RTC 2014 avec CDG -évolutions - - Cloud Object Storage ... 2014 avec CDG -évolutions - Détail des évolutions et mises à jours pour la version RTC 2014 Les dates de la campagne

RTC 2014 avec CDG - évolutions -

Détail des évolutions et mises à jours pour la version RTC 2014

Les dates de la campagne RTC 2014, validées par la DGOS sont les suivantes : Transmission par les établissements jusqu’au 15 juin 2015 Validation par les ARS jusqu’au 31 juillet 2015

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Introduction Nous avons mis en ligne la version 9.12 de PMSIpilot CDG qui permet d’aider à répondre au RTC 2014. L’étude présente de nombreuses nouveautés que nous avons intégrées dans notre outil. Une des évolutions importante est la possibilité d’exporter les résultats de l’étude dans des fichiers csv pour les importer directement dans la plate-forme ARCAnH-RTC de l’ATIH. Cela vous permettra d’économiser le temps de remplissage manuel des onglets du fichiers excel de l’étude. Nous allons dans ce document détailler l’ensemble des évolutions et la marche à suivre pour produire votre RTC 2014. Nous avons apporté le plus grand soin à préparer et intégrer les nombreuses évolutions de cette version 2014 du RTC, cependant, si vous notez des anomalies dans le paramétrage, n’hésitez pas à nous les signaler.


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1 - Les grandes étapes du RTC 2014 avec PMSIpilot CDG Voici la marche à suivre pour que CDG vous accompagne dans la réalisation de votre RTC 2014. Pour tout assistance dans cette démarche, n’hésitez pas à contacter notre support fonctionnel au 04 26 10 06 39.


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1. Duplication de la MRC Profil usine RTC 2014 De nombreuses évolutions, dans la structure analytique, sont présentes dans le RTC 2014. Il faut donc partir du nouveau profil usine proposé dans la dernière mise à jour

2. Import des liens UF-SA Importez votre structure analytique actuelle UF-SA. Prenez celle utilisée dans votre ancien RTC ou dans votre CREA. Allez ensuite dans le panneau de contrôle de l’administration pour bénéficier des différents contrôles sur la structure, qui vous aideront à la faire évoluer pour qu’elle corresponde aux attentes de l’étude (nouveaux codes SA, SA à affiner …). Une fois les corrections réalisées, si les contrôles confirment la validité de votre structure, supprimez toutes les SA non utilisées (Propriétés SA > Supprimer automatiquement les SA non utilisées).

3. Import de la comptabilité par UF/UM Importez votre balance comptable et allez dans le panneau de contrôle de l’administration pour bénéficier des différents contrôles sur les comptes incorporables, déductibles, à affiner, à découper en médical PM / non médical PNM …

4. Import des UO pré-paramétrées sur les SA Si vous souhaitez utiliser les exports ARCAnH-RTC sur la partie « clé », il faut importer l’ensemble des UO sur les SA de votre structure en choisissant l’UO pré-paramétrée qui correspond aux spécifications de l’étude.

5. Mise en conformité automatique Vérifiez l’ensemble des réaffectations analytiques proposées. Si besoin vous pouvez choisir d’affiner certaines réaffectations.

6. Génération des restitutions Lancez le moteur de génération des restitutions, il effectuera l’ensemble des réaffectations analytiques ainsi que les déversements.

7. Export ARCAnH-RTC Rendez-vous sur la page de synthèse de votre profil RTC 2014, vous verrez alors l’ensemble des liens pour exporter les données des phases comptables au format ARCAnH-RTC.


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2 - Paramétrage des comptes Voici les modifications apportées au niveau du paramétrage des comptes pour le RTC 2014. Quelques comptes ne sont plus incorporables et devront être affinés pour l’étude. Certains comptes deviennent incorporables (agrégat des 2 comptes). Enfin nous avons également ajouté des suffixes sur certains comptes, D (déductibles) ou P (produits) pour les besoins de l’étude. Compte 61231 affiné :

● 612311 : "Redevances de crédit bail : Part fonctionnement - Contrats de partenariat sur des structures médicales"

● 612312 : "Redevances de crédit bail : Part fonctionnement - Contrats de partenariat sur des structures non médicales"

Nouvelle organisation des sous-compte 652 :

● 6521 : "Contributions aux GCS et CHT à une structure médicale" => ancien 6522 ● 6522 : "Contributions aux GCS et CHT à une structure non médicale" => ancien 6523

Charges qui deviennent incorporables :

● 6011 / 9411 : “Achats stockés de matières premières et fournitures à caractère médical et pharmaceutique” (Agrégat des 2 comptes 60111 et 60112)

● 6071 / 9471 : “A caractère médical et pharmaceutique” et comptes enfants Charges qui deviennent non incorporables :

● 61231 : “Part fonctionnement - Contrats de partenariat” à affiner sur les nouveaux comptes 612311 + 612312

● 622 : “Rémunérations d’intermédiaires et honoraires” à affiner sur 6223 + 6225 + 6226 + 6227 + 6228

● 625 : “Déplacements, missions et réceptions” à affiner sur 6251 + 6255 + 6256 + 6257 ● 6472 : “Autres charges sociales - Personnel médical” à affiner sur 64721 + 64722 + 64723 + 64725

+ 64728 + 64729 ● 64724 : “Versements aux autres œuvres sociales” ● 64726 : “Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique” ● 652 : “Contributions aux GCS et CHT” à affiner sur 6521 + 6522 ● 658 : “Charges diverses de gestion courante” à affiner sur 6581 + 6582 + 6586 + 6587 + 6588 (ou

6585 mais non incorporable) Produits qui deviennent non incorporables :

● 772 : "Produits sur exercices antérieurs” Nouveau compte produit incorporable et non déductible :

● 789 : “Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs” incorporable mais non déductible


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Produits non déductibles ou déductibles avec suffixe D (règle PMSIpilot) : Certains comptes sont décrit comme “A affecter en produits déductibles ou non déductibles selon la nature du produit”. Dans le logiciel CDG nous les avons considéré par défaut comme non déductibles et nous avons créé un sous-compte déductibles avec un suffixe D.

● 7471 : “Fonds d'intervention régional (FIR)” ○ 7471 non déductible ○ 7471D déductible

● 7488 : ‘’Autres subventions et participations”

○ 7488 non déductible ○ 7488D déductible

● 7721 : “Réémissions de titres suite à annulation sur exercice clos”


● 7728 : “Produits sur exercices antérieurs - Autres”


● 777 : “Quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice”


● 791 : “Transferts de charges d’exploitation”


Ajouts de comptes en P pour les comptes de charges de type 603 pouvant être utilisés en produits, ça permettra de les distinguer des charges pour les restitutions RTC :

● 60311P : Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique (produits)

○ + sous-comptes : 603111P + 603112P

● 60312P : Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général (produits)

● 60321P : Produits pharmaceutiques et produits à usage médical (produits)

○ + sous-comptes : 603211P + 603212P + 603213P + 603215P + 603216P + 603217P + 603218P


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● 60322P : Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique (produits) ○ + sous-comptes : 603221P + 603222P + 6032221P + 6032222P + 6032223P + 6032224P +

6032225P + 603223P + 603224P + 603225P + 6032251P + 6032252P + 603226P + 6032261P + 6032268P + 603227P + 603228P

● 60323P : Alimentation (produits)

○ + sous-comptes : 603231P + 603232P + 603233P + 603234P + 603235P + 603236P + 603237P + 603238P

● 60326P : Fournitures consommables (produits)

○ + sous-comptes : 603261P + 603261HADP + 603262P + 603263P + 603264P + 603265P + 6032651P + 6032652P + 603266P + 6032661P + 6032662P + 6032663P + 6032664P + 6032668P + 603268P

● 60328P : Autres fournitures suivies en stocks (produits)

○ + sous-comptes : 603281P + 603282P + 603283P + 603284P + 603286P + 603288P

● 60371P : Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique (produits) ○ + sous-comptes : 603711P + 603712P

● 60372P : Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général (produits)

Gestion des comptes en 648 : Les comptes 648PM et 648PNM sont dans le plan comptable mais avec cette précision :

● (hors 6481,6482, 6484). Pour s'assurer que les établissements n'oublient pas d'exclure ces comptes 6481,6482, 6484 nous avons choisi de rendre non incorporable les comptes 648PM + 648PS + 648PA et d'autoriser seulement les sous-comptes 6483 + 6486 + 6488 avec les suffixes PM PS ou PA . Pour les restitutions CRP, le groupe de compte 648PM ne contient donc que les comptes : 6483PM + 6486PM + 6488PM. Trois groupes de comptes ont été ajoutés pour correspondre aux différents onglets des restitutions RTC 2014 :

● RTC2014CN : RTC 2014 - Charges Nettes ● RTC2014CNCPTE : RTC 2014 - Charges Nettes par comptes ● RTC2014CRP : RTC 2014 - Détail CRP


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Liste des onglets associés à chaque nouveau groupe de comptes RTC2014CRP : Charges et produits du CRP + Produits par SA RTC2014CN : CNmaj Act. Subs. & RBA + CN LGG-MT-LM-STR-Clin + CN Act.Spé. RTC2014CNCPTE : cpte_CNmaj Act.Subs. & RBA + cpte_CN LGG-MT-LM-STR-Clin + cpte_CN Act.Spé. Si vous souhaitez modifier ces groupes de compte pour prendre en compte des spécificités de votre plan comptable il suffit de les dupliquer en conservant le code proposés, de modifier le paramétrage et il seront

automatiquement pris en compte dans les restitutions et export ARCAnH-RTC.


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3 - Structure analytique : SA, Fonctions RTC et Sections d’Imputation SI L’arbre analytique des SA, leurs fonctions RTC ainsi que les SI ont profondément été remaniés en particulier au niveau des activités spécifiques et des SA de psychiatrie. Pour pouvoir utiliser des formats d’import normés ARCAnH-RTC, des nouveaux codes ont été spécifiés dans l’étude (attention les anciennes fonctions ne possèdent pas de code). Détail des évolutions de l’arbre analytique fourni dans l’annexe annexe_1_2_arbre_analytique_enc_rtc

Exemple de nouveaux codes SA RTC dans l’ annexe_1.1_liste_complete_des_sections_danalyse_du_rtc

Exemple de nouveau code SA :

PSY001 : “Act-spé-Psy: Cellules d'urgences médico-psychologiques (CUMP)” Exemple de code Fonction :

93113 : “Accueil Et Gestion Des Malades”. Exemple de code SI :

ACTSPE_PSY : “Activités spécifiques PSY”.


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Nous avons également intégré ces codes fonctions et codes SI dans le logiciel CDG :

Restitution qui présente les résultats par SI avec le code de l’annexe 1.1 Certaines SA sont désormais fermées car non présentes dans l’arbre en 93 de l’annexe annexe_1_2_arbre_analytique_enc_rtc. Nous avons également fermé les SA que nous avions créé spécifiquement pour les activités spécifiques qui n’étaient pas présentes dans l’arbre analytique en 93, car elles ont été remplacées par une SA de l’annexe annexe_1.1_liste_complete_des_sections_danalyse_du_rtc. Par exemple la SA 992.1.3.6 - Cellules d'urgences médico-psychologiques - est désormais fermée car deux SA activités spécifiques ont été créés avec les codes RTC 2014 :

● Q05 : Act-spé-MCO: Les cellules d’urgence médico-psychologiques (CUMP) ● PSY001 : Act-spé-Psy: Cellules d'urgences médico-psychologiques (CUMP)

Si vous souhaitez cependant toujours utiliser vos anciennes SA, vous pouvez les passer à ouverte et leur affecter la fonction désirée avec un code RTC 2014. Mais attention, les plages de réaffectations paramétrées pour le RTC 2014, utilisées dans le mise en conformité automatique, ne prennent pas en comptes les SA initialement fermées.


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Formulaire d’édition de la SA avec possibilité de changer son statut : ouvert / fermé D’autres SA ont été passées en non incorporables uniquement pour les MRC de type RTC en suivant les indications des colonnes RTC de l’annexe annexe_1_2_arbre_analytique_enc_rtc : Par exemple la SA 932.5 - imagerie - n’est plus assez précise pour les besoins de l’étude et doit être affinée sur les SA filles 932.51 - Radiologie - et/ou 932.52 - Echographie - … comme indiqué dans l’annexe 1.2 :

Cf document ATIH : annexe_1_2_arbre_analytique_enc_rtc Les réaffectations ont été mises à jour en prenant uniquement en compte les nouveaux codes de SA ouvertes dans le RTC 2014. L’ensemble de la structure analytique SA/Fonctions/SI a été revue. Il est donc impératif cette année de partir de la nouvelle MRC usine RTC 2014.


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4 - Réaffectations analytiques Les plages de réaffectations ont toutes été vérifiées et affinées pour essayer d’apporter une réaffectation plus précise. Au niveau réglementaire nous notons principalement une évolution, l’ajout des réaffectations pour les comptes qui ont pour consigne : “Toutes sections consommatrices hors structure” Nous avons également supprimé les réaffectations des nouveaux comptes non incorporables et mis à jour les plages de réaffectation pour correspondre aux nouveaux codes SA des activités spécifiques. Pour connaître le détail de ces réaffectations, vous pouvez les visualiser en filtrant sur la MRC “Profil usine - RTC 2014” sur l’année 2014 dans : Administration > Mise en conformité >Tableau des affectations


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5 - Arbre de déversement Le modèle analytique de déversement n’a pas beaucoup évolué, nous avons cependant remplacé les SA qui ont changé (en particulier nous avons ajouté tous les nouveaux codes des SA d’activités spécifiques). Nous avons également fait évolué quelques UO : par exemple 933.1 - dialyse et 933.2 - radiothérapie qui sont passées de nombre de séances à quantité d'ICR. Voici la visualisation graphique de l’arbre de déversement RTC 2014

Pour retrouver toutes les nouvelles SA et la structure complète SA/Fonction/SI du RTC 2014, reportez vous à l’annexe RTC_2014_sa_fonction_si.xls


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6 - Nouveaux contrôles Pour bien distinguer les comptes et les SA non incorporables car pas assez précis pour l’étude RTC 2014 nous avons ajouté des nouveaux contrôles dans Administration > Synthèse > Panneau de contrôle sur les parties “Données comptables” et “Structure analytique”. - Le premier (“Données comptables” > Comptes) va nous indiquer si certains comptes importés ne sont pas incorporables car pas assez précis. Par exemple le compte 6214 n’est pas incorporable car l’annexe annexe_3_plan_comptable_du_rtc_2014 indique qu’il faut réaliser un découpage Personnel médical PM (compte 6214PM) / non médical (PNM comptes 6214PS et 6214PA) :

Cf document ATIH : annexe_3_plan_comptable_du_rtc_2014 Dans ce cas, en plus d’indiquer que le compte 6214 n’est pas incorporable un contrôle va lister l’ensemble des comptes pas assez précis à affiner pour qu’ils deviennent incorporables dans l’étude :


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- Le second contrôle (“Structure analytique” > SA) va lister les SA non incorporables car pas assez précises. Par exemple la SA 931.1 doit être affinée comme l’indique l’annexe annexe_1_2_arbre_analytique_enc_rtc.

Evolutions par rapport à la MRC usine 2013 :

Si nous utilisons ce contrôle des SA sur la structure analytique de la MRC usine RTC 2013 voici le résultat ci-dessous, nous avons donc affiné l’ensemble de ces SA dans notre nouvelle MRC usine RTC 2014 :


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7 - Export ARCAnH-RTC Une fois les calculs de restitutions effectués la page de synthèse propose des exports au format ARCAnH-RTC :

En cliquant sur le bouton ARCAnH-RTC, vous téléchargerez sur votre poste un fichier csv qui comprendra les données à importer au bon format [Ligne;Colonne;Valeur] :

Exemple d’export :


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Points d’attention - Les montants des groupes indéfinis ne sont pas exportés. - Si une SA utilise une ancienne fonction sans code alors nous exportons le libelle de la fonction. - Les recettes non déductibles ne sont pas exportées - Attention pour les groupes de comptes de Charges de Personnel Médical CT1PM et Non Médical

CT1PNM, il s’agit d’un total qui inclus les comptes 621, 6416, 6417, 6484. Le montant exporté est donc différent de ce qui est affiché dans les restitutions : Charges de Personnel Médical (hors 621, 6424, 6484) et Charges de Personnel Non Médical (hors 621, 6416, 6417, 6484)

Attention le logiciel ARCAnH-RTC n’étant pas encore disponible, il est possible que nous devions réaliser quelques ajustements dans ces exports. Dans ce cas nous vous proposerons une mise à jour rapidement.


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Mise à jour 28 mai 2015 - Export ARCAnH-RTC Suite à la sortie de ARCAnH-RTC nous avons apporté quelques évolutions sur les exports. En effet il faut intégrer pour les SAC (SAC_MCO + SAC_SSR + SAC_PSY) et les SAMT (SAMT + DEF_SAMT) le suffixe de paramétrage du logiciel ARCAnH-RTC dans les codes d’export du fichier ARCAnH-RTC. Si par exemple vous avez paramétré les SAC MCO suivantes dans le logiciel ARCAnH-RTC (source guide_des_imports_rtc_2014_v2 page 3) :

Racine Suffixe Libellé saisi Mode de prise en charge

934231 0021 SC Etage 1 01

934231 0022 SC Etage 2 01

934222 Chirurgie nouveaux nés 01

L’export ARCAnH-RTC que nous avions mis en place utilisait seulement les codes racines. Il est toujours

disponible sur le bouton initial si vous n’utilisez pas de suffixe.

En revanche si vous utilisez des suffixes comme dans l’exemple ci dessus, le logiciel ARCAnH-RTC ne va

pas reconnaitre le code racine (934231 ici). Et dans ce cas l’export de CDG ne pourra pas être intégré dans

ARCAnH-RTC pour les onglets CN LGG-MT-LM-STR-Clin / cpte_CN LGG-MT-LM-STR-Clin / Clé MT / Clé Cli.

Nous avons donc choisi d’exporter directement les codes SA (pour les SAC et les SAMT uniquement) dans

une seconde version de l’export disponible sur le bouton .

Cela veut dire qu’il va falloir intégrer vos suffixes ARCAnH-RTC dans les codes des SA, dans notre exemple

nous aurons dons les SA suivantes :

● 934.231.0021 ● 934.231.0022 ● 934.222

Pour faire évoluer votre MRC RTC actuelle vers ces nouveaux codes SA, il vous suffit de réimporter les liens UF/SA avec les nouveaux codes SA associés à vos UF, en cochant les cases :

● Créer automatiquement les SA inexistantes ● Paramétrer automatiquement les SA à partir des SA parentes déjà paramétrées

Il vous faudra ensuite relancer les restitutions.


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Charges et produits du CRP Attention on nous a également signalé que l’import des données pour Charges et produits du CRP peut poser problème pour les montants non incorporables ou non déductibles (code CNI_PND). En effet pour certains comptes qui sont considérés par ARCAnH-RTC comme totalement non incorporable ou non déductible alors le code CNI_PND sera refusé. Il vous faudra alors supprimer manuellement ces lignes de votre fichier d’export. La totalité du montant étant également exporté avec le code ‘MONTANT’ dans une autre ligne. Notre support fonctionnel est disponible pour vous accompagner dans ces démarches par la messagerie intégrée au logiciel ou au 04 26 10 06 39.

Pour toute assistance à la production de votre RTC 2014 n’hésitez pas à contacter notre support fonctionnel

au 04 26 10 06 39.


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