregrands axes dans lesquels s’ar-ticule ce domaine de droit.Aussi, des activités telles que lavisite de la Cour d’appel avec lecabinet Osler et une visite desbureaux de Stikeman Elliott àMontréal sont également à pré-voir. Finalement, sortez votreagenda, vous êtes tous conviésà l’Atrium Tsampalieros le 3octobre prochain où sera lan-cée une simulation boursièreen collaboration avec le cabinetDavies. Toutes ces activités ont pourbut, non seulement de faire dé-couvrir à la communauté étu-diante l’univers du droit desaffaires, mais également de fa-

voriser le réseautage commemode de réalisation profes-sionnelle. Le réseautage est unecondition sine qua non de laréussite ambitieuse dans ce do-maine et plusieurs tirerontavantage des activités del’ADAUO. C’est d’autant plusintéressant pour ceux et cellesqui feront la course aux stagesde l’hiver 2013. Nous vous invi-tons donc à nous suivre surnotre page Facebook pourconnaître les dates et les lieuxdes activités susmentionnées etpour rester en contact avecnous.Finalement, nous ne pouvonspasser sous silence le grandvide créé par la disparition deTed Shen, impliqué àl’ADAUO, qui occupait le postede Vice-président à l’organisa-tion. Nous tenons à offrir nosplus sincères condoléances à lafamille et aux amis de Ted et deKarina pour cette tragiqueperte. Nous gardons tous detrès bons souvenirs de leur pré-sence à Fauteux.

Le vent souffle sur le nucléaireMarie-Joëlle [email protected] du club de l’environnement

Depuis quelques mois, les an-nonces concernant l'arrêt decentrales nucléaires se succè-dent. Dernière en date, PaulineMarois, nouvellement élue à latête du gouvernement du Qué-bec, annonce la fermeture de laseule et unique centrale élec-trique nucléaire en activitédans cette province, Gentilly si-tuée près de Bécancour.Cette annonce fait suite à desannonces beaucoup plus im-portantes du Japon, de l'Alle-magne et, dans une moindremesure, de la Suisse, qui ontdécidé de tourner le dos au nu-cléaire. L'origine de ce revire-ment est la catastrophe de lacentrale Fukushima Daiichi.En mars 2011, suite au terri-fiant tremblement de terred'une magnitude de 9,0 et autsunami qui s'en est suivi, plu-

sieurs réacteurs de la centralesont endommagés, ce qui dé-clenche la fusion de leurscœurs. Cet accident est classéau plus haut niveau des acci-dents nucléaires, le même quecelui de la catastrophe deTchernobyl.Le 14 septembre dernier, leJapon, pour qui le nucléaire re-présentait 30% de sa produc-tion d’électricité, et quiprévoyait augmenter cette pro-portion à 50%, a annoncé savolonté de mettre fin à son pro-gramme nucléaire d'ici 2030.Grâce à une importation mas-sive d'hydrocarbures, le Japona réussi, depuis la catastrophe,à fonctionner avec seulement 2de ses 54 centrales nucléaireset a lancé 33 000 projets deproduction électrique grâceaux énergies renouvelables. L'Allemagne s’est fixé un objec-tif plus court et espère attein-dre son objectif, soit sortir dunucléaire, dès 2022. Elle ad'ores et déjà mis à l'arrêt huitde ses 17 centrales, et ce, sans

avoir eu à augmenter son uti-lisation des usines à charbon etautres hydrocarbures, ce queprévoyaient de nombreux spé-cialistes. Le pays a plutôt fait lechoix de limiter ses exporta-tions et, surtout, fait mainte-nant appel aux énergiesrenouvelables, éoliennes et so-laires principalement. Forte decette expérience, l’Allemagne aproposé d'aider le Japon à at-teindre ses objectifs à l'aide desénergies propres. La Suisse, quant à elle, prévoitsortir du nucléaire en ne re-nouvelant pas ses cinq réac-teurs, répartis dans quatrecentrales qui seront ferméesdès qu’on ne pourra plus ga-rantir leur caractère sécuri-taire. La sortie du nucléaire estdonc prévue en 2034, soitaprès une cinquantaine d’an-nées d’exploitation des cen-trales.Au Québec, nul besoin de cher-cher comment remplacer l'élec-tricité fournie par la centrale deGentilly; celle-ci représente

moins de 2% de la productiontotale d’énergie du Québec.L’un des principaux motifs defermeture est le coût prévupour la réfection de cette cen-trale vieillissante, les frais né-cessaires à la rénovation étanttrès importants. La catastrophede Fukushima aurait en effetajouté de nouvelles exigencessismiques, ce qui a fait exploserles coûts prévus pour sa remiseà neuf (estimé à trois milliardsde dollars). L’électricité pro-duite par la centrale reviendraitdonc à 0,12$/kWh, alors que lecoût moyen de productiond’électricité au Québec est de0,025$/kWh.Bien que l'abandon du nu-cléaire et son remplacementpar des énergies propres et du-rables semble être la bonnevoie pour ces pays, la délicatequestion des déchets produitspar les dizaines d’années d'ex-ploitation de l'atome demeureet il faudra en prendre soinpour des centaines d'annéesencore.



Mathieu Gauthier | [email protected]élène Haché |[email protected]

Comme futurs juristes, vousêtes cordialement invités àapporter votre contributionau manifeste. L’implicationdes professeurs serait égale-ment grandement appré-ciée. Bien que ce genred’événement obtienne da-vantage de popularité au-près des spécialistes ensciences sociales, il est im-pératif que nous recrutionsdes participants de tous leschamps d’expertise.En 2000, l’Assemblée géné-rale des Nations Unies s’estentendue sur les huit Objec-tifs du Millénaire pour le dé-veloppement (OMD) à êtreréalisés. Cette déclarationvise à assurer l’éducation

primaire, réduire l'extrêmepauvreté et la mortalité in-fantile, promouvoir la santématernelle, combattre leVIH/SIDA et les autres ma-ladies infectieuses, préser-ver l’environnement,atteindre l’égalité des sexeset favoriser l’autonomisa-tion des femmes et enfincréer un partenariat inter-national en développement.La plateforme de développe-ment durable pour les Ca-raïbes (PLAC 21) a organiséla première version duCIME en décembre 2011.Suite au succès fulgurant dece colloque, PLAC 21 s’estchargé de réunir ses parte-naires autour d’un cycle decongrès internationaux decinq ans voués à la revitali-sation des Objectifs du Mil-lénaire pour leDéveloppement (OMD). Ce

congrès est un lieu de dis-cussion visant la créationd’un manifeste concernantla vision du développementet les stratégies envisagea-bles pour l’accomplissementdes OMD. Au terme ducycle, le manifeste sera pré-senté à l’Assemblée généraledes Nations Unies lors de lamise au point du prochainagenda pour le développe-ment.Le lancement de la premièreédition du CIME 2012-2017se tiendra les 24 et 25 octo-bre 2012 sur le campus del’Université d’Ottawa. Desconférences de formationseront données la premièrejournée. La deuxième jour-née consistera en des ate-liers et des tables deconcertation sur la revitali-sation des objectifs du millé-naire. L’événement vise les

jeunes engagés de 18 à 35ans qui ont à cœur les OMD.C’est l’occasion pour lesmembres de la communautéde partager points de vue,connaissances et solutionsinnovantes, peu importeleur position sur l’échiquierpolitique.Pour vous impliquer à l’or-ganisation de l’événementou faire partie de la déléga-tion d’Ottawa, rejoignez lereprésentant jeunesse, Ma-thieu Gauthier. Vous pouvezégalement communiqueravec Marie-Hélène Haché,étudiante à la faculté.Les places sont limitées !Inscrivez-vous gratuitementà l’adresse suivante :http://cimeobjectif2017.org/participer-au-congres-in-ternational-cime-2012-ot-tawa/

Congrès International – Millenium Event «L’Évènement Millénaire – Objectifs de développement Durable (ODD) » CIME 2012-2017

Vie campus

Aurions-nous créé une tradition?Véronique Laliberté[email protected]

Pour une deuxième annéeconsécutive, les étudiants de laSection de droit civil de l’Uni-versité d’Ottawa, se sont réveil-lés un dimanche matin dans unseul but : courir le 5 km pour lacourse à la vie CIBC!

« Je n'aurais jamais pensé pou-voir franchir la ligne d'arrivéesans m’arrêter à un moment ouun autre. Pourtant voir tous lesgens autour de moi qui sepoussaient à aller encore plusloin et qui étaient tous là réunispour la même cause m'a donnéénormément de courage. J'es-père que l'on a aussi pu donnerainsi un peu de courage aux

femmes atteintes du cancer dusein pour qu’elles se battentpour leur vie. » - Alexandra Pe-reira Nunes

« Ce matin, j'ai décidé que jecourais pour toutes les combat-tantes et que j'allais moi aussifranchir la ligne d'arrivée envrai combattant. C'est donc cequi m'a poussé à me surpasseret améliorer mon temps de 1minute sur un 5km. J’ai ter-miné la course à 20 min 30 s »- Charles Tremblay

« Félicitations à toute notreéquipe qui a couru pour unecause qui me tient à cœur. On aeu beaucoup de plaisir et l'es-prit d'équipe était incroya-ble!»- Rafaëlle Champagne

Fidèle à leur habitude, l’équipede Droit civil a dépassé l’objec-tif fixé en réussissant à remet-tre 3 155 dollars la Fondationcontre le cancer du sein.

« Je suis très fière de tous ceux

qui ont participé à la course au-jourd'hui et de l’argent quenous avons réussi à amasser!Malgré le froid et la pluie, j'aivraiment eu du plaisir. J'ai sur-tout aimé l'ambiance qui ré-gnait. C’est incroyable deconstater que le cancer du seintouche autant de personnes »-Christine Côté VP Sport

Malgré la température peu clé-mente, l’événement a été cou-ronné de succès.

« C'était tôt, il faisait froid, ilpleuvait, on avait dormi 4heures, on était un peu lende-main de veille, mais dès que lachanson Gangnam Style a jouéet qu'on s'est tous mis à danser,je savais que ça allait bien sepasser. Je suis fière de nous!FTX LOVE » — Danielle Gal-lant

« Malgré la pluie et le manquede sommeil, nous avons eu unplaisir fou ce matin, tout en ap-puyant une bonne cause! Il faut

absolument répéter l’expé-rience l’an prochain. »- Anne-Marie Brien

« J'ai vraiment trouvé leconcept réussi! Avec l'am-biance qui règne sur place, lacourse est amenée à un autreniveau, c'est un événement à nepas manquer!! » -Derek Reim-nitz

« Demi-journée parfaite horsde ses livres, tant axée sur lesportif que le social. À faire et àrefaire »- Félix Papineau

« Après la course, il me faut undéjeuner de champion! Le F &S sent la rose ce matin » -Marek Morawski

Vivement l’an prochain pourrépéter l’expérience et peut-être avoir une équipe civilisteencore plus motivée pourconcurrencer tous ces cos-tumes roses qui étaient à l’hon-neur!

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Arts et culture

Les belles histoires des pays d’en droitVéronique Laliberté[email protected]

L’automne amène une certainepoésie dans les pays d’en haut. Une odeur particulière, une tem-pérature que certains qualifientde romantique et les feuilles co-lorées qui tombent tranquille-ment, formant un tapis bienmoelleux, rendent chacune desbalades en forêt unique. Pourd’autres, l’automne rend l’am-biance propice à la nostalgie.Rosa-Rose était plongée dans sespensées, lorsque d’un ton autori-taire, Victorine, la maitresse del’auberge, la ramena à la réalité.

— Rosa-Rose? Tu rêvasses en-core? Allez, va nettoyer les ta-bles! Il reste le souper à prépareret les chambres à l'étage.

D’un ton un peu agacé, la ser-vante lui répondit :

-Correct, correct patronne. J’y al-lais justement.

Elle se dirigea à la cuisine pour ypréparer le gibier chassé la veillepar Ti-Père, le propriétaire del’auberge. Lorsqu’elle eut disparude la pièce, Victorine, un peu in-quiète, s’adressa à Alexis La-branche, seul client à l’auberge.

-Je la trouve changée depuisquelque temps : elle est toujoursdans la lune, à rêvasser… Je saispu qu’en penser. Pourtant, elleest bien traitée ici : 10 piastrespar mois, logée, nourrie et blan-chie. T’a-t-elle dit quelque choseà toi?

-Ah les créatures! — SoupiraAlexis de sa grosse voix habituel-lement heureuse.

Victorine réalisa qu’Alexis aussisemblait changé. Il avait un re-gard vide. Il semblait se noyerdans ses idées. Pour le ressaisir,Victorine lui servit un autre verreet lui dit d’un ton compatissant,empreint de motivation :

-Ben weyons Alexis, t’as pas l’ha-bitude d’avoir la mine aussibasse. Prend un autre verre, c’estla maison qui offre!

-Si tu savais Victorine, à quelpoint faut que je me retienne.L’automne me donne toujours lamême envie de repartir en exil.

-Ben weyons Alexis, parle pas demême, t’as ta femme, t’as un tra-vail, t’as tout pour être heureux!

-Ouin, ben je ferais mieux d’ allerla rejoindre.

D’un rythme qui lui ressemblaitpeu, Alexis se leva tranquille-ment et se dirigea d’un pas non-chalant vers la sortie. Avant derefermer la porte derrière lui, ilregarda Victorienne et dit :

-L’automne c’est dangereux. Ilfaut éviter de trop penser, çadonne des idées farfelues.

Quelques minutes après son dé-part, la cloche de la porte sonnaà nouveau et un homme entra. Ils’assit au bar et commanda unverre du whisky. Il était seul. Ilne dit pas un mot de plus; il butson verre, puis fit signe pour undeuxième. Victorine, bonne au-bergiste, tenta d’engager laconversation, mais l’homme nelui adressait que des hausse-ments d’épaules. Agacée, elle ap-pela Rosa-Rose et lui proposad’échanger leur tâche respective.Désormais derrière le bar, Rosa-Rose observa ce grand homme. Illui paraissait fort, mais elle ne lereconnaissait pas. Son habille-ment lui laissait croire qu’iln’était pas du village. Le silenceétait lourd. Elle regarda par la fe-nêtre et soupira une premièrefois, attendant d’obtenir uneréaction. Nul. L’homme n’avaitmême pas levé la tête. Alors, ellesoupira une seconde fois, puiselle tenta d’engager la conversa-tion :

-Moi, l’automne, je ne sais pas sije trouve ça romantique ou si jetrouve ça triste.

Cette fois, Rosa-Rose vit un ti-mide sourire se dessiner sur labouche de l’homme. Il releva latête et la fixa pendant de longuesminutes. Hypnotisée par le re-gard de l’homme, elle ne bougeaplus. La situation d’immobilitéprit fin lorsque Rosa-Rose repritses esprits et comprit qu’elle vi-vait possiblement le coup de fou-dre. Elle prit son courage à deuxmains et alla s’asseoir auprès del’homme. L’accueil qu’elle reçutfut chaleureux et déconcertant;ils finirent par discuter jusqu’auxpetites heures du matin. Cette se-maine-là, l’homme revint chaque

soir à l’auberge pour voir la belleRosa-Rose. Au bout de quelquessemaines, ils s’avouèrent leurssentiments et pensèrent mêmeau mariage. Un seul détail dérangeait cettebelle histoire : l’homme étaitAmérindien. S’agissait-il d’unamour impossible? Le 1er no-vembre 1880, la belle amoureusevint vous consulter pour enconnaitre davantage sur sa situa-tion juridique.

Sébastien Grammondrépond…

En 1880, la Loi sur les Indiensportait le titre français d’Acte desSauvages et témoignait d’unephilosophie particulièrement co-lonisatrice et assimilatrice. Lespersonnes qui, selon la loi,étaient considérées comme des «Indiens » (ou, en fait, comme des« Sauvages ») étaient assujettiesà un bon nombre de prohibitionsou d’incapacités, comme le refusdu droit de vote aux électionsprovinciales et fédérales, l’inca-pacité de léguer des biens partestament et la prohibition decertaines cérémonies tradition-nelles.De plus, dans les provinces au-tres que le Québec, le gouverne-ment fédéral avait mis sur piedun réseau de pensionnats où lesenfants autochtones étaient en-voyés, souvent sans le consente-ment de leurs parents. Lapolitique éducative de ces pen-sionnats visait à assimiler les au-tochtones à la majoritéeurocanadienne, en dénigrantleur culture et en interdisant auxenfants de parler leur langue ma-ternelle. Le manque criant deressources a conduit à la maladieet à la mort de nombreux élèves.De plus, on sait maintenant queces pensionnats ont été le théâtred’abus physiques et sexuels àgrande échelle. Ce n’est qu’après

la Seconde Guerre mondiale quedes pensionnats ont été ouvertsau Québec.Une des dispositions les plus dé-criées de la Loi sur les Indiensétait celle à l’effet que la femmenon indienne qui mariait un In-dien acquérait automatiquementle statut d’Indien, alors que lafemme indienne qui mariait unnon-Indien perdait son statut.Par conséquent, si l’idylle deRosa-Rose devait aboutir devantl’autel du mariage, elle devien-drait une Indienne aux yeux de laloi et serait alors assujettie àtoutes les incapacités et prohibi-tions que la loi contenait àl’époque. Les enfants du mariageseraient aussi considérés commeIndiens.Les faits mentionnés plus hautfont aussi apparaître un autre as-pect des politiques paternalistesde la Loi sur les Indiens del’époque. Il était en effet interditde servir des boissons alcooliséesà un Indien. Comble de l’ironie,Rosa-Rose aurait donc pu se ren-dre coupable d’avoir servi unverre à son amoureux. Et les tri-bunaux de l’époque n’exigeaientpas une preuve très élaborée del’identité autochtone de la « vic-time » : ainsi, un magistrat deCalgary avait prononcé unecondamnation en soulignantsimplement le fait que la per-sonne à qui l’accusé avait servi del’alcool portait des mocassins,avait la peau foncée et avaittoutes les apparences d’un In-dien. Il a fallu attendre les années1970 pour que les tribunaux ju-gent, dans le célèbre arrêt Dry-bones, que cette interdictionconstituait de la discriminationraciale.Bref, un éventuel mariage pour-rait avoir des conséquences juri-diques que Rosa-Rose devraitclairement comprendre… [email protected]

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Faits et Causes

De la nécessité d’une perspective juridique sur l’actualité

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Notre alliance

La mission de Juripop estde promouvoir et valoriserl’importance de l’accès à lajustice pour notre société.C’est ainsi que l’organisme,qui entame sa quatrièmeannée d’existence, a déjà dé-veloppé de nombreux outilsafin de procurer aux ci-toyens un avocat lorsqu’ilsleur était impossible d’enavoir un, de donner auxjeunes du secondaire uneformation juridique de base– absente du cursus scolaireofficiel -, de prévenir lesabus faits aux aînés en lan-çant une Caravane contrel’abus des aînés dans plu-sieurs régions du Québec, etnombre d’autres projets in-novateurs ayant prouvéleurs effets bénéfiques pourla communauté. Au-jourd’hui, nous annonçonsla collaboration entre notreclinique juridique et Faits etCauses, une publication enligne depuis déjà un an. FCa pour objectif d’offrir à seslecteurs les explications ju-ridiques nécessaires à unebonne compréhension desenjeux qui affectent notre

société.L’alliance entre Faits etCauses et Juripop n’est pasfortuite. Depuis quelquestemps, les dirigeants desdeux jeunes organisationsdiscutaient d’une collabora-tion entre leurs projets res-pectifs de journaux web,ayant tous deux pour mis-sion de jeter, sur l’actualité,un regard juridique. Il appa-rut rapidement qu’une vi-sion commune existait,entre autres, quant l’indé-pendance journalistique deses artisans. A fortiori, lamission en soi d’une tellepublication avait les mêmesrésonances dans l’esprit dechacun: la connaissance desenjeux qui bouleversent lemonde ne peut être com-plète que si les règles impli-quées sont expliquées.

Notre missionL’accès à la justice, ce n’estpas simplement le droit à unavocat lorsqu’une situationjuridique se présente. Nousavons toujours cru qu’unÉtat de droit en santé parti-cipait d’une bonne connais-sance du citoyen des lois etmécanismes en place. L’in-verse, le monopole de laconnaissance du droit par

les juristes, contribue plutôtà la méfiance que le citoyense fait de ce domaine, quiest au centre de notre dé-mocratie.Les plus récents coups desonde qui évaluent lesconnaissances des citoyensde la loi en général sont à cetitre, très évocateurs : plusde 80% des répondants ontadmis ne rien comprendre àla loi.Dès lors, nous devons nousintéresser d’abord aux effetsd’une telle méconnaissance,mais aussi aux moyens ànotre portée en tant que ci-toyens pour améliorer la si-tuation. En ce sens, nouspouvons avancer raisonna-blement que Faits et Causes,à la face même de sa mis-sion, a l’immense potentield’apporter une lumière nou-velle et utile pour tous surl’actualité.La Clinique juridique Juri-

pop est ancrée dans sa com-munauté, milite activementpour mettre en œuvre sespropositions en matièred’accès à la justice, et a unimpact positif sur des mil-liers de citoyens chaqueannée. Faits et Causes, parla pertinence de soncontenu, l’expertise et le dé-vouement de son équipe,sait amener une vision no-vatrice de l’information,dans un secteur où les expli-cations vulgarisées des inci-dences juridiques du débatpublic sont trop rares. Cettealliance est naturelle.En cette période électorale,nous vous proposons uneanalyse quotidienne des dif-férentes propositions despartis qui solliciteront votrevote. Mais, l’aventure ne faitque commencer, car noustravaillons déjà à plusieursprojets d’envergure, qui se-ront annoncés à l’automne.

Pour les intéressés!

Les étudiants qui publient dans le Flagrant Délit courent la chance d'être publiés également sur lesite de Faits et Causes.

Faits et Causes recherche surtout des textes d'analyse juridique de l'actualité, d'une longueur ap-proximative de 600 à 800 mots.

Plus spécifiquement, Faits et Causes recherche 2 ou 3 collaborateurs étudiants en droit intéressés àcouvrir les audiences à la Cour suprême du Canada.

Ces étudiants seraient appelés à assister à des audiences à la cour Suprême et à produire des mémossur les plaidoiries. Ils pourraient également écrire à la sortie d'un nouveau jugement intéressant.Leurs articles seraient publiés sur le site, et ils pourraient être des collaborateurs réguliers.

Si cela vous intéresse, communiquer avec [email protected]


Pour Karina Joly et Ted Shen


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Flagrant Délit Octobre- corrigé